LIVRE I

CHAPITRE I. — Des pouvoirs généraux des Supérieurs. ARTICLE I. - DU POUVOIR DE DOMINATION.

384. Les Supérieurs et les Chapitres, conformément aux constitutions et au droit commun, ont la puissance dominative sur leurs sujets ( 1 ).

Pour comprendre clairement le pouvoir de domination, rapprochons-le du pouvoir de juridiction. Ces deux pouvoirs imposent l'un et l'autre au sujet sur lequel ils s'étendent l'obligation morale de s'y soumettre ; mais leur nature est toute différente. Dans la langue canonique actuelle, on entend par juridiction la puissance publique ou une participation à la puissance publique de l'Eglise, la faculté de régir le peuple chrétien. Celui qui en est muni détient ou la plénitude ou une partie de cette puissance, et il est constitué masjiisfrnt ecclésiastique, administrateur public dans l'ordre spirituel, des fidèles et du territoire confiés à sa sollicitude.

Au contraire le pouvoir de domination est un pouvoir d'ordre privé. Tel est celui qui résulte du droit paternel, du droit de propriété, des droits d'un chef de maison, d'un contrat, du vœu d'obéissance, qui confère à celui auquel on a voué d'obéir la faculté de commander.

L'Ordinaire du lieu a sur les communautés établies dans son territoire comme sur les individus la juridiction : il les régit dans leurs relations avec le pouvoir public. Le Supérieur représentant, dans les limites de ses attributions, les droits que confèrent à la Congrégation In propriété, l'autorité familiale et les vomix

(1) Codex juri.'. can., can 501, § 1.

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a clans son sein la domination : il administre sa vie domestique (1).

Ce pouvoir est donc d'ordre privé. Il découle en premier lieu du vœu d'obéissance qui confère à celui auquel on a voué d'obéir la faculté de commander et de se faire obéir en conscience. En vertu de ce pouvoir, le Supérieur peut infliger certaines peines prévues dans les constitutions et ne supposant pas l'usage du pouvoir juridictionnel. Cette autorité s'exerce donc au sein de la communauté et ne s'étend pas au for extérieur proprement dit. Ce qui est dit des Supérieurs, vaut également des chapitres généraux.

385. Le pouvoir de domination est indispensable à tout Supérieur quelqu'il soit.

Ce pouvoir est nécessaire à toute société qui se doit gouverner ; or, à tout gouvernement, il faut une autorité qui doit être au moins celle de simple régime, c. à d. l'autorité économique ou domestique, que nous appelons de domination. C'est par elle que dans les communautés religieuses les Supérieurs dirigent leurs inférieurs vers le but de l'Institut par l'emploi des moyens déterminés dans les constitutions.

386. Le pouvoir de domination suffit pour la direction d'un Institut ou d'une communauté.

Nous ne voulons d'autre preuve de cette assertion que le fait de communautés de femmes où les Supérieures n'ont pas la juridiction proprement dite, et cependant commandent à leurs inférieures qui sont obligées de leur obéir. Ce fut longtemps le cas de monastères de moines où les Supérieurs ne jouissaient d'aucune juridiction : c'est ce que qu'on peut également déduire du pouvoir du père sur ses enfants, du mari sur sa femme.