Journal officiel du

238 DISCOUUS KT (U'IMONS.

atTain-s th' la Villf, flic y a pairailcment réussi: car, dans rôlal actuel, niit' discussion d'ensemble estimpossible. D'abord, flic ne la supporlcrail pas; ensuite, nous n'avons pas même les documenls élémentaires (jui peuvent servir de base à cette discussion.

En elïet, 3Iessieurs. voici un })rojel de loi qui se réfère au budget e\traordinaii-e de la Ville de Paris, un projet de loicpii, parce que aous lavez voulu, vient en discussion à l'ouverture de cette séance, et, parmi vous tous, il n'y a peut-être (pie moi (pii ai entre les mains \o projet de budget de cette ville.

Un iiH'mbrc. — Eli l>ii'n, cela ddit, vous suflire.

M. Jules Ferry. — Je comprends (]ue cela peut suflire à ma discussion, mais je ne comprends pas que cela puisse suffire pour la Cbambre, qui semble oublier qu'elle est désormais responsable des affaires de la Ville de Paris. Cependant, lors- (pi'on a une telle responsabilité, je crois qu'on doit s'etïorcer de la prendre en conscience... (Murmwes sur im grand nombre de ôancs), c'est-à-dii"e en étudiant les rliilTres ou en laissant à ceux qui veulent bien les étudier le temiis de s'en rendre maîti'es. [Auui'eanx nnn'mures.)

Je me renfermerai, pour aujourd'hui, dans des observations qui sont intiniement liées au])rojet de loi et au vote que le Gouvernement vous demaiule. Je préciserai d'al)ord le caracléi'e et la portée de la loi dans des termes très brefs; ensuite, je prendi'ai acte des faits, de la l'éalité financière dont le projet de loi et les documents (jui l'accompagnent contiennent l'aveu tardif et la preuve irréfi-agable.

Quel est le caractère et quelle est la portée du projet de loi ?

La Commission qui vous l'a pi'oposé d'urgence s'attache à lui donner un caractère loutà fait inolTensif. Ce projet de loi, vous dit-elle, ne préjuge rien, n'engage rien, réserve toutes les questions.

.l'ai, sur ce point, tnie réserve expi'esse à faire.

11 va deux parties dans les propositions de la Commission ; il y a les dépenses et les voies et moyens. Je dois reconnaître et dire de suite, à l'éloge de la C-ommission, que le projet de loi a été présenté par le Gouvernement (juand il engageait toutes les (pieviions, et (pie la Commission y a substitué un projet de

loi qui n'en préjuge, qui n'en engage plus qu'une, et je vous (lirai tout à l'iieure laquelle.

Ainsi, le Gouvernement, qui avait demandé à la Chambre d'autoriser la Ville de Paris à perpétuer une dette llottante qui n'est aujourd'hui autorisée par aucune loi, ce qui eût été une décision tinancière de la plus haute gravité, et une décision tinancière rendue dans les plus mauvaises conditions, puisque les éléments de la discussion font défaut à la Chambre en ce moment, le Gouvernement, qui avait proposé d'éteiniser la dette llottante de la Ville, a rencontré sur son chemin la résistance de la Commission. J'en félicite la Commission. Voici le procédé beaucoup plus simple et beaucoup plus clair qui a été adopté par vos commissaires : ils ont demandé à la Ville quel était le montant des dépenses indispensables, des payements inévitables et nécessaires qu'elle avait à faire dans les trois premiers mois de l'exercice 187U. Quand ces chitlres. s'élevant à 17 679000 fc, ont été connus, la Commission est venue devant vous et vous a proposé d'autoriser la Ville à les payer.

Cela est vrai, cela est bien, cela est sage, cela est plus sage que la proposition du Gouvernement. Mais voici la criticfue (jue j'adresse à la Commission.

A côté de la dépense, il faut nécessairement placer la recette, et à côté des engagements du budget extraordinaire, il faut placer, si l'on veut rester dans l'équilibre et dans la vérité tinancière, les voies et moyens du budget extraordinaire.

Or, si les détails ne manquent pas sur les dépenses, la Commission est à peu près muette sur les voies et moyens, et tout ce qui concerne ce point si important du projet de loi est traité d'une façon que je trouve un peu légère dans les lignes que voici, et que je vais vous faire connaître :

« La question des voies et moyens devait nous préoccuper d'autant plus que nous ne voulions, ainsi que nous l'avons dit plus haut, entraver en rien la liberté du Corps législatif, lorsqu'il aura à discuter dans son ensemble le budget extraordinaire de la Ville.

« Les explications que nous ont données MM. les commissaires du Gouvernement et l'examen sommaire que nous avons fait des budgets ordinaire et extraordinaire, tels qu'ils ont été votés par le Conseil municipal, ont établi qu'il y avait les

210 DISCOIHS ET OPINIONS.

rpssoiirci^s nécfssaiivs pour acquitter les dépenses dont nous dtMiiandons d'autoriser le payement. »

,1c (lis ([ii'il y a là, sur cette arave question des voies et moyens, tout simplement un acte de foi de la Commission dans MM. les commissaires du Gouvernement i-l dans le Conseil municipal, on jdiiinl. pour l'appeler de son vrai nom, dans la Commission adminislralive. qui a dressé et voté le budget de la Ville. Eli liieii, cet acie de foi, je ne veu\ le faire à aucun deprc.

M. ("..\nNn:u-PA(;i^;s.— Ni nous non plus.

M. Jules Feury. — Je n'ai aucune foi dans le Conseil municipal de la Ville de Paris. II paraît que cette assemblée se réunit encore; je le dis avec la plus grande modération, c'est là un scandale. [Rumeurs.)

M. i.i: Mi.NisTRi; m: L'iMiiRiEiR. — Je demande la parole.

M. Jules Ferry. — Si ce n'est pas un scandale, monsieur le ministre de l'intérieur, c'est qu'alors tout ce qui se passe ici depuis ([uinze, jours est luie grande comédie (Murmures) : car il est vi-aiment incroyable que. dans la situation de la Ville de l'ai'is, à l'beure qu'il est. il n'y ait qu'une seule cbose de cbangée, un liomme seul. Et parce que vous avez cliangé un liomme.vous croyez avoir changé les choses ; vous croyez avoir (luniié satisfaction au sentiment public. Nous retrouvons à la Ville les mêmes bureaux, les mêmes principes, et sur ces bancs les mêmes commissaires du Gouvernement [Bruit), que je suis toujoui's très charmé d'entendre, mais à qui il m'est bien permis de. rappeler que ce sont les mêmes ({ui, pendant si longtemps ont tout approuvé, tout plaidé, tout défendu, avec autant d'éloquenre (|iie ih- conviction.

Ils ont (Ml le douille courage de suivre M. le préfet de la Seine jusqu'au bord du fossé, et le courage, plus rare et plus diflicile, de lui survivre. [Sourires sur plusieurs bancs.)

Voici, par exemple, l'Iionoi-able M. Genteur, qui va me l'épondrc et qui vous présente le pi'ojet de loi. et sur la pai'ole duquel la commission de la (ihamhre statue et décide qu'il > a 17 millions dans les caisses de la Ville.

Eh bien, l'honoi-able M. Genteur, au mois de févriei' dernier. pas plus tard, a affirmé à cette tribune deux choses, entre autres :

il disait d'abord que la dette de 59 millions de la Ville de Paris envers la Caisse des travaux, cette dette tout à fait irrégulière, serait complètement remboursée par l'exercice 1869.

Je parle à une Chambre qui connaît à merveille cette question ; elle est encore présente à tous les souvenirs; vous savez que la Ville avait pris à la Caisse des travaux, outre les 100 millions d'émissions de bons que vous aviez autorisés, une somme de 59 millions. C'était une objection que nos maîtres et amis, les membres de l'opposition, faisaient au mois de février 1869, et M. le commissaire du Gouvernement répondait en assurant que, dans l'exercice de 1869, les 59 millions de dette irrégulière seraient complètement liquidés.

Il y a une autre assertion dans le discours du commissaire du Gouvernement : il jurait ses grands dieux que le budget de 1870 se soldei'ait par un excédent de 31 millions de ressources disponibles. Malheureusement, ou plutôt heureusement. grâce à l'obligeance de M. le secrétaire général de la préfecture de la Seine, j'ai eu communication du budget de la Ville et du rapport de M. Haussmann, qui, d'ailleurs, avait été inséré au Journal officiel. Eh bien, de ce rapport lui-même il résulte que M. le commissaire du Gouvernement, l'honorable M. Genteur, était bien mal informé sur les deux points.

En elfet, quant à cette dette illégale, cette dette flottante, irrégulière de 59 millions, que la Ville s'était abusivement constituée, en sus des 100 millions autorisés par la loi; quant à cette dette que MM. les commissaires du Gouvernement nous avaient promis que le budget de 1869 pourrait éteindre, non seulement le budget de 1869 ne l'a pas éteinte, et c'est le dernier mémoire de M. Haussmann qui nous l'a appris, mais à cette dette de 59 millions, qui n'est pas près de s'éteindre, la Ville a ajouté une dette nouvelle de 21 millions.

Voilà comment sont informés des atïaires de la Ville MM. les commissaii-es du Gouvernement, et n'avais-je pas raison d'admirer leur dévouement et leur courage?

M. Ji LES Favre pt autres membres à gauche. — Très Ijion! dès bien 1

M. Jules Ferky. — Quant à l'excédent prétendu de 31 millions, il y a, messieurs, une réponse décisive qui me dispense de toutes les autres. Ce budget, qui devait laisser un excédent

-21.. DiscoLus i:t opimo.ns.

(le 31 niillioiis disponibles, savez-voiis comment le Conseil (l'Elal entend le liquider? Je puise ma réponse dans l'exposé des molil's du projet actuel, signé de M. Genteur lui-même. Le Conseil d'État ])ropose premièrement qu'on renouvelle la dette flottante delà Ville; secondement, qu'on emprunte 3o millions, c'est-à-dire qu'on a reconnu dans les comptes de la Ville une erreur de 13o millions, un délicit de 135 millions, au lieu d'un excédent de 31 millions.

Je ne récrimine pas, messieurs. Tout cela est dans ce petit projet qu'on veut faire passer si vite. Tout cela doit être sévèrement examiné et vous en devez rigoureusement tenir compte.

Qu'est-ce que dit aujourd'hui le Conseil d'État et qu'est-ce que disent messieurs les commissaires du Gouvernement? Ils vous demandent un crédit provisoire de 17 millions. Ils vous disent : Ces 17 millions, la Ville les possède. Mais si, par hasard, elle ne les a pas, vous ne pouvez pas les voter à moins d'engager son avenir. Or, ce projet de loi qui vous est j)résenté, a précisément pour but et pour prétention de ne pas engager l'avenir. La question est donc de savoir si la Ville a les 17 millions qu'elle vous demande de l'autoriser à dépenser.

Eh bien, dans le rapport de la Commission, je ne trouve que deux arguments : l'un est fondé sur les déclarations des commissaires du Gouvernement; et ces déclarations, j'ai dit pourquoi je les récuse.

L'autre est fondé sur l'examen sommaiie du budget de la Ville; très sommaire, en vérité, messieurs, car il suffit de rapprocher quelques chilVres de ce budget, quelques chilîres que je n'invente pas, que je ne compose pas pourla cii'constance. mais que je tire des documents qui nous ont été distribués, pour être ronvaiiicn que l'examen sommaire des budgets ordinaire et extraordinaire de la Ville de Paris, prouve qu'elle n'a pas les 17 millions que vous allez l'autoriser à dépenser.

Ce que je dis là, je vais le prouver de deux manières :

Vous nous demandez pour le 1" trimestre de 1870, un cirdit de 17 679 OOU francs. Je suppose que vous avez examiné (juel était le montant de la dépense extraordinaire pour l'année entière, et que vous avez pensé que le quart de cet ensemble représente 17 679 000 francs. A ce compte, et par une simple opération de mulli|ilication, on ai'riverait, pour le

budget extraordinaire indispensable de la Ville de Paris, pour l'année 1870, à une somme de 70 millions, et cette somme est au-dessous de la vérité,

La vérité, où est-elle ? Vous avez, procédant sagement en cela, je le reconnais, examiné quelles étaient les dépenses les plusindispensables dans le budget extraordinaire de la Ville; vous en avez extrait, avec beaucoup de raison, les dettes d'abord, les bons de la Caisse ensuite, et enfin certains travaux.

Eh bien, je prends pour base le départ que vous avez fait vous-même, et j'examine ce que représentent, dans le budget extraordinaire de la Ville, les différents chapitres que vous en détachez et que vous présentez sous forme de trois douzièmes provisoires.

Si je totalise ces chapitres qui ont rapport: 1° à la dette; 2° aux bons de la Caisse; 3° aux travaux absolument indispensables, tels qu'ils figurent au budget extraordinaire de la Ville, j'arrive à une somme de 75 millions, et encore faut-il l'augmenter d'une autre somme de 4 millions, qui représentent les dépenses des entrepôts provisoires de Bercy et qui n'ont été compris dans aucun des chapitres du budget extraordinaire Singulier phénomène, singularité de plus' que devait nous révéler l'examen de la gestion des alfaires de la Ville : nous apprenons aujourd'hui, par les notes annexées au dossier de la Commission, qu'il s'est fait à Bercv des travaux considérables, extraordinaires, terminés à l'heure qu'il est, avec une somme de 4 millions qu'on y a employée sans l'autorisation, quedis-je, sans l'autorisation? contre la volonté, formellement manifestée de la Chambi-e.

Vous savez bien ce qui s'était passé, l'année dernière, devant le Corps législatif. Il me semble encore entendre le ministre d Etat d'alors, interpellé tout à coup sur la question du marché de Bercy, qui reproduisait les principales clauses contre esquelles ont si énergiquement réclamé l'opinion publique et le sentiment de cette Chambre : je veux parier des clauses relatives aux bons de délégation: il me semble encore entendre mon honorable collègue et ami, M. Ernest Picard, opposant ce lait du marché de Bercy à M. Boulier, et 31. Bouher lui répondant : Non, nous ne souiïrirons pas cela.

Eh bien, vous l'avez souflert, l'administration précédente l'a

214 DISCOLUS KT OPINIONS.

soiilTrii. ri il sfFiildf ipie lo nouveau cabinet veuille le soutlVir (''Lrali'Uit'nl.

Vous l'avez soullcrt, et. en ce moment, les travaux sont faits; ils ont été exécutés sans crédits ouverts, sans ressources. Et c'est tellement exact que, si vous ne créez pas des ressources spéciales pour solder la dépense des entrepôts provisoires de Bercy, qui sont faits à l'heure qu'il est, la Ville tombera en faillite, puisque aucune somme n'est inscrite, pour cet objet, aux budgets oi'dinaire et extraordinaire de la Ville de Paris.

D'où je tire cette conclusion : c'est qu'aux 75 millions qui représentent, pour l'année 1870, le payement de trois nécessités premières : la dette, les travaux indispensables et les bons de la Caisse, il faut ajouter encore 4 millions, et l'on arrive ainsi à un chiffre de 79 millions.

Voilà ce que l'examen sommaire de la situation — pour me servir de l'expression de la Commission — nous révèle. Or, il faut que vous sachiez que, pour couvrir cette somme de 79 millions qui s'impose, il n'y a, au budget de la Ville de Paris, ipi'une somme disponible de 40 à 46 millions, tout au plus.

Je ne discute pas les comptes de la Ville: nous y reviendrons quand on nous présentera le budget ordinaire aux excédents de 1870.

La Ville étale avec orgueil un excédent de .37 millions. Cet excédent est artiliciel, je le montrerai, mais je l'accepte pour point de départ. 11 y a ,37 500 000 francs pour faire face à une dépense extraordinaire se montant à 79 millions. Il convient d'y ajouter 4 millions et quelque chose provenant des ventes de lorrains; puis 920 000 francs pour la subvention de l'État.

Nous ajouterons 4 millions. Cela fait 46 millions pour aller à 79 millions.

Vous voyez, ces rapprochements sont décisifs ; je dis donc que, à cette question posée par la Commission et quelle a résolue avec une trop grande conhance, à mon sens, y a-t-il 17 millions dans les caisses de la Ville ? On peut répondre résolument : Non, il n'y a pas 17 raillions. Kt comment y aurait-il 17 millions? Si vous considérez le b(ulget de 1869, vous voyez déjà ipiil se solde en déticit, car on n'était arrivé à l'équilibrer qu'au moyen (raliénalions de terrain (pi'on espérait devoir

monter à 25 millions. On n'en a vendu que pour 4 millions, qui vont entrer dans le budget de 1870.

Voilà deux budgets qui doivent s'aligner au moyen de 23 millions, pour l'un, et 25 millions, pour l'autre, et qui n'ont profité à eux deux que de 4 millions: c'est un déficit patent et avéré.

J'ajoute que pour prouver que votre caisse est vide, il y a, à côté de ce grand fait, le fait particulier dont je parlais tout à l'heure à la Chambre, la construction des entrepôts provisoires de Bercy.

Savez-vous avec quoi on a pourvu à une certaine partie de la dépense? (Tout cela est dans le dossier de la Commission.)

Savez-vous par quels moyens, par quels procédés, par quelles ressources financières? Avec les 15 millions qui avaient été déposés par la Compagnie des magasins généraux, en vertu de ce fameux traité de 40 mdlions, que M. Rouher a condamné à la tribune.

Vous êtes donc tellement embari"assés, et votre caisse est si vide, que vous avez été obhgés, pour payer, de toucher à des fonds qui ne vous appartiennent pas ; et vous avouez que, pour faire face à ces dépenses, vous avez été obligés de prendre des fonds que vous n'aviez qu'en dépôt, et qui n'étaient pas à vous.

Cela démontre, avec la dernière évidence, que votre caisse est vide, et que vous n'avez pas, pour solder les dépenses, les voies et moyens correspondants.

Je demande qu'on établisse d'une manière sérieuse, et qui puisse être sérieusement discutée, que la Ville a 17 milUons disponibles. Je le répète, la Ville ne les a pas. Si MM. les commissaires du Gouvernement disent que la Ville les a, je demanderai à récuser leur témoignage : car ils sont trop habitués à affirmer des faits que le lendemain vient démontrer faux. [Réclamations sur plusieurs bancs.)

J'appelle sur ce point les explications du Gouvernement et de la Commission.

M. LE Peletier d'AUiNAy, rapporteur, se dirige vers la tribune.

M. LE MiMSTRE DE l'iiXTérieir. — Je demande la parole.

M. le président BissoN BiLLAULT. — La parole esta M. le ministre de rintérieiir.

M. le MIMSTRE DE l'intériei'r. — Je ne veux pas me substituer à iM. le rapporteur de la Commission pour défendre les conclusions