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comme dépendantes de la loi , et led législateurs qui pensent que la loi est incomplète, ne trouveront nulle difficulté a étendre la définition du mot sacrilège , ou plutôt à rendre ce mot à son ancienne définition*
Ainsi se vérifieront les assertions d'un noble orateur, qui, frappé comme moi de cet attachement à un mot dès long-temps inusité, demandait aux auteurs du projet : que punisse^vous ?
Ce n'est pas l'acte matériel : il est identique dan» un temple protestant et dans une église catholique. Ce n'est pas l'intention perturbatrice : elle est impliquée dans toutes les hypothèses. C'est donc uniquement, exclusivement, le défaut de respect, provenant du défaut de croyance au dogme de la présence réelle; en d'autres termes, vous punissez l'hérésie.
Si cela n'était pas, si l'on ne voulait, comme od le dit, qu'assurer à la religion de l'Etat une protection privilégiée , on punirait les attentats commis dans une église , ou contre les objets consacrés à cette religion, plus sévèrement que ceux qui auraient été dirigés contre les autres cultes.
On violerait encore la Charte, sans doute : il y aurait toujours l'inconstitutionnalité ; mais il y aurait de moins rinconséquence. Maintenant , au contraire, ce n'est pas seulement un privilège actuel , c'est une proscription future qu'on dépose en germe dans une loi dont l'obscurité est une dernière concession à des souvenirs encore trop récens de tolérance, mais que les explications échappées aux ministres et les
espérances de certains orateurs vous mettent suffîsammeai en état d'appréciel*.
En effet, le projet restreint aujourd'hui le sacrilège à la profanation par voie de fait commis volontairement et par haine ou mépris de la religion sur les vases sacrés et les hosties consacrées.
Mais les auteurs ipâmes du projet reconnaissent que la loi est incomplète et la définition inexacte. Ils s'avancent à tâtons dans leur route nouvelle. On ne s'arrête pas dans un chemin semblable , surtout lorsqu'on y entre malgré Soi.
La faiblesse , qui fait que l'on y entre , fait que, toujours plus docile à l'impulsion reçue , on marche d'un pas toujours plus accéléré. Le principe est reconnu ; la législation proscrit les crimes de sacrilège. Or, la définition exacte du sacrilège est la violation de la loi religieuse.
Pensez-vous qu'une définition fausse, ressource puérile de deux timidités opposées , soit une garantie bien solide? non, Messieurs; dans le poste bizarre où s'est retranché le ministère, il a contre lui le langage , la logique , le bon sens. Il a cédé quand il avait pour lui la raison ; croyez-Vous qu'il sera plus ferme, parce qu'il est aujourd'hui plus inconséquent? non y Messieurs; je le répète ^ la définition exacte du sacrilège , c^est la violation de la loi religieuse; et nous verrons bientôt toute violation de la loi religieuse frappée des peines du sacrilège.
Alors aiTivera le mieux qu'on attend en acceptant le bien ; alors le temps et la volonté siuinonteront tous lés obstacles; alors on déduira les conséquen-
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ces du principe qu'on a adopté, quand ses consér quences n'étaient pas déduites; alors on rendra successivement k la religion toutes les lois qui la protégeaient ; et ces lois s'étendaient , vous le savez , des sacrilèges aux blasphémateurs , des blasphémateurs aux hérétiques.
Voilà, je ne dis pas l'intention des auteurs du projet , mais le résultat inévitable de la concession qu'ils ont faite à un parti dont c'est l'intention. Ceux qui proposent la loi, je leur rends justice, ne veulent qu'acheter la prolongation d'un pouvoir éphémère; ceux qui exigent la loi veulent faire consacrer un principe dont les déductions effroyables se développeront plus tard. En y consentant, le ministère sacrifie la Charte , et les droits des cultes , qu'elle promettait de protéger, et la sainteté de la religion, et les intérêts de l'humanité j et la paix de la France. Il sacrifie la Charte, et malgré les assertions contraires développées hier avec habileté , je prouve cette vérité par le texte même de ce pacte fondamental, dont chaque jour on efface quelques lignes.
La Charte dit , art. 5 : Chacun professe sa religion avec une égale libellé , et obtient pour son culte une égale protection.
Lisez maintenant les apologistes du projet ; tous se félicitent de ce que la loi met enfin un terme k l'assimilation , k ce qu'ils appellent l'amalgame des différens cultes : et comment la loi fait-elle cesser cette assimilation, cet amalgame, que ces orateurs nomment un scandale ?
En accordant, telles sont leurs paroles expresses,
une gai*antie spéciale, parlîcalière , par conséquent privilégiée au culte catholique , c'est4i-€lii*e une garantie que les autres cultes ne possèdent pas.
Mais Ik où il y a garantie spéciale, particulière, privilégiée, différente de celle qui est accordée k tous, y a-t-il protection égale ?
Il ne s'agit pas d'examiner si , d'après les principes de tel ou tel orateur, cette égalité devrait exister. Les hommes ne sont que trop disposés à réclamer pour eux et leurs opinions tous les privilèges. Il s'agit de vérifier ce qui est écrit dans la Charte.
Elle promet k tous les cultes une égale protection. Vous accordez^ k l'un d'eux une garantie particulière , spéciale, privilégiée, vous rompez donc Tégalité, vous ^âolez la Charte.
Et ne dites pas jque l'art. 6 de la même. Charte, en dàîlarant la religion catholique religion de l'Ëts^t, modifie l'art* 5* il le confirme au contraire. Le mot ^r^pendant, par lequel il commence, en est une preuve manifeste.
L'art. 6 , c'est-a-dire la liberté , la protection égale de tous les cultes , est une déclaration adressée k l'universalité des Français.
L'art. 6, c'est-k-dire la reconnaissance que la religion catholique est la religion de l'Etat, s'adresse k la majorité des mêmes Français.
Mais il n'affaiblit en rien la déclaration précédente; il n'infirme en rien l'égale protection promise k tous. Il n'autorise en rien l'établissement d'une inégalité quelconque. Les interprétations tardives qu'on hasarde aujourd'hui outragent l'auteur
de la Charte, et le parti qui se les permet calomnie sa mémoire. *
Et dans ces spbtiles discussions théologiques, puisque nous remplissons aujourd'hui plutôt les fonctions deS'pères du Concile de Nicée que celles de dé* putes de la France (éclats de rire prolongés ), permettez^moide pénétrer un peu plus avant dans ces questions ardues, pour vous démontrer que ce n'est point parce que la religion catholique a un dogme spécial ^ qu'an lui accorde une protection spéciale*
Parmi les religions qui sont admises en France, il en est une qui a. aussi son dogme spécial , le dogme de la consubstantiation , qui ressemble à quelques égards et pour un moment seulement plus restreint, le moment précis de la consécration , au dogme de la pressée réelle.
Ce dogme de la consubstantiation expose le cdta luthérien à Toutrage spécial que vous nommez sacrilège, quand il est dh*igé conti^e la religion catholique.
Les luthériens auraient^ dans votre système^ besoin comme les catholiques, à cause d'un dogme spécial , d'une protection spéciale : vous ne la leur, accordez
L'homme qui profanera le mystère luthérien ne sera puni que comme perturbateur, celui qui profane le mystère catholique sera puni comme sacrilège. La position des deuj& cultes est pourtant identique. Pourquoi donc cette différence? Pourquoi? c'est que' voti^ principe n'est pas d'accorder à. chaque dogme spécial une garantie spéciale; mais de conférer un privilège à
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une seule croyance. A Dieu ne plaise qu'en me plaignant de celle inégalité de protection, j'aie le dessein de réclamer, pour la religion que je professe, une protection d'un genre semblable. Mous avons été longtemps martyrs , jamais nous ne deviendrons persécuteurs, (Vifs murmures à droite. )
Toutes les (voyances ont eu leurs égaremens et leur fanatisme , je le sais ; et quelquefois la réformation même , fondée sur le droit du libre examen , s'est souillée par une intolérance coupable à la fois de cruauté et d'inconséquence. Mais je suis heureux et fier de ce que l'histoire , qui nous montre sans cesse trakiés à l'échafaud, ne nous montre presque jamais y envoyant nos adversaires. Car la démence de Henri VIII, cruellement vengée par les fureurs de Marie , ne saurait s'attribuer à la réformation qu'il adopta de colère, et qu'il dénatura par son despo** tisme.
Le seul fait atroce de persécution légale qui flétrisse les annales protestantes , le supplice de Servet , il n'est aucun de nous qui ne le désavoue et qui ne l'abhorre , et l'ilotisme politique des habitans de l'Irlande, héritage adouci, mais toujours funeste des guerres civiles, est l'objet de constantes et courageuses réclamations de la part des protestans les plus éclairés de l'Angleterre. (Nouveaux muimures à droite. )
Apr^ avoir sacrifié la Charte aux tues d'un parti, le ministère attente par son projet aux droits des cultes que h Charte promettait de protéger. J'ai dit les effets que devait produire Vinsortion dans le Code pénal du mol ^tsactiiége.
Je vous ai montre quelle voie large il ouvre à toutes les persécutions;! comment, n'atteignant dV* bord qu'un acte de délire , mais l'atteignant au nom d'un dogme, il atteindra bientôt toute dénégation dirigée contre ce dogme ; comment les communions qui refuseront de reconnaître ce dogme violeront par le fait ce qu'on nommera la loi religieuse ; comment on passera, par les raisonnemens d'une logique exacte et rigoureuse , du sacrilège public au sacrilège secret , du sacrilège matériel au sacrilège spirituel, au sacrilège de la .pensée.
Et remarquez , Messieurs , que les conséquences auxquelles plusieurs d'entre vous refusent de croire sont déjà, tant est irrésistible la force du principe, adoptées implicitement par la plupart des apologistes du projet. Déjà ils réclament contre la condition de publicité, attachée par la loi au châtiment de sacrilège.
Déjà ils vous disent que , lorsque les fidèles , en ouvrant les portes du sanctuaire, trouvent des traces de profanation, il est injuste , il est scandaleux de ne pas poursuivre le coupable à peu près connu.
Ainsi, quand le malheur voudra qu'un acte de profanation soit commis , l'ignorance , la crédulité, la délation, k haine, le fanatisme, seront appelés à s'éveiller; on recueillera leurs témoignages.
Si quelque infortuné a déplu, si sa croyance est suspecte^ et plus encore, s'il professe une autre croyance , il sera désigné , poursuivi , que disrje ! jugé je ne sais d'après quelles formes , livré je ne sais à quels tribunaux ; car c'est encore ce que proposent,
pour la plupart , les défenseurs de cette loi. Presque tous réclament d'avance contre le jury ; ils Thonorent^ et certes le mot honorer est ici le mot propre , ils l'honorent de leur défiance. Ils veulent une législation spéciale pour un crime spécial : sous ce rapport , ils sont plus conséquens que le ministère. Quand on introduit le dogme dans la loi , il faut remettre l'application de la loi à ceux qui président au maintien du dogme. (Mouvement dans l'assemblée. )
Mais , Messieurs , rappelez- vous que c^est aussi en voulant atteindre le coupable, que l'on disait à peu près connu , en écoutant et provoquant la rumeur publique , les vagues soupçons , l'esprit d^intolérance^ et la stupidité .fanatique delà populace, qu'on a jeté dans les flammes les restes torturés et mutilés du matheu? reux et jeune Labarre. (Nouveau mouvement. )
Songez encore que les mêmes projet»» ramènent les mêmes, fureurs, et qu'un projet, où l'on a pu prononcer le mot de déicide , pourra facilement évoquer ces temps de barbarie où toutes les fois qu'une hostie avait été outragée, les juif^, précisément parce <pi'ils ne croyaient pas à la divinité dip l'hostie, étaient açcu^ ses d'avoir voulu' frapper Jésus-Christ.
Je sais, Messieurs, que l'esprit du siècle, contre lequel on dirige tant de calomnies, \cet esprit religieux, mais tolérant , plein de respect pour les choses saintes, mais plein d'horreur pour le sang et les supplices, s'expose au retour complet, ouvert, avoué de^ persécutions religieuses; mais votre loi n'en a qu'un vice de plus.
Elle n'atteindra pas son but , mais elle sera le pré-
texte de mille rexatioas de détail, de mille cruautés obscures et isolées. Déjà TespiQnnage s'organise. Lisez des publications récentes lancées du haut des chaires parirëxaltation théocratique , et supprimées soudain par cette politique yacillante qui yeut émousser les armes qu'elle a forgées. (Murmures à droite. Voix à gauche : Le mandement de rarchevéque de Rouen ! ) Lisez, dis-je, ces publications, et demandez-vous, dans vos consciences ^ si c'est à de telles intentions que vous devez fournir de nouveaux moyens.
J'ai dit que le projet méconnaissait les lois de l'humanité ; j'aurais pu ajouter que, par une contagioa funeste, ceux qui l'ont défendu ont été , malgré eux sans doute et contre leur intentiop, entraînés à les mécoonattre.
Comme oa s'est complu à décrire les tortures, à énumérer les supplices ! Gomme on a fouillé dans les pages les plus sanglantes de notre histoire, pour nous proposer pour modèle aujourd'hui ce dont nous fré* missions il y a peu d'années l
On aurait pu , j'en conviens toutefois , aller plus loin encore; on aurait pu rappeler les hérétiques plongés, retirés lentement, et de nouveau replongés dans les fkmtnes par les ordres de François I«r. On aurait^ pu BOUS présenter ces métnes hérétiques attachés à des poteau;x pour servir d'illumination à la ittâfrche d'tm monairquo, qui recule d'horreur en entendant leurs cris.
Et que vous dirai-je de ce dédain pour- la pitié, de cette crainte que des malheureux n'échappent , de cet éloge littéraii*e de la sévérité, appliquant aux lois les
règles du goût , et voulant une législatiom sangui • naîre, parce que, dans les arts, rien n'est beau que ce qui est sévère, adjectif, dit-on, dont les lois sont le substantif naturel (i)? (Vive agitation. )
Que vous dirai-je de cette distinction doucereuse , empruntée à Tinquisition d'Espagne , entt'e l'Eglise qui pardonne et la société qui punit , mais qui piinit ceux que l'Eglise a livrés?
On dirait que, depuis qu'un projet di^ne du xv« siècle a paru dans cette enceinte, l'esprit du xv« siècle est à votre insu sorti des ténèbres qui le refermaient , et que les passions et les fureurs comprimées ont pour ainsi dire reconnu l'air nalal, et sont accourues pour le respirer. (Murmurera ctoile.) Enfin, Messieurs, ce projet présenté sois des <sovh leurs si pieuses; ce projet , destiné k fairs refleurir la religion, est peut-être le plus grand outrage qu'on ait pu faire à la dignité de la religion. Je ne parle pas de ces formes légales de constater ce qui est à \i>i yeux le plus saint , le plus auguste de vos mystères.
Il y a quelque chose de si déplorable dans cette aberration dont les auteurs n'ont pas connu toute la portée, que jlaiaie à en détourner les yeux. Je né vous parierai piiîô non plus de ces subtiÙtés^ que je serais tenté d'appeler profanations, à l'aide desquelles nne métaphysique confuse s'est en quelque .sorte jouée de la religion. Vous avez lu sans doute cette phrase étrange où, portant une main lémérahSe^ùr
{i) Discours de M. de Bonakl.
un mystère que nous reconnaissons tous, on met le Sauveur du monde en opposition avec son Père ; et , Paccusant presque d^une demande indiscrète, on dit que son Père ne I*a pas exaucé (i), (Même mouvement. )
Mais je vous parlerai de Tintolérance des religions fausses, donnée en leçon au christianisme ; des persécutions anciennes, en faveur de cultes absurdes, citées pour introduire la persécution dans un culte vl*ai; de PEgypte, ce pays divisé en castes, dominé par un sacerdoce usurpateur, tyran des rois, oppresseur du peuple ; de l'Egypte offerte en exemple : et pourquoi r j'ose k peine le dire , tant ce rapprochement me semble épouvantable : offerte en exemple y parce qu^eCe était impitoyable contre les meurtriers de ^ dieux; let vous savez quels étaient ces dieux L . • (Murmures à droite!) Ah! si Ton voulait en effet s'instruire par les exemples de l'antiquité , il fallait y puiser d'autres enseignemens ; il fallait , puisqu'on se résignait à comparer la vérité à l'erreur, apprendre de lulien ce que l'autorité recueille des moyens qu'on vous propQse. Alors aussi on voulait, disait-on , rafferipir la religion de l'Etat; alors aussi, disait-on, l'opinion réclamait ce raffermissem^nil. Tout ce qui était avide de richesses, de dignités, de pouvoir, se précipitait dans les temples, non (c'est Julien luimême qui le déplore) pour servir le ciel, mais pour flatter l'empereur.
(i) Discours de M. de Bonald.
Les sénateurs, les magistrats, les matrones, embrassaient les genoux des statues sacrées , les décoraient d'oraemens fastueux , versant des larmes, se fripant la tête et se meurtrissant la poitrine ; et c'était aussi comme adulation , que les délégués de la puissance impériale rédigeaient des lois sanguinaires que les mœurs repoussaient et que la puissance Impériale n'osait faire exécuter. Que s'en est-il suivi? La chute de cette religion de l'Etat plus décréditée par les efforts de ses sectateurs que par les attaques de ses adversaires.
Le résultat de vos lois ne sera pas le même La vérité étemelle , le christianisme ne sera pas détmit ; mais vous auriez fait sans le savoir ce qui étak le plus propre à le détruire , ce qui le détruirait infailliblement, si Dieu qui en est l'auteur et^ l'appui m le défendait^ contre vous-mêmes.
Messieurs, un projet tellement conçu, tellernsnt rédigé , tellement défendu , ne saurait , je le penbe , être adopté par la Chambre. Ce n'est point , je 'ai dit , un projet ministériel ; c'est un projet imposé m ministère par un des deux partis qu'il sert et qi'il hait : triste destinée de la faiblesse ! Je dis l'un ^es partis , car il y en a deux ; mais il ne s'agit pas lu premier, qui a obtenu ce qu'il demandait : il s'agit lu second , dont les exigences sont bien plus terriblo. (Agitation. )
Les blessures faites à la fortune des peuples peuveit se cicatriser ; les blessures faites à l'humanité , à a religion , sont d'étemelles sources de malheurs et «e troubles. Je vote le rejet.
tfftffHtft»ftmfttHflttfftttt!ttt1»»flftlHtfniHt!!?
SUR LE PROJET DE LOI