des affaires mmm
N. N PAN T LA SE&SïON DES ClLVURJlR.f
H janvier Ifiii.
Çhambrc des Pairs, — Discussion du ])r,1Jtt ii presse. (v«):i>ge dis légirimisicj en *n?u
(l'JTl1, J D
iB
Chambre des Député. — Discussion du proi<'t d’ndreasc. (Vovago d« légidmiltes ,u Augleierr**,)
Chambre des Députés. -Discussion du projet d'adresse, (S or 1 WinLk dü ,a «flu ctrangùru )
Chambre des üi'pau-s.- Discussion pn).
jet d'adresse. (Sur IW.ul.lr ,j, iu |10]j,i<flle
éi rainure,)
Chambre des Députés. - Discussion da projet d'adresse. (Traité rélaiif, ülo répression dp l.i Irtiiiu ()<•» îi4rs*)
?i janvier ISO.
Charnière des Députés, — Discussion du prajel dbdresso* (Relations commerciales de b
France avec h-s KlaKd'ots el avec 1c Mexique,)
SB
Chambre des Députés, - Discussion du projet d Adresse. (Parai' ru jibc relatif au voyage des légitimistes en Angle! erre*)
?2 février I «Si i . Chambre des Députés- — Discussion de b proposition rie Ml rie Hé musai relative aux f 1 é| ra té s fond inunaîrcs.
21 1 février el H mars. ( bambr e (Us Député*. — Sur les interpellations de M, de Carné, relativement à TaïlL
1 8 n ut rs 1814* ( Immb re de a Dép u les . — D i sçu ssion < 1 u pro¬
jet rie loi porlnitt demande d'un crédit complètement aire pour les dépenses secrètes de 1814.
8 avril 181 L Cftambrc des Députés. — Discussion sur ïa
prise en considération de la proposition relative aux conditions d’admission cl d àvanécmenl dans les fonctions publiques.
Chambre des Députés — Sur k depot des pièces relatives à TaïtL
Chambre des Pairs . — Discussion du projet de loi portant demande d’un crédit complémentaire pour les dépenses secrètes de 1844.
Chambre des Députés. — Sur les interpellalions relatives à Taïti
Chambre des Pairs , — Discussion générale du projet de loi sur l'instruction secondaire.
i mai 1344. Chambre des Députés. — Sur la pétition relative a l’abolition de l'esclavage.
Chambre dm Pairs . — Discussion du projet fie loi sur l’instruction secondaire, f Chambre des Pairs . — Discussion du pro¬
jet de loi sur l'instruction secondaire.
Chambre des Députés. — Discussion générale du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1843 et 1844, (Nouvelle-Zélande, — Mission de Chine. — Alla ira de ta Plala.)
i hambre des Députés. — Discussion du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices \ 843 et 1844, (Affaires du îa Plat a,)
i iï juillet 181 î. Chambre des Députés. — Sur la dotation de la Famille Royale.
( hambre des Députés, — Discussion du budget des dépenses du ministère de la guerre. (Affaires du Maroc.)
Chambre des Députés, — Discussion du budget des dépenses du ministères des affaires étrangères, (Affaires de Grèce. — Exequatnr des consuls étrangers en Algérie.)
Chambre des Pairs . — Réponse aux interpellations de M* le prince de la Moskovva, sur les affaires du Maroc,
Chambre des Pairs . — Discussion du budget des dépenses du ministère des affaires étrangères. (Traités relatifs k h répression de ta traite. — Exequatur des consuls étrangers en Algérie,)
3 afnit (844. Chambre tifs Pairs, — I n U'fpc;ll:i liniift sur les affaires rie 'failli
à — Chambre des Dépu iis , — Iule r j ici talions sur les affaires de Taîti.
roiriM' jiltra 3 Jîîwii ü'hb lïîftlin j» »ï * , * ’i(
ï'fÛTi’!/ * ^iWÎMÔIïiî mti i 7*t li otme!
• virç fà n fi H i ’ i 81
.yJjtvoll îdliuïift H
i f ni» ïî*‘«î ifrfni «fi aafeamiftpi îw (*• *H
t*b .‘tttll a •
fl r-i -ft» 'jI M 0 ^ fî* tt^fbK(
mi»3U »l n?? .r-v/< i
i.!,,) ..T. t , • ii-jtifoW J . L-Ami,
Wiji fflïl .<* 1 !*Lf 1 ' ‘ '
ii* Ërfi wVkitffir uh w 1 * 4» ■ •■-
ïrnprwrio Pawzmkw, nifl Paîlevins* £>,
CHAMBRE DES PAIRS
SESSION I1E 184 4 -ms
PROKONCÈ6
PAR M. GUIZOT
WCTH CES AFFAIRES ÉTRAXGÏRIS
HAA’fi LA 01 SC CSS ION CttNÉRALIf DL PROJET li'AltR Ü^SÜ.
C1UJHBKU MES PAIRS
RRÛltOKÇ^S
PAR M. GUIZOT
mm UES AFFAIRES ÉTRANGÈRES