II

Est-ce que la France est le seul pays où nous voyions l'alcool taxé dans de pareilles conditions? Non, messieurs.

Rassurez-vous, en adoptant ma proposition, vous le taxerez encore beaucoup moins qu'il ne l'est dans d'autres pays, dans ceux notamment où les finances n'ont besoin de faire appel à aucun secours nouveau, dans certains pays dont je dirai qu'ils n'ont qu'une préoccupation, celle de savoir quel impôt ils aboliront.

Il suffit d'en citer deux. D'abord, l'Angleterre. On peut dire que l'Angleterre, depuis trois ou quatre ans, a passé son temps à supprimer des impôts.

Un membre, — Elle est bien heureuse!

M. Henri Germain. Oui, c'est très heureux pour elle, je le reconnais; mais il y a un impôt que l'on n'a pas supprimé, c'est l'impôt sur l'alcool; on a diminué toute une série de droits sur les denrées alimentaires, l'impôt sur le sucre, notamment; mais quant à Timpôt sur l'alcool, est-ce qu'il s'est trouvé

un seul homme qui ait songé, je ne dirai pas à le faire disparaître, mais à le diminuer d'un centime? Pas un seul, messieurs. Et savez-vous ce que paye l'alcool en Angleterre? il paye 477 francs.

M. Emile Brousse. Parlez-nous donc de rilalie et de l'Espagne! Nous sommes un pays de production vinicole et je demande comment nos vins pourraient supporter la concurrence étrangère, déjà si terrible, si l'impôt des alcools était encore augmenté.

M. Henui Germain (Ain). — Je parle de pays qui ne passent pas dans la science financière pour des pays sans expérience. J'ai cité, d'abord et avant tout, l'Angleterre, mais il y en a d'autres sur lesquels je puis appeler également votre attention, les États-Unis notamment, dont la situation est à peu près la même, car depuis la guerre de la sécession, depuis une quinzaine d'années, ils ont aboli successivement presque tous leurs impôts* Eh bien, est-ce qu'ils ont jamais songé à diminuer l'impôt sur l'alcool? Non ! ils Pont

surtaxé; et savez-vous quelle est la taxe sur l'alcool aux États-Unis? Elle est de 245.

Mais il y a d'autres pays moins heureux que ces deux-là, et qui cependant ont des taxes bien plus élevées que les nôtres. Ainsi la Russie ; le droit y est de 455 francs.

Enfin, pour vous citer des pays moins importants par leur population, mais dont la situation financière n'est pas à dédaigner, en Norvège le droit est de 252 francs, en Hollande de 232 francs.

Je ne poursuivrai pas plus longtemps cette nomenclature. Si vous voulez maintenant examiner quel rôle joue dans votre budget et dans les budgets des États dont je viens de dire un mot, le droit sur l'alcool, vous serez frappés du peu qu'il vous rapporte proportionnellement au produit qu'en tirent les autres pays.

Ainsi en France l'alcool figure pour 7,70, soit 8 p. 100 sur l'ensemble de nos recettes. En Hollande, l'alcool figure pour 10 p. 100, en Russie pour 21 p. 100, aux États-Unis

pour 20 p, 100, en Angleterre pour 17 p. 100. En augmentant les droits actuels dans la proportion de mon amendement, vous n'atteindriez même pas les chiffres que je vous cite.

Voici ma conclusion, messieurs : elle est très simple.

Une chose me paraît certaine, c'est la nécessité de venir au secours de la rente foncière dans une certaine mesure; mais vous ne pouvez pas songer à établir l'impôt sur le blé, parce que vous avez à votre disposition un moyen plus efficace, celui que je viens de vous indiquer, moyen qui vous permettait très certainement de combler la lacune qui résulterait dans le budget de la disparition de l'impôt foncier, sans porter atteinte à aucun principe — je mets cette considération en première ligne — et sans nuire à la santé publique.

Enfin si, comme je n'en doute pas, nous sommes tous également soucieux des finances de notre pays, vous avez là un moyen

d'augmenter en môme temps le chiffre du rendement de nos impôts, ce qui ne nuira pas à notre budget et sera beaucoup plus utile à l'agriculture que l'adoption de la mesure qui fait l'objet de cette discussion. (Vifs applaudissements sur divers bancs.)

CHAMBRE DES DÉPUTÉS