II. ÉVÈQUE DIOCÉSAIN se dit de l'évêque

3ui gouverne le diocèse dont il est question, ont on parle.

III. ÉVÉQUE ÉLU , ÉVÉQUE NOMMÉ. Canoniquement parlant, il n'y a en France aucune différence réelle entre un évéque élu et un évéque nommé, puisqu'en vertudes concordats, la nomination du chef de l'État tient lieu des anciennes élections. Cependant voici ce qui se pratique. Dès qu'un prêtre, sm- la nomination du gouvernement, accepte un évêché, il signe évéque nommé jusqu'à ce que sa nomination ait été confirmée par le Pape. Quand il a été préconisé à Rome, il signe évéque élu jusqu'à sa consécration ; et à partir de ce moment il signe tout simplement évéque. Sa signature , qui est presque toujours précédée d'une croix f , consiste seulement en ses noms de baptême pour les actes de son ministère; mais, pour que ces

ÉVER

lu -

ÉVOD

actes soient légaux, il doit y ajouter son nom de famille. Voy. l'abbé André, Cours alphabet, de droit cfinnn, art. Évêque, S III.

IV. ÉVÊQUE IN PARTIBUS INFIDELIUM ou simplement IN PARTIBUS : c'est un évêque qui n'a que le titre et le caractère d'évèque, et dont le diocèse se trouve dans un pays occupé par les infidèles ; on le nomme aussi évêque tituliiire. Suivant le concile de Trente, les évêques in purtiijus ne peuvent conférer les ordres ni même la tonsure à qui que ce soit sans le consentement exprès, ou sans lettres dimissoires de l'évêque diocésain ; pas même dans les lieux exempts, ou dans ceux gui ne sont dans aucun diocèse. Dans l'assemblée du clergé convoquée à Paris en 4655, il fut unanimement résolu que les évêques in partibus ne seraient pas admis aux assemblées particulières des évêques ; ((ue l'on ferait à Rome les instances nécessaires, atin que le Pape ne leur donnât point commission à exécuter dans le royaume; que M. le chancelier serait prié de ne point donner des lettres patentes pour l'exécution des brefs qui leur seraient adressés; et que, lorsqu'il serait nécessaire de les entendre, tant dans les assemblées générales que dans les assemblées particulières, on leur donnerait une place séparée de celle des évêques de France. Voi/. Richard et Giraud , art. Ei'àiue, § YI. Le Diction, ecclés. et canon, portatif.

V. ÉVÊQUE METROPOLITAIN ou ARCHE- VÊQUE se dit d'un évêque dont le siège est dans une métropole , et qui a sous lui des évêques snffragants.