DÉCHET

RENDIT EX EXÉCCTION DK l’aHTICLE 39 DE LA LOI DIT 18 GERMINAL AN X,

*T OROONNAVr U PCBMCATION d’uN CATÉrHlSMR l'MFORHS POUR TOITE* LES Kr.Lim III l'empire français.

Au paUil dps Tuilcrirs, le 4 avril 1800.

Napoléon, empereur des Français et roi d’Italie,

Sur le rapport de notre ministre des cultes, avons décrété et décrétons ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

En exécution de l’article 39 de la loi du 18 germinal an x, le catéchisme annexé au présent décret, approuvé par son éminence le cardinal légat, sera publié cl seul en usage dans toutes les Eglises catholiques de l’empire.

ARTICLE II

Notre ministre des cultes surveillera l’impression de ce catéchisme , et pendant l’espace de dix années il est spécialement autorisé à prendre à cet effet toutes les précautions qu’il croira nécessaires.

ARTICLE III

Le présent décret sera imprimé en tête de chaque exemplaire du catéchisme, et inséré au Bulletin des lois.

ARTICLE IV

Notre ministre des cultes est chargé de l’exécution du présent décret.

RAPPORT