MINISTÈRE DES CULTES

La discussion du budget de la Légion d'honneur (séances du 21 et du 23 novembre) donna lieu à un incident qui ne fut pas étranger à la crise ministérielle du 3 décembre *, et la Chambre passa à l'examen du budget des cultes (Séances des

1. Noiis avons rappelé (t. IV, p. 14) comment, depuis la chute de M. Thiers, les honneurs militaires avaient été refusés par le ministère de la guerre à tous les légionnaires dont les obsèques étaient célébrées civilement. Comme ces procédés insultants qwi

2i, 2o, 27, 28 et 30 novembre). — La séance du 24 fut particulièrement importante. M, Boysset ayant développé un amendement tendant à la suppression totale du budget des cultes, M. Jérôme-Napoléon Bonaparte, député d'Ajaccio, profita de l'occasion pour apporter à la tribune, avec une déclaration de principes qui consterna les impérialiste? cléricaux, quelques révélations historiques de premier ordre.

M. LE PRÉSIDENT. — La parole est à M. le prince Napoléon Bonaparte.

M. LE PRINCE Jérôme-Napoléon Bonaparte. — Messieurs, j'ai demandé la parole et je monte à cette tribune pour remplir un devoir, celui de signaler les empiétements successifs, que je considère comme un grand danger pour mon pays, du parti clérical. (Mouvements divers.)

Vous me permettrez, Messieurs, d'être aussi bref que possible , et d'examiner devant vous , au point de vue poli-

constituaient une violation flagrante du décret de messidor an XII avaient été continués sous le cabinet du 10 mars (obsèques de Félicien David), M. Floquet avait profité de la discussion du budget de la Légion d'honneur pour porter la question devant la Chambre, et M. de Marcère avait répondu par le dépôt d'un projet de loi qui démontrait une fois de plus combien ,1e cabinet était prisonnier du parti clérical et de la coterie de l'Elysée. Au lieu d établir c[ue la loi française ne pouvait faire de différence entre les serviteurs de l'Etat qui ont accepté de rentrer dans le giron de TÉglise et ceux oui ont voulu mettre leur mort d'accord avec leur vie, le projet de loi supprimait purement et simplement les honneurs funèbres accordés par le décret de messidor aux légionnaires et aux dig^nitaires de l'orde civil. Ce honteux et très bas échappatoire indigna la Chambre. M. Germain, président du centre çauche, demanda l'urgence sur le projet qui avait été imposé à M. de Marcère, l'urgence fut votée a'acclamation et les bureaux nommèrent une commission unanimement hostile.

Le cabinet ne se ravisa que le lendemain du rejet de la loi sur la cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection du 18 mars par le Sénat et de la décision de M. Dufaure. Le 2 décembre, M. Grévy donna lecture à la Chambre d'un décret du président de la République portant retrait du projet de loi et M. de Marcère accepta l'ordre du jour suivant, proposé par M.Laussedat et qui fut voté par 357 voix contre 31 : « La Chambre, convaincue que, dans l'application qu'il aura désormais à faire des décrets relatifs aux honneurs funèbres, le gouvernement saura faire respecter les deux principes de la liberté de conscience et de l'égalité des citoyens, sans aucune distinction, passe à l'ordre du jour. »

tique seulement, sans entrer en quoi que ce soit dans le domaine de la conscience, que je considère comme un sanctuaire inviolable et que personne n'a le droit d'interroger, d'examiner, dis-je, au point de vue politique comme législateur, le chemin parcouru.

Eh bien, sérieusement, loyalement, je crois que, quelles que soient les opinions politiques des membres de cette Chambre, des hommes impartiaux qui veulent bien m'écouter, il est impossible de méconnaître qu'il y a un danger considérable dans les successifs envahissements du parti clérical.

Je ne veux, dans ce que je dirai , blesser en aucune façon la conscience des honorables collègues qui ne pensent pas conmie moi; je veux être modéré en ne traitant, comme je l'ai dit tout à l'heure, que le côlé politique de la question.

Quand il s'agit des rapports de l'Église et de l'État, dans notre société moderne , qu'est-ce que nous rencontrons comme la base et le point de départ? Le Concordat. Le Concordat, voilà le point de départ; nous verrons tout à l'heure le point d'arrivée. Le Concordat, c'était, on l'a dit, un acheminement, un grand progrès fait ; considérant d'où l'on partait, il s'agissait de remettre l'ordre, la tranquillité dans ce pays. Il ne faut pas oublier toutes les conquêtes que le Concordat a obtenues; nous serions bien heureux de les avoirencore aujourd'hui, et cependant il y a quatre-vingts ans que le Concordat est fait.

J'ai le droit de le dire , nous n'avons maintenant presque plus rien des stipulations du Concordat...

L'orateur rappelle les principales dispositions du Concordat et les articles organiques, les excès du cléricalisme dans les premières années de la Restauratioji, le réveil libéral de 1828 suivi de l'expulsion des jésuites.

Les jésuites étaient expulsés en 1828 ; aujourd'hui ils sont tout-puissants, aujourd'hui ils vous bravent, ils ne reconnaissent pas vos lois civiles, ils vous répondent : Nous ne les connaissons pas ! nous avons nos consciences, nos lois religieuses; le reste pour nous n'existe pas, ne nous regarde pas ; nous vous défions !

En présence de semblables provocations, je dis que la société civile doit se défendre d'.une façon sérieuse.

Plusieurs membres à gauche. — Oui! oui!

M. LE PRINCE Jérome-Napoléon Bonaparte. — Pour suivre les idées que vous voulez bien me permettre de développer devant vous, j'arriverai à un autre fait politique constituant un point de départ fatal pour ceux qui Ton t fait, mais encore plus fatal pour la France, dont les intérêts doivent primer tous les autres : ce fait, c'est l'expédition de Rome en 1849.

Seulement^ à chacun sa part : le commencement de l'expédition de Rome n'est pas le fait de ceux qui l'ont terminée; il appartient à la République de 1848, il s'est produit sous les influences néfastes du parti clérical, du parti ultramontain, qui pesaient sur le gouvernement de la République et môme sur son chef, qui n'était pas de ma famille.

Un membre, — C'est vrai !

M. LE PRINCE Jérome-Napoléon Bonaparte. — Cette expédition de Rome, voyez comme elle a été fatale ! La première a amené la seconde. Permettez-moi de ne pas parler de la seconde. Tout le monde sait ce que j'en pense et comment je m'en suis exprimé. Je ne dirai pas qu'il me fallait un peu de courage pour le faire. Ce que j'ai fait, tout le monde l'aurait fait beaucoup mieux que moi ; mais enfin je l'ai fait d'une façon qui témoigne d'une certaine énergie de conviction, sans reculer devant des intérêts et des amitiés qui auraient pu me retenir. C'est à mon pays seul que je songeais.

Maintenant, Messieurs, il y a un fait saillant de notre histoire moderne et qui, malheureusement, touche à nos épouvantables désastres de 1870.

Il y a quatre ou cinq jours, à l'occasion de la discussion sur l'ambassade de Rome, j'entendais M. le ministre des affaires étrangères, avec beaucoup de modération et beaucoup d'autorité, nous rappeler les prières que le saint-père avait faites pour la France ; j'en étais vivement touché et reconnaissant. Mais l'histoire nous apprend autre chose, et ici. Messieurs, je vous parle avec une grande franchise, sans précaution oratoire.

A ces allégations, il m'est douloureux, — mais c'est mon devoir d'opposer des allégations contraires et de venir révéler ce fait historique qui pourra être prouvé diplomatiquement quand on le voudra : c'est que l'issue malheureuse de la guerre de \ 870 vient de l'occupation de Rome, et que le maintien du pouvoir temporel des papes nous a coûté

24 NOVEMBBE 1876. 79

l*Alsace et la Lorraine. Il faut que le pays le sache I (Vives réclamations à droite. — Très bien! très bien! sur divers bancs à gauche,)

M. Keller. — Je demande la parole.

M. LE PRINCE Jérome-Napoléon Bonaparte. — C'est une vérité diplomatique et historique...

M. LE BARON DE Septen VILLE. — L'Alsace et la Lorraine! C'est vous qui deviez les défendre, et comment lesavez-vous défendues. (Bruit.)

M. le vicomte de Bélizal. — Les catholiques protestent contre les paroles de l'orateur I

M. de la Rochefoucauld, duc de Bisaccia. — Oui, c'est un langage honteux !

M. le président. — Je donnerai la parole à ceux qui la réclameront; mais je prie instamment qu'on s'abstienne d'interruptions.

M. le prince Jérome-Napoléon Bonaparte. — ... et sans commettre aucune indiscrétion, je pourrai dire que, par ma position, je suis à même d'affirmer, ce qui a été du reste publié, — ceux qui veulent s'occuper de cette question le reconnaîtront parfaitement, — on a agi dans un bon ou dans un mauvais sentiment, peut-être dans un sentiment d'honorabilité et de délicatesse exagérées, mais le fait est incontestable.

Qu'est-il arrivé ? Vous savez dans quelles conditions cette guerre a été entreprise. Sans rien dire de ce qui est si pénible dans les souvenirs de la France, il est incontestable que si nous avions eu des alliances sérieuses, des alliances bien conduites, des alliances certaines, le résultat de la guerre eût été tout autre. Eh bien, ces alliances, tous les documents diplomatiques le prouvent, elles s'étaient faites, elles existaient ; seulement il n'y avait qu'une question pendante : c'était celle du pouvoir temporel des papes. Si on avait abandonné ce pouvoir temporel, on aurait eu une alliance immédiate, et une alliance éloignée qui ne se serait pas fait attendre longtemps.

La France alors entrait en campagne avec 5 ou 600,000

hommes de plus, et elle se trouvait dans une situation qui

aurait certainement gêné nos ennemis. (Mouvements en sens

divers.)

Je ne signale pas cela à votre attention pour obtenir le

puéril avantage de constater la prévoyance de mon opposition, je dirai presque acharnée, à l'occupation de Rome, et que quelques-uns qualifiaient par un mot bien dur; non, c'est par un sentiment de patriotisme sincère, parce que j'étais convaincu que c'était fatal au Gouvernement d'alors, que je servais avec dévouement, qui avait toutes mes sympathies, et auquel j'avais prêté serment...

M. LE DARON Tristan Lambert. — Vous n'avez pas été délié de ce serment!

M. LE PRÉSIDENT. — Mousicur Lambert, si vous interrompez encore, je vous rappellerai à l'ordre.

M. LE PRINCE Jérome-Napoléon Bonafarte. — Je continue à vous prouver le danger et la force du parti clérical.

Sa force, c'est que, malgré deux gouvernements qui étaient bienveillants à l'Italie, et malgré des alliances possibles, les influences cléricales ont été assez fortes pour empêcher les conseils d'une sage politique.

Eh bien, que l'expérience éclaire notre avenir! Prenez garde, et voyez jusqu'ofi nous mènera ce parti : il n'y a pas de limite quand c'est la passion et quand ce n'est pas la raison qui dirige. {Intermptions à droite,)

L'orateur expose les progrès croissants du parti clérical et termine en ces termes, après avoir repoussé la théorie de la séparation de l'Église et de l'État :

Rappelez-vous ce mot qui mérite d'être médité :

« On ne va jamais plus loin que quand on ne sait pas où on val M Eh bien, je serais désolé que le Gouvernement de mon pays ne sût pas où il va; j'en serais désolé, mais je le crains et je le crois, parce que les gouvernements faibles, sans but bien arrêté, bien déterminé, bien net, m'inspirent peu de confiance et perdent les pays. {Mouvements divers,)

Pour terminer, alors que j'ai cru devoir, comme je le disais en commençant, appeler l'attention de l'Assemblée et du pays tout entier sur les dangers des progrès cléricaux, pas invisibles pour ceux qui regardent, mais invisibles pour ceux qui ne sont pas très attentifs à la marche de la politique, au milieu de nos désastres et de nos bouleversements, je dis : Arrêtez-vous! Il est impossible que la France, qui a fait la grande Révolution de 1789, soit la seule puissance cléricale de l'Europe ! Non, cela ne se peut pas ! Il y a en présence deux politiques : la politique de la société civile et de l'ave-

2i NOVEMBRE 1876. 81

nir, et la politique de réaction sous toutes les formes, la politique du passé, qui a pour drapeau le drapeau clérical. Ne suivez pas ce drapeau! Quant à moi, je resterai toujours fidèle aux grands principes de la Révolution. (Applaudissements sur divers bancs à gauche. — Bruit et mouvement prolongé,)

M. Tristan Lambert. — Vous vous y connaissez en révolte et en révolution! Vous êtes en révolte contre le chef de votre famille !

M. LE PRÉSIDENT. — Mousicur Lambert, il vous est interdit d'interpeller un de vos collègues.

(La séance reste suspendue pendant cinq minutes, et la Chambre est livrée à une vive agitation.)

M. Keller monte à la tribune et attend le rétablissement du silence.

M. LE PRÉSIDENT. — La parolc est à M. Keller.

M. Keller. — Je ne comptais. Messieurs, intervenir dans cette discussion que pour soutenir les amendements que moi et mes amis nous avons eu Thonneur de présenter... {Le bruit couvre la voix de Vorateur.)

Voix à gauche, — On n'entend pas!

M. Keller. — ... Mais je vous l'avoue, je n'ai pu surmonter l'émotion que j'ai éprouvée, non pas seulement comme catholique, mais comme Français et comme Alsacien, quand j'ai entendu dire à cette tribune, à une tribune française, que c'était nous, catholiques, qui étions cause de la perte de l'Alsace et de la Lorraine. [Applaudissements sur tous les bancs de la droite,)

Vous ne m'applaudirez peut-être pas tous tout à l'heure, mais l'histoire dira ce que je regrette d'être obligé de rappeler, — et je ne le dis pas pour blesser l'orateur qui vient de descendre de cette tribune...

Voix au centre, — 11 n'est plus là !

Autres voix, — Si! si!

M. Keller. — ...Mais moins que personne il devait réveiller ces douloureux souvenirs ; car il porte un nom qui est écrit en lettres de sang dans la chair palpitante de l'Alsace et de la Lorraine ! {Applaudisseînents à gauche et au centre» — Les membres qui applaudissent se tournent avec des exclamations ironiques vers les bancs de la droite,)

M. de Valon, de sa place, — Vous faites une mauvaise chose, monsieur Keller!

De divers côtés à gauche. — Parlez! monsieur Keller! parlez!

H. DE Valon, s'avançani au pied de la tribune, adresse à M. KelIer des interpellations directes que le bruit général couTTC et enapêche de saisir.

M. Dréolle, à M. Keller, — Vous viendrez encore mendier nos voix ?

M. Robert Mitchell. — Voyez d'où vous viennent les applaudissements.

(A ce moment de vives interpellations, partant de quelques bancs de la droite, sont adressées à l'orateur. — A ces interpellations répondent des acclamations et des applaudissements répétés adressés parla gauche et le centre à M. Keller.) M. le président. — J'invite les députés qui descendent dans l'hémicycle à regagner leurs places. Ils pourront demander la parole pour répondre à l'orateur.

M. le baron Tristan Lambert, s'approchant de la tnbune. — Vous avez été, Monsieur Keller, le candidat officiel de l'empereur. C'est sous notre patronage que vous êtes entré à la Chambre en 1858!

M. le président. — Veuillez reprendre votre place, monsieur Lambert I

M. Tristan Lambert. — Ancien candidat officiel de l'Empire I

M. LE président. — Monsieur Lambert, je vous rappelle à l'ordre.

M. Keller. — Vos interruptions ne prouvent rien. A gauche. — Parlez ! parlez !

M* Tristan Lambert. — Vous recherchez les applaudisseiHents de la gauche !

M. LE PRÉSIDENT. — MousieuT Lambert, vous me forcerez à consulter la Chambre sur votre rappel à l'ordre, si vous persistez à interrompre.

M. Tristat^ Lambert. — Que l'orateur se fasse applaudir par la gauche!

M. Keller. — Je ne recherche les applaudissements de personne, je crois l'avoir prouvé plus d'une fois dans cette Chambre. {Cèst vraiî)

Uri membre à droite. — Ce n'est pas une raison pour insulter.

Mi Keller. —J'entends le mot d'insulte. {Oui! oui! à droite*)

â4 NOVEMBRE 1876. 8S

Je n'insulte personne, Messieurs, l'histoire nous jugera les uns et les autres.

Un membre à droite. — Certainement !

M. Keller. — Mais pour moi...

M. Gavini. — Les hommes qui parlent comme vous justifient les excès de langage du précédent orateur.

M. LE PRÉSIDENT. — Veuillez, Messieurs, garder le silence et laisser parler l'orateur qui est à la tribune. Il ne m'a pas été permis d'entendre les interpellations et les apostrophes qui ont été adressées à l'orateur, et, par conséquent, de les réprimer si elles méritaient de l'être. Je le regrette infiniment; je vous engage, Messieurs, à garder le silence. Si l'un de vous demande à répondre à l'orateur, il aura la parole.

M. Dréolle. — Je la demande... Et je vous en dirai, et vous ne m'applaudirez pas! {Oh! oh!)

M. Keller. — Je laisse de côté la politique étrangère que l'avenir jugera.

Mais, puisque je suis à cette tribune, laissez-moi maintenant accomplir un autre devoir, c'est celui de rechercher avec vous ce que c'est que ce péril, ce péril suprême, ce grand péril clérical qui vous a été signalé et par l'honorable M. Boysset et par l'honorable prince Napoléon, ce péril qui provient de l'esprit et des œuvres du clergé .^

(M. Keller nie le péril clérical et conclut au rejet de l'amendement de M. Boysset. M. Dréolle demande la parole :)

M. Ernest Dréolle. — Messieurs, vous vous souvenez dans quelle circonstance tout accidentelle j'ai tout à l'heure demandé la parole. J'avoue que l'émotion sous laquelle j'étais après les paroles prononcées par M. Keller s'est singulièrement adoucie à l'audition du discours qu'il n'a pas pu achever, ce que je comprends de votre impatience.

Plusieurs membres à gauche, — Comment, il n'a pas pu achever! Cela n'est pas exact!

M* Deschanel. — Il l'a parfaitement achevé !

M. le président. — M. Keller a été Interrompu des deux côtés d'une façon regrettable, mais M. Keller a dit à la tribune tout ce qu'il avait à dire.

M. Ernest Dréolle. — Nous entendions si peu ce que di* sait M. Keller, que je croyais qu'il n'avait pas terminé»

Dans tous les cas. Messieurs, je puis dire à M* Keller que,

étant monté à la tribune sous le coup, lui aussi, d'une émotion très vive pour répondre au discours de l'orateur qui l'avait précédé, il nous a étonnés en montrant cette émotion, et l'attitude de ce côté de la Chambre (Vorateur désigne les bancs de ses amis adroite) aurait dû lui indiquer que c'est par la plus profonde indifférence que nous avons accueilli le précédent oYB.iem\{Applaudissements sur quelques bancs adroite.)

Vn membre à gauche. — Qu'est-ce que cela nous fait? Arrangez-vous! . X t .

M. Ernest Dréolle. — 11 l'a oublié, et lui qui, tout a l'heure, en descendant de cette tribune, se plaignait des calomnies qui atteignaient ses idées et ses convictions, il a débuté en se faisant l'organe d'une infâme calomnie. (Nouveaux applaudissements sur les mêmes bancs. — Murmures sur divers autres bancs,)

Eh bien, quand il nous insultait, il était applaudi de ce côté (la gauche), et quand il s'est plaint, c'est de ce même côté qu'il était attaqué.

Je renvoie M. Keller à cette situation, et sa conscience lui apprendra sans doute ce qu'il a à faire quand il monte à cette tribune et qu'il parle de l'empire; il n'en doit parler qu'avec respect. (Exclamations ironiques à gauche et sur divers bancs. — Applaudissements sur quelques bancs à droite.)

M. Gambetta. — Messieurs, je ne crois pas qu'il soit nécessaire de retenir longtemps la Chambre après les débats émouvants auxquels elle a assisté; mais je pense qu'il n'est pas possible de laisser passer devant cette Assemblée certaines expressions et certaines audaces sans les relever. [Très bien! à gauche.)

Quand tout à l'heure M. Dréolle a traité la noble et vigoureuse protestation de M. Keller de calomnie, il a oublié... (Interruptions b7*uyantes. — MM. Dréolle^ Tristan Lambert et quelques autres membf^es à droite se lèvent et applaudissent ironiquement en se tom^nant vers M. Keller.)

M. GuNÉo d'Ornano, s'ad^'essant à M, Gambetta. — Je me suis battu pendant la guerre, et vous, vous avez fui I Voilà votre patriotisme I

2i NOVEMBRE 1876. 85

M. LE PRÉSIDENT. — MonsieuF d'Ornano, veuillez faire silence! Vous n'avez pas le droit d'interrompre.

M. Cunéod'Obnano. — Je ne puis pas supporter qu'on nous insulte à la tribune. Nous nous sommes battus alors qu'il a fui I

M. LE PRÉSIDENT. — Monsieur d'Ornano, je vous rappelle à l'ordre. {Très bien! très bien! à gauche.)

M. Lenglé. — Rappelez-nous tous à l'ordre!

Plusieurs wemb7*es à droite. — Oui ! oui ! nous tous !

!Vf . LE PRÉSIDENT. — Mousicur, je vous rappelle à Tordre, et je rappellerai à l'ordre quiconque troublera la discussion par des interruptions persistantes. {Très bien! très bien ! à gauche.)

M. CuNÉo d'Ornano. — Je le suis pour mon patriotisme ; mais je tenais à dire que je n'ai pas fui devant les uhlans, que j'ai fait mon devoir pendant la guerre. M. Gambetta l'a-t-il fait, lui? {Vive agitation.)

M. LE PRÉSIDENT. — Vous ditcs, Mousicur, que vous avez fait votre devoir pendant la guerre; il vous faut maintenant faire votre devoir de député, qui consiste à ne pas interrompre, surtout avec la persistance que vous y mettez.

M. Robert MiTCHELL. — Mais M. Gambetta n'a pas la police de la Chambre ! {Bruit.) Il l'exerce constamment.

M. Gambetta. — Je n'exerce pas la police dans cette Chambre. C'est une fonction que je laisse à l'empire! {Applaudissements à gauche.)

Je ne fais qu'exercer mon droit...

Plusieurs membres à droite. — Nous aussi! nous aussi !

M. Gambetta. — J'exerce mon droit de député, qui consiste à rechercher quels sont les enseignements politiques à tirer pour le pays des combats qui viennent de se livrera cette tribune entre la branche aînée et la branche cadette du bonapartisme. {Applaudissements à gauche.)

M. LE PRINCE Jérôme-Napoléon Bonaparte se levant. — C'est une calomnie et un argument ridicule !

M. Garnier, à M. Gambetta. — Vous confondez les Napoléons avec les Bourbons!

M. Gambetta. — Je dis, et si vous voulez me laisser parler, je ne retiendrai pas, je le répète, votre attention, et je ne dépasserai ni les limites de mon droit, ni celles des convenances parlementaires. {Exclamations à droite,)

Un membre, — Qui est-ce qui y manque ici ?

M. Gambetta. — Ce sont ceux qui m'interrompent, sans savoir ce que je veux dire, qui les dépassent, ces limites.

M. de Valon. — Je demande la parole.

M. Gambetta. — Demandez-la, et surtout apportezla à la tribune.

Voix à droite. — A la question 1

M. LE président. — Veuillez faire silence. Messieurs ! Ce tumulte est intolérable; cela n'est pas digne de cette Chambre. {C'est vrai! — Très bien! très bien!)

M. Gambetta. — Je dis qu'en qualifiant de calomnie la vigoureuse et noble protestation de M. Keller, doublement autorisé, en sa qualité d'Alsacien et de Français, pour apporter ici les paroles qu'il a fait entendre, vous avez oublié que, dans cette Chambre, nous ne laisserons jamais mettre en contestation le décret de déchéance...

M. Granier de Cassagnac. — Il n'y a pas de décret I

M. Gambetta. — ... qui n'a fait que traduire le sentiment de la nation... {Applaudissements à gauche et au cent7'e. — Interruptions à droite.)

M. Gambetta. — ... et toutes les fois que vous protesterez contre ce décret...

M. LE BARON Tristan Lambert et plusieurs autres membres à droite. — Il n'y a pas de décret I II n'y a pas de décret!

M. Gambetta. — ... nous vous ramènerons au respect

de la loi, et nous vous y ramenons aujourd'hui avec d'autant plus de force et d'énergie, que celui-là qui pouvait se plaindre tout à l'heure de la qualification que j'ai employée de branche cadette du bonapartisme...

Un membre à droite. — Il est de la branche cadette.

M. Gambetta. — Toutes les branches cadettes se valent; vous pouvez relever la parole. {Applaudissements à gauche.)

M. Brierre. — Et vous, de quelle branche êtes-vous?

M. Gambetta. — Je dis qu'aujourd'hui il est deux fois plus évident que l'arrêt rendu par la dernière Assemblée souveraine, au nom de l'histoire que vous invoquez, au nom du patriotisme blessé et outragé par des protestations pareilles à celles que vous voulez faire entendre aujourd'hui...

M. GuNÉo d'Ornano. — Vous avez vous-même contesté la souveraineté de l'Assemblée nationale !

M. Gambetta. — ... que cet arrêt vient de recevoir à cette tribune d'une personne aussi autorisée, j'imagine... [Interruptions à rfro/Ye) pour parler des fautes et des défaillances du bonapartisme devant l'ennemi que qui que ce soit d'entre vous, fût-il vice-empereur... (Nouvelles interruptions à droite,)

Et ce n'est pas la juvénile ardeur de M.Gunéo d'Ornano qui peut être mise en parallèle avec les déclarations de l'homme qui parlait tout à l'heure à cette tribune*. [Protestations à droite.)

M. Robert Mitchell. — C'est une attaque personnelle!

M. le président. — Veuillez ne pas interrompre I

M. Gambetta. — Je ne vois pas ce qu'il y a d'injurieux à dire de M. Cunéo d'Ornano qu'il est jeune et ardent. Si vous tenez à ce que je change ces épithètes contre les épithètes contraires, j'y consens! [Rires à gauche.)

Je dis qu'aujourd'hui, plus que jamais, cet arrêt souverain, devant lequel vous protestez en vain, contre

88 CHAMBRE DBS DÉPUTÉS.

lequel vous ne protestez que parce que vous en sentez tous les jours la légitimité vengeresse... (Vives et bruyantes exclamations sur quelques bancs à d7*oite,)

M. Tristan Lambert, se levant. — Vive l'empereur ! vive l'empereur!

(Ces paroles provoquent un violent tumulte dans la Chambre. Un grand nombre de membres quittent leurs places, en criant : A Vordre! à Vordre! — La censure! — La censure avec exclusion! — L'expulsion!)

M. Madier de Montjau. — C'est la France, dont nous sommes les représentants, qui est insultée!

M. LE PRÉSIDENT. — Veuillez reprendre vos places, Messieurs, et faire silence.

(Les députés qui étaient descendus dans rhémicycle retournent à leurs bancs. Le calme se rétablit.)

M. LE PRÉSIDENT» — La persistaucc avec laquelle M. Lambert a interrompu depuis le commencement de la séance, le mépris qu'il a montré pour les avertissements du président, un précédent rappel à l'ordre dont il n'a pas tenu compte, et le cri qu'il vient de proférer, me forcent à consulter la Chambre et à lui demander de prononcer la censure.

Sur un gi^and nombre de bancs. — Oui! oui! la censure!

Plusieurs membres à gauche, — La censure avec exclusion! — L'expulsion!

M. LE PRÉSIDENT. — Vous u'avcz pas le droit de rien demander...

M. Laisant. — Je demande la parole pour un rappel au règlement.

iVf. LE PRÉSIDENT. — Vous u'avcz pas la parole. 11 n'appartient à aucun membre de la Chambre de provoquer une peine quelconque contre un de ses collègues. Le président seul a l'initiative en pareille matière, et c'est à la Chambre de statuer.

Je mets aux voix la question de savoir si la censure sera appliquée à M. Tristan Lambert.

2i NOVEMBRE 1876. 89

(La Chambre,. consultée, prononce la censure.)

M. LE PRÉSIDENT. — J'espèrc que M. Lambert tiendra compte de cet avertissement, et qu'il ne m'obligera pas à épuiser contre lui les sévérités du règlement.

M. Gambetta. — Je ne fais qu'invoquer des lois, citer des textes, rappeler des décisions souveraines, et je regrette qu'on puisse élever des contestations contre ce qui a été édicté, à si bon droit et dans la plénitude de son pouvoir, par la dernière Assemblée.

Seulement, je dis qu'il s'est produit aujourd'hui un fait qu'il est important de dégager pour donner précisément une nouvelle force à cette aversion de tous les patriotes, quelle que soit leur opinion politique ou religieuse, à l'égard du parti qui proteste contre l'arrêt de déchéance. {Vives réclamations à droite,)

Plusieurs membres à droite. — On nous insulte!

M. Gambetta. — Que vous a dit l'honorable député de la Corse? {Nouvelles inten*uplions à droite.)

Il vous a dit qu'au seuil de cette guerre follement entreprise, follement préparée...

Un membre à droite. — Et plus follement continuée !

M. Gambetta. — .:. il yavait des alliances possibles. Il vous a parlé de pièces diplomatiques sur lesquelles il avait pu former son jugement, grâce à la position qu'il occupait.

Il ne m'appartient pas de savoir à quel genre de préoccupations obéissait l'honorable orateur qui apportait ici cette affirmation que personne ne pouvait démentir. Mais il m'appartient, — c'est mon droit de Français, de député, de patriote et de républicain, — de rechercher quelle était la signification d'une pareille conduite de la part de l'empire.

Eh bien, je dis que le jour où par suite du fanatisme clérical qui animait l'Espagnole dont on avait fait l'impératrice de France... {Nombreuses et vives p^'otestations à droite.)

M. Sarlande. — Monsieur Gambetta, vous n'êtes

pas Français ! Un Français n'insulte jamais une femme et surtout une souveraine dans l'exil !

M. Brierre. — Pourquoi avez-vous fui en Espagne, cherchant un abri à Sain^Sébastien?(^7*w^Y. — Agitation,)

M. LE BARON DuFOUR. — Il n'a été qu'un usurpateur du pouvoir ! Et comment a-t-il fait les affaires du pays ? [Bj^H général et confus,)

M. Gambetta. — Je dis...

M. Robert Mitchell. — Monsieur le président, nous voudrions savoir si M. Gambetta est au-dessus du règlement.

M. LE PRÉSIDENT. — Mcssicurs... {Écoutez/ écoutez! — Un g7'and silence se fait) il y a une convenance de langage dont on ne doit jamais s'écarter à la tribune, quelle que soit la situation politique de la personne dont on parle, et je prie l'orateur de vouloir bien s'y conformer. [Très bien! et applaudissements.)

M. LE COMTE DE Douville-Maillefëu. — Gc u'cst pas poli pour l'Espagne !

M. LE PRÉSIDENT. — Vous VOUS méprcucz sur le sens et la signification de mon observation. (5rM2Y à gauche.)

M. Gambetta. — Si ces paroles, qui n'étaient que l'indication précise d'un fait, ont pu paraître blessantes, je ne demande pas mieux que de leur en substituer d'autres.

Je dis que le fait d'avoir appris, avec l'autorité particulière qui s'attache à la personne qui parlait ici il y a quelques instants, qu'on n'avait manqué d'une alliance nécessaire, d'une alliance indispensable, que parce qu'on avait obéi aux suggestions des parfisans du pouvoir temporel dans les conseils des Tuileries, je dis que cette révélation prouve à quel point il est bon de séparer le cléricalisme de la politique, et que le parti qui aujourd'hui a véritablement ramassé la tradition impériale est bien d'accord avec lui-même quand il se fait ici à la fois le défenseur du césarisme et du cléricalisme. Eh bien, je le renvoie à ces paroles

dont il ne se débarrassera jamais, à ces paroles d*un prince qui fut prince impérial, mais qui est resté Français : « C'est toi qui as perdu la France, race maudite ! » {Applaudissements redoublés à gauche,)

Après une courte réplique de M. Raoul Duval, la clôture de l'incident est prononcée. — L'amendement de M. Boysset est rejeté par 4i3 voix contre 62.

La discussion du budget des cultes continua à être fort orageuse. Bien que la Commission du budget et son président se fussent prononcés non sans courage contre l'amendement de MM. Boysset et Madier de Montjau, M. Dufaure s'obstina à tenir à la tribune un langage provocateur et dont la République française disait justement qu'il n'eût point été désavoué par Joseph de Maistre. Non seulement le garde des sceaux affecta de ne pas prendre au sérieux les dangers de plus en plus menaçants de la politique cléricale, mais il abandonna à plusieurs reprises le terrain du Concordat ; il déclara que, depuis l'abolition du serment politique, l'Église était déliée de son serment, enregistré par le Concordat, d'observer les quatre articles de l'ordonnance de 4682. 11 n'accepta qu'avec des restrictions la proposition de M. Guichard tendant à faire dresser pour toute la France un état de toutes les congrégations autorisées et non autorisées; il soutint tous les amendements proposés par la droite pour l'augmentation du traitement des desservants. Ce fut une lutte de tous les instants, où la gauche, justement irritée, faillit perdre patience. Dans la séance du 27, il fallut toute la modération conciliatrice de M. Gambetta, pour que la Chambre laissât au Sénat la responsabilité delà crise ministérielle qui menaçait depuis plusieurs semaines. — Il s'agissait des desservants et des vicaires fictifs *, dont M. Dufaure avait nié l'existence et dont M. Daniel Wilson avait aussitôt présenté à la Chambre une liste détaillée. M. Wilson, excité par les applaudissements de la majorité, avait porté contre le garde des sceaux une accusation inexacte et blessante :

M. Wilson.-— Maintenant, Messieurs, pourquoi n'ai-

1. Les desservants et vicaires fictifs sont des prêtres nommés par les évéques à des fonctions qu'ils n'exercent point, étant dispensés de résidence.

je pas donné les documents à M. le garde des sceaux? Mon Dieu ! que voulez-vous? c'est que pour mettre fin à des abus il m'a paru nécessaire de leur donner une certaine publicité, et que si je les avais remis à M. le garde des sceaux, j'aurais eu peur qu'ils n'allassent rejoindre les autres documents relatifs au clergé qui lui ont déjà été remis. {Approbation su?* quelques bancs à gauche. — Vives 7*umeurs à droite.)