CHAPITRE VIII

JUSTICE DU PRIX DE l'uSAGE DE LA MONNAIE ET SES LIMITES.

317. Dans le chapitre précédent nous avons démontré de plusieurs manières que l'usage de la monnaie accordé pour un temps déterminé, est susceptible d'un prix , d'un prix éminent et proportionnel. Maintenant avançons vers notre but et disons :

318. Il n'y a point d'injustice dans le prix de l'usage de la monnaie, accordé selon les règles ci-dessus pour un temps déterminé; car ce prix est fondé, calculé, proportionné (§ 311) sur l'estime de l'usage, comme les prix de toutes les choses se calculent et se proportionnent sur l'estime que nous en faisons pour l'usage (§ 165). Quant à la règle de la proportion, on suit ou l'on doit suivre le jugement sûr du public, ou de l'autorité publique (313), et non le jugement incertain et suspect d'un individu quelconque. Donc, ou il faut dire que les prix de toutes les choses sont une injustice, et une injustice invétérée , ou nous devrons conclure qu'il n'y a point d'injus-

lice dans le prix de l'usage de la monnaie accorde selon les règles ci - dessus pour un temps déterminé.

La preuve peut en être présentée sous celte forme : si ce prix de l'usage est injuste, l'usage lui-même est injuste : ce qui est très-faux, puisque l'usage de la monnaie dans le commerce doit, par sa nature, présenter un exercice continuel de justice commutative ( § 218). Donc il n'y a point d'injustice dans le prix de l'usage de la monnaie accordé pour le commerce conformément aux règles exposées ci-dessus.

El que l'on ne dise pas que l'injustice est dans l'affection de celui qui cède cet usage à tel prix , parce que l'affection a son terme dans l'usage. Si celui-ci est injuste, l'affection est injuste aussi; mais si l'usage n'est point injuste, comme en effet il ne l'est pas, selon ce que nous avons dit, c'est en vain que nous chercherons un litre d'injustice dans l'affection pour le prix de l'usage considéré comme ci-dessus. Et finalement cette injustice serait par rapport à nous, et non contre le prochain; et ici il est question proprement de l'injustice contre le prochain, c'est-à-dire de rinjustice commutative.

319. Si l'usage de l'argent se payait en marchandises, comme en grains, en fruits, en liqueurs, etc., il n'y aurait aucune injustice dans ce paiement; car ces objets ont la même valeur que l'argent, et le prix exprimé en argent ne renferme aucune injustice, quand il est réglé comme nous l'avons expliqué.

320. Les preuves exposées jusqu'ici démontrent qu'il n'y a point d'injustice dans le prix modéré de l'usage de l'argent; mais dans leur marche, elles laissent apercevoir dans celui qui les propose la timidité d'un homme qui chemine avec précaution au milieu des embûches. Or, la vérité ne doit pas craindre de se montrer à découvert telle qu'elle est, dans sa simplicité naturelle. La lumière ne craint pas de venir à nous comme lumière. Disons donc clairement et franchement : Le prix proportionnel de V usage de la monnaie accordée pour un temps déterminé , considéré en lui-même^ est juste; car la justice dont il est question ici, consiste dans l'égalité de ce que l'on donne et de ce que l'on reçoit : l'usage de Fargent considéré en lui - même est une chose réelle , comme le prix considéré en lui-même est une chose réelle, chacun des deux considéré en luimême est une mesure de l'autre; puisque l'usage, selon ses divers degrés, est susceptible d'un prix proportionnel comme nous l'avons démontré (§ 311). Plus il y a d'usage, plus le prix qu'on y substitue est considérable, puisqu'il s'agit d'un prix proportionnel suivant Thypothèse. Donc, avec le prix proportionnel de l'usage de la monnaie considéré en lui-même , on donne une chose égale à celle que l'on reçoit ; ou, ce qui revient au même, donc le prix convenable et proportionnel de l'usage de la monnaie, considéré en lui-même , est conforme à la justice.

321. Dans des siècles d'ignorance, on a dit et répété que l'argent se consume par l'usage, que

l'usage n'est pas distingué de l'argent, et que par conséquent il est très-injuste d'exiger un prix de l'usage distingué de l'argent. Mais maintenant, comme il a été démontré dans le troisième chapitre de ce livre , nous savons que les antécédens sont faux , et que par conséquent la conclusion est également fausse.

322. Avec l'idée de l'argent confondu avec Tusage, ils voyaient aussi dans le maître de l'usage le domaine de l'argent, et ils concluaient que c'était une extrême injustice de demander un prix de l'usage à celui à qui l'on avait donné l'argent pour s'en servir, puisque celui-ci était devenu en même temps maître de l'argent, et que les maîtres ne paient pas l'usage des choses qui leur appartiennent. Et ils ajoutaient que si l'argent obtenu pour l'usage périssait, il périssait pour le maître, par conséquent pour celui qui avait l'usage. Tant il était vrai que l'individu qui avait l'usage et le maitre étaient une même chose, ou que le domaine passait avec l'usage , et que l'on né pouvait pas exiger de l'emprunteur un prix pour l'usage de choses dont il était devenu le propriétaire.

Comme nous avons montré qu'il existe une différence entre l'usage de l'argent et l'argent même dans le commerce, on voit s'écrouler le fondement sur lequel on s'appuyait pour conclure que le domaine de l'argent passe à celui qui en reçoit l'usage, et ainsi tombe la preuve que l'on prétendait tirer de là. Au reste nous avons démontré dans le chapitre cinquième de ce livre que ce domaine ne

se transfère point, ou plutôt que la question de cette transmisson n'est pas même admissible. Et dans un autre chapitre nous avons prévenu l'autre difficulté en prouvant que si l'argent périt dans l'usage qui en a été cédé, il périt pour celui qui en a l'usage, et non pour le maître qui l'a accordé ( § 247 , 255 ). Et la question sur le prix de l'usage se résout, comme nous l'avons fait, soit que celui qui a l'usage soit le maître, soit qu'il ne le soit pas , quand l'argent périt ( § 257 ) ; et nous en concluons que l'idée du domaine passant à l'emprunteur s'était jetée mal à propos dans cette discussion pour égarer les simples (1).

323. Il est à propos d'ajouter ici que depuis Aristote jusqu'à nos jours on a dit et répété jusqu'à satiété qu'on ne peut recevoir aucun prix pour l'usage de l'argent , parce que l'argent n'est pas fécond par lui-même, mais par l'industrie d'autrui.

Il est visible que cette difficulté n'a aucun fondement. Car personne ne prétend que l'usage de l'argent ait un prix, parce que l'argent conçoit et

(1) Nous observons que Vissembac , célèbre jurisconsulte , et Rivet , cité par lui , admettent ce passage du domaine ; et cependant ils sont d'avis que l'on doit un prix pour l'argent cédé pour un temps déterminé , le premier à cause de l'usage , le second précisément à cause du domaine qui n'est transmis qu'à la condition d'un paiement.

Le cardinal de la Luzerne admet aussi cette condition comme légitime, 1^^ Dissert. Sur le prêt de commerce , ch. 2 , art. 5. Ainsi que le domaine soit transféré ou qu'il ne le soit pas , on peut également admettre l'usure.

engendie l'argent par lui-même, comme le pré produit les herbes, ou comme l'animal produit d'autres animaux ( § 201 ). Mais on a démontré que l'on doit un prix à cet usage à cause de ce que fait et produit l'usage de l'argent dans les échanges où l'industrie ne fait pas tout, puisqu'en dernière analyse c'est l'argent qui les opère, comme il est facile de le voir par les vérités que nous avons démontrées dans le cours de ce livre ( § 220 ).

324. Nous avons réuni ici toutes ces difficultés, non que la marche de la méthode scientifique le demandât ainsi, puisque nous les avons déjà prévenues et détruites dans ce qui précède ; mais pour réunir sous un seul point de vue, et pour faire connaître les principales raisons de l'ordre naturel sur lesquelles s'appuyait l'opinion contraire; et afin que, après avoir montré la faiblesse et la nullité de toutes ces raisons et des conclusions que Ton en tirait, il nous restât plus clairement dans l'esprit que dans le prix proportionnel de l'usage de l'argent, cédé pour un certain temps et considéré en lui-même , il n'y a , il ne paraît aucune ombre d'injustice ; qu'au contraire on y voit briller tous les caractères de la justice.

325. Quoique dans ce prix de l'usage, considéré en lui-même, il n'y ait point d'injustice, néanmoins à son occasion il peut se commettre des fautes graves, et de plusieurs manières. Et comme la vertu se trouve toujours dans le juste milieu, et que par conséquent il faut avoir soin d'éviter les extrêmes, ainsi dans le prix de l'usage de l'argent il faut prendre garde que les excès ne

s'y introduisent y comme il n'arrive que trop souvent.

On peut manquer premièrement en exigeant un prix de l'usage, quand aucun prix ne doit avoir lieu , comme lorsque on l'exige des pauvres véritables, qui sont dépourvus de tout bien et de toute industrie, et surtout si ce sont des parens ou des amis. Ce n'est pas là le cas où l'on cherche de l'argent pour faire le commerce, et en conséquence on voudrait le rendre sans intérêt. Secon- I dément on peut se rendre coupable dans le prix de l'usage en exigeant le prix après avoir donné J l'usage gratuitement. Troisièmement en exigeant j plus que l'on a donné, précisément parce que l'on a donné, et non pour l'usage. Celui qui donnerait cent pour une année, et qui à la fin demanderait cent quatre, précisément parce qu'il a donné cent, tomberait dans cet abus. C'est l'abus , ce me semble , à quoi se réduit ce que l'école a aujourd'hui tant en horreur. Mais, me dis-je à moimême, ce désordre a-t-il lieu effectivement ou fréquemment? Quatrièmement, on peut pécher en portant le prix de l'usage au-delà de la proportion légitime : et de cette manière on s'égare d'autant plus, que l'on excède davantage dans la disproportion. C'est-là le mal qu'ont surtout déploré et détesté dans le prix de l'usage de l'argent les Pères, les conciles, les papes et les sages de tous les temps. Cinquièmement on pèche en employant des intrigues et des fraudes , afin que des hommes (|ui ne font point le commerce prennent de l'argent à intérêt , pour le dilapider et pour se ruiner,

de manière que nous puissions enfin les dépouiller des fonds qui étaient l'objet de nos désirs (1). Voilà les différentes manières dont on pèche par rapport au prix de l'usage de l'argent; on manque surtout sous les deux derniers rapports, et sur ce point on raconte des choses qui font fiémir.

326. Mais le désordre est dans la personne qui tombe dans les excès ou qui s'égare , et non dans la chose considérée en elle-même. Par exemple, si je donnais du vin à boire à un malade dans une fièvre ardente, je ferais mal, non parce que le vin est mauvais, mais parce que ce n'est pas le cas de le présenter à boire. Je manquerais aussi si je donnais gratuitement pendant quelque temps du vin à un ami, et qu'ensuite je voulusse en exiger le prix et même par la voie de la justice. Si je donnais une mesure, et que j'en exigeasse deux précisément pour en avoir donné une , je blesserais également la justice. Celui qui boit , ou fait boire du vin outre mesure, pèche aussi à raison de l'excès. Si je donne du vin à un père de famille autant qu'il en désire, afm que dans l'impuissance où il sera de me payer il soit obligé de me céder sa petite terre en réduisant sa famille à la misère, je suis criminel aux yeux de Dieu et aux yeux des hommes : cependant le vin n'est pas une chose mauvaise par elle-même, et ce n'est pas un mal en soi de boire du vin.

(1) Cest précisément pour cela que, selon les lois romaines, on perdait le capital prêté à usure aux enfans de famille. Vespasien renouvela cette loi. Suétone, In Vespas. cap 12.

327. Dans les quatre derniers cas relatifs aux fautes qui se commettent par rapport au prix de l'usage de la monnaie, le dommage cause doit être réparé par une restitution proportionnée à ce dommage, parce que la justice a été foulée aux pieds, et qu'elle ne cesse de réclamer jusqu'à ce que l'injustice ait été réparée.

328. Mais quant au cas des pauvres, si nous leur avons donné de petites sommes à un intérêt modéré et que cet intérêt ait été payé, seronsnous obligés de le restituer? Je dis qu'oui; parce que ce n'était pas le cas où le prix de l'usage pût avoir lieu; et par conséquent ce prix n'est fondé sur aucun titre. Et ainsi ceux qui ont reçu cet intérêt et qui le restituent , pourront conclure qu'ils n'ont pas été charitables, et qu'ils sont san^ injustice (1).

(1) Jean-Vincent Bolgeni, autrefois théologien de la pénitencerie , dans sa dissertation inédite sur V Impiego de danaro , dit par rapport au cas présent, § 125 : Foilà à mon avis un cas d'oit l'obligation de restituer naît non de la j'ustice^ mais de la charité. Et il en donne pour raison que par ces intérêts extorqués du pauvre, nous l'avons jeté dans la détresse et que nous somme obligés de l'en délivrer.

Maisj'ajoutececi: sije donnais par charité, par bienfaisance, une pièce de monnaie , un pain et qu'ensuite je le reprisse, violerais-je la justice? Oui, parce que je prendrais le bien d'autrui.

Dans le cas des petites sommes prêtées au pauvre à intérêt, quoique je ne donne pas cet intérêt , Dieu et la loi naturelle le regardent comme devant être donné, et comme donné. Nous voilà donc dans le cas du pain ci-dessus. Je viole la justice de Dieu et de la nature , si je ne viole pas la justice commutative.

329. Et il ne faut pas croire que l'on évite ces fautes, si au lieu de recevoir le prix condamnable en monnaie , on l'exige en marchandises , comme en fruit, en grains, etc. La faute reste la même; parce que les marchandises ont le même prix que l'argent, et que selon l'hypothèse il y a une faute dans le prix exigé en argent , faute qui oblige à la restitution.

330. Reprenons en peu de mots : l'usage de l'argent dans le commerce a un prix , prix proportionnel ( § 306 etc. ) , prix conforme à la justice (§ 318). Néanmoins avec ce prix de l'usage on peut commettre beaucoup de fautes graves , qui exigent réparation ( § 325 , 327 ). Et celui-là mérite les éloges de ses semblables, qui pouvant commettre ces fautes, s'en abstient totalement.

331. Si l'on me demandait comment il faut appeler le contrat par lequel on convient d'un prix proportionnel pour l'usage de la monnaie cédé pour un temps déterminé, je répondrais qu'il faut l'appeler vente de l'usage de V argent dans le commerce. Car selon le langage universellement reçu nous appelons vente les contrats dans lesquels l'objet de la recherche s'estime, se calcule, et s'échange en argent. Donc le contrat pour lequel on cherche un nom, doit s'appeler viente de l'usage de la monnaie accordé pour un temps déterminé pour l'exercice du commerce (1).

c'est-à-dire du contrat. L'équivoque vient donc de ce que l'on considère la justice partiellement et non dans toutes ses ramilications.

(l)Ce parai; raphe et les précédens s'accordent parfaitement

Par la même raison l'argent que l'on nous donne pour cet usage pourra très-bien s'appeler jor/a; de l'usage de la monnaie, cédé ou vendu pour le commerce ou pour une chose équivalente. Car on appelle spécialement prix la monnaie que l'on donne pour la marchandise dans les échanges. La marchandise est l'objet de l'échange; cet objet, dans notre cas, est l'usage de la monnaie.

332. Chacun sait que quoique la vente soit un contrat très-juste par sa nature, néanmoins on peut à l'occasion delà vente commettre beaucoup de fautes graves, soit en vendant quand on est obligé de donner , soit en employant l'artifice et la fraude, ou en se portant à des lésions énormes, énormissimes. La même chose arrive , comme nous l'avons dit, à l'égard du prix de l'usage de la monnaie cédé pour le commerce ou pour d'autres opérations analogues. C'est une nouvelle raison pour nous d'appeler vente le contrat dont s'agit , ei prix la valeur convenue de l'usage.

333. On ne peut point accuser ce contrat d'injustice, en disant que l'argent donné pour faire le commerce ne se restitue pas le même individuellement, mais dans l'espèce : car nous répondrons que c'est l'usage que nous avons vendu et voulu vendre , et qu'on l'a accepté comme vendu avec cette clause et cette forme de restitution ; et

avec ce qu'on lit au tom. 1®' des Œuvres de saint Bernardin, Discours 34 : Quamvis pecunia ex se non valeat plus seipsâ, tamen ex utentis industria et f acuitale aliquem valorem acquirit : ideo ille usus , seu facultas utendi, potest ab eo cujus die us us est, legitimi vendi.

que la venie par sa nature ne s'oppose pas à celle condition, quand on ne fait aucune violence aux conlractans. Ensuite nous répondrons qu'il s'agit ici du prix de l'usage vendu, et que l'idée de justice ou d'injustice doit regarder ce prix et non ce qui est en dehors de ce prix : or la chose à restituer ou la chose restituée est parfaitement en dehors de ce prix. Enfin nous nions absolument que ce que l'on nous a donné en individus de valeur, par exemple en argent, et que Ton nous rend en individus de valeur en argent ne soit pas la même chose. Il n'y a point de différence entre ces individus : l'un a, à l'égard des autres, la même identité qu'à l'égard de lui-même, comme nous l'avons démontré ailleurs ( § 266 ).

334. Le contrat de société est celui par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commerce, dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter. Delà nous pouvons conclure que le contrat concernant le prix de l'usage de l'argent n'est pas un contrat de société ; quoique nous puissions nous servir de ce contrat sous certains rapports pour démontrer d'une manière incontestable le prix de l'usage de l'argent. Je dis que le contrat dont nous parlons n'est pas le contrat de société , qu'il est une simple vente. Celui qui vend l'usage de l'argent en reçoit le prix pour lui, et celui qui donne le prix reçoit l'usage pour lui : chacun a ses limites bien marquées et distinguées; il n'y a rien en commun (§ 331 ).