CALOMNIATEURS ET DÉNONCIATEURS

être punis de mort. Je n'admets point cette peine mitigée de vingt années de fers. Je demande que dans l'article on ajoute les mots dénonciateurs, calomniateurs, faux témoins, et qu'ils soient tous condamnés à la peine de mort. »]

Danton. — (1) Il faut bien définir avant tout, les mots dénonciateur, calomniateur. (2)

Je ne suis point partisan des calomnies, et ne dois point l'être, car j'en ai été poursuivi autant qu'un autre; (3) mais il ne s'agit pas de se tâter soi-même, il faut considérer la question sous le point de vue d'intérêt général.

Sans doute, le meilleur serait qu'il n'y eut jamais de calomnies; mais je n'hésite point à dire qu'il vaut mieux que les fonctionnaires publics soient calomniés, que si, dans la crainte d'être traité de calomniateur, on n'osait s'élever contre eux, ce qui leur assurerait bientôt l'impunité, et les conduirait à trahir leurs devoirs par la facilité de le faire.

Toutes les fois qu'on ne calomnie pas intentionnellement, il n'y a pas, dans le fait, de la calomnie, quoique relativement à la personne dénoncée, les accusations soient fausses; et le zèle même pour la chose publique peut entraîner d'excellents citoyens dans des erreurs sur les individus.

Il est donc essentiel de caractériser ce qu'on devra entendre par les mots dénonciateurs, calomniateurs, faux témoins, car votre loi serait funeste, si, par une application antirévolutionnaire, on pouvait la faire tourner contre des patriotes qui se seraient déterminés à une accusation sous des apparences qui leur présentaient l'image de la vérité, avant que le grand jour de la justice n'eût dissipé les ombres. (4)

(i) Add. jF. du salut public : « Je demande le renvoi de cette proposition au Comité. »

(2) F. du salut public : « ... car il faut bien mûrir ce que Charlier entend ici par dénonciateur et calomniateur. » Add. /. de Perlet : « On peut dénoncer sans calomnier. »

(3) Républicain. : « Je sais comme tovit autre le danger des calomnies ; j'en ai éprouvé personnellement une assez bonne part. » Aud. nat. : « Je sens comme tout autre le danger des calomnies. J'en ai remboursé personnellement une assez bonne part. »

(4) Aud. nat. : « Il faut, avant tout, définir ce qu'on entend par calomniateur : un patriote trompé par un concours imprévu d'événements,

Je le professe, révolution tenante, il faut qu'on ait le droit de débiter des absurdités même contre les personnes. Après tout, la réputation de quiconque a bien mérité surnage à toutes les atteintes; elle sort enfin plus radieuse par toutes ces luttes. L'opinion publique s'éclaire, se prononce et rend justice.

J'ajouterai une considération morale et politique : c'est que cette calomnie, si odieuse dans sa source, a souvent forcé un individu à se donner un grand caractère, à déployer toutes ses ressources, toute l'énergie de son âme, et en un mot, à. se mettre en lumière au profit de la chose publique.

Je demande donc le renvoi au Comité de sûreté générale pour nous faire un rapport et nous présenter un projet de loi, où le sens de ces dénominations dénonciateurs, calomniateurs, soit établi et fixé sans équivoque.

Cette matière veut être examinée et jugée avec maturité.

[Après quelques débats le renvoi au Comité est décrété.]