LOI SUR L'ARMÉE

Discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et de la garde nationale

mobile.

Six députés de l'opposition avaient présenté un contre-projet demandant que tout citoyen français rendît à l'État le service militaire, et que les armées permanentes fussent supprimées.

J'ai pris la liberté de demander la parole en entendant sortir de la bouche de l'honorable maréchal une déclaration qui, j'en conviens, n'est pas nouvelle, mais qui, à mon sens, donne à la loi et à la situation que cette loi doit régir sa particulière gravité; car, suivant qu'on adhérera à cette déclaration ou, au contraire, qu'on s'en séparera, on se prononcera pour ou contre la loi.

L'honorable maréchal ministre de la Guerre vous a dit, après avoir répondu à l'amendement présenté par nous, et venant plus spécialement à l'examen de la loi en elle-même, que le principe de cette loi n'est ni une exception, ni une nouveauté, qu'il correspond à des nécessités antérieures au mouvement produit dans les esprits à la suite des événements de 1866, et que l'amélioration qu elle demande a surtout pour but d'assurer la sécurité de la France et le maintien de la paix.

En ce qui concerne cette dernière vue, je ne crois pas que M. le ministre puisse rencontrer de contradicteur sérieux dans la Chambre, et c'est, permettez-moi de le dire, au seuil de ces observations, un fait qui mérite d'être signalé, que ce sentiment unanime dans cette Assemblée, ce vœu énergique pour le maintien de la paix.

Seulement, quelques-uns d'entre nous, et je suis du nombre, pensent que le vote de la loi, loin de maintenir la paix, sera un instrument de guerre. (Rumeurs. — Allons donc! allons donc!)

Et s'il en est ainsi, vous comprenez qu'il importe de ne laisser sur un point aussi capital aucune obscurité. C'est pour essayer de dissiper toutes les incertitudes que je vous demande quelques instants de votre bienveillante attention, ne voulant pas la fatiguer en essayant de répondre à cette partie du discours de l'honorable maréchal, dans laquelle il a essayé de combattre le contre-projet développé par l'honorable M. Jules Simon.

L'honorable maréchal nous a fait de la vie de régiment une peinture si attrayante qu'en vérité, messieurs, je me demanderais comment, en terminant son discours, il pourrait consentir à une réduction quelconque du contingent (on sourit), et comment, dans son patriotisme, il n'exprimait pas le vœu, qui aurait pu être converti en loi par le Corps législatif, que la totalité de la nation passât par cette école patriotique. (On rit.)

C'est là, précisément, permettez-moi de le dire, ce qui, sur ce point spécial du débat, nous sépare, M. le maréchal et la fraction de la Chambre à laquelle j'ai l'honneur d'appartenir.

Je suis bien loin de méconnaître, messieurs, certains des avantages qui vous ont été développés, il n'y a qu'un instant, avec tant d'autorité, et j'ajoute, avec une loyauté si saisissante. (Mouvement. — Très-bien! très-bien!)

Il est incontestable que le métier des armes a sa noblesse, et la raison de cette noblesse, elle est surtout dans le dévouement et dans l'obéissance à la loi, obéissance plus exacte, plus scrupuleuse que dans toute autre position sociale, et qui, par conséquent, lorsqu'elle est contenue dans de justes limites, ne peut inspirer à l'homme que de bons instincts.

Mais aussi, quand tout à l'heure mon honorable collègue et ami M. Jules Simon combattait l'esprit militaire, il en combattait l'exagération et il voulait que cet esprit militaire fut, à tous les moments de la vie du soldat, tempéré par l'esprit civil, par le souvenir de la famille et du foyer.

. Et c'est précisément le but qu'atteindraient ceux qui pourraient concilier ces deux vues opposées.

L'honorable maréchal faisait à l'opinion que je défends, d'une manière incidente, une concession qui n'aura pas échappé à votre sagacité. 11 disait : « L'éducation que nous donnons aux jeunes gens dans la caserne est une éducation d'obéissance et de patriotisme. Mous les recevons craintifs, peu soucieux d'une foule d'observances qui cependant tiennent à la dignité humaine ; c'est dans la caserne

que leur esprit et leur corps se façonnent. S'ils ne connaissent pas leurs droits, encore moins certains devoirs qui touchent à l'amour et à la défense de la patrie, le régiment est pour eux un excellent enseignement. »

Messieurs, je ne veux pas sur ce point réfuter l'opinion de l'honorable maréchal; seulement je lui demande la permission de reconnaître que ses paroles constatent dans notre pays une regrettable et bien dangereuse lacune.

S'il est vrai, en effet, que l'éducation publique soit à ce point négligée, que dans la famille, près du clocher, on ignore ces grands devoirs, ces nobles sentiments dont l'honorable maréchal parlait tout à l'heure, ah! ce n'est pas le budget de la guerre qu'il faut augmenter, c'est, avant tout, le budget de l'instruction publique (très-bien! à la gauche de l'orateur), et ce n'était pas sans une raison profonde que mon honorable ami M.. Iules Simon vous faisait remarquer l'affligeant contraste qui les sépare l'un de l'autre.

Je m'associe de tout cœur aux sentiments qui ont été exprimés parle chef de l'armée; seulement je lui demande la permission de cultiver ou de faire cultiver ces sentiments-là où ils peuvent avoir le plus d'énergie et de concentration, c'est-à-dire au milieu des affections, dans les travaux pacifiques, là où l'homme véritablement s'honore par la pratique des vertus quotidiennes, sans être courbé sous la gêne de la discipline. (Vive approbation sur les bancs à la gauche de l'orateur. — Légères rumeurs sur d'autres bancs.)

Ce serait là, messieurs, l'inestimable avantage du système développé à cette tribune par mon honorable collègue qui le présentait, — et M. le maréchal reconnaîtra que j'interprète ici fidèlement sa pensée, — non pas comme un lit de Procuste sur lequel on dût placer nos institutions militaires, mais comme un type, comme un idéal vers lequel il est convenable de tendre.

Sur ce point il a eu la bonne fortune pour se consoler des critiques si modérées et si convenables de l'orateur auquel j'ai le péril de répondre, il a eu la consolation d'être soutenu par M. le rapporteur. M. le rapporteur n'a pas jugé que ce fût, pour un état social futur, un danger, un désastre, que d'être soumis à l'abolition possible des armées permanentes; car voici, messieurs, comment il s'est exprimé dans son rapport en ce qui concerne l'amendement de l'honorable M. Jules Simon :

« Peut-être l'avenir réserve-t-il aux peuples des temps plus heureux, où les armées, devenues inutiles, pourront être complètement supprimées. Mais jusqu'à l'avènement de cette ère fortunée, l'armée restera indispensable, et votre commission n'a pas cru, en conséquence, pouvoir adopter l'amendement qui lui était proposé. »

Ainsi, M. le rapporteur, s'il était libre de créer un état social dans lequel il tenterait la réalisation de toutes les perfections humaines, j'en demande pardon à M. le maréchal, en ferait complètement disparaître l'école régimenlaire, et avec elle les armées permanentes. M. le rapporteur pense comme nous que les sociétés doivent tendre vers ce but; que plus elles développeront en elles-mêmes leur richesse morale et intellectuelle, plus elles s'éloigneront du régime de guerre, qui leur impose tant de sacrifices et d'hommes et d'argent. [Très-bien! à la gauche de l'orateur.)

Mais, messieurs, permettez-moi de ne pas m'étendre davantage sur ce sujet, qui m'écarte de celui à l'occasion duquel j'ai cru qu il était de mon devoir de monter à cette tribune.

J'ai dit que j'y avais été appelé par les déclarations très-nettes de M. le ministre de la Guerre, qui nous a dit que, dans sa pensée, non-seulement le projet de loi était nécessaire à raison des circonstances actuelles, mais que ces circonstances n'eussent-elles point existé, il faudrait encore le proposer et le voter.

Je sais qu'en même temps M. le ministre de la Guerre s'est efforcé, dans la seconde et dernière partie de son discours, d'établir que le projet ne constituait aucune aggravation ni en hommes ni en argent.

Je ne crois pas que M. le ministre, malgré sa démonstration, soit parvenu à convaincre la Chambre : il ne convaincra pas davantage le pays.

On parle de l'impopularité de la loi, on dit que cette impopularité se dissipera devant les explications du gouvernement. A coup sûr, si la loi est votée, il faut le désirer; mais cette impopularité tient, sachez-le bien, à la nature des choses et au bon sens exquis de la nation, qui ne se peut pas tromper sur les déclarations que vous faites. (Interruption. — Mouvements divers.)

Mais, sans toucher encore à ce point que j'examinerai sommairement, je tiens à constater, car en vérité nous oublions trop vite l'histoire des temps où nous vivons et à laquelle nous participons nous-mêmes, je tiens à constater, dis-je, que si le débat actuel s'établit entre ceux qui soutiennent que la loi aggrave les charges actuelles et ceux qui prétendent qu'elle ne les aggrave pas, le point de départ de la discussion devra être tout à fait ailleurs, c'est-à-dire à l'origine de ce projet, qui nous a été présenté dans notre dernière session. Cela est incontestable, et tout à l'heure M. le ministre voulait bien reconnaître que si les événements de 1866 ne l'avaient pas rendu indispensable, ils en avaient été l'occasion; cela est incontestable, car c'est aussitôt après la bataille de Sadowa, trop précipitamment suivant moi, ayant toujours considéré une pareille détermination comme une faute politique, que le gouvernement a assem-

blé une commission supérieure en face de l'Europe tout entière, et, se donnant à lui-même un démenti, a déclaré que nos institutions militaires étaient insuffisantes.

Je dis, messieurs, se donnant un démenti, car je suis vis-à-vis d'un homme autorisé en pareille matière, dont nous avons toujours entendu avec une grande satisfaction et avec un égal respect la parole si claire, si pleine de documents; je suis vis-à-vis de l'honorable général Allard, lequel, dans toutes les discussions qui se sont établies sur le contingent et alors qu'il rencontrait l'opposition d'une partie des membres de cette Chambre lui disant : — Le contingent que vous réclamez est trop élevé, il impose à la population des charges qui l'écrasent, des charges qui nuisent à son industrie, qui nuisent à son commerce, — se levait et , avec des chiffres, avec des raisonnements, avec des affirmations, déclarait que l'état le meilleur existait en France pour l'organisation militaire, que cet état exigeait le contingent que le gouvernement réclamait.

Eh bien, j'en prends, messieurs, votre loyauté à témoin : dans les déclarations que je rappelle, rien ne pouvait faire présager que jamais on pût prononcer des paroles semblables à celles que vous avez entendues sortir de la bouche de M. le ministre de la Guerre.

C'est là une constatation considérable que nul ne peut démentir, et qui vient singulièrement contredire cette assertion de M. le ministre de la Guerre, que les nécessités de la loi sont dans la nature des choses.

Mais alors qui êtes-vous? Quelle est votre politique? Où est votre vigilance? Vous gouvernez la France depuis dix-sept ans; assurément vous êtes au courant de tous ses besoins. Si, pendant tant d'années, vous nous avez déclaré qu'une armée de 600,000 hommes était suffisante, — car ces choses n'étaient pas de pure tolérance, elles étaient dites à la tribune, et de la tribune elles descendaient dans l'application, — si, dis-je, avec sept contingents de 100,000 hommes vous avez déclaré qu'on suffisait à tous les besoins du pays, il est clair que vous n'avez pas le droit de dire que c'est dans la nature des choses que vous puisez la justification de votre loi. (Mouvements divers.)

Mais à côté de cette constatation, qui est déjà si considérable, s'en place une autre, qui est exactement de même nature, en ce sens qu'elle est marquée au coin de la même évidence. Avant l'année 1866 et avant la grande guerre qui a placé la Prusse vis-à-vis de l'Autriche, qu'est-ce qui préoccupait surtout l'opinion? C'était la pesanteur de nos charges militaires. Que réclamait-elle? Leur diminution. Et ce n'était pas seulement dans cette Chambre et sur les bancs de l'opposition que se faisaient entendre des voix pour vous avertir qu'en continuant un état militaire trop lourd, vous surchargiez le pays d'un

poids qui deviendrait fatal à sa fécondité : je vous rappelle les vœux qui ont été émis par un très-grand nombre de conseils généraux, les écrits si divers émanés de moralistes, de philosophes, de politiques, d'hommes d'État, tous d'accord sur cette nécessité de diminuer les contingents. Et quand vous avez fait votre enquête agricole, quels sont, messieurs, les résultats qui en sont sortis? De très-nombreux et de très-divers que je ne veux pas énumérer ; mais, au nombre des souffrances qui ont été les mieux constatées, s'est trouvé le ralentissement du travail agricole, précisément parce que les bras étaient enlevés au'sol; de toutes parts, on vous a dit qu'il était nécessaire de les lui rendre, au moins dans une certaine mesure. (Assentiment à la gauche de l'orateur.)

Ce n'étaient point des utopistes ou des hommes poussant un système jusqu'à la dernière extrémité , c'étaient les hommes les plus pratiques, qui, je le répète, faisaient partie d'Assemblées délibérantes, qui connaissaient à merveille les besoins et les ressources du pays, qui ont été tous d'accord pour vous dire qu'il était indispensable, si on ne voulait pas nuire au travail national, de diminuer l'effectif de votre armée.

Je citais, messieurs, les déclarations faites dans cette enceinte, à cette tribune, par l'honorable général Allard; je citais les vœux des conseils généraux, les écrits et les paroles de tous les hommes éminents qui ont partagé ces idées et qui les ont développées. Mais voici une autorité, certes, que vous ne récuserez pas : c'est celle de l'empereur.

L'empereur, en 1863, poursuivant son idée généreuse, mais malheureusement chimérique, de la formation d'un congrès, sentait à merveille les embarras d'une telle situation, — et ce n'était pas la première fois, — il les avait dénoncés à d'autres époques, alors qu'il était éloigné du pouvoir et que peut-être il était plus désintéressé, parce qu'il n'en avait pas la responsabilité, les charges et les périls, — l'empereur, en 1863, dans son discours du trône, s' expliquant sur ces charges imposées à l'Europe entière par cette paix armée qui, en effet, n'est ni la paix ni la guerre, et qui a tous les désavantages de la guerre sans avoir les avantages de la paix, l'empereur s'exprima en ces termes :

« Conserverons-nous éternellement un état qui n'est ni la paix avec sa sécurité, ni la guerre avec ses chances heureuses? »

Il était donc le premier à donner le signal de ces études qui devaient conduire tous les hommes qui s'y livraient à la conviction que les charges dont le pays est grevé sont trop lourdes. Mais, permettez-moi de vous le dire, messieurs, cet état existe non pas seulement en France, mais dans l'Europe entière, et c'est à bon droit

qu'on a reproduit les paroles si sages de Montesquieu, qui, dès le dixhuitième siècle, dénonçait la folie qui semblait s'être emparée des gouvernementsde l'Europe se faisant concurrence pour l'augmentation de leurs armées, et aboutissant, en définitive, à appauvrir leurs États.

Eh bien! si en effet, malgré le progrès des lumières, malgré lès idées de mansuétude qui, grâce à la philosophie et à la religion, se répandent sur les populations, nous continuons toujours à nous entre-détruire , si nous semblons n'avoir d'autre préoccupation sérieuse que celle de rechercher des engins de mort, que nous en soyons à discuter, à cette tribune, comment on tuera un grand nombre d'hommes en un temps donné, à une distance voulue, n'est-il pas certain qu'il y a là un mal considérable, profond, sur lequel le législateur comme l'homme d'État doivent avoir les yeux, mais qui ne sera pas guéri, soyez-en sûrs, par l'exagération du remède que vous voulez éprouver? (Approbation à la gauche de l'orateur.)

Quant à moi, messieurs, je n'hésite pas à dire, m'emparant ici, pour lui donner une autre application, d'un mot célèbre qu'on a bien des fois répété : « Donnez-moi une bonne politique, et je vous donnerai une armée réduite qui ne pèsera pas sur la population. » [Mouvements divers.)

Très-certainement, messieurs, si en Europe, dans les divers États qui avoisinent la France et dans la France elle-même, la politique était sagement dirigée, les peuples reconnaîtraient que c'est de leur part une insigne folie que de se livrer à ces armements exagérés, alors qu'en définitive les pouvoirs officiels viennent déclarer qu'ils sont animés des sentiments les plus pacifiques, et que les souverains échangent entre eux des visites de courtoisie, au milieu des fêtes les plus pompeuses, qui après tout sont payées par les populations éblouies. (Rumeurs sur un grand nombre de bancs.) Est-ce qu'il n'y a pas, messieurs, une contradiction considérable, affligeante, entre les diverses déclarations que j'ai rappelées? Est-ce qu'il n'y a pas quelque chose d'anormal dans cette attitude d'un ministre de la Guerre, autorisé, respecté comme le nôtre, qui nous déclare que la nature des choses veut que l'effectif militaire soit augmenté en France, alors que cependant il affirme que la France n'est pas menacée et qu'en réalité elle ne menace personne?

Que M. le ministre de la Guerre me permette de le lui dire, — assurément avec une grande réserve, car en traitant de pareille matière je sens toute mon insuffisance, mais j'ai une conviction profonde, et je demande à la Chambre la permission de la lui exprimer en peu de mots, — que M. le ministre de la Guerre me permette de le lui dire, il se trompe... (ah! ah!) la France est menacée et la France menace. (Mouvement.)

Serait-ce parce que M. le ministre d'État viendra déclarer à la fin d'une séance que la France est animée des meilleurs sentiments et ne veut pas la guerre, que les peuples de l'Europe se rassureront? Ce n'est pas davantage parce que M. le ministre de la Guerre déclarera aux industriels : « Vous pouvez en paix vous livrer à vos travaux accoutumés; quand la loi actuelle sera votée, quelle sécurité sera la vôtre? Vous saurez que vos frontières sont gardées par une armée glorieuse, invincible; dès lors les travaux de la paix pourront être conduits à une prospérité indéfinie. » Malheureusement, messieurs, ce langage, plusieurs fois répété, n'a pas fait cesser le malaise, que tous nous sommes dans la nécessité de reconnaitre.

A la gauche de l'orateur. C'est vrai !

M. Jules Favre. Il y a donc un malaise, et avant de chercher le remède, il faudrait essayer d'examiner le mal lui-même.

Lorsque mon honorable collègue M. Jules Simon était à la tribune et qu'il attaquait la loi en discussion, je me suis permis, — et j'en demande pardon à la Chambre et à l'orateur, — je me suis permis de l'interrompre pour lui dire : Mais la loi, elle ne fera qu'aggraver le mal ; c'est là ma conviction profonde.

M. le marquis d'Havrincourt. Je demande la parole.

M. Jules Favre. Et tout de même que les nations européennes ne cessent de s'occuper de perfectionner les moyens de destruction, et qu'après avoir découvert un fusil qui peut toucher une cible dix fois par minute, on en trouvera un qui la touchera vingt fois par minute, et qu'après avoir inventé un canon qui atteint son but à deux kilomètres, on en trouvera un qui l'atteindra à quatre kilomètres, et, dans cette sorte de frénésie d'inventions meurtrières, les hommes ne connaîtront pas de limites à leur génie, qui devra être délesté au nom de l'humanité... (Mouvement.)

M. le duc de Marmier. Au nom de la gloire !

M. Jules Favre. Mais l'erreur sera contagieuse, et je dirai que dans leurs terreurs... (Interruption.) Si vous voulez que je retire ce mot de terreurs, qui rend mal ma pensée, je dirai qu'alors il arrivera que, dans leurs soupçons et leurs défiances réciproques, les nations s'armeront et s'appauvriront; alors les armées seront glorieuses, bien vêtues, bien équipées, bien nourries, bien logées; elles recevront cette éducation dont M. le ministre de la Guerre vient de nous parler; mais, à côté de ces armées, il y aura des populations souffrantes, d'où le travail se sera retiré, et puis des mécontentements énormes, — je ne parle pas seulement de la France, ce sera un sentiment général, — des mécontentements énormes feront explosion dans tous les pays qui auront suivi cette fausse politique. (Très-bien! à la gauche de l'orateur.)