CONSUL

tifiait ses ordres par la voie de l'allocution ; son manteau de pourpre, développé et arboré en manière de drapeau, était l'annonce du départ. La chute de sa tente était le signal du décampement. La consécration des dépouilles opimes était le plus éclatant honneur auquel un consul püt prétendre; il en était peu qui l’obtinssent.

Le consulat continua d'exister sous l'empire; on le considérait toujours comme la plus haute des magistratures, encore bien qu’elle ne fût plus que l'ombre de ce qu’elle avait été jadis, depuis que les attributions en avaient été limitées à la présidence du sénat, au droit de juridiction et à celui de célébrer des jeux. L'usage s’introduisit alors qu’aux consuls élus d’abord par le sénat, et d’après lesquels était nommée l’année, en succédassent cette annéelà même de nouveaux, désignés par l'empereur. On appelait les premiers ordinari et les seconds suffecti. 11 en résultait que la durée de leurs fonctions se trouvait quelquefois réduite à six et même à deux mois. Il arrivait aussi fréquemment que les empereurs ne conférassent que les insignes seuls du consulat; de là le titre de consul titulaire en exercice, qu’on trouve plus tard en usage, Après le partage de l'empire, il y eut d'ordinaire un consul dans chaque capitale, Basile fut, en l’an 541, le dernier consul en Orient.

Au moyen âge, et plus particulièrement dans nos provinces méridionales, où les traditions des antiques municipalités romaines s'étaient conservées plus vivaces que dans le nord, on donnait la qualification de consuls aux magistrats des cités qui s'administraient elles-mêmes. Leurs fonctions étaieut les mêmes que celles des jur ats à Bordeaux, des capitouls à Toulouse, et des échevins dans les autres villes. C’étaient les chefs de la cité, les magistrats de la ville. Dans lemême sens on donnait également, dans quelques villes de commerce, la qualification de consuls aux syndics et aux officiers de diverses communautés d’arts et de métiers. Des lettres royaux de 1351 font mention des consuls de la communauté des tailleurs de Montpellier. Les consuls des marchands ou juges-consuls étaient des officiers de justice choisis parmi les marchands et négociants d’une ville, faisant actuellement commerce ou l'ayant fait précédemment, et chargés de connaître de toutes constestations survenant entre des négociants et relatives au commerce. Leurs fonctions duraïent une année; et la juridiction qu'ils exerçaient était appelée juridiction consulaire, dénomination qu’on applique encore aujourd’hui à la compétence des tribunaux de com mer ce, qui depuis l'introduction des codes ont remplacé partout en France les anciens juges consulaires. On dit encore aujourd'hui billets consulaires pour désigner des effets de commerce ; sentence consulaire, jugement d’un tribunal de commerce ; condamnation consulaire, dette consulaire, droit consulaire, toutes locutions dans lesquelles l'adjectif consulaire ést synonyme de commercial.

Dans les derniers temps de la première république française le gouvernement était composé de trois fonctionnaires qui prirent le titre de consuls (voyez ConsuLAT).

On désigne encore sous le nom de consuls les fonctionnaires qu’un État entretient dans des places de commerce étrangères, avec mission d'y protéger son commerce et d'y faire respecter les droits de ses nationaux qui viennent y faire du négoce. Les Marseillais sont les premiers qui aient donné le nom de consuls aux fonctionnaires chargés de défendre les intérêts de leur négoce dans les ports du Levant.

Suivant que leur cercle d’action est plus où moins étendu, plus ou moins important, on distingue des consuls généraux, ayan,des États tout entiers ou de vastes territoires dans leurs attributions; des consuls, exerçant leurs fonctions dans un grand centre commercial ; des vice-consuis, établis dans des places moins importantes , et des agents consulaires, faisant fonctions de consuls là où il n’en existe