DU PROJET DE LOI RELATIF AUX ELECTIONS

( Séance du 3 juin 1820. )

Messieurs ,

Cette discussion a prouvé, d'une part, que le cote de cette Chambre qui défend avec ardeur la loi du 5 février, veut par-dessus tout conserver l'élection directe et l'égalité des suffrages, mais ne se refuse d'ailleurs à aucun moyen de conciliation. Nous voulons conserver l'élection directe, parce que l'élection directe est le seul mode qui donne à un peuple une représentation réelle et de véritables interprètes.

Tout mode qui porte atteinte à l'élection directe ,

et fait traverser aux suffrages des électeurs des tonnes compliquées qui les niorcèlent et les éludent, sépare l'élection de la volonté dont elle devrait émaner , et peut la rendre étrangère et même opposée à cette volonté.

L'élection directe peut seule taire naître entre les électeurs et les députés celte sorte de responsabilité morale qui garantit la bonté des choix , et dont l'influence va croissant à mesure que ces deux classes d'hommes se connaissent et se lient davantage. C'est cette responsabilité morale et réciproque que nous devons chercher à fortifier et à étendre.

L'opinion de l'orateur que je cite aurait eu sans doute, dans un autre temps, quelque poids dans celte Chambre ; cet orateur, c'est M. Laine.

Nous \oulons conserver l'égalité des suffrages, parce que l'égalité des suffrages est dans la Charte , que vous ne pouvez établir des distinctions que la (marte n'indique point, des inégalités qu'elle n'établit pas, des privilèges qu'elle repousse.

Mais nous avions adopté l'amendement de M. Camille Jordan. ÎXous soutenons celui de M. Desrousseaux ; et un de mes honorables amis a rappelé hier l'ouverture de M. de Serre.

Ainsi, toutes les preuves d'un esprit conciliateur et de l'amour de la paix sont de notre côté. Cette conciliation est dans nos vœux et dans notre caractère.

Four ma part, je désirerais beaucoup calmer les maintes que certains esprits que j'honore , sans être de leur avis, ont conçues de la loi du 5 février. Celte loi inspire aujourd'hui des terreurs même à ceux qui

a i i DISCOURS

onl désapprouvé que l'on voulût lui porter atteinte. Ils la regardent en quelque sorte comme irritée du mal qu'on lui a fait; ils croient qu'elle s'en vengerait par des choix dangereux : je ne partage point cette opinion. La nation veut, avant tout, le repos; elle veut des défenseurs et non des factieux. La preuve en est qu'elle reste immobile, bien qu'elle soit trop justement alarmée. Les aveux échappés à l'un des partis , les vérités qu'on a forcé l'autre à dire , ont dû lui causer des inquiétudes ; mais elle attend , elle espère , elle désire l'ordre et la paix ; elle ne se trouble que lorsque les privilégiés annoncent leur triomphe : alors des symptômes d'effroi et d'effervescence éclatent. Dès que les privilégiés se retirent, la tranquillité se rétablit. Je ne crois donc, dans aucune hypothèse, à des choix insensés ; mais d'autres les redoutent, et je respecte toutes les terreurs sincères. Autant je déteste les dénonciateurs de la nation, autant je pense que les amis même trop timides et trop ombrageux de l'ordre doivent être ménagés.

De l'autre côté de cette Chambre , aucune idée de conciliation n'est admise.

L'amendement de M. Camille Jordan a été rejeté ; cependant tous les dangers prétendus ou réels de la loi du 5 février étaient prévenus par cet amendement.

On avait objecté le déplacement des électeurs ; il n'y aurait plus eu de déplacement. On craignait les réunions nombreuses : elles n'auraient plus eu lieu. On déclamait contre les comités directeurs : s'ils existent, les influences locales les paralyseront.

La priorité est opposée à l'amendement de M. Desrousseaux.

Un silence absolu est gardé sur l'ouverture faite par M. de Serre.

On veut donc la lutte, l'exclusion, le privilège. On veut tout ou rien. On ne veut pas seulement que la minorité ait une part, on veut qu'elle les ait toutes. On n'est pas satisfait de la voir dotée d'une influence disproportionnée à son petit nombre, on exige qu'elle ait une influence exclusive. On ne réclame pas pour elle la liberté, mais l'empire.

L'amendement de M. Desrousseaux tend à empêcher cette influence sans bornes d'une minorité audacieuse. Il repousse la création du collège de département, qui n'est autre chose que le règne de la minorité consacré.

Parmi les défenseurs du projet, les uns ont voulu réduire le nombre des électeurs , les autres celui des éligibles ; et le projet a cette double tendance. Vouloir que la majorité actuelle des électeurs fasse les choix, a dit M. de Corbière, c'est vouloir le maintien de la loi du 5 février. Donc, vouloir le projet du ministère, c'est vouloir que la majorité des électeurs actuels ne fasse pas les choix. Or, les électeurs actuels sont les électeurs créés par la Charte. Ne pas vouloir que leur majorité fasse les choix, c'est vouloir que la minorité les fasse.

Les conditions d'éligibilité sont remplies par trop de sujets, a dit M. de Villèle.

Donc on veut réduire le nombre des éligibles. Réduire le nombre des éligibles, c'est encore gêner le

vœu des élections , c'est encore un moyen de rendre impuissante la majorité. Dans le cas de doubles nominations, a continué M. de Villèle, si vous confiez le choix à la majorité, vous avez tout à craindre. Donc l'honorable orateur ne sera sans crainte que lorsque le choix sera confié à la minorité. Voilà tout le système. Aussi M. Cuvier a-t-il versé le dédain sur l'arithmétique et les scrutins.

Qu'importe la majorité ou la minorité, a-l-il dit, si les choix sont bons ? Avec ce raisonnement , on pourrait confier les choix à un seul homme.

Or, Messieurs, le règne des minorités a toujours été funeste, même (et ce n'est pas le cas en France) lorsque les circonstances semblaient lui être le plus favorables.

On vous a souvent cité Rome durant cette discussion. A Rome, la minorité patricienne gouvernait. Qu'a-t-elle fait ? Elle a chassé les rois loin des murs de la cité qu'ils avaient fondée ; elle a chassé les plébéiens sur le mont Sacré.

On vous a cité l'Angleterre. En Angleterre la minorité, c'est-à-dire les barons, ont conquis la grande (marte ; ils ont long-temps combattu pour la liberté avec les communes ; ils ont donc des droits acquis à la reconnaissance du peuple ; ils régnent de fait, car ils disposent des élections. Qu'en résulte-t-il ? Des luddistes et. des radicaux.

Si tels sont les inconvénient généraux de L'empire des minorités ; si elles ont été funestes même à Rome et en Angleterre, ces peuples avaient eu du moins le bon sens de confier le gouvernement à des minorités

DE M. BENJAMiN CONSTANT; 377

qui avaient voulu la liberté politique et l'indépendance nationale. Mais la minorité qui nous assiège, est ennemie de nos institutions , qui l'ont privée d'une portion de ses propriétés et de tous ses privilèges.

En repoussant la création d'un collège de département, l'amendement nous délivre de cette usurpation méditée par la constitution des plus imposés en accapareurs de tous les droits , en envahisseurs de toutes les capacités, en maîtres de toutes les élections, et par là même du trône et du peuple.

On a voulu vous faire illusion, Messieurs, sur cette vérité. M. le garde-des-sceaux , en la contestant, vous a rappelé l'influence innocente des plus imposés sous Bonaparte. Mais c'est vraiment compter un peu trop sur notre simplicité.

Sous Bonaparte , les plus imposés n'ont pas l'ait de mal, parce qu'ils étaient, comme tout le reste de la nation, immobiles sous son bras de fer. En sera-t-il de même aujourd'hui ? Messieurs , j'en appelle à votre conscience, et je m'en remets à ce qu'elle prononce intérieurement. Vous sentez comme moi, qu'on se joue de vous, lorsqu'on vous dit que les plus imposés n'ayant pas compromis ies intérêts nouveaux sous un despote qui subjuguait tout, ne les compromettraient pas aujourd'hui davantage. ( 31. Dupont de i.Elre : Il s'agissait bien d'opinion publique sous Bonaparte ! )

Bonaparte était lui-même un intérêt nouveau, un intérêt funeste , car il sacrifiait de la révolution tout ce qu'elle avait de noble et de juste. Mais il était forcément le prolecteur de ses intérêts matériels : sans

eux, son gouvernement despotique aurait péri. Celle vérité, sentie delà nation, faisait toute la force de son gouvernement ; nul n'eût supporté ce pouvoir oppressif, en opposition à tous les intérêts moraux , à tous les principes, s'il n'eût donné aux intérêts matériels une garantie. En sommes-nous la ? je vous le demande, et j'en appelle à votre conviction silencieuse.

Ne sentez- vous pas que, sous Bonaparte, la puissance suprême était naturellement, par son origine el ses habitudes , l'alliée de ce que la révolution avait établi, tandis que, sous la restauration, ce serait par un effort de raison et de sagesse, que la puissance suprême se séparerait des intérêts anciens, pour accorder aux intérêts nouveaux une protection que les entours du trône tâcheront toujours d'affaiblir.

Vous contestez mon assertion ; mais les ministres eux-mêmes l'avouent. Voici ce que je lis dans le jour nal ministériel qui a paru hier :

« M. Courvoisier prétend que Georges Ier abandonna lestorys. Est-ce h dire que lesBourbons doivent sacrifier au génie de la révolution les victimes qui lui sont échappées ? Mais Georges était fils de la révolution. En s'appuyant sur elle, il rendait témoignage à la source d'où sa grandeur émanait. Il était wigh de droit, puisque son tilre était dans le droit des wighs. »

Ici, je répondrai, en passant, à une sublililé fort ingénieuse de M. de Villcle, subtilité qui prouve de l'adresse, mais pas autre chose. J'ai dit, dans mon opinion sur l'ensemble du projet, qu'une statistique faite sous l'empire prouvait que les anciens privilégiés for

niaient les deux tiers au moins des plus imposés ; et comme j'avais tâché d'établir que ces privilégiés n'étaient pas favorables à la cause populaire, M. de Villèle a supposé que je prétendais qu'ils étaient ennemis de Bonaparte , et est parti de là pour faire l'éloge de leur fidélité aux Bourbons. Mais je n'avais rien dit de pareil. \lAlmanach impérial, la liste des chambellans, des préfets et des maires m'auraient démenti. Etre ennemi des intérêts du peuple , ou ennemi de la cause impériale, est fort différent. Les anciens privilégiés n'étaient point ennemis de Bonaparte. J'en fournis deux preuves: la première, c'est qu'ils le servaient; or , des chevaliers français ne servent pas un homme pour le trahir. Leur fais-je tort? Me trompé-je? Ils peuvent le dire. S'ils déclarent qu'ils le trahissaient, je serai bien forcé de les croire; mais tant qu'ils ne le déclareront pas , je devrai croire à leur loyauté.

Ma seconde preuve, c'est qu'employés par Bonaparte, ils ont appuyé son gouvernement par leurs actes, leurs votes, leurs discours. En effet, Bonaparte, sous plus d'un rapport, était le restaurateur de ce qu'ils désirent. Ils prenaient moins en attendant plus.

Il ne s'agit pas de leurs affections , il est question de leurs systèmes : ils étaient sous Bonaparte (je parle de la masse, et je rends hommage aux exceptions individuelles); ils étaient, dis-je, sous Bonaparte, ce qu'ils seront toujours, amoureux de leur suprématie sociale sous un nom quelconque, et ennemis de l'égalité.

Pour vous réconcilier avec l'influence des plus imposés, on a passé de Bonaparte h Servius Tullius qui, vous a-! -on dit , avait trompé Rome comme on trompe

aujourd'hui le peuple français, et celle tromperie, ai-on ajouté, lui a valu sept siècles de gloire. Oui, mais sous la république. En attendant, la monarchie avaii été renversée, grâces à cette tromperie; car vous n'ignorez pas que la monarchie fut renversée par les patriciens , les grands propriétaires fonciers de l'époque. Ils établirent une oligarchie insupportable. Est-ce là où l'on voudrait nous mener ?

Le gouvernement de Rome monarchique était précisément celui d'une caste avec un roi à sa tète. Or, sur sept rois, trois périrent, et un quatrième fut chassé.

L'amendement de M. Desrousseaux nous préserve donc d'un système déplorable, d'un système par lequel , je le dis franchement, la France sera bouleversée.

Un bonheur inespéré avait introduit parmi nous l'influence d'une majorité paisible, d'une majorité propriétaire et industrieuse : vous repoussez ce bienfait du ciel; vous rendez inutile l'instinct de la nation, qui avait consenti la seule aristocratie que le siècle puisse supporter.

Les quatre- vingt mille propriétaires les plus riches de France , alliés puissans, à quelque parti qu'ils prêtent leur force, auraient, si vous les aviez maintenus dans leurs droits, prêté celte force au gouvernement constitutionnel-. Vous en repoussez , vous en dépouillez soixante-dix mille ; ces soixante-dix mille descendront vers les classes inférieures. Ils auraient contracté arec nous une alliance naturelle et heureuse : vous les forcez à contracter contre vous une alliance contre nature et fatale.

Ceci n'est plus une menace, mais un fait, que les meilleurs amis de la dynastie, les hommes qui l'ont défendue le plus chaudement, reconnaissent avec moi. En effet, les droits acquis enlevés, soixante-dix mille électeurs exclus ou réduits à une coopération dérisoire, et , comme Ta si hien dit M. de Serre, les intérêts exclus se rejetant dans la nation et l'agitant , la petite et la grande propriété devenant ennemies, la haine des privilèges justement mais dangereusement réveillée , nul ne peut calculer les résultats de ces germes de discorde et de désordres.

Si j'aimais les révolutions , certes je voterais contre l'amendement et pour le projet de loi ; mais j'ai l'horreur des révolutions ; elles immolent les individus ; elles dénaturent les caractères , elles corrompent la morale , elles mettent des devoirs factices à la place des devoirs réels , elles substituent une force aveugle à la force de la raison et à celle de la loi , elles pervertissent la justice , elles attentent aux droits de chacun : et quand la j ustice est violée , les droits foulés aux pieds, les vertus proscrites ou abjurées , il m'est fort égal que cet exécrable système ait pour étendard la liberté qu'il déshonore, ou le despotisme. J'aime mieux même que la liberté n'y soit pour rien , parce que je gémis de la voir souillée.

Mais cependant, Messieurs, verrez-vous de sangfroid les chances que prépare ce projet , le plus insensé, le plus détestable , le plus subversif de toute égalité , de toute justice , de toute liberté qui ait jamais insulté la raison d'une assemblée ? En le votant , vous volez la contre-révolution et la guerre civile. Je sais que les

ministres promettent de nous en préserver; mais que pourront bientôt les ministres ?

Ils proclament leur indépendance. Ces proclamations ne me rassurent point. Le projet qu'ils nous présentent est, à lui seul, une démonstration d'asservissement : ils le disent eux-mêmes. Le premier projet valait mieux. Ils y ont renoncé, parce que nous n'en voulions pas ; mais ils ont dû prendre un projet que d'autres voulussent, et celui qu'ils présentent porte l'empreinte des lois que leur ont imposées leurs nouveaux alliés.

Séparés désormais de la nation par son invincible horreur pour ce projet qu'à leur tour ils lui imposent, séparés de ces soutiens respectables qui les ont défendus tour à tour contre tous les partis, ils n'ont d'appui que dans le parti qui veut que la minorité règne, et ce parti, il u'appuie pas, il domine. (Agitation.)

M. le garde-des-sceaux nous a parlé de ce qu'étaient en révolution les hommes du jour, du lendemain , du sur-lendemain ; je le sais comme lui. J'ai vu plus que lui, peut-être, ces lendemains terribles, et c'est pour cela que je déteste les révolutions. Mais la contre-révolution aussi a ses hommes du jour et ses hommes du lendemain.

Si vous rejetez l'amendement, si vous adoptez le projet de loi, tout est compromis pour de longues années. Je m'attends , pour ma part, à tous les malheurs, à toutes les oppressions , à toutes les proscriptions des époques les plus désastreuses.

Je les prévois pour moi, pour mes amis, pour tout ce qu'il y a de courageux et de constitutionnel en

France. Telle est ma conviction sur ce point, que j'éprouve moins d'irritation que de pitié pour les ministres. Ils seront accablés plus lot qu'ils ne pensent sous la terrible responsabilité qu'ils ont prise. Ils ont remis en question le sort de leur pays. Ils ont, pour leur intérêt privé, pour un inîérèt qui n'obtiendra qu'un succès éphémère , sacrifié la liberté , la sûreté , le repos de la France. Ils ont déchaîné 1815 ; ils seront après nous , mais comme nous , et je leur dirai avec franchise, moins glorieusement que nous, dévorés par 1815. (Mouvement à gauche.)

Je réclame l'adoption de l'amendement et le rejet de l'article, pour le salut de la liberté, de la Charte, de la monarchie , de la dynastie , de cette dynastie à laquelle on veut nous rendre suspects, quand nous gardons le silence, et auprès de laquelle on calomnie nos déclarations les plus formelles , au mépris de l'évidence qui résulte de notre position seule. Car il est clair que, sous cette dynastie constitutionnelle, nous pouvons espérer cette liberté que nous avons tant désirée, et que sans elle, rejetés au sein des orages, nous ne pouvons, ni prévoir, ni calculer les convulsions de l'avenir — (Vive sensation.)

J'ai voulu vous entretenir une dernière fois sur un avenir aussi menaçant. Je ne suis probablement pas , plus qu'un certain nombre de vos collègues, destiné à jouir long-temps de la liberté de cette tribune, ia seule de nos libertés qui survive encore. Bientôt , renvoyés dans nos foyers par la dissolution de la Chambre, soumis, dans ces foyers, à vos lois sur la liberté individuelle, privés, comme Ions les citoyens fran-

çais , de la faculté de manifester notre pensée , et sans sécurité pour nos personnes , pouvant , sur la signature de trois des ministres que nous avons été appelés à contredire, être jetés dans les fers, menacés même dès aujourd'hui d'une captivité plus ou moins longue, pour avoir plaint l'infortune et offert au malheur quelques secours , en butte , de la sorte , à un genre de persécution dont la France n'offrait plus d'exemples depuis 27 ans; car, si je ne me trompe, la pitié n'a été considérée comme un crime qu'à deux époques, en 1793 et en 1820, par les procureurs-généraux et par les jurés de ces deux années ; j'ai pensé que nous avions quelques titres à être admis à remplir des devoirs dont le terme approche, et que vous toléreriez des paroles importunes à quelques oreilles , et qui retentissent pour la dernière fois peut-être dans cette enceinte.

Je vote pour l'amendement et contre l'article 1er du projet de loi. ( Vif mouvement d'adhésion à gauche.)

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