I.CS noms de patriarche, exarque cl autri's semblables, fu

> Fleury, ln*Ut, au rfroi» trcl., pnr(. I, ch. xiv.

PRKMlftBE PARTIE.

rpnt surlont on usago chez les Grecs. En occident, le litre (Varchevêquc lut unilonnénienf donné à tous tes métropolitains: et si les diverses révolutions arrivées dans les États qui se lorrnèrenl des déhris tle l’eiupire romain donnèrent lieu à rétablissement de plusieurs primats, ce titre ne fut qu’honoritique pour tous ceux ipii le portèrent, à l’exception du primat archevétpie de Lyon, dont la supériorité était reconnue par 1 archevihpie de Tours, par l’archevêque de Sens, et par celui de Paris, autrefois sutTragant de Sens '.

L’ancienneté des métropoles et leur évidente utilité pour le maintien de la discipline doivent en garantir la conservation. Mais le judicieux abhé Fleury a remanjué qu’elles avaient été trop multipliées, et qu’on ne les avait souvent érigées que pour honorer certaines ^illes. Il observe qu’elles étaient jtlus rares dans les premiers siècles, et que leur trop grand nombre est un abus préjudiciable au bien de l’Église*.

Dans les premiers temps, il y avait un évêque dans chaque ville : dans la suite, plusieurs villes ont été sous la direction du même évécpie.

L’étendue plus ou moins grande des diocèses a suivi les changements et les circonstances ipii influaient plus ou moins sur leur circonscription. On trouve des diocèses immenses en .Vlhwngne et en Pologne. Ils sont plus réduits en Italie. En France on les réunissait et on les démembrait, selon que dc?s motifs d’utilité publique paraissaient l’exiger. .Vujourd’hui les changements survenus dans les circonscriptions politiques et civiles rendent indispensable une nouvelle circonscription des métropoles et des diocèses, dans l’ordre ecclésiastique ; car la police extérieure de l’Église a toujours plus ou moins de rapport avec celle de l’Empire.

Pour conserver l’unité, il ne faut qu’un évéque dans chaque diocèse.

* Fleury, IVI, ch. xiv.

* Fleury, Dise., IV, n° 4.

Les fondions essenliellemenl allacli('*es à l'épiscopal sont connues : les éuV[ucs ont exclusivement l’adminislratiou (les sacremcnls de l’Ordre et de la Cnnlinnntiun ; ils ont la direction et la surveillance de rinslrudiou cluéliennc, des prières, et do tout ce (jui concerne radminislralion des choses spirituelles : ils doivent prévenir les abus et écarter toutes les superstitions

Dans les articles organi<]ues , on ra})pelle aux évéïpies l’obligation qui leur a été imposée, dans tous les temps, de résider dans leur diocèse, et celle de visiter annuellement au moins une partie des églises confiées à leur soin, dette résidence continue est la vraie garantie deraccomplissemenl de tous leurs devoirs.

Les prêtres et les autres clercs doivent reconnaître les évé(|UC8 pour supérieurs ; car les évêques sont compUdiles à l’Eglise et à l’État de la conduite de tous ceux (|ui administrent les choses ecclésiastiques sous leur surveillance.

La division de chaque diocèse en ditrérciites paroisses a été ménagée pour la commodité des chrétiens, et pour assurer partout la distribution des bienfaits de la religion, dans un ordre c.apable d’écarter tout arbitraire et de ne rien laisser d’inc(*rtain dans la police de l’Église.

U loi de la résidence est obligatoire pour les prêtres qui ont une distinction déterminée, comme pour les évêques.

Un des plus grands abus de la discipline de nos temps modernes prenait sa source dans les ordinations vagues et sans titre, qui multi|)liaienl les prêtres sans foactiou, dont l’existence était une surcharge pour l’État, et souvent un sujet de scandale pour l’Église. Los évêques sont invités à faire cesser ces abus : ils seront Umus de faire connaître au gouvernement tous ceux qui se destineront à la cléricuture ; et ils ne pourront promouvoir aux ordres que des

> Fleury, au droit teel,, pari. I, ch. xii.

gg PREMIÈRE PARTIE.

hommes qui paissent offrir, par une propriété personnelle, un gage de la bonne éducation qu’ils ont reçue et des biens qui les attachent a la patrie.

On laisse aux évé([ues la liberté d’étiddir des chapitres cathédraux, et de choisir des coopérateurs connus sous le nom de vicuires gé/iérdux; mais ils n oublieront pas que leurs coopéralcurs naturels sont les prêtres attachés à la principale église du diocèse pour radminislration de la parole et des sacrements, et (jue la plus sage anliciuité a toujours retîardés comme le véritable sénat de l’évécjue. Ils peuvent choisir encore , parmi les curés qni desservent les paroisse» , un premier prêtre chargé de correspondre avec eux sur tout ce qui est relatif aux besoins et a la discipline des églises. Ce premier pnMre, quelquefois désigné sous le nom d’archiprêlre, quehpiefois sous celui de doyen mral, ou sous toute autre dénomination, a ete connu sous le gouvernement de l’Kglisc, dès les temps les plus reculés.

Pour avoir de bons prètn» et de bons évêques, il est nécessaire ({ue ceux qui se destinent aux fonctions ecclésiastiques reçoivent l’instruction et contractent les habitudes convenables è leur état. De là l’établissement des séminaires, autorisé et souvent ordonné par les lois ‘. Les séminaires'sont comme des maisons de probation où l'on examine la vocation des clercs, et où on les prépare à recevoir les ordres, et à faire les fonctions qui y sont attachées. L’enseignement des séminaires, comme celui de tous les autres établissements d’instruction publique, est sous l’inspection du magistrat politique. Les articles organiques rappellent les dispositions des ordonnances qui enjoipent à tous professeurs de séminaire d’enseigner les maximes qui ont été l’objet de la déclaration du clergé de France en 1682, et qui ne peuvent être méconnues par aucun bon citoyen.

» Ordonnance de Bloi».

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C’est aux archevt^qucs ou métropolitains à veiller sur la discipline des diocèses, à écouter les réclamations et les plaintes qui peuvent leur être portées contre les évêques ; à pourvoir, pendant les vacances des sièges, au gouvernement des diocèses, dans les lieux où il n’y a point de chapitres cathédraux, autorisés par le dernier état de la discipline; à pourvoir, par des vicaires généraux, au gouvernement des sièges vacants.

Toute distinction entre le clergé séculier et régulier est effacée. Les conciles généraux avaient depuis longtemps défendu d’établir de nouveaux ordres religieux, de crainte que leur trop grande diversité n’apporhU de la confusion dans l’Eglise; et ils avaient ordonné h toutes les personnes engagées dans les ordres ou congrégations déjà existantes de rentrer dans leurs cloîtres et de s’abstenir de l’administration des cures, attendu que leur devoir était de s’occuper, dans le silence et dans la solitude, de leur propre perfection, et qu’ils n’avaient point reçu la mission do communiquer la perfection aux autres. Toutes ces prohibitions avaient été inutiles; il a été remarqué que la plupart des ordres religieux n’ont été établis (jue depuis les défenses qui ont été faites d’en former. Il est à remarquer encore que, nonobstant les prohibitions des conciles, le clergé régulier continuait h gouverner des cures importantes. Ce qui est certain, c’est que la ferveur, dans chaque ordre religieux, n’a guère duré plus d’un siècle, et qu’il fallait sans cesse établir des maisons de réforme, qui bientôt elles-mêmes avaient besoin de réformation.

Toutes les institutions monastiques ont disparu : elles avaient été minées par le temps. 11 n’est pas nécessaire à la religion qu’il existe des institutions pareilles; et, quand elles existent, il est nécessaire qu’elles remplissent le but pieux de leur établissement. La politique, d’accord avec la piété, a donc sagement fait de ne s’occuper que de la

régénération dos clercs séculiers, c’est-à-dire, de ceux qui sont vraiment préposés, par leur origine et par leur caractère, à l’exercice du culte.

La discipline ecclésiastique ne sera plus défigurée par des exemptions et des privilèges funestes et injustes, ou par des établissements arbitraires qui n’étaient point la religion.

Tous les pasteurs exerceront leurs fonctions conformément aux lois de l’État et aux canons de l’Église. Ceux d’entre eux qui occupent le premier rang n’oublieront pas que toute domination leur est interdite sur les consciences, et qu’ils doivent respecter, dans leurs inférieurs, la liberté chrétienne, si fort recommandée par la loi évangélique, et qui ne comporte, entre les difl'érents ministres du culte, qu’une autorité modérée et une obéissance raisonnable.

Sous un gouvernement qui protège tous les cultes, il importe que tous les cultes se tolèrent réciproquement. Le devoir des ecclésiastiques est donc de s’abstenir, dans l’exercice de leur ministère, de toute déclamation indiscrète qui pourrait troubler le bon ordre. Le christianisme, ami de l’humanité, commande lui-méme de ménager ceux qui ont une croyance dilTérente, de soujfrir tout ce que IHeu souffre, et de vivre en paix avec tous les hommes.

Quand on connaît la nature de l’esprit humain et la force des opinions religieuses, on ne peut s’aveugler sur la grande infiuence que les ministres de la religion peuvent avoir dans la société. Cependant qui pourrait croire que, depuis dix ans, l’autorité publique est demeurée étrangère au choix de ces ministres? Elle semblait avoir renoncé à tous les moyens de surveiller utilement leur conduite. Ignorait-on qu’un culte qui n’est pas exercé publiquement sous l’inspection do la police, un culte dont on ne connaît point les ministres, et dont les ministres ne connaissent pas eux-mémes les conditions sous lesquelles ils existent, un culte qui embrasse une multitude invisible d’hommes, sou-

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C0NC0BD4T, ABTICLES OBOANIQÜES. 99

vent façonnés, dans le secret et dans le mystère, à tous les genres de superstition, peut è chaque instant devenir un foyer d’intrigues, de machinations ténébreuses, et dégénérer en conspiration sourde contre l’État? La sagesse des nations n’a pas cru devoir abandonner ainsi au fanatisme de quelques inspirés, ou à l’esprit dominateur de quelques intrigants, un des plus grands ressorts de la société humaine. En France, le gouvernement a toujours [>résidé d’une manière plus ou moins directe, à la conduite des affaires ecclésiastiques. Aucun particulier ne pouvait autrefois être promu à la cléricature sans une permission expresse du souverain. C’est la raison d’État qui, dans ce moment, commandait plus que jamais les mesures qui ont été concertées pour placer, non l’État dans l’Église, mais l’Église dans l’État; pour faire reconnaître, dans le gouvernement, le droit essentiel de nommer les ministres du culte et de s’assurer ainsi de leur fidélité et de leur soumission aux lois de la patrie.

Après avoir réglé tout ce qui peut intéresser l’ordre public, on a pourvu, dans les articles organiques, à la subsistance de ceux qui se vouent au service de l’autel, à l’établissement et à l’entretien des édiQces destinés à l’exercice de la religion.

Il ne faut pas, sans doute, que la religion soit un impôt; mais il faut des temples oîi puissent se réunir ceux qui la professent.

« Tous les peuples policés, dit un philosophe moderne, » habitent dans des maisons. De là est venue naturellement » l’idée de bâtir à Dieu une maison où ils puissent l’adorer » et l’aller chercher dans leurs craintes ou leurs espérances. » En effet, rien n’est plus consolant pour les hommes (ju’un » lieu où ils trouvent la Divinité plus présente, et où tous » ensemble ils font parler leur faiblesse et leurs misères '. »

‘ Erprit <{«i Loi!, ÜT. XXV', ch. iii.

PREUIÈBE PARTIE.

D’autre part , une religion ne pouvant subsister sans ministres, il est juste que ces ministres soient assurés des choses nécessaires à la vie, si l’on veut qu’ils puissent exercer toutes leurs fonctions et en remplir les devoirs sans être distraits par le soin inquiet de leur conservation et de leur existence

En France, il y avait partout des temples consacrés au culte catholique. Ceux de ces temples qui sont aliénés le sont irrévocablement. S’il en est qui aient été consacrés à quelque usage public, il ne faut point changer la nouvelle destination qu’ils ont reçue; mais ce sera un acte de bonne administration de ne point aliéner ceux qui ne le sont point encore, et de leur conserver leur destination primitive. Dans les lieux où il n’y aurait point d’édifices disponibles, les préfets, les administrateurs locaux, pourront se concerter avec les évêques pour trouver un édifice convenable.

Quant à la subsistance et à l’entretien dos ministres, il y était pourvu, dans la primitive Église, par les oblations libres des chrétiens. Dans la suite, les églises furent richement dotées, et alors on ne s’occupa qu’a mettre des bornes aux biens et aux possessions du clergé. Ces grands biens ont disparu, et les ministres de 1a religion se trouvent de nouveau réduits à solliciter de la piété le nécessaire qui leur manque.

Dans les premiers Ages du christianisme, le désintéressement des ministres ne pouvait être soupçonné, et la ferveur des chrétiens était grande. On ne pouvait craindre que les ministres exigeassent trop, ou que les chrétiens donnassent trop peu; on pouvait s’en rapporter avec confiance aux vertus de tous. L’affaiblissement de la piété et le relAchement de la discipline donnèrent lieu à des taxations, au-

' Esprit des Lois, liv. XXV, ch. iv.

CONCORDAT, ARTICLES ORGAMQl ES, 101

Irelbis inusitées, el changèrent les rétributions volontaires en contributions forcées. De là les droits que les ecclésiastiques ont perçus, sous le titre d’honoraires, pour l’administration des sacrements. Ces droits, dit l’abbé Fleury, qui ne se payent qu’après l’exercice des fonctions, ne présentent rien qui ne soit légitime, pourvu que l’intention des ministres qui les reçoivent soit pure, et qu’ils ne les regardent pas comme un prix des sacrements ou des fonctions spirituelles, mais comme un moyen de subvenir à leurs nécessités temporelles.

Les ministres du culte pourront trouver une ressource dans les droits dont nous parlons, et qui ont toujours été maintenues sous le nom de louables coutumes. Mais la fixation de CCS droits est une opération purement civile et temporelle, puisqu’elle se résout en une levée de deniers sur les citoyens. Il n’appartient donc qu’au magistrat politique de faire une telle fixation. Les évêques et les prêtres ne pourraient s’en arroger la faculté. Le gouvernement seul doit demeurer arbitre entre le ministre qui reçoit et 1e particulier qui paye. Si les évêques statuaient autrefois sur ces matières, par forme de règlement, c’est qu’ils y avaient été autorisés par les lois de l’Etat, et nullement par la suite ou la conséquence d’un pouvoir inhérent à l’épiscopat. Cependant, comme ils peuvent éclairer sur ce point le magistrat politique, on a cru qu’ils pouvaient être invités à présenter les projets de règlements, en réservant au gouvernement la sanction et l’autorisation de ces projets.

Les fondations particulières peuvent être une source de revenus pour les ministres du culte. Mais il est des précautions à prendre pour arrêter la vanité des fondateurs, pour prévenir les surprises qui pourraient leur être faites, et pour empêcher que les ecclésiastiques ne deviennent les héritiers de tous ceux qui n’en ont point et qui ne veulent

PRHMIÉRK PARTIK.

point en avoir. L’édit do 17i9, intervenu sur les acquisitions des gens de mainmorte, portail que toute fondation, quelque favorable qu’elle fét, ne pourrait être exécutée sans l’aveu du magistrat politique : il ne permettait d’appliquer aux fondations que des biens d’une certaine nature; il no permettait pas que les familles fussent dépouillées de leurs immeubles, ou que l’on arrachât de la circulation des objets qui sont dans le commerce. Aujourd’hui, il était d’autant plus essentiel de se conformer aut sages vues de celle loi, que la faculté de donner des immeubles joindrait ?i tant d’autres inconvénients celui de devenir un prétexte de solliciter et d’obtenir, sous les apparences d’une fondation libre, la restitution souvent forcée des biens qui ont appartenu aux ecclesiastiques, et dont l’aliénation a été ordonnée par les lois.

Cependant il a paru raisonnable de faire une exception à la défense de donner des immeubles, dans les cas ob la libéralité n’aurait pour objet qu’un édifice destiné à ménager un logement convenable Ji l’évôque ou au curé. Le logement fait partie de la subsistance et du nécessaire absolu ; il a toujours été rangé, par les lois, dans la classe des choses qu’elles ont indéfiniment désignées sous le nom d’altmenh. Au reste, le produit des fondations est trop éventuel pour garantir la subsistance actuelle des ministres; celui des oblations est étranger aux évêques, et il serait insuffisant pour les curés. Il faut pourtant que les uns et les autres puissent vivre avec décence et sans compromettre la dignité de leur ministère ; il faut même, jusqu’à un certain point, que les ministres du culte puissent devenir des ministres de bienfaisance, et qu’ils aient quelques moyens de soulager la pauvreté et de consoler l’infortune.

D’après la nouvelle circonscription des métropoles, des diocèses et des paroisses, on a pensé que l’on ne pouvait

CONCORDAT, ARTICLBS ORGAMOl'KS. 103

assigner aux archevêques ou métropolitains un revenu au-dessous de quinze mille francs, et aux évêques, au-dessous de dix mille.

' Les curés peuvent être distribués en deux classes. Le revenu des curés de la première classe sera fixé h quinze cents francs ; celui de la seconde, à mille francs.

Les pensions décrétées par l’Assemblée constituante en faveur des anciens ecclésiastiques seront payées en acquittement du traitement déterminé. Le produit des oblations et des fondations présente une autre ressource; en sorte qu’il ne s’agira jamais que de fournir le supplément nécessaire pour assurer la subsistance et l’entretien des ministres.

Les ecclésiastiques pensionnaires de l’Etat ne doivent point avoir la liberté de refuser arbitrairement les fonctions qui pourront leur être confiées : ils seront privés de leurs pensions si des causes légitimes, telles que leur grand âge ou leurs infirmités, ne justifient leur refus.

Eu déclarant nationaux les biens du clergé catholique, on avait compris qu’il était juste d’assurer la subsistance des ministres à qui ces biens avaient été originairement donnés : on ne fera donc qu’exécuter ce principe de justice en assignant aux ministres catholiijues des secours supplémentaires, jusqu’à la concurrence de la somme réglée pour le traitement de ces ministres.

Telles sont les bases des articles organiques. Quelles espérances n’est-on pas en droit de concevoir pour le rétablissement des mœurs publiques? Les sciences ont banni pour toujours la superstition et le fanatisme, qui ont été si longtemps les fléaux des Etats. La sagesse ramène à l’esprit de la pure antiquilé des institutions qui sont, par leur nature, la source et la garantie de la morale. Désormais les ministres de la religion seront dans l’heureuse impuis-

PREHIÈHE PARTIE.

sance de se distinguer autrement que par leurs lumières et par leurs vertus. Tous les bons esprits bénissent, dans cette occurrence, les vues et les opérations du gouvernement. Dans le seizième siècle, le chef de la religion catholiqne fut le restaurateur des lettres en Europe ; dans le dix-neuvième, un héros philosophe devient le restaurateur de la religion.

HAPPORT