Toute cause, tout fondement, tout rapport

(1) Broedersen, De usiais, 1. i, p. 2, c. 7 el alibi passim, Scipion Maffei, Impiego del danaro , lib. 3^ De la Luzerne, Sur le prêt de commerce, t. 5, p. 507. Rossignol, De l'usure, pag. 83 et 168, à Turin, 1803.

qui fait qu'un contrat en accompagne un autre, s'appelle titre : si ce titre est dans ie fond, s'il sort du fond du premier contrat , on l'appelle tilre inné, intrinsèque, autrement on l'appelle ejr/r//isèque. Cette distinction nous prépare à entendre une chose, qui, comme nous le verrons, est maintenant devenue nécessaire dans ce Traité : c'està-dire si le titre pour exiger un prix dans le prêt est un titre inné et intrinsèque ou extrinsèque ; si ce titre est légitime, et quand il est légitime.

442. Dans la nature du prêt considéré dans le genre le plus large, on ne voit aucun autre caractère intrinsèque que celui-ci, que l'on doit recevoir une chose égale à celle que l'on a donnée. Car telle en est la définition ( § 428 ).

Il en faut dire autant du prêt considéré spécifiquement. Car dans celui-ci l'espèce n'introduit qu'une différence, savoir que les choses données sont fongibles ou qu'elles doivent être rendues par un équivalent de même espèce.

Benoit XIV, dans l'Encyclique vix pervenit de l'année 1745, sur cette matière, laissant de côté la définition scolaslique du prêt, fa décrit en disant, § 7 : suapte natura tantumdem dumtaxat reddi postulat, quantum receptum est. Comme il ne touche point ici la distinction des choses fongibles et non fongibles, nous pouvons en conclure qu'il décrit le prêt pris génériquement; et sous ce point de vue, même le prêt pris spécifiquement.

443. Or nous observons ici avant tout que pour ce qui concerne la nature du prêt, il est absolument indifférent ou inutile de chercher et de dé-

cider si le domaine de la monnaie ou de la chose prêtée passe à celui qui la reçoit. Car le prêt consiste essentiellement à donner et à recevoir de nouveau la chose donnée ou l'équivalent. Or la chose donnée ou l'équivalent restent les mêmes, soit que le domaine soit transféré, soit qu'il ne soi t pas transféré.

444. Ainsi on ne peut pas établir comme une chose certaine que par le prêt le domaine se transfère à l'emprunteur; car on n'a pas de base pour établir ce point.

445. Chez les jurisconsultes, comme chez les scolastiques, on pense que dans le prêt des choses fongibles, ou des choses qui se consument par l'usage, le domaine est transféré, mais qu'il n'est pas transféré dans les commodats ni dans les locations, c'est-à-dire dans le prêt des choses qui ne se consument pas par l'usage. Mais cette assertion même prouve ce que nous avons avancé. Car si le domaine, selon leur dire, se transfère parce que les choses se consument par l'usage, il se transfère par la qualité des choses, et non parce qu'on les donne dans l'intention qu'elles soient rendues, c'est-à-dire qu'il ne se transfère pas par ce qui constitue proprement le prêt. Par conséquent on ne peut pas établir comme une vérité que par le prêt le domaine de la chose prêtée soit transmis à l'emprunteur.

446. On doit au contraire regarder cette translation de domaine comme une chose ijtianifesteraent fausse. Car on prétend que le domaine se transfère, parce que la chose se consume par l'usage*

Or quand je donne cent pièces de monnaie, par exeniple pour une année, par cet acte les cent pièces sont placées dans la main de celui (jui les reçoit, elles ne se consument pas. Donc celui qui les donne ne transfère pas le domaine. Que si celui qui les reçoit , les consume ensuite par l'usage , et SI l'on prétend que cette consommation transmet le domaine, ce sera le débiteur qui l'aura transféré, et non le préteur. Et il sera toujours vrai que l'acte du prêt ne transfère pas le domaine , et que soutenir le contraire c'est tomber dans une .erreur manifeste (1).

447. Ceux donc qui en définissant le prêt font entrer dans celte définition la translation du domaine de la chose prêtée cgmme une propriété caractéristique, pèchent cerlainement contre les règles des définitions. Car dans une définition on ne doit rien mettre qui ne soit nécessaire; orla translation du domaine n'est nullement nécessaire dans la définition du prêt. On peut encore observer que Benoît XIV, en caractérisant le prêt dans son Encyclique, n'a pas dit un mot de cette translation du domaine.