II. — o

prouver qu'elle est ill(''f(ale et .irhiti-aire, qu'elle blesse tous nos droits, et alors j'attendrai de savoir si le gouvernement l'approuve aussi.

Quels sont les motifs invofjués par le rapporteur à l'appui de sa proposition'/ Les voici tels que j'en ai compris l'exposé: a L'article 11 du Concordat dispose que les évèques pourront avoir des séminaires pour leur diocèse, sans que l'Ktat s'oblige à les doter. »

S'appuyant sur ce dernier paragraphe, la commission vient aujourd'hui nous dire : Puisque l'État n'est obligé à rien vis-à-vis des séminaires, les bourses qu'il leur attribue ne sont de sa part qu'une concession gracieuse par laquelle il va au delà de ses obligations , et il est en conséquence libre d'en disposer à son gré. Or, dans un certain nombre de séminaires, l'enseignement est donné par des congrégations non autorisées.

Un membre à gaucJœ. Les Jésuites!

M. LE COMTE Albert de Mun. Non, pas les Jésuites, et je vais vous dire pourquoi : parce que vous n'avez pas le droit de les séparer des autres congrégations non autorisées, et que les lois qui s'apphquent aux unes s'appliquent aussi aux autres.

Quant à moi, je ne vous suivrai pas sur ce terrainlà, jusqu'à ce que vous ayez eu l'audace de venir franchement ici demander contre eux une loi de proscription. (Vives réclamations et interruptions diverses à gauche.)

M. Gambetta. Il n'en est pas besoin; elle existe.

M. LE président. Messieurs, veuillez ne pas interrompre.

M. le comte Albert de Mun. La commission du budget nous dit donc : Il y a certains séminaires où

l'enseignement est donné par des congrégations non autorisées, c'est assez pour que l'État ne s'associe pas h cette inexécution de la loi et refuse de faire bénéficier ces séminaires du crédit ouvert, pour les bourses, au gouvernement.

Et M. le rapporteur ajoute : Une telle solution est à la fois équitable et conforme à la loi.

Eh bien, je le conteste absolument, et je prétends qu'elle n'est ni équitable ni légalement justifiée ; je prétends, au contraire, qu'elle est un acte arbitraire et qu'elle est inacceptable pour un gouvernement, pour une assemblée soucieux de respecter les droits de la conscience.

Pour le savoir, il faut demander d'abord qui elle va atteindre. Je ne dis pas contre qui elle est dirigée, parce qu'il y a ici une confusion évidente et peut-être voulue.

Ce ne sont pas les congrégations religieuses, qu'elle vise cependant d'une manière évidente, qui sont mises personnellement en cause, ce sont les évoques, non les évêques des seize diocèses oîi les séminaires sont dirigés par des congrégations non autorisées , mais tous les évêques de France.

Ce sont les évêques, parce qu'elle prétend intervenir dans le choix des professeurs, qui n'appartient qu'à eux seuls, et pour lequel on ne saurait les astreindre à une préférence ou à une exclusion.

Et ne croyez pas que, me plaçant au point de vue purement chrétien, je me borne à vous apporter ici une revendication des droits que l'origine divine de l'Église confère aux évêques sur l'éducation de ses ministres : je veux vous donner de ces droits des preuves

que vous accepterez plus volontiers, et c'est le droit légal que je prétends invoquer. J'ai rnes armes sous la main, et je les lire de l'inépuisable arsenal de M. Guichard. Quels sont, en effet, dans la multitude des lois et des décrets dont il donne le texte, ceux qui se rapportent directement aux séminaires et aux bourses que le gouvernement leur octroie?

J'en trouve deux. C'est d'abord le décret du 14 septembre 1807, qui institue les bourses dans les séminaires diocésains. Il fut plus tard complété, augmenté, sous les divers gouvernements qui se sont succédé, par des ordonnances relatives au nombre et au chiffre de ces bourses. L'institution, le nombre, le chiffre, voilà tout ce que règlent et tout ce que prévoient et le décret lui-même et les ordonnances. Point de restriction , point de distinction entre tels ou tels séminaires, pas un mot du choix des maîtres, rien qui regarde les congrégations !

M. Charles Floquet. Et le serment des professeurs?

M. LE COMTE Albert de Mun. Messieurs, je vous promets d'aborder tous les arguments les uns après les autres; mais je ne peux pas tout dire à la fois.

M. le président. Veuillez ne pas interrompre. Vous pourrez répondre à la tribune si vous le demandez.

M. LE COMTE Albert de Mun. Ce n'est donc pas dans le décret de 1807 qu'il faut aller chercher une clause qui justifie l'exception qu'on nous propose aujourd'hui.

Est-ce dans la législation même qui règle l'organisation des séminaires? Mais ici la loi est bien plus précise encore.

Le décret constitutif de l'université du 17 mars 1808, que le rapporteur vise et invoque à l'appui de son opinion, dispose expressément que « l'instruction, dans les séminaires, dépend des archevêques et des évêques; qu'ils en nomment et révoquent les directeurs et professeurs ».

Voilà un texte clair, précis , qui , faisant abstraction de toutes les considérations d'ordre moral et religieux, établit sans incertitude possible le droit épiscopal.

Là encore, pas un mot des congrégations. Rien qui oblige les évêques à fixer leur choix sur telle ou telle catégorie de maîtres. Rien qui autorise l'État à exercer sur ce choix un contrôle, une surveillance ou un droit de veto.

« Les évêques nomment et révoquent les professeurs des séminaires. »

Je sais, — et je crois bien que l'honorable M. Guichard s'est aussi servi de cette arme-là, — je sais qu'on prétend opposer au décret de 1808 la loi antérieure du 23 ventôse an XII , mais la prétention est inacceptable. La loi de l'an XII instituait des séminaires métropolitains et disposait que les professeurs en seraient nommés par le premier consul. C'était là une loi spéciale , faite pour des étabUssements spéciaux, et qui ne s'appliquait pas aux séminaires diocésains, tout à fait distincts des autres dans leur organisation.

Il est de toute évidence que l'article 3 du décret de 1808 s'applique à une situation différente, à des séminaires d un autre genre étabUs dans tous les diocèses, et dont il règle la condition au point de vue de l'enseignement. Les séminaires métropolitains ont cessé

d'être; les séminaires diocésains subsistent seuls; il est manifeste que le décret de 1808 a abrogé la loi de l'an XII. (Assentiment à droite.) T" Et, dans le fait, à aucune époque les nominations des professeurs des séminaires n'ont été soumises au gouvernement.

De quel droit prétendrait - on changer cet état de choses, imposer des obligations que la loi n'a pas voulues, et contraindre les évêques à n'exercer leur droit que dans telle ou telle catégorie d'ecclésiastiques? Estce que la loi distingue? est-ce que le décret de 1808 a fait une réserve contre telle ou telle association religieuse? Non : « Les évêques nomment et révoquent les professeurs. » Voilà la loi. Le droit est entier et la proposition le viole directement.

Mais je n'ignore pas l'objection : tout à l'heure M. le rapporteur paraissait prêt à la précipiter au-devant de ma pensée, et si je n'y ai pas répondu tout de suite, ce n'est pas que je veuille l'écarter, c'est, au contraire, que j'entends la discuter avec toute l'ampleur nécessaire; car je sens bien que la proposition repose tout entière sur cette base. On ne nie pas que les évêques n'aient le droit de nommer les professeurs de leurs séminaires ; mais on dit qu'ils doivent le faire en se conformant à certains règlements. L'article 3 du décret de 1808 que j'ai cité se termine, en effet, par ces mots :

« Ils (les évêques) sont seulement tenus de se conformer aux règlements pour les séminaires par nous approuvés. »

Quels sont ces règlements? Voilà la question.

Or ce paragraphe du décret de 1808 se réfère, nous

dit M. le rapporteur, et je crois qu'il a raison, à l'article 23 des organiques , ainsi conçu : a Les évêques seront chargés de l'organisation de leurs séminaires, et les règlements de celte organisation seront soumis à Fapprobation du premier consul. »

Je n'entends pas. Messieurs, reproduire ici des explications tant de fois échangées, à la tribune et ailleurs, sur la valeur qu'il convient de reconnaître aux articles organiques. On a fait cent fois à cet égard les distinctions nécessaires, et l'honorable M. Baragnon les a renouvelées en termes excellents. On a rappelé les protestations du Pape et la réclamation du cardinal Caprara; on a dit pourquoi ces articles, essentiellement distincts et séparés du Concordat lui-même, en droit et en fait, bien qu'indûment présentés avec lui au Corps législatif , n'avaient pas le caractère d'une loi de rÉtat , précisément parce que le pouvoir législatif ne les avait pas votés comme tels ; comment ils ne pouvaient légitimement excéder les limites d'un règlement de police, ni par conséquent prétendre à régler la discipline de l'Église , et comment ayant subi , par la désuétude ou l'abrogation, de nombreuses atteintes, ils ne sauraient non plus être présentés comme le fondement de notre droit public.

On a exprimé et prouvé cela de toutes manières , et je n'y reviens pas : j'ai voulu seulement, obhgé que je suis par la discussion de m'en occuper, formuler en quelques mots ce que je crois être la vérité sur ce sujet; cela fait, je rentre dans la discussion spéciale.

Je le disais donc, l'article 3 du décret de 4808, en parlant des règlements approuvés par les séminaires, se réfère au 23* des articles organiques, qui prévoit la

nécessité do faire ces règUiments et de les soumettre à l'approbation du gouvernement.

Je prends cet article tel qu'il est, sans relever pour le moment ce qu'il peut avoir de choquant au point de vue de la liberté de l'Église, et je vous demande: Quels sont ces règlements '?

Si j'interroge les articles organiques, je n'en trouve que trois qui puissent être regardés comme un essai de réglementation des séminaires:

L'arlicle J 1, <jui oblige les évêques 5. demander l'autorisation du gouvernement pour les ouvrir;

L'article 24, qui prescrit d'y enseigner la déclaration de 1682 et la doctrine qu'elle renferme;

L'article 23, relatif à l'état nominatif des élèves ecclésiastiques à envoyer au ministre des cultes.

Eh bien, où est-il question de congrégations non autorisées? où est- il exprimé que les maîtres doivent être pris dans telle ou telle catégorie?

L'article 24 dit : « Ceux qui seront choisis pour l'enseignement dans les séminaires souscriront à la déclaration du clergé. »

Nous verrons tout à l'heure ce qu'il faut penser de cette exigence. Mais auparavant écoutez donc bien , je vous prie , cette formule : ceux qui seront choisis. Choisis par qui? évidemment par les évêques, puisque c'est eux qui nomment et révoquent les professeurs. Où y a- 1- il, même dans cet article qui consacre un si étrange abus de pouvoir, où y a-t-il un mot qui restreigne le droit des évêques quant à la personne des maîtres? où y a-t-il une disposition qui justifie la prétention de la commission du budget? Je n'en vois aucune. (Très bien! très bien! à droite.)

Et l'objection demeure sans fondement.

Là encore la proposition est en désaccord avec la loi, en contradiction avec la légalité. De quelque part que je me tourne, je ne vois rien qui la justifie, rien qui autorise l'État à intervenir dans la nomination des professeurs des séminaires , rien qui oblige l'évêque à les choisir dans des catégories spéciales. Les textes sont clairs, précis, sans confusion possible. J'ai admis sans examen ceux mêmes dont la valeur légitime est la plus discutée, dont, pour les catholiques, l'origine est la plus irrégulière ; je me suis servi, comme je l'avais promis, des armes choisies par le rapporteur luimême ; j'ai voulu en éprouver la trempe , elles se sont brisées dans mes mains ! Que reste-t-il ? Où est la légaUté '? Elle n'est nulle part. (Très bien! très bien! à droite.)

Mais qu'importe à la commission du budget? La tactique est simple, et elle a déjà réussi.

On veut attaquer certaines congrégations religieuses et leur contester le droit d'exister ; mais on n'ose pas le faire de front et ouvertement : il faut une occasion , un prétexte; le budget des cultes la fournira : ce serait encore trop risquer cependant que de la saisir sans prudence et d'arriver, du premier coup, à la proscription que l'on médite.

On ira plus lentement , c'est le moyen avoué d'aller plus sûrement. Pour cette fois, on se contentera de créer un précédent , de soulever la question , de faire une brèche dans la place ; en refusant les bourses de certains séminaires où les congrégations qu'on poursuit sont chargées de l'enseignement , on les aura classées, mises à part et en réserve pour l'avenir.

Sur plusieurs bancs à droite. C'est cela! Très bien !

M. LE COMTE ÂLUEivr UK MuN. Mais la loi ne se prête pas h cela; l'ingérence dans le choix des professeurs n'est pas pennise. Qu'importe ! le budget n'estil pas là? N'est- il pas l'arme dont on dispose à son gré , et n'en a-t-on pas fait déjà un bien autre usage ?

N'était- il pas hier aux mains de la majorité le plus redoutable des instruments politiques , et n'a-t-on pas vu la concession de l'impôt direct lui-même retenue avec une hardiesse sans exemple, et devenue le moyen décisif employé pour contraindre le pouvoir exécutif à passer sous le joug qu'on lui préparait? {Bruyants applaudissements à gauche et au centre.)

Et aujourd'hui encore le budget des recettes n'est-il pas exposé comme un fruit défendu aux regards du ministère, pour lui servir tour à tour de menace ou de récompense? (Rumeurs à gauche. — Très bien! sur quelques bancs à droite.)

Il en est de même dans le détail.

Le vote des crédits n'est plus une occasion de contrôler l'administration gouvernementale et de témoigner à un ministre la confiance ou la méfiance de la majorité, mais une arme législative et un moyen de suspendre ou d'entraver l'effet des lois qu'on n'ose pas abroger: nous l'avons vu pour l'aumônerie militaire, et voilà qu'on nous en donne un nouvel exemple pour les bourses des séminaires.

On dit à l'évèque : « Vous changerez vos professeurs, ou bien vous n'aurez point de bourses; c'està-dire que vous ne pourrez pas instruire ceux des élèves qui manqueront de ressources , et qu'ainsi l'exercice du culte sera suspendu dans votre diocèse...

(Dénégations au centre et à gauche. — Oui, oxdl — Tves bien! à droite)^ ou tout au moins sera rendu difficile. »

M. le ministre des cultes ne me démentira pas, j'en suis sûr.

M. Bardoux, ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts. Je vous demande pardon.

M. LE COMTE Albert de Mun. Eh bien, je crois qu'il se trompe ! L'exercice du culte sera très difficile partout où vous supprimerez les bourses des séminaires ; car vous savez aussi bien que moi que le plus grand nombre des prêtres se recrute dans ces familles laborieuses de la campagne, où les ressources sont très peu considérables et où les jeunes gens qui se destinent à la vie sacerdotale ont absolument besoin de ces bourses pour subvenir à leur instruction. (C'est vrai! à droite.)

Voilà donc le langage qu'on vient tenir à l'évéque : « Choisissez entre vos professeurs et l'exercice du culte dans vos paroisses , » et, par ce moyen, on fait violence au droit et on réduit la loi à néant.

Il y a cependant un autre argument par lequel on cherche à se justifier : je veux l'examiner à son tour, pour ne rien laisser sans réponse.

J'ai dit tout à l'heure que le décret de 1808, en obligeant les évoques à se conformer aux règlements des séminaires, se réfère sans doute au 23^ des articles organiques, qui porte, en effet, que des règlements seront faits en cette matière et soumis à l'approbation du chef de l'État; et, recherchant alors ce que pouvaient être ces règlements , j'en ai trouvé l'indication dans l'article 24, qui prescrit d'enseigner dans les se-

iniiKiir(,'s l;i déclaraliûii (]v. 1082 cl la doctrine qu'elle reMlerine.

C'est là, si jo ne rno trompe, qu'on va chcrch(!r l'argument décisii'; oxaminons-le donc.

On nous dit : Celte clause de renseignement o))ligatoire de la déclaration de 1082 est méconnue dans les séminaires diiigés i)ar des congrégations non autorisées , et c'est pour protester contre ce mépris de la loi que nous refusons de subventionner ces séminaires.

Voilà bien l'argument, le grief articulé; je n'en ai pas trouvé d'autre. Eh bien, nous allons voir ce qu'il vaut.

Ne croyez pas, je me hâte de le dire, ne croyez pas que je veuille rentrer dans l'examen de cette fameuse déclaration de 1G8'2 dont, depuis que j'ai l'honneur de siéger dans cette Chambre, j'ai presque plus entendu parler que des affaires publiques, qui a été invoquée avec un gros volume de commentaires pour invalider mon élection, qui l'est aujourd'hui pour condamner quelques pauvres séminaristes à manquer du nécessaire, et qui devient ainsi l'arme familière et redoutable que l'honorable M. Guichard tourne tour à tour contre tous ses adversaires. Ne croyez pas que je veuille entrer dans un pareil débat et me donner la satisfaction d'admirer le spectacle d'une Assemblée républicaine, et qui se dit libre penseuse, réclamant l'enseignement officiel et obligatoire d'une doctrine où le droit divin des rois dans l'État figure à côté de l'autorité souveraine du Pape dans l'Église. {Rires à droite.)

C'est un plaisir qu'on s'est donné déjà et qu'on se donnera encore souvent, car le sujet est digne d'éveiller la surprise publique, et vous prenez soin de le ra-

jeuiiir sans cesse par votre persistance à tirer de votre arsenal cette arme rouillée. Pour moi je m'en abstiendrai. J'ai trop bien gardé le souvenir d'un jour où, comme je descendais de cette tribune après avoir défendu de mon mieux les catlioliques, que M. Gambetta venait pendant une heure de dénoncer comme des perturbateurs de la paix publique, il s'écria d'un ton dédaigneux : '( Ce n'est pas la peine de répondre ; nous ne sommes pas dans un concile ; nous sommes dans une assemblée politique. »

Messieurs, j'ai retenu la leçon, et j'en profite aujourd'hui pour prouver que ce n'est pas la peine de répondre à la théologie de la commission du budget, même garantie en latin et en français par son président. (Xoiiveaux rires à droite.)

Il n'y a pas besoin d'ailleurs de théologie pour vous répondre : il suffit d'un peu de bon sens et d'attention. Vous nous dites : « Il y a seize séminaires en France dirigés par des congrégations non autorisées, qui n'y enseignent pas la déclaration de i6H'-2, et nous ne pouvons pas accepter cette violation de la loi. »

Messieurs , laissez -moi vous le dire , l'argument serait un outrage pour tous les évêques de France, s'il n'était avant tout le témoignage d'une singulière légèreté.

Et que croyez-vous donc qu'on enseigne dans les autres séminaires"? Vous imaginez-vous que les prêtres de Saint-Sulpice , ou que les professeurs de n'importe quel diocèse enseignent aux jeunes prêtres la déclaration'et sa doctrine? Vous figurez-vous qu'il n'y ait que seize diocèses en France où l'on donne aux séminaristes des leçons orthodoxes, et qu'il faille recourir