‹ Discussion sur l'usureChapitre 23 sur 102 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

CONSIDIÉRATIONS SUR LES CHOSES QUI PÉRISSENT DAWS l'uSAGE J POUR QUI PÉRIT LA MONNAIE PRÊTÉE POUR l'uSAGE.

237. Le maître d'une chose est également maître de l'usage. Car l'usage YÎent de la chose, c'est-àdire qu'il la présuppose et qu'il la suit (§151 et suiv. )

23^. Si donc l'usage d'une chose est différent de la chose même , le maître peut disposer de l'usage séparément de la chose elle-même. Tout cela est très-connu et três-conforme aux idées communes. Néanmoins cette vérité doit être mise dans un plus grand jour, et nous l'avons déjà éclaircie (§ 162), et nous l'éclaircirons encore davantage, surtout quand nous développerons la notion précise du domaine. Ici je me borne à ce que je viens d'en dire.

239. Le maître peut commettre telle personne comme son mandataire^ c'est-à-dire comme son député, son agent ou son ministre, pour faire usage d'une telle chose en son nom; et il peut aussi céder à autrui pour quelque temps l'usage de la chose qui lui appartient. Examinons le cas d'une chose qui périt dans le temps de l'usage de c^tte dernière espèce.

240. Si une chose périt en entier ou en partie par le vice de sa nature, elle périt pour le maître:

et si elle périt, uniquement par le vice de l'usage, elle périt au compte de celui qui a l'usage. En voici la raison. La nature est au vice delà nature d'une chose comme l'usage est au vice de l'usage. Or si une chose périt en tout ou en partie par le vice de la nature, elle périt, comme tout le monde en convient, pour celui à qui appartient cette nature, je veux dire pour le maître. Donc si elle périt par le vice de l'usage, elle périt pour celui à qui appartient cet usage.

On pourrait encore raisonner de cette manière sous une forme plus métaphysique. L'effet appartient à la cause, comme tous en conviennent. Or dans notre hypothèse l'effet, c'est la perte de la chose prêtée; la cause est l'usage irrégulier, la mauvaise direction de l'usage. Donc la perte de la chose prêtée appartient à l'usage désordonné, c'est-à-dire à celui qui dirige l'usage de òianière à produire l'effet.

Par exemple , si une maison tombe en ruines, de vétusté, ou par le vice des fondemens, elle périt par sa nature, et par conséquent au compte de son maître. Mais si la chute vient de la faute de celui qui en fait usage; si par exemple il l'a trop chargée, ou s'il y a mis le feu, la perte par son origine tombe directement sur lui. Et je dis cela selon ce que l'équité naturelle dicte à notre conscience, sans consulter ce qui se pratique dans les tribunaux. Pareillement si un cheval prêté pour deux ou trois jours vient à périr dans cet intervalle par sa constitution, il périt pour le maitre; mais si la mort provient d'une course trop violente ou

trop prolongée, à laquelle il a étë forcé, la perle doit en être pour celui qui en a fait un si mauvais usage.

241. Si nous voulons reprendre l'analyse de ce que nous avons dit delà nature des choses qui ont un usage permanent, nous en tirerons une preuve encore plus claire et plus persuasive. Nous avons vu dans le § 161 que chacune de ces choses est comme en série successive d'usages , de manière que la chose suit l'usage dans chaque point de la série : et chaque usage étant passé , la chose est comme passée, et n'existe plus pour l'usage qu'elle a donné , mais elle survit pour les usages qui restent. Or, supposons qu'un objet, comme un cheval, soit prêté pour l'usage d'un jour avec la répétition de sept autreà, après lesquels il faudra le rendre pour d'autres usages que l'on en attend. Supposons qu'après l'avoir reçu, je le traite avec tout le soin possible , mais que cependant le cheval au bout du troisième jour tombe malade et meure. Il est clair que le maître qui m'a donné le cheval pour les huit usages, ou les huit jours, ne me l'a donné en effet que pour les trois premiers; mais quant aux autres il m'a donné ce que ni lui, ni le cheval n'avait , c'est-à-dire que le contrat est tombé sur le néant , et par conséquent je ne dois rien lui rendre. C'est-à-dire que le cheval ayant péri par sa nature, a péri pour son maître.

Mais dans l'autre cas, ce raisonnement n'a plus lieu. Le contrat n'est point tombé sur le néant, mais sur des usages réels. Et si je les ai fait périr par ma faute, je dois rendre ce que j'ai fait man-

quer, ou ce que j'ai été aux usages convenus et aux autres que l'on espérait pour l'avenir. Car c'est une maxime sacrée : Celui qui prend doit rendre : c'est-à-dire donc que si une chose périt en tout ou en partie par le vice de sa nature , elle périt pour le maître; et si elle périt purement par le vice de l'usage, elle périt pour celui qui profite de cet usage.

242. Mais continuons nos recherches , afin d'éclaircir encore davantage cette matière. Considérons, ce qui nous intéresse surtout, l'usage que nous fournissent les choses mobiliaires selon leurs différentes espèces.

Parmi les choses mobiliaires il y en a qui, dans l'usage qu'elles nous fournissent, opèrent ellesmêmes conjointement avec nous par leur mouvement spontané. Ainsi les soldats agissent avec le capitaine , ainsi les ministres coopèrent à la volonté du prince, ainsi les bétes de somme opèrent aussi , en quelque manière, avec celui qui en fait usage. Et il y a des choses qui, dans l'usage qu'elles nous donnent , coopèrent par leur forme ou par la manière de leur forme; ce qui fait qu'on les regarde en physique comme autant de puissances ou de machines qui augmentent la force. Tels sont tous les fers tranchans , les roues , les leviers, etc., et leurs diverses combinaisons.

Enfin il y a des choses totalement passives dans l'usage que nous en faisons, ou dont l'usage dépend tout entier de notre direction. L'usage d'un livre dépend en entier dé sa direction. Si je le ferme , je n'y lis pas; si je l'ouvre et que je le ren-

verse, je n'y lis pas; et si je le dispose comme il faut, mais que je ne suive point de l'œil ce qui y est écrit, syllabe par syllabe et mot par mot, je ne recueille point les idées qui y sont renfermées. Le livre présente, si je veux, ce qu'il contient; il ne le présente pas, si je ne veux pas : il ne pousse pas plus loin ses services.

243. Les choses mobiliaires des deux premières espèces, si elles périssent dans l'usage, peuvent laisser douter si elles périssent par leur coopération , ou par la manière de nous en servir. Par exemple, je voyage achevai : le cheval tombe, il se rompt une jambe et en meurt. La chute vientelle de la coopération du cheval ou de ma mauvaise direction? Si elle vient de celle-ci, le vice de l'usage est mon fait : la perte qui en résulte est pour mon compte. Dans l'autre cas , la chute vient du cheval même , et par conséquent la perte est pour le maître. Pareillement je me sers d'un instrument tranchant, et tandis que je m'en sers, il vient à se briser entre mes mains. Cela vient-il des coups mal dirigés, de matières trop fortes pour ce tranchant, ou cela vient-il de la manière d'agir de l'instrument même? Dans les deux premiers cas, la perte est pour celui qui s'est servi de l'instrument; dans le dernier, la perte est pour le maître, à moins que des conventions ou des coutumes particulières n'en décident autrement, afin de prévenir tous les différens.

244. Mais quant à la dernière des trois espèces énumérées , si la chose périt, elle périt sans aucun vice qui lui soit propre ; mais par la seule ma-

nière , par la direction ou par le vice de l'usage que nous en faisons; et par conséquent toute la perte est pour celui qui a l'usage, qu'il soit maître de la chose ou non. Par exemple, on m'a prêté des vases de terre fine pour orner un festin : il arrive qu'en les maniant , on en casse quelques pièces. Il est clair que toute la perte vient du peu de précaution ou de la maladresse, et par conséquent qu'elle n'est point pour le maître. Si en faisant usage d'un livre on en déchire les pages, si on y laisse tomber des étincelles qui le brûlent, ou des gouttes d'huile qui le salissent, le vice et la perte n'appartiennent qu'à celui qui s'en sert, puisque tout vient de l'usage ou de sa mauvaise direction , et rien du livre même qui se prête à notre usage comme nous voulons.

245. Ainsi quoique lorsque la chose périt par le vice de l'usage, elle périsse pour celui qui en fait cet usage; cependant il faut distinguer les cas dans lesquels la chose coopère par ses mouvemens ou par sa forme à la production de l'usage, des cas où l'usage dépend totalement de notre direction; et il faut conclure que dans le dernier cas la perte est toute pour celui qui a l'usage de la chose.

246. Le lecteur doit observer qu'ici je considère la perte qui provient de l'usage de la chose, et non la perte qui provient d'ailleurs. Par exemple, un tremblement de terre arrive et brise tous les vases que l'on m'avait prêtés pour l'ornement d'un festin. Ici il n'est pas question de la direction de l'usage, ni même de la matière propremeiit.

La perle vient d'une cause extérieure que Ton ne pouvait pas prévenir, ni écarter. Par conséquent la chose périt pour le maître. Pareillement je tombe dans un lieu non suspect entre les mains des voleurs qui me volent un cheval qui m'avait été prêté pour en faire usage précisément dans ce pays. Je ne voyageais pas de nuit, ni dans des lieux écartés, je n'étais pas seul, j'étais en bonne compagnie ; et cependant on me dérobe le cheval, sans que je puisse le revendiquer. La perte ne vient pas du mauvais usage , mais de la violence qui pouvait également saisir le cheval et s'en emparer dans un autre endroit , même entre les mains du maitre , et qu'il n'était possible ni de prévenir, ni de repousser; et par conséquent la perte ne saurait être imputée au compte de l'usage. Maintenant venons à la monnaie.

247. Si l'argent périt dans l'usage en tout ou en partie, il périt pour celui qui s'en sert, et non pour le maître : car l'argent ne périt pas par sa nature; on n'a jamais vu l'argent entrer de luimême en fusion et s'évaporer , ou disparaître d'une autre manière quelconque, et cesser d'être ce qu'il était, or, argent ou cuivre. Donc il périt totalement par l'usage.

L'usage de l'argent est proprement de la troisième espèce des choses mobiliaires dont nous avons parlé; c'est-à-dire que l'usage de l'argent dépend totalement de la direction qu'on lui donne, et par conséquent la perte est entièrement le résultat de cette direction. Donc si l'argent périt en tout ou en partie dans l'usage qui en a été cédé ,

il périt pour celui qui s'en sert et non pour le maître.

248. Mais venons à quelques cas particuliers. Supposons qu'un homme ait reçu pour en faire usage dans le commerce mille pièces de monnaie, et qu'il les dissipe en divertissemens, qu'il les répande en aumônes, ou qu'il les jette comme des pierres lapides^ d'où vient l'expression dilapider^ ou qu'il les confie pour le trafic à un dissipateur qui ne les lui rendra jamais. Voilà tout autant de cas où il s'agit de la monnaie qui a été prêtée pour faire le commerce, et qui a péri. Or, pour qui dirons-nous qu'elle a péri ? pour le préteur ou pour l'emprunteur? L'homme le plus ignorant, lors même qu'il ne saurait pas en développer les raisons, répondrait qu'elle n'a pas péri pour le préteur, mais que l'emprunteur doit la lui restituer^ c'est-à-dire qu'elle a péri pour celui qui en a eu l'usage. Or d'où vient cela? que les savans imaginent la réponse qu'ils voudront, nous devrons toujours aboutir à ceci, que la monnaie prêtée périt pour la cause de la perte, par conséquent pour celui qui est l'arbitre de l'usage, enfin pour celui qui s'en sert. Or comme dans l'usage commun de là monnaie se trouve toujours cette direction d'où elle dépend, il résulte que si elle périt, elle périra toujours pour le fait de la direction , c'est-à-dire pour celui qui en aura l'usage ; c'està-dire que l'emprunteur devra la rendre au prêteur.

Ici nous rapellerons que celui qui reçoit' de l'argent pour le commerce doit dans chaque subs-

tilulioii pourvoir à ce qu'il obtienne une chose qui vaille au moins autant que l'argent qui lui a él^ <îonrié, sans quoi il manque à la condition primitive de ce contrat (210). Et si le défiéit vient de lui, de ses opérations, comment ne pas l'imputer h l'emprunteur? Comment pourrait-on le transporter ailleurs, où Ton a'en trouve point la cause?

249. Nous ^vons jusqu'ici traité la question de manière à porter la lumière et la conviction dans les esprits. Cependant il ne sera pas inutile de suivre ime autre marche pour arriver au même but d'une manière encore plus sûre. Voici comment je procède.

11 faut distinguer l'usage d'une chose de ce qui résulte de l'usage et reste après l'usage. Par exemple , l'usage d'une pkime consiste en ce qu'avec elle je puis tracer des figures à mon gré. Mais de ces figures que je trace d'une telle manière plutôt que de telle autre , résulte un bel ensemble , un beau discours, un beau poème, une histoire. Or tout cela s'obtient par l'usage, reste après l'usage, mais n'est pas l'usage. Le peintre avec le pinceau donne un certain nombre de coups sur une toile, et à la fm il se trouve avec un beau tableau, avec un beau portrait, ou avec une perspective admirable. Le pinceau donnait ces coups ou formait ces traits, et en cela consistait l'usage; mais par le moyen de ces coUp3 ou de ces traits , ou après eux je me trouve avec la perspective, avec le portrait, avec le tableau que je désirais. Ainsi autre chose est l'usage, autre chose est ce

J79 qui résulte de Tusage ou reste après l'usage. Cette distinction au reste a été établie au § 152.

250. Loi^que par une convention on cède ^ne chose pour l'usage, la convention regarde naturellement l'usage, c'est-à-dire la faculté d'employer une chose, elle ne regarde pas proprement ce qui résulte de l'usage ou ce qui reste après l'usage. Car ce que l'on obtient par la conventioi^ c'est l'usage; et ce qui reste après l'usage n'est pas proprement l'usage. Ainsi celui qui prête pour l'usage des pinceaux, des burins, des ciseaux, envisage naturellement dans sa convention la faculté d'user de ces instrumens, et non ce qui reste après l'usage, c'est-à-dire la belle figure gravée, peinte ou sculptée. Pareillement celui qui céderait pour l'usage pendant trois mois un vaisseau , une belle voiture, envisagerait dans sa convention l'usage, et non ce qui suit l'usage, c'est-à-dire qu'il envisagerait le moyen de transport ,^^t non l'avantage qui pourrait en résulter pour l'emprunteur comme l'acquisition d'une grande somme, d'une amitié précieuse ou d'une fortune considérable.

251. Par la même raison quand on donne la monnaie pour l'usage par une convention quelconque, la convention regarde naturellem.ent l'usage, et non ce qui résulte de l'usage ou reste après l'usage.

252. Tout ce qui résulte de l'usage ou reste après l'usage appartient naturellement à l'emprunteur ; parce que la convention concerne toujours l'usage et non ce qui résulte de l'usage ( § 150 ).

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