CONTRÉE — CONTREFAÇON

brasse d'immenses contrées. Dire qu’une contrée est riche, c'est exprimer la fertilité et laspect de la terre. Un pays est riche, c’est-à-dire heureux , eu égard à l’état de eeux qui l'hübitent; une region est douce en raison de la température dont on y jouit. »

CONTRE-EPREUVE. Lorsqu'une planche est gravée, avant de la livrer à l'impression on est dans l’usage d’en tirer quelques essais, et cela se nomme aire épreuve. Comme ces épreuves montrent l’objet en sens inverse de la planche, l’artiste, quelquefois, alin de juger son travail avec plus de facilité, fait faire une contre-épreuve ; c'est-à-dire que plaçant une feuille de papier blanc sur l'épreuve même toute fraiche, et les faisant passer toutes deux ensemble sous la presse, il obtient une répétition dans le sens même de la planche. Souvent on lait subir la même opération à un dessin au crayon; c’est ce qu’on appelle contre-épreuver un dessin. Cette opération a l'avantage de fixer le dessin, c'est-à-dire que le frottement ne peut plus enlever le crayon.

On donne aussi, dans les assemblées délibérantes, le nom de contre-épreuve aux opérations faites dans le but d’assurer la fidélité d’un vote. Ainsi, lorsqu'on a voté par assis et levé pour oui, on fait voter de même pour non, et l’on compare les résultats,

CONTREFAÇON. C’est une atteinte au droit qui résulte de la propriété des œuvres littéraires, artistiques ou industrielles. En matière de brevets d'invention, la contrefaçon est définie par la loi du 5 juillet 1844 : toute atteinte portée aux droits du breveté, soit par la fabrication de produits, soit par l’emploi de moyens faisant l’objet de son brevet. La contrefaçon artistique et littéraire, qu’il ne faut pas confondre avec le plagiat, est définie par le Code pénal : toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée, en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs. La contrefaçon étant un délit, le ministère public a droit de poursuivre d'office, et le retrait de la plainte n'arrête pas l’action publique. Le Code pénal prévoit en outre deux délits de la même nature que celui de contrefaçon : ce sont le débit d'ouvrages contrefaits et l’introduction en France d'ouvrages contrelaits à l'étranger. La peine contre le contrefacteur ou l'introducteur est une amende de 200 francs au moins et de 2,000 francs au plus, et contre le débitant une amende de 25 fr. au moins et de 500 fr. au plus , avec confiscation contre le contrefacteur, l'introducteur et le débitant, soit de l’édition contrefaite, soit des planches, moules ou matrices des objets contrefaits.

Le plus souvent, surtout lorsqu'il s’agit de propriété littéraire, de gravure, ou bien de propriété industrielle, une formalité indispensable pour former une action en contrefaçon est l’accomplissement préalable du dépôt. Cependant, pour la reproduction de certaines œuvres d’art, on est obligé de s’en rapporter à la notoriété publique. Indépendamment de lamarque de fabrique, tout industriel peut distinguer ses produits par des désignations spéciales, telles que la furme et la couleur des boîtes, flacons , étiquettes ou enveloppes ; le nom spécial qu’il donne à son produit ; la forme et la cou'eur des annonces, prospectus et afliches dont il se sert pour en favoriser le débit; l'enseigne adoptée pour un établissement. Si le fait de la reproduction de ces désignations ne constitue pas le délit de contrefaçon proprement dit, on peut toujours obtenir réparation du préjudice éprouvé par suite d’imitations frauduleuses.

En érigeant en délit le fait de l'introduction en France d'ouvrages contrefaits à l'étranger, le législateur ne dunnait cependant pas aux intéressés une arme suffisante contre la Contrefaçon étrangère. Des traités inlernationaux pouvaient seuls délivrer l'industrie de cette lèpre, en fermant aux con-

43T Le gouvernement français n’entra que fort tard dans cette voie. Le 28 août 1843 une convention intervenait entre la France et la Sardaigne, destinée à garantir la propriété des œuvres littéraires ou artistiques, dont la publication aurait lieu dans ces deux pays. Le 22 avril 1846 une convention supplémentaire fut conclue pour régler les points omis ou demeurés douteux de la précédente. Suivant la jurisprudence et les traités, les traductions elles-mêmes peuvent être considérées comme des contrefaçons. Nous n'hésitons pas à dire qu’il y a là un véritable abus du droit de propriété; et les écrivains seront eux-mêmes dupes du calcul de monopole qui leur a fait appeler à grands cris l'insertion de cette étrange clause dans les traités internationaux. En effet, la traduction popularisait leurs noms dans les couches des populations étrangères où l’on ne comprend que l’idiôme national, où dès lors la contrefaçon ne pouvait pas pénétrer et diminuer leur lucre. Avec cette prohibition, ils courent grand risque de perdre 75 pour 100 de leur gloire! Depuis, des traités semblables ont été conclus avec d’autres pays, notamment avec la Grande-Bretagne, le Portugal et la Belgique. Ce dernier a été signé au mois d'août 1852. La Belgique, dont le marché se trouvait restreint par les traités que la France a signés dans ces derniers temps avec diverses puissances, et qui se voyait menacée de perdre tous les avantages que des traités lui accordaient sur notre marché pour certains de ses produits, comme la houille, dut finir par accepter la perte de cette industrie immorale, déjà à moitié ruinée. Quelques réductions sur la sortie des caractères et du papier lui furent offertes en compensation.

Puisque l’occasion s’en présente, nous la saisirons pour venger en passant ces pauvres Belges de toutes les injures que leur a jetées à la tête pendant ces vingt-cinq dernières années une partie de la presse française, sous prétexte de contrefaçon littéraire, alors que Paris était un foyer de contrefaçon tout aussi actif, plus actif peut-être, que Bruxelles. On contrefaisait à Paris les productions anciennes et modernes des littératures anglaise, italienne et espagnole, et on en inondait l’ancien et lenouveau monde, Monti, Foscolo, Silvio Pellico, Manzoni, Moratin, Larra, Martinez de la Rosa, Espronceda, Tieck, Walter Scott, Cooper, Marryaf, Bulwer , et tous les poëtes de l’école des Lacs, étaient contrefaits à Paris, comme Balzac, Soulié, Paul de Kock, Lamartine et Victor Hugo à Bruxelles. Aujourd’hui encore les ‘contrefaçons de livres espagnols à l’usage de l'Amérique se font chez nous sur la plus large échelle. Or, il est de notoriété que la plupart des libraires de Bruxelles qui ont entrepris la contrefaçon ou se sont ruinés, ou ont fail d'assez tristes affaires. Au contraire, toutes les maisons de librairie de Paris. qui ont exercé la même industrie, s’y sont enrichies.

Dat veniam corvis, vexat censura columbas |!

[Maintenant que la Belgique est condamnée à ne plus vivre de l'esprit français, la malheureuse! il me semble que je: regrette, au fond de l’âme, cette ardente et incessante reproduction de nos livres, à nous autres, les humbles et petits écrivains, que la contrefaçon faisait les égaux des fameux écrivains, de ceux qui écrivent « un tome le matin pour être lu le soir! » C'était de ta part une galanterie, à contretaçon! de prendre en main nos petits romans, nos petites iustoires, et de les reproduire à plaisir, si bien que, grâce à tes bontés, nous finissions par savoir un peu comment était fait le grand jour, et ce que ça devient un livre adopté par plus de douze ou quinze cents lecteurs. Car voilà — pour les petits comme nous — tout l'effort de la France, qui est, comme on sait, la mère nourrice des beaux esprits, douze ou quinze cents exemplaires tout au plus, encore faut-il être appuyé, pour en arriver là, de toutes

! les indulgences de la critique! Aïnsi douze ou quinze cents lecteurs dans ces trente-six milions d'hommes! — Vel duo,

trefacteurs le refuge qu'ils trouvaient dans des pays voisins. | vel nemo! Et puis c’est fini, ton livre est mort! Et c’est