SUR L'ABOLITION DE LA CONTRAINTE PAR CORPS
D'après le Logotachigraphe.
(Convention, samedi matin 9 mars 1793.)
[On Ut une lettre des commissaires de la Convention à l'armée de Belgique, qui rapportent en ces termes la fin d'un billet qtie leur a adressé Miranda(l) :«Nos troupes sont, dans ce moment-ci, parfaitement rassurées, voyant que nos ennemis se replient devant elles... Je peux vous assurer, mes chers concitoyens, que nous tiendrons actuellement ferme contre une force quelconque, et que nous battrons probablement nos ennemis si l'occasion s'en présente. La sûreté de la Belgique ne court plus aucun danger.»]
Danton. — Non sans doute, citoyens, l'espoir que vous donnent vos commissaires n'est point illusoire. (2) Oui, vos ennemis, ceux de la liberté, seront fsxterminés; et pourquoi?. — Parce que vos efforts ne vont point se ralentir. (3)
Vous étiez dignes d'être les régulateurs de l'énergie nationale. Vos commissaires disséminés sur tous les points de la République, (4) vont répéter à tous les Français que la grande querelle (5) entre la liberté et le despotisme, va être incessamment (6) terminée.
(i) Francesco Miranda, de Caracas (Venezuela). Après avoir servi dans les troupes coloniales espagnoles, il avait suivi Rochambeau en Amérique, puis en 1792 était venu en France. Il s'y lia avec Brissot et Petion, demanda un commandement à l'armée du Nord. Nommé lieutenant-général il devint commandant en chef en 1793.
(2) Mon., Rép. fr., J . des Débats : « ... ne sera pas déçu. »
(3) Rép. fr. : « ... parce que vous ne laissez point se ralentir vos efforts. ))
(4) Mon., Rép. fr., J. des Débats :« ...en se disséminant sur toutes les parties (sur la surface) de la République,... »
(5) Add. Mon., Rép. fr. : « ... qui s'est élevée... »
(6) Mon., Rép. fr. : « ... enfin... »
Le peuple français doit être (1) vengé. C'est à nous qu'il appartient de mettre le monde politique en harmonie, c'est à nous à faire des lois qui soient en concordance (2) avec cette harmonie.
Eh bien, citoyens, ne pouvant vous entretenir de ces objets, (3) je viens vous demander dans le moment où nous allons combattre nos ennemis, la déclaration d'un principe trop longtemps méconnu : (4) je viens demander la destruction de la tyrannie de la richesse sur la misère.
Faisons des lois qui en imposent à nos ennemis; et bientôt ce Pitt, le Breteuil d'Angleterre, et ce Burke, l'abbé Maury de la nation anglaise, tout cet amas d'hommes qui donnent l'impulsion à l'Europe contre nous, apprendront à nous connaître et seront anéantis. (5) • Je vous demanderai qu'en ce moment tous les Français aient le droit de marcher à l'ennemi.
(6) Il est une classe d'hommes qui ne sont pas mauvais citoyens, et qui cependant gémissent dans les fers : ce sont les prisonniers pour dettes. (7) — C'est une honte pour l'humanité, pour la législation et pour la philosophie, qu'on ait pu dire qu'un citoyen, (8) en recevant de l'argent, hypothèque sa personne et sa sûreté. (Grands applaudissements.)
Si je voulais examiner cet acte dans son étendue, dans tous ses effets, je démontrerais facilement, qu'il tournait
(i) Ibid. : « ... sera... »
(2) Mon., Rép. fr. : « ... de créer des lois concordantes... »
(3) Mon., J. des Débats : « Mais avant de vous entretenir de ces grands objets... »
(4) AU. Mon., J. des Z)^&a/s :«..., je viens vous demander l'abolition d'une erreur funeste,...»
(5) Mon., Rép. fr. : « Si la mesure que je propose est adoptée, bientôt ce Pitt, le Breteuil de la diplomatie anglaise, et ce Burke, l'abbé Maury du Parlement britannique, qui donnent aujourd'hui au peuple anglais une impulsion si contraire à la liberté, seront anéantis. »
(6) Add. Mon., Rép. fr.: «Que demandez-vous? — Vous voulez que tous les Français s'arment pour la défense commune ? — Eh bien, il est une classe d'hommes qu'aucun crime n'a souillée, qui a des bras, mais qui n'a pas de liberté... »
(7) Mon., Rép. fr. : « ... c'est celle des malheureux détenus pour dettes. »
(8) Mon., Rép. fr. : « ... un homme,... » ■
28o SUR l'abolition de la contrainte par corps
au détriment même de la dignité de l'homme. (1) L'expérience prouve que la contrainte par corps fut toujours le profit usurpé; l'expérience prouve que tel homme qui aurait pu rétablir ses affaires dérangées s'il eût été mis en liberté, eût fait honneur à ses affaires. (2) Or, l'intérêt mercantile n'est rien pour une grande nation. (3)
Les principes ne sont-ils pas éternels? Tout Français n'a-t-il pas le droit de la liberté, et peut-elle lui être ravie autrement que pour avoir commis des forfaits contre la société?
(4) Parmi le peuple, il y a des hommes, sans doute, qui ont été égarés, mais le peuple entier respecta et respectera les propriétés. (5)
Respectons la misère et la misère respectera le riche. (6)
Ne soyons jamais coupables envers le malheureux; donnons-lui l'exemple de la vertu et de la raison, et le malheureux qui a de l'âme plus que le riche, (7) ne se rendra jamais coupable (Applaudissements universels.)
Je demande donc que la Convention nationale déclare que tout citoyen français emprisonné pour dettes sera mis en liberté, parce. que ces emprisonnements sont contraires à la Déclaration des droits, à la saine morale (8). (Tous les
(t) Add. Mon., J. des Débats : « Je pourrais démontrer que la déclaration du principe que je proclame est favorable à la cupidité même, car l'expérience prouve que celui qui prêtait ne prenait aucune garantie pécuniaire, parce qu'il pouvait disposer de la personne de son débiteur. »
(2) Add. : « Mais qu'importent ces considérations mercantiles?... »
(3) Mon., J. des Débats : « ...; elles [les considérations mercantiles] ne doivent pas influer sur une grande nation. »
Dans le texte du Logotachi graphe cette dernière phrase est placée par erreur à la fin de l'alinéa suivant.
(4) Add. Mon., J. des Débats :« Que les propriétaires ne s'alarment point. »
(5) Mon., J. des Débats : « ... sans doute quelques individus se sont portés à des excès; mais la Nation, toujours juste, respectera les propriétés. »
(6) Mon., Rép. fr., J. des Débats : «... l'opulence. » Add. Rép. fr. : « Respectons le peuple et le peuple respectera la propriété. Mon. {Vifs applaudissements.) »
(7) Merc. un. : «... le pauvre a le cœur plus droit... »
(8) Mon., J. des Débats :« ... parce que un tel emprisonnement est
députés se lèvent par un mouvement simultané et crient : Aux voix) ! (1)
|La proposition de Danton est décrétée. — Sur la proposition de Jeanbon Saint-André, l'Assemblée déclare l'abolition du principe même de la contrainte par corps.]-
D'après le Lototachi graphe.
(Convention, dimanche matin 10 mars 1793.)
[La situation s'aggrave d'heure en heure ; les plus mauvaises nouvelles arrivent des armées : Liège est occupée par l'ennemi, on a dû lever le siège de Maëstricht. L'Assemblée est très nerveuse.— Gamon(2) demande laparolepour une dénonciation :
« Dans la cour des Feuillants, dit-il, des hommes ne veulent pas laisser entrer les femmes, parce qu'on doit envahir l'Assemblée pendant la séance. »]
Danton s'avance près de la tribune. — Vous avancez de pareils faits et vous êtes Français !... (3) Président je demande à faire une motion d'ordre! \r:::v
On réclame l'ordre du jour.
Danton. — Entendez (4) le dénonciateur (5); la liberté saura triompher de toutes les calomnies !
contraire à la saine morale, aux Droits de l'homme, Add. aux vrais principes de la liberté. »
(i) Rép. fr. : vf L'Assemblée toute entière se lève par un mouvement spontané. — La proposition de Danton mise aux voix est adoptée à l'unanimité.) »
(2) François-Joseph Gamon, d'Antraigues (Ardèche) député de l'Ardèche à la Convention, lié au parti Girondin.
(3) Points de suspension dans le texte.
(4) Mon. : « ... entendons... »
(5) Add. Mon. : « ... ; les femmes aiment la vigueur et les patriotes n'en manquent pas... »
[L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la dénonciation de Gamon (1). — Robespierre prononce alors un long discours sur la situation politique. — Danton monte à la tribune :]
Danton. — Les considérations générales qui vous ont été présentées, sont vraies, mais il s'agirait d'examiner les causes des évacuements (2) qui viennent de nous arriver, avant que d'appliquer rapidement les remèdes. (3) — Quand l'édifice est en feu, je ne m'attaque pas aux fripons qui veulent démeubler; mais, d'abord, j'éteins l'incendie, (4)
Je dis, citoyens, que vous devez être convaincus par les dépêches de Dumouriez que vous n'avez pas un instant à perdre pour faire déployer toutes les forces de la Nation. (5)
Dumouriez avait conçu un plan qui honore (6) son génie. Je dois lui rendre une justice bien plus éclatante que celle que je lui rendis dernièrement dans votre Assemblée. (7) Il a annoncé (8) au pouvoir exécutif (9), à plusieurs membres de cette Convention, que si nous n'avions pas assez d'au-
(i) D'après le Républicain français. Le Logotachigraphe ne donne pas cet incident de séance.
On lit des lettres de Dumouriez annonçant la prise de Gertruydenberg.
Add. Mon. : « Danton; — Je demande la parole sur les lettres de Dumouriez. »
(2) Il faut probablement lire événements.
(3) Mon. : « ... mais il s'agit moins en ce moment d'examiner les causes des événements désastreux qui peuvent nous frapper que d'y appliquer promptement le reinède. » Rép. fr. : n ... mais il s'agit moins d'énumérer les maux qu'éprouve la patrie que d'appliquer le remède. » Cette phrase fait allusion au long discours que vient de prononcer Robespierre.
(4) Rép. fr. : «... qui veulent le démeubler... » Merc. un. : « Quand le feu consume l'édifice, je ne m'arrête pas aux petits fripons qui le veulent démeubler : j'éteins le feu. »
(5) Mon. : « Je dis que vous devez être convaincus plus que jamais, par la lecture des dépêches de Dumouriez, que vous n'avez pas un instant à perdre pour sauver la République. » Rép. fr. : « ... par la lecture des dépêches de Dumouriez, que vous n'avez pas un instant à perdre pour développer les forces... »
(6) Rép. fr. : « ... qui fait honneur à... »
(7) Rép. fr. : « ... que je ne l'ai fait jusqu'à présent à cette tribune. »
(8) Add. Mon. : «... il y a trois mois... »
(9) Add. Mon. :« ..., au Comité de défense générale... »
dace pour envahir la Hollande au milieu de l'hiver, pour déclarer (1) la guerre à l'Angleterre qui nous la faisait (2), nous courrions risque de tout manquer (3). Cependant, puisque nous avons perdu (4) ce trait de génie, il faut réparer nos fautes.
Dumouriez n'a pas perdu le courage; (5) il est (6) au milieu de la Hollande; il a pris Gertruydenberg(7) ; il a des munitions pour tous (8); il ne nous faut que des hommes, et la France en regorge. (9)
Voulons-nous laliberté (10)? — Sinous ne la voulons pas, périssons tous (11); — si nous la voulons, marchons tous si cela est nécessaire (12) ! (Applaudissements. Plusieurs voix : Oui ! Oui !)
Remarquez bien notre situation politique. (13) — Quel est le point central des mouvements de nos ennemis? C'est le cabinet anglais. (14) Pitt sent bien qu'ayant tout à perdre.
(i) Add. Mon. : « ... sur-le-champ... »
(2) Add. Mon. : « ... depuis longtemps... »
(3) Add. Mon. : «... nous doublerions les difficultés de la campagne en laissant aux forces ennemies le temps de se déployer; Rép. fr. il fallait renoncer à tous les avantages que nous avions obtenus dans la Belgique. »
(4) Mon. : «... méconnu... »
(3) Mon. : « ... n'est pas découragé;...»
(6) Add. Rép. fr. : «... aujourd'hui ... »
(7) Gertruydenberg ou Geertruidenberg petite ville fortifiée des Pays-Bas (Brabant septentrional) à l'embouchure de la Donge.
(8) Mon. : « ... il y trouvera des munitions;...» Merc. un. : « ... il est environné de munitions;... » Add. Mon. : «... pour renverser tous nos ennemis. »
(9) Mon. : « Il ne lui faut que des Français, et la France est remplie de citoyens. » Rép. fr. : « Il ne lui faut que des soldats français, et la France regorge de citoyens. »
(10) Add. Rép. fr. : «... ou ne la voulons-nous pas? »
(11) Mon. : « Voulons-nous être libres? Si nous ne le voulons plus, périssons, Add. car nous l'avions juré. »
(12) Mon. : « Si nous le voulons, marchons tous Add. pour défendre notre indépendance; Rép. fr. si nous la voulons, volons tous, et elle nous sera assurée pour jamais. »
(13) Add. Rép. fr. : « ...: c'est en Hollande qu'est le foyer de ressources de nos ennemis. »
(14) Rép. fr. : « Leur centre de réunion est le cabinet britannique.» Add. Mon. : « Nos ennemis font leurs derniers efforts. »
il n'a rien à ménager (1); aussi sacrifie-t-on des sommes immenses; on prodigue l'or, on fait les plus grands sacrifices pour triompher de la liberté française.
Mais prenons la Hollande et Carthage est à nous, (2) et l'Angleterre ne peut plus vivre (3) que par (4) la liberté ! (6) L'aristocratie des commerçants (5), furieuse que le ministère anglais se soit mêlé de la coalition des despotes, et de voir son commerce anéanti, sera la première à renverser le ministère de Pitt qui a cru que l'ancien régime pouvait subjuguer le génie de la liberté qui plane sur l'univers. (7)
Ce ministère renversé par l'institution (8) même du commerce, les amis de la liberté qui sont en Angleterre, et ce parti n'est pas mort, il vous attend, (9) et si vous faisiez votre devoir, (10) si la France marchait, les républicains de l'Angleterre vous donneraient la main, et l'univers serait libre. (11) (Applaudissements.)
Citoyens, vous n'avez point à délibérer vous avez à agir. (12) Vous avez rendu un décret, (13); ce décret doit porter l'éner-
(i) Mon. : «... épargner... »
(2) Mon., Rép. fr. : «... est détruite. »
(3) Rép. fr. : «... ne pourra bientôt vivre... »
(4) Mon. : « ... pour... »
(5) Add. Mon. : « Que la Hollande soit conquise à la liberté, et... »
(6) Add. Mon. : «... qui domine en ce moment le peuple anglais... »
(7) Mon. : «... s'élèvera contre le gouvernement qui l'aura entraînée dans cette guerre du despotisme contre un peuple libre. Elle renversera ce ministère stupide qui a cru que les talents de l'ancien régime pouvaient étouffer le génie de la liberté qui plane sur la France. » Rép. fr. : « L'aristocratie marchande, jalouse de voir ce cabinet dominer dans ses domaines, se réunira à nous pour écraser ce ministère stupide, qui a cru que l'esprit de l'ancien régime pouvait étouffer... »
(8) Mon. : «... l'intérêt... »
(9) Add. Mon. : «... le parti de la liberté se montrera;... «
(10) Mon. : «... et si vous saisissez vos devoirs, Add. si vos commissaires partent à l'instant... »
(11) Mon. : «... si vous donnez la main à l'étranger qui soupire après la destruction de toute espèce de tyrannie, la France est sauvée et le monde est libre. «
(12) Rép. fr. : « Il faut agir et non délibérer. »
(13) Add. Rép. fr. : « ... qui nomme des commissaires pour les départe-
gie partout. Que vos commissaires partent, qu'ils partent à l'instant, qu'ils partent cette nuit, et qu'ils disent à une classe de citoyens bien lâches, qu'ils disent aux riches : Il faut que vos richesses payent nos efforts; (1) le peuple n'a que du sang, il le prodigue; allons, misérables, prodiguez vos richesses! (Applaudissements nombreux de tous côtés.)
Voyez, citoyens, les belles destinées qui vous attendent !
Quoi ! vous avez une nation toute entière pour levier, la liberté et la raison pour point d'appui, et vous ne bouleverseriez pas le monde !... (2).
Il vous faut du caractère. — Oui ! Et c'est une vérité que l'on en a manqué de caractère. (3) Je mets de côté toutes les passions; elles me sont tout à fait étrangères; je n'ai que celle du bien public; (4) j'en appelle à tous ceux qui devraient me rendre justice.
Je fus dans une position telle que celle-ci, dans le moment où l'ennemi était en France. (5) Je leur disais (6), aux prétendus patriotes : (7) Vos dissensions sont nuisibles au succès de la liberté (8). Je vous rebute tous, vous êtes tous des traîtres. (9) Battons l'ennemi et ensuite nous dispute-
ments. Mon. Faites donc partir vos commissaires; soutenez-les par votre énergie. »
(i) Mon., Rép. fr. : « Qu'ils partent ce soir, cette nuit même. Qu'ils disent à la classe opulente : Il n'y a qu'un moyen de vous conserver votre luxe. Il faut que l'aristocratie de l'Europe, succombant sous nos efforts, paye notre dette ou que vous la payiez. »
(2) Mon. : «... et vous n'avez pas encore bouleversé le monde? « Rép. fr. :«...et vous n'avez pas encore soulevé le monde entier? » Add. {Les applaudissements redoublent.) »
Points de suspension dans le texte.
(3) Mon., Rép. fr. : « Il faut pour cela du caractère, et la vérité est qu'on en a manqué. »
(4) Mon. : «... elles me sont toutes parfaitement étrangères, excepté celle du bien public;... »
(5) Add. Mon., Rép. fr. : « Dans des circonstances plus difficiles, quand l'ennemi était aux portes de Paris,... »
(6) Mon., Rép. fr. : « J'ai dit... » Add. . « ... à ceux qui gouvernaient alors... »
(7) Add. Mon. : « Vous me fatiguez de vos contestations particulières au lieu de vous occuper du salut de la République,... »
(8) Add. Mon., Rép. fr. « ..., vos discussions sont misérables.»
(9) Mon. : « Je vous répudie tous comme traîtres à la patrie. Add. Je
rons (Vifs applaudissements des tribunes.) Je disais : Eh (1) que m'importe, pourvu que la France soit libre, que mon nom soit flétri ! (2) — J'ai consenti à passer pour buveur de sang ! Buvons le sang des ennemis de l'humanité s'il le faut, mais enfin que l'Europe soit libre ! (3)
Et c'est à vous de créer cette liberté : l'univers l'attend de votre courage.
On a peur que votre Assemblée s'appauvrisse de bons citoyens? (4) — Vaines terreurs ! Misérables excuses ! — Partez, portez l'énergie partout, vous aurez rempli vos fonctions ! Le plus saint ministère que vous puissiez exercer, c'est de dire au peuple : Suivez l'impulsion que nous vous apportons ! Que nos ennemis périssent ! La dette nationale sera desséchée aux dépens de ceux qui voulaient l'anéantir; l'équilibre se rétablira entre les prix des denrées et votre numéraire, et alors au moins, le peuple pourra jouir du prix de la liberté, (5)
Prenez-y garde ! et que le riche écoute ce mot ! Il faut que nos conquêtes payent nos dettes, ou il faut que les riches les payent, et dans peu.
La situation nationale est cruelle; les signes représentatifs sont en France dans une trop grande disproportion. (6)
Le peuple a été agité par des intrigues; cela est vrai; l'Angleterre a tout fait pour égarer le peuple; mais aussi il n'y a
vous mets tous sur la même ligne. Mon., Rép. fr. Je ne connais que l'ennemi;... »
(i) Add. Mon. : « ... que m'importe ma réputation!... »
(2) Mon. : « Je leur disais : Eh ! q^ie m'importe ma réputation ! Que la France soit libre, et que mon nom soit flétri ! » Rép. fr. : « ... soit flétri à jamais. » Merc. un. : « Que mon nom périsse, disais-je alors, et que la liberté soit sauvée ! »
(3) Mon. : « Eh ! bien buvons le sang des ennemis de l'humanité, s'il le faut; combattons et conquérons la liberté. » Rép. fr. : «... buvons le sang des ennemis de la patrie... »
(4) Add. Mon. : « On paraît craindre que le départ des commissaires affaiblisse l'un ou l'autre parti de la Convention?»
(5) Mon. : « Le plus beau ministère est d'annoncer au peuple que la dette terrible qui pèse sur lui sera desséchée aux dépens de ses ennemis, ou que le riche la payera avant peu. »
(6) Mon., Rép. fr. : «... le signe représentatif n'est plus en équilibre dans la circulation. »
point de proportion réelle entre le salaire des malheureux et le prix des denrées. (1)
Il faut un grand effort, un grand coup : prenons la Hollande, rallions le parti des patriotes en Angleterre, laissons marcher la France, et la patrie est sauvée ! Vous irez glorieusement à la postérité. — Remplissez donc vos destinées, point de passions, point de querelles, suivons la vague de la liberté ! (2) (Applaudissements universels.)
