ARTICLE IV. DE LA DÉMISSION ET DE LA DÉPOSITION DU SUPÉRIEUR GÉNÉRAL

466. Si le Supérieur général croyait devoir se démettre, il soumettra ses raisons à la Sacrée Congrégation qui décidera.

On comprend aisément que la S. Congrégation réserve cette cause, qui, en raison de son importance, peut être regardée comme une cause majeure.

467. Les Conseillers déféreront pareillement à la Sacrée Congrégation les motifs pour lesquels ils jugent la déposition du Général nécessaire.

La déposition du Supérieur général est une des causes les plus graves qui échappent à la compétence du conseil général et même du chapitre général ; le Saint-Siège se réserve exclusivement ce droit dans les Instituts approuvés, après avoir pris connaissance des motifs qui rendent cette mesure nécessaire. Les premières remarques du Saint-Siège conseillaient seulement le recours à Rome (2), mais la S. Congrégation, sans doute pour éviter les abus qui se pourraient glisser dans la direction d'un Institut, se réserva le droit de déposer le Supérieur général. Les nombreuses animadversions montrent que telle fut depuis longtemps sa pratique (3).

Dans les Instituts diocésains, l'acceptation de la démission et la déposition du Supérieur général — ou de la Supérieure générale — seront réservées à l'Ordinaire. Mais il faut ici distinguer si l'Institut n'est établi que dans un seul diocèse, et dans ce cas, l'Ordinaire diocésain sera seul à intervenir ; ou s'il est répandu en plusieurs diocèses. Dans cette seconde hypothèse, tous les Ordinaires, ayant les mêmes droits sur l'Institut, devraient, à notre sens, prendre une pareille mesure d'un commun accord. Cette solution nous paraît être fondée sur l'art. 5 du chap. I de la const. « Conditae », et du can. 495, § 2, en vertu duquel il ne peut rien être changé à la nature ou au.\ règles de l'institut, si ce n'est du consentement de tous les Ordinaires. La démission ou la déposition du Supérieur général sont certes des causes majeures qui peuvent avoir une .grande influence

(1) Cfr. BizzARRi, 377. il, 17 - 780 vi, 4.

(2)BIZZARRI.789, XIX. 8.

(3)BlZZARRl,777. II, 16 - 791. XV. 10- 794. Xvll, 8.

294 m. PARTIE. LIVRE II. CHAPITRE U.

sur le développement ou la conservation d'un Institut. Cette mesure d'ailleurs offre une grande analogie avec le cas similaire dans les congrégations approuvées par le Saint-Siège.