BANQUEROUTE

BAPTEME.

La Banque de France a été instituée par les lois du 24 germinal an XI (lu avril 1803) et du 22 avril 1806. Ses statuts ont été approuvés par le décret du 16 janvier 1808. Son privilège, plusieurs fois prorogé (en dernier lieu par la loi du 9 juin 1857), s'étend en ce moment jusqu'en 1897. Son capital, qui originairement était de 45 millions, partagés en 45,000 actions de mille francs, fut élevé par la loi du 22 avril 1806 à 90 millions, puis réduità 67,900, OOOfr.; il a été port^ en 1848 à 91,250,000 fr.; auj., il atteint près de 200 millions et est partagé en 182,500 actions. Cet établissement, d'après ses statuts, ne pouvait émettre de billets que pour une valeur triple de son encaisse; mais depuis 1848 il a été autorisé à faire des émissions beaucoup plus considérables : elles montent auj. à plus d'un milliard. — Un décret en date du 14 mars 1848, avait donné temporairement cours forcé aux billets de la banque de France; mais ce décréta été bientôt rapporté.

Une assemblée d'actionnaires, représentée par 200 d'entre eux, nomme 15 régent* et 3 censeurs, qui forment un Conseil général, subdivisé en 6 comités (des Comptoirs, des billets, des Comptes, des Caisses, des Relations avec le Trésor et les Receveurs généraux, des Livres et portefeuilles). La direct;on supérieure de la Banque est attribuée à un gouverneur et à 2 sous-gouverneurs nommés par le Chef de l'Etat : mais ces derniers n'exercent qu'un pouvoir négatif, au moyen d'un droit de veto ; la direction effective appartient au Conseil général.

Aux termes du décret du 16 janv. 1808, les actions de la Banque de France peuvent être immobilisées. Voy, [MM EC BLES.

Les principales banquesde l'Europe, avec la Banque de France, sont :1a B. de Londres, fondée en 1694; — la fi. d'Amsterdam, qui fut établie dès 1G09; — lu B.de Hambourg, fondée en 1619, qui ne prête que sur lingots; — la B. de Berlin, reconstituée en 1816; elle esl tout à fait dépendante du gouvernement; — la B. deNaples, fondée en 1808 ; — la B. d'Atit riche ou de Vienne, fondée en 1816; — la B.de Russie, fondée en '786. — 1. a plus ancienne des banques de l'Europe était la B. de Venise, fondée en 1156 et supprimée en 1797.

En Amérique, on connaît surtout la B.de Philadelphie ou des Etats-Unis, fondée en 1791 avec privilège de l'Union pour 20 années, et qui retira de la circulation tous ses billets en 1815; — la B. de l'Amériquedu Nord, fondée en 1816. On compte, en outre, une infinité de banques dans les divers États de l'Union. La plupart de ces établissements s'étant livrés à des spéculations aventureuses qui compromettaient le crédit public et la fortune des particuliers, le président Jackson les fit supprimer en 1833; mais ils n'ont pas tardé à se reconstituer.

BANQUEROUTE (de l'ital. banco rctto, banc rompu, parce que jadis on brisait dans le marché le banc du commerçant insolvable). La banqueroute, qu'il ne faut pas confondre avec la simple faillite {Voy. ce mot), est un délit ou un crime selon les circonstances.. La banqueroute est simple ou frauduleuse. — Les faits qui constituent le commerçant failli en état de banqueroute simple sont : des dépenses jugées excessives ; la perte de sommes notables, soit dans des opérations de hasard, soit dans des opérations fictives de bourse ; des achats de marchandises faits par le failli pour les revendre au-dessous du cours; des circulations d'effets établies ou des emprunts ruineux contractés dans l'intention d'ajourner sa faillite ; le payement d'une créance au préjudice de la masse. La banqueroute simple est un délit; elle est punie d'un emprisonnement d'un mois au moins et de deux ans au plus (C. pén., art. 402). Le banqueroutier simple peut être admis à la réhabilitation 3uand il a subi sa peine. — Le banqueroutier frauuleux est le commerçant failli qui soustrait ses livres, détourne ou dissimule une partie de son actif, et se reconnaît frauduleusement débiteur de som-

mes qu'il ne doit pas. La banqueroute frauduleuse est un crime qui entraîne la peine des travaux forcés à temps (C. pén., art. 402).

BANQUIER, négociant patentable qui, moyennant courtage, aide et facilite le9 échanges d'argent ou fait des avances but ga antie {Voy. Bakqoe . Les États, comme les particuliers, ont eu de tout temps besoin des services des banquiers : l'histoire conserve les noms de plusieurs de ceux qui sont ainsi venus au secours des gouvernements dont les finances étaient obérées, de Samuel Bernard, des frères Paris, de Necker. De nos jours on cite surtout : les Rothschild, les Baring, lesHope, lesLaffitte.lesSina, les Fould, etc. — Voir sur les opérations de banque les Traités de MM. Peuchet et Trémery, Courcelle-Seneuil, Paignon, etc.

Dans certains jeux de hasard, on appelle banquier celui qui garde et fournit l'argent du jeu.

Le banquier expéditionnaire en cour de Rome est un officier de cette cour chargé de faire, venir de la pénitencerie ou de la chancellerie du pape les bulles, les dispenses, les expéditions, etc.

BANQUISE (de banc), bancs flottants de glace qu'on rencontre dans les mers voisines du pôle, et qui ferment le passage aux vaisseaux, et les retiennent quelquefois captifs pendant des mois entiers.

BANVUV (de ban et vin) droit féodal par lequel un seigneu:- pouvait vendre tout le vin de son cru, avant qu'aucun de ses vassaux eût la permission de mettre le sien en vente.

BAOBAB 'nom indigène), Adansonia digitata,zvbre du Sénégal, de la famille des Bombacées, est le plus gros des végétaux connus, et le plus remarquable par sa longévité. 11 s'élève jusqu'à 25 ou 301" : son tronc, dont la hauteur ne dépasse guère 4 ou 5", acquiert quelquefois 30"1 de circonférence; il est surmonté par un énorme faisceau de branches volumineuses et en partie horizontales; les branches inférieures retombent souvent jusqu'à terre, entraînées par leur propre poids. Ses feuilles sont digitées; ses fleurs, blanches et pendantes, ont 0m,20 de diamètre; son fruit, dit pain de singe et calebasse, est une grosse capsule ligneuse, ovale, longue de 0m,30: il contient une pulpe aigrelette, sucrée et rafraîchissante. Le baobab a toutes les propriétés émollientes et calmantes des malvacées : on fait avec ses feuilles une tisane employée avec succès contre les fièvres du pays. L'écorce du fruit passe pour être fébrifuge ; les nègres s'en servent pour faire du savon. Cet arbre réussit très-bien en Amérique : il y en a de très-gros à Haïti et à la Martinique. — Adanson est un des premiers qui aient décrit ce curieux végétal ; il avait observé au Sénégal un baobab qui, suivant ses calculs, déduits du nombre des couches qu'il attribuait au tronc, devait avoir plus de 6000 ans ; mais, depuis, ces calculs ont paru exagérés.

BAFHOMET, figure mystique à laquelle on accusait les Templiers de rendre un culte secret, analogue à celui des Gnostiques ou des Manichéens. Les uns dérivent ce mot du gr. (Baçr, baptême, et urjxi;, sagesse : baptême de sagesse, à cause des révélations qu'on faisait aux initiés; les autres n'y voient qu'une corruption du nom de Mahomet. Le Baphomet représentait une figure humaine ayant les attributs des deux sexes, tenant à la main la clef de la vie (en forme de croix ansée), et entourée de signes astronomiques, tels que le soleil, la lune, les étoiles, et de signes maçonniques, tels que le tablier, la chaîne, le chandelier à sept branches.

BAPTÊME du gr. pâ7iTi<7(ia), le premier des sept sacrements. Il efface la souillure du péché originel, nous fait chrétiens, enfants de Dieu et de l'Église. Il consiste, dans l'Église catholique, à verser de l'eau sur la tète de celui qui reçoit le baptême, en prononçant ces paroles : Je te baptise au nom du Père, et du Fils, et du Saint-Esprit : c'est ce qu'on nomme le B. par infusion. Le B. par immersion consiste h plonger dans l'eau tout le corps de la personne qu'on bap-

DARAQUE.

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