SECONDE INVALIDATION

r> E L ' K L K C T I O N" DE P O X T [ V \'

^Discours prononcé à la Chambre des iléiiutés le 16 novembre IsTS.)

L'élection de M. de Mun avait été, on l'a vu, renvoyée le le i8 mai 1878 devant la commission d'enquête. Ce ne fut que le 7 novembre, lors de la rentrée des Chambres pour la session d'automne, que le rapporteur de la commission, M. Allain-Targé, déposa son rai^port, qui concluait, comme toujours, à l'invalidation. Pour la première fois alors M. de Mun. qui à aucun moment n'avait été informé des démarches de la commission, ni invité à déposer ou à faire paraître ses amis devant elle, reçut communication de l'énorme dossier accumulé depuis un an. La discussion du rapport n'en fut pas moins fixée à la séance du 16. Ce délai de huit jours à peine était absolument insuffisant pour prendre connaissance du dossier, et surtout pour recueillir les réponses aux allégations dont il était bourré. M. de Mun cependant, en face d"un parti pris évident, accepta la discussion dans ces conditions, et monta, le 16 novembre, à la tribune, où il fit apporter le dossier lui-même, effrayant par son volume.

M. LE COMTE Alhert DE Mln. McssIeurs , vous avez lu le rapport de l'honorable M. Allain-ïargé, et aussi, je l'espère, les nombreuses pièces annexes qui

y uni clé Joiiilcs, si nombreuses, qu'on auiuil i)u en faire un volume spécial, pour grossir ïq recueil des (Ouvres inspirées sur le même sujet aux cinq prédécesseurs de M. Allain-Targé par les vicissitudes électorales de l'arrondissement de Ponlivy. (YV/'s hicn! tirf< bien ! à droile.)

Tel qu'il est cependant, ce travail n'est (pi'un extrait, (!t j'ai tenu à faire apporter à la tribune le dossier d'oii il est tiré, afin de vous faire bien comprendre une situation que je veux vous signaler dès mes premières paroles.

L'enquête sur mon élection a été votée le IS mai dernier, il y a six mois, et le 28 octobre, jour de la rentrée des Chambres, c'esl-à-dire il y a trois semaines, j'ai reçu une lettre de M. le rapporteur, qui a été la première communication que la commission d'enquête ait jugé à propos de me faire.

Pendant cinq mois on a travaillé, on a recueilli des dépositions, on a entendu des accusations, je pourrais même dire qu'on n'a entendu que cela, et pas une seule lois on ne m'a communiqué quoi que ce fut.

On est allé dans le Morbihan, on a parc(juru les cantons et les communes, on a fait venir des témoins, et on n'a pas cru une seule fois qu'il fût convenable de m'averlir de ce voyage, pour me donner la facilité, je ne dis pas de provoquer une enquête contradictoire, — on était bien loin d'une pareille pensée, — mais de faire entendre les témoignages de mes amis. J'ai été averti du voyage de la commission d'enquête quand elle était déjà en tournée, et qu'une partie de sa besogne était déjà faite; j'en ai été averti par le bruit public.

Mais si je n'étais pas prévenu, il y avait quehju'un (|ui l'était; je ne dis pas que ce fût par la commission , c'était sans doute par une heureuse inspiration; mais enfin il était prévenu : c'était mon concurrent républicain, M. le docteur le Maguet; lui, il savait quel jour la commission viendrait, il l'avait devancée, il recrutait des témoins, il les stylait à l'avance, et, pendant (jue la commission siégeait à Pontivy, il était là, exhortant tout son monde, et secondé dans cette besogne par le sous-préfet et par d'autres fonctionnaires.

Voilà comment la commission d'enquête a procédé ; et puis, quand tout a été fini, quand, pendant les (juatre mois qui ont suivi, on a eu compulsé les témoignages, qu'on en a eu recueiUi de nouveaux ; quand on a eu travaillé tout à son aise , fait le rapport , arrêté les conclusions; quand la commission d'enquête les a eu acceptées , on est venu me trouver et on m'a dit : Tout est terminé , le rapport est prêt ; voilà le dossier, vous pouvez le consulter. (liires à droite.)

Le consulter! et pourquoi faire, puisque je n'avais pas le moyen d"y répondre? M. le rapporteur, en m'écrivant pour m' offrir la communication des pièces, me faisait l'honneur de me dire que si je ne manifestais pas l'intention d'être entendu parla commission, il déposerait son rapport dans la séance du lundi 4- novembre, c'est-à-dire aussitôt que possible, puisque la Chambre, (jui s'était réunie le 28 octobre, s'était ajournée pour sa deuxième séance précisément à ce lundi 4 novembre. Puis, comme je n'avais que ces huit jours-là pour prendre communication des pièces, M. le rapporteur voulut bien différer le dépôt de son rapport jusqu'au jeudi 7, trois jours après. Trois

jours ! pour lire- le monceau do pirccs que vous voyez, sur la tribune, et probablement aussi pour demander les r(''pons<'s et les contre- protestations dont j'avais besoin, cl (|ue je n'avais pu demander plus tôt, puisfjue je ne savais pas ce (|u'il y avait dans le dossier. ( Lr- «fi-i'cs ruiticiirs.) Trois jours! quand il les faut pour <|u"une lettre parvienne dans la plupart des communes de mon arrondissement.

Je sais bien (ju'on m'a laissé la faculté de me faire entendre par la commission d'enquête ; mais qu'est-ce (|ue cela signifiait, puisque les conclusions étaient arrêtées d'avance? (Très bien ! frl's h'wn ! à (//'ov'ï^'.) Qu'est-ce ((ue je serais venu dire à la commission d'emjuête? Faire des protestations inutiles qu'il aurait fallu reproduire à cette tribune? A ce compte-là, j'aimais mieux tout faire d'une fois, et faire entendre ici tout ce que j'ai à dire, parce que je suis sûr qu'ainsi ce sera entendu de tout le monde au dedans et surtout au dehors de la Chambre. (7Vè.s Inen! très bien ! à droite.)

J'ai l'expérience des en(]uêtes, Messieurs, l'expérience que donne l'habitude d'en suliir.

Eh bien , savez-vous comment a procédé autrefois la commission d'enquête qui vous a précédés à Pontivy, celle qui avait été nommée en 1870? Vous ne récuserez pas sa mémoire, car elle était composée de républicains éprouvés comme M. Bethmont et M, Germain Casse, par exemple. Savez-vous comment elle a opéré? Je suis bien aise de lui rendre cette justice : la commission, le jour où elle est partie pour Pontivy, m'a prévenu de son voyage; elle m'a invité, si je le jugeais à propos, à l'accompagner. Et quand elle est revenue, elle a fait établir à la questure des copies de toutes les

déposilions qu'elle avait recueillies ; puis au fur et à mesure qu'elle en a recueilli de nouvelles, des ministres et d'autres personnages, on en a fait des copies qui m'étaient remises ; en sorte qu'à tous les moments j'ai été au courant de tout ce qui se faisait.

Voilà comment a procédé la commission d'enquête de 1876 ; il est vrai qu'on m'a invalidé tout de même {i-ii'cs (ipproh(it\fs à droilc), mais du moins on y a mis des formes. Cette fois on a procédé difïéremment.

M. Prax-Paris. C'est un progrès,

M. LE COMTE Albert jie Mun. Je suis bien aise de raconter celte histoire, quand ce ne serait que pour faire comprendre par ces exemples et ces détails le chemin parcouru depuis deux ans.

Se sais bien que j'étais libre, me dira-t-on, de venir demander à la Chambre des délais ; mais, du moment qu'on ne comprenait pas que c'était un devoir de m'en offrir, j'aurais cru manquer à moi-même et à ma cause en venant vous demander une faveur. (Très liion ! ('i droite.) D'ailleurs, est-il bien siîr que vous me l'auriez accordée? Il me semble qu'il est permis d'en douter , car vous êtes pressés d'en finir avec cette laborieuse vérification de pouvoirs , que l'un de vous l'autre jour appelait fastidieuse, et que cependant vous avez traînée pendant treize mois, alors que cela était si commode pour ne pas faire autre chose, pour éviter des discussions délicates , des difficultés de famille. (Asseiitiiiieîd à droite.)

Cela ne sert plus à rien aujourd'hui, et on est pressé d'en finir, d'autant plus pressé que l'on voudrait, après avoir expédié aussi vite que possible les affaires publiques, aller courir les départements pour préparer

lu grande li.ilailU; (l(^ jari\ icr. ( A /i/n'olxil ion n ili-oilr. - J{iiitii'itrs tni mil rc. )

Ihi )iiriiihr(' ù droite, l'iii ayant, l'air de l'aire les afTaires du pays.

M. Li-: coMTF, AiJîEitr dk Mrx. Mais, si pressés que vous soyez, il y a une obligation à laquelle vous ne pouvez pas vous soustraire, c'est d'entendre jusqu'au bout de leur défense ceux que vous allez frapper, et cette obligation quelquefois vous est amère. (Xoiivcllr approhalion ii droite.)

Je ne renoncerai pas à mon droit, et je ne me laisserai pas expulser sans vous dire toutes les réflexions que m'inspire l'invalidation que l'on prépare contre moi.

J'ai regardé ce dossier autant que je pouvais le faire dans les conditions (jue je viens de vous indiquer ; j'ai voulu voir ce qu'avait pu découvrir une enquête si longue, si secrète et entourée de toutes les facilités qu'avait pu lui donner une administration plus que docile. (Applaiidissernoits à droite.)

J'ai d'abord trouvé que dans le dossier on parle de tout, de l'élection de M. le prince de Léon à Ploërmel, de l'élection de M. du I3odan et de M. Lorois dans les deux circonscriptions de Vannes; de ce qui s'est passé dans les Côtes-du-Nord, dans l'IUe-et-Vi laine ; du procureur général de Rennes, au sujet duquel on invente un récit de fantaisie dont j'aurai à dire un mot tout à l'heure. Enfin j'ai cru que toute la province de Bretagne allait y passer, et l'on dirait qu'on a du regret d'avoir validé mes collègues trop vite...

M. LE PRINCE DE LÉON. Parfaitement.

M. LE COMTE Albert de Mun. ... que l'on veut se

latti-aper, se dédommager et écouler à propos de moi loutes les accusations ((u'on n'apaspu produire quand il s'agissait d'eux.

M. DE Baudry-dWssox. C/est vrai. Vous les gênez

M. LE COMTE AiJiEur J)E M UN. p]t même on ne s'arrête pas au 1 i octobre ; on va plus loin.

Il y a là une foule de choses qui concernent les élections du conseil général du i novembre, en sorte que je suis menacé d'être invalidé pour mon compte et pour le compte des autres... (Très bien ! et rires à (Iroiir)^ pour ce qui me regarde et aussi... j'allais presque dire, surtout poui- ce qui ne me regarde pas.

Et savez -vous pounjuoi".' C'est parce qu'il faut bien faire du bruit et grossir le dossier; car quand on y regarde de près, (|uand on veut voir ce qui concerne particulièrement l'arrondissement de Pontivy, il y a trois choses qui frappent tout d'abord. La première, c'est le vague des dépositions ; et toute l'habileté de M. le rapporteur n'est pas parvenue à le dissimuler.

(' Le maire a fait beaucoup de pression ; le clergé en a fait aussi; l'action de l'administration a été exceptionnelle 1 » Et puis, quand on va aux preuves, rien, pas de faits, quelquefois même pas de noms propres, pas tl'indication de jour, pas d'indication de lieu; des témoins qui n'ont rien vu, rien entendu, à qui le bruit public a appris, comme par exemple l'instituteur de la commune de Meslan, qui dit avec une grande solennité et beaucoup d'éloquence : « Le clergé a fait des pieds et des mains pour M. de Mun. » Et il ajoute immédiatement après : a. J'ai entendu dire que le vicaire

— Tii —

a\;iil i)arcouiu la caiiipa^iiic, mais je n'ai lieri vu ni enloiidll. » (SoiirirfK à ilroilr.)

\oil;i la valeur de la plupail des (k'posilions recueillies ; c'est un cliché, pression du main;, pression du clergé. On saitciue c'est cela (ju'on demande, et naturellement c'est de cela qu'on parle, m(*mc quand on n'a rien vu, rien entendu.

M. Huox DE Penans'ieu. La commission a un iyif(/^' DK'ciini qu'elle envoie d'avance.

M. [J-: co.MTE AiJiEirr J)K Mun. La seconde chose (jui me frappe, c'est le petit nombi-e des témoins appartenant aux communes rurales.

Il y a dans mon arrondissement cinquante et une communes, dont sept chel's-lieux de canton. Par conséquent tout le reste c'est la campagne, la vraie campagne ; c'est là qu'est la grande masse des électeurs ; c'est là que l'élection se fait. Et alors on aurait pu supposer qu'une enquête impartiale, vraiment réfléchie, se serait portée sur la campagne , et que c'est là qu'elle aurait été chercher ses preuves.

Eh bien, sur le grand nombre de dépositions recueillies, savez-vous ce que j'ai trouvé'.' C'est (ju'il y en a plus du tiers qui appartiennent à des électeurs de la ville, c'est-à-dire à des gens qui ne connaissent pas les campagnes, qui n'ont pas de relations avec elles, qui ne savent pas ce qui s'y passe, et qui cependant s'arrogent le droit de venir dénoncer les paysans et accuser le clergé, parce qu'ils savent que c'est là ce qu'on attend d'eux.

Ceux-là, Messieurs, j'ai déjà parlé d'eux ici la première fois que j'ai eu l'occasion de défendre mon élection ; c'est ce que j'ai appelé l'agence républicaine de

la ville, que nous connaissons tous, parce que tous nous la voyons fonctionner chez nous ; Tagence qui colporte les journaux, qui intimide les paysans, qui répand de faux bruits , qui propage de fausses nouvelles... (Rires à gauche. — ApplaKclis^euiOits à. droite); l'agence qui tient les paysans par la maladie, par l'intérêt, par les affaires, véritable plaie des campagnes sans laquelle tout serait encore tranquille. Quand la commission arrive, elle se charge de lui recruter des témoins, et alors on abuse des pauvres gens pour les faire déposer, comme on a fait pour un pauvre homme des environs de Pontivy, nommé Évano, (fuej'ai eu l'occasion d'obliger, et à qui, je ne sais par quels arguments , on est parvenu à faire dire que je lui avais fait obtenir un secours à la condition qu'il voterait pour moi, ce qui est absolument faux.

La déposition est au dossier, et le pauvre homme sera bien attrapé du parti qu'on a tiré de lui.

Voilà comment on abuse des paysans, sans souci de la vérité et du tort qu'on peut leur faire à eux-mêmes.

M. Allain-Targé, rapporteur de ht corn)))issioi( d'enquête. Je n'ai pas imprimé cette déposition.

M. LE COMTE Albert de Mun. Pardon, monsieur le rapporteur. Tout le dossier appartient à la discussion , et j'y prends ce que j'y trouve.

Ce qui m'occupe ici ce n'est pas le rapport, c'est l'agence républicaine qui va chercher les paysans et leur fait la leçon à l'avance. (Très bien! à droite.) Et ces hommes-là, ce sont précisément ceux qui, le lendemain de l'élection , mettent en branle toutes les protestations , vont recueillir les signatures et les expédient à la questure, en sorte qu'il arrive ce fait tout naturel

<|uc, coiiitTU! 1rs l(''irioiiis (jiii \ icmiinl devant l'enquête sont les iniMiies que ceux (jui ont l'ail les protestations, ils se bornent tout simi)lenicnt à les r(''i)('^ter, les uns en l'avouant avec naïveté, les autres en ajoutant quelques variantes, niais pour le fond en disant la môme chose.

Or à toutes ces protestations produites au commencement de l'année, j'ai opposé alors des réponses pn''cises qui ont été remises au bureau chargé d'examiner mon élection. Toutes ces réponses sont là, dans le dossier qu'a bien voulu me donner M. le rapporteur, et je n'ai pas vu qu'une seule fois il s'y fût référé dans son rapport; pourtant elles avaient apparemment leur prix, car il y a six mois, après avoir tout examiné, protestations et réponses, le bureau m'avait validé, et il avait chargé du rapport l'honorable M. Leroy, qui, il est vrai, a cru devoir attaquer ses propres conclusions et faire son travail pour défendre mon élection , et au besoin pour la combattre. (Applaudissements et rires à droite.) Mais enfin il n'a pas osé demander l'invalidation, et la (Ihambre, malgré M. Laisant , ne l'a pas volée. On n'a parlé que de l'enquête, de laquelle on attendait sans doute des faits nouveaux. Eh bien, je n'en vois pas un, pas un seul; on n'a rien découvert de plus que ce qu'on avait alors qu'on proposait ma validation, et le rapport de M. Allain-Targé est la reproduction de celui de M. Leroy.

Ah ! je me trompe, il y a une différence : il y a six mois, M. Leroy croyait encore qu'il était nécessaire d'indiquer à la Chambre le chiffre de voix que j'avais , obtenues. AL Allain-Targé, lui, a cru que cela n'était pas utile; il n'a pas pensé qu'il y eût lieu, après six mois écoulés, de remettre en mémoire à la Chambre]

les quelques voix qui s'étaient portées sur mon nom : l'2,r)OÎ) sur 21,000 électeurs, 0,000 voix de plus que le plus favorisé de mes concurrents, 4,000 voix de plus que les deux réunis, (ju'est-ce que c'est que cela? (Itires à droilc.)

M. LE PRINCE DE LÉON. Ce u'cst rien ! 3,000 voix seulement à déplacer. (Xiuivcatt.i- rires à droite.)

M. LE t:oMTE Albert de Mln. Ce n'est pas la peine d'en parler, et dans ce dossier où on parle de tout, on n'a pas trouvé la place de dire un mol de ces détails.

Voilà toute la différence entre le travail de M. Allain- Targé et celui de M. Leroy.

Pour le reste, ce sont les mêmes protestations, et j'ai répondu à toutes. Eh bien, croyez-vous que je vais recommencer indéfiniment cette besogne (]ue je fais en pure perte depuis un an, je pourrais dire depuis trois ans; car ce sont toujours les mêmes histoires avec lesquelles on m'invalide , et malgré lesquelles je suis réélu ?

iM. le vicomte de BÉLizAL. Et vous le serez toujours.

M. LE comte Albert de Mun. Croyez -vous que je sois tenté de rouvrir encore une fois ce sac inépuisable que je traîne après moi depuis si longtemps, et d'où s'échappent les faussetés et les contradictions, les phrases vides et les mots creux ? Ali ! non , quoi qu'en d\<'e M. le rapporteur à la première page de son travail, je ne m'étais pas trompé dans mes prévisions, et ce que j'ai annoncé ici lorsque je défendais mon élection, il y a cinq mois, s'est bien réalisé. J'avais dit que tous les politiques de village, tous ceux qui avaient i|uelque vengeance à exercer, quelque rancune à satis-