LE CHANGE

596. Changer , selon la. signification primitive de ce mot, c'est donner une chose pour en prenr dre une autre à sa place. Mais comme on s'est mis à représenter toutes les permutations de choses utiles à la vie animale avec les permutations en monnaie, il devait en résulter, et il en est résulté en effet que le verbe changer a signifié proprement l'action de permuter la monnaie contre de la monnaie, commesi faire cette permutation c'était faire toute espèce de permutation. Aujourd'hui donc changer, c'est proprement permuter de la monnaie avec de la monnaie, gratuitement , ou pour un prix convenable. Et l'on appellerait change la permutation, comme encore le profit que l'on en retire, profit connu plus particulièrement sous le nom de pria: du change.

597. On distingue trois espèces de change, le menu, le local ^ V oblique. Disons quelque chose de chacun en particulier. Le change menu consiste à donner une sorte de monnaie pour eo

avoir une d'une autre espèce; par exemple, des flbubles romaines pour des piastres, des piastres pour des fractions de piastres en argent ou en cuivre, de la monnaie de Rome pour celle de Naples, de Paris , etc.

598. On change très-souvent de cette manière et gratis de petites sommes de monnaie nationale, lors même que celui qui réduit ses fractions en entier y trouve un profit. Mais quand un homme fait profession de changer' les diverses espèces de monnaie et en grande quantité , on consent que le changeur puisse exiger un prix proportionnel, connu parmi nous sous le nom Ôl aggio, et sous le nom de colljhus chez les Grecs et les Latins. Car le changeur y emploie ses capitaux , son travail, son industrie, toutes choses qui méritent une compensation, pour rétablir l'égalité et la proportion. Par son industrie il fait passer dans des lieux éloignés la monnaie qui ne peut lui être d'aucun usage chez lui, et il se procure les espèces qui lui sont nécessaires pour continuer sans interruption les opérations du change. Ajoutez que l'usage de certaines espèces est plus utile, et devient plus rare et plus recherché , et ces variétés dans l'estime de l'usage introduisent une différence inévitable dans le prix de l'usage. Ainsi dans cette espèce de change on paie un prix, un prix proportionné à l'usage; et dans ce prix il n'y a aucune injustice.

599. Le change /ocâ^/ consiste à donner l'argent dans un lieu afin de recevoir ou gratuit ement , ou au moyen d'un certain prix une somme égale

lans un autre lieu, à une époque déterminée. Par exemple , je donne mille francs avec un prixpro- )ortionnel à Rome, afin de recevoir dans tel temps iiille francs à Paris : ou je les demande et les reçois à Rome afin de les payer dans tel temps à Paris : ce serait là des actes de change local.

Celui qui donne de l'argent pour qu'on le lui ende ailleurs reçoit pour certificat et comme titre d'une action légale une lettre appelée lettre de :iiange^ adressée à telle personne dans le lieu du paiement afin qu'elle l'exécute. La nature de ces lettres donne lieu à des considérations subtiles et (brt variées, qui appartiennent à un traité différent du nôtre, où nous n'avons qu'à examiner la moralité du change en général, et non les règles qui en doivent diriger l'exécution : ainsi nous nous en tiendrons à ce qui concerne cette moralité.

600. Les opérations du change , conclues dans un lieu et terminées dans un autre, sont de véritables actes de commerce j elles sont même l'expression du commei'ce en général. Je dis d'abord qu'elles sont de véritables actes de commerce. Car commercer c'est changer notre superflu contre ce qui nous manque. Dans notre cas l'argent que nous avons dans un lieu est superflu pour nous ou sans usage , et il nous manque, et il nous est nécessaire dans un autre; c'est pourquoi nous faisons l'échange. Ainsi les actes du change local sont vraiment des actes de commerce.

Ces actes sont encore l'expression générale de toute espèce de commerce ; car ce sont des permutations en monnaie des deux côtés. Or les per-

mutations en monnaie représentent toutes les autres permutations comme nous l'avons montré ci-devant ( § 596 ). Donc les opérations du change représentent en général toute espèce de commerce. Il est vrai que la monnaie de l'un peut être considérée comme marchandise, et celle de l'autre comme prix ; mais comme cela peut se faire réciproquement, il demeure constant que l'on échange la monnaie contre de la monnaie.

601. On croit que V exercice de notre change local était inconnu chez les anciens; et l'on en donne pour preuve que l'on no trouve pas chez eux des lois pour le régler (1), comme on l'a observé au paragraphe 78, je dis /'ea:<?rc/ce parce qu'il a sans doute existé quelque acte plus ou moins semblable qui a servi de prélude à la multiplication des actes, multiplication qui est devenue ensuite l'objet de la considération des lois.

602. Ce change est très-utile aux voyageurs, à ceux qui ont des créances dans des terres étrangères par droit d'héritage, de dot, de prêt et de rente, enfin aux marchands de toute espèce qui peuvent par ce moyen faire remettre de l'argent à peu près partout où ils veulent. C'est Tune ou l'autre de ces causes qui a donné naissance à cette espèce de change, et toutes ces causes réunies en ont de plus en plus multiplié l'usage (2). D'un autre côté

(1) Wolf dit de ce contrat , part. 3 , juris natur., § 1 1 : Eiim ignorarunt Romani : adeoque de eodem jus nulliim ah iisdem constltuitiir.

(2) De Rubeis , dans son Histoire de la ville de Lyon, î. 245,

ce change est encore utile aux changeurs qui, en procurant ces avantages à autrui, calculent le prix ou le droit de leur opération appelée/?rom/o/ï en tant qu'ils pourvoient l'effet du change. Plusieurs se sont procuré par ce moyen des richesses immenses, les circonstances ayant favorisé leur travail et leur industrie.

603. Aujourd'hui on n'a aucun doute sur la juslice de ces contrats considérés en eux-mêmes ; car on les regarde comme un négoce de transport de fonds d'un lieu dans un autre à un prix convenu ; ou , plus communément , comme un achat et une vente de la monnaie, ou comme un crédit que nous avons dans un lieu avec la monnaie que nous avons dans un autre, et dans ces contrats considérés eu eux-mêmes il n'y a pas ombre d'injustice.

Ou plus clairement encore , les actes du change se réduisant à des actes de commerce, et même à l'expression générale de toute espèce decommerce, changer localement la monnaie est une opération aussi juste que le commerce exercé sur une chose, et même sur toutes les choses utiles à la vie animale, supposé toujours qu'il n'y a ni fraudes ni excès. En admettant lajustice de toute autre espèce de commerce, il est impossible de ne pas en déduire la justice du change. Et réciproquement, si l'on admet la justice du change, il faut nécessai-

attribue l'introduction des lettres de change aux Florentins , qui, chasses de leur patrie par les Gibelins, au commencement du quatorzième siècle, se retirèrent en France, etycommencèrent le commerce du change pour retirer de leur pays leurs capitaux ou leurs revenus.

rement admettre la justice de tout autre commerce, qui est comme une espèce relativement au change. Or on admet qu'il y a justice dans le premier cas, donc il faut aussi admettre qu'il y a justice dans le second : ou bien , si l'on admet la justice du second cas, il faut aussi admettre celle du premier.

604. Les lieux pouvant être éloignés plus ou moins jusqu'à zéro , il en résulte qu'à parler philosophiquement, c'est-à-dire comme les choses sont en réalité , le change sans distance de lieux , tel que serait le change menu , se trouve au commencement de la série des changes locaux, ou au premier anneau de la série. Je laisse cette observation aux penseurs, afin qu'ils la développent, et qu'ils voient que le change local est aussi juste que le change menu, et réciproquement; en attendant je continue ainsi.

605. Et comme il n'y a aucune branche de commerce qui ne regarde l'usage delà monnaie, et qui ne le regarde comme susceptible d'un prix conforme à la justice ( §§ 306, 320), et comme les profits ou les pertes du négoce se mesurent sur ce prix , il en résulte que dans l'exercice du change on regarde cet usage comme équivalent à toutes les substitutions de la monnaie aux marchandises, et réciproquement : et on doit le regarder comme conforme à la justice précisément comme dans toutes les espèces de commerce, qui peuvent être représentées avec la monnaie; il en résulte finalement que c'est sur cet usage que se mesure l'élévation ou la baisse du change. Que l'on dise ce que

l'on voudra, c'est-là finalement que tout doit aboutir par un enchaînement de conséquences nécessaires.

606. Ainsi en dernière analyse le grand titre ou le point régulateur du change, c'est le prix de r usage de la monnaie.

Cesl-là que se rapportent tous les soins que l'on prend pour avoir une connaissance prompte et exacte de ce que Ton appelle le cours du change, ou du prix du change; c'est-là que se rapportent les comparaisons que l'on fait de la monnaie d'un lieu avec celle d'un autre lieu sous le rapport de l'abondance ou de la rareté , et les comparaisons que l'on fait entre le donner ^ l'avoir d'une place relativement à l'autre; c'estlà que se rapportent tous les moyens que l'on met en usage pour tenir le change en mouvement et pour lui imprimer le plus de mouvement possible ; c'est-là que se rapportent les calculs que l'on fait par rapport aux dépenses de banque, par rapport aux transports et aux assurances de remise , par rapport aux infidélités des commis et des correspondans et à leurs faillites; c'est-là enfin que se rapportent les calculs que l'on fait pour le temps que la banque lient son argent dehors avant de le retirer, ou pour le temps où elle l'emploie quand il lui a été donné, avant l'échéance du terme auquel elle doit eo faire la remise ailleurs , ou pour le temps où elle anticipe le paiement des lettres de change avant l'échéance du terme.

Dans le cas d'une lettre de change prolestéc,

les intérêts de l'argent non payé courent dès le jour du protei : les frais du protêt, son enregistrement et sa notification subissent aussi un intérêt en faveur de celui qui fait le protêt , mais du jour où la demande en est faite en justice. Dans les rechanges on calcule tout cela, et de plus la provision du nouveau banquier pour la lettre de change.

Les individus nombreux qui placent leur argent dans les banques, à un certain intérêt, par exemple , au quatre ou au cinq pour cent, nous font voir clairement que l'usage de l'argent et le prix de cet usage sont calculés dans les banques.

607. Résumons en deux mots : ce change aujourd'hui si commun et d'une si grande utilité, nous présente un contrat sous une nouvelle forme et d'une expression générale, mais la justice de cette espèce de change est essentiellement liée à l'usage de la monnaie, usage qui mérite d'être estimé à prix d'argent.

608. Lorsque nous avons démontré que l'usage de la monnaie accordé pour un certain temps, pour faire le commerce, est susceptible d'un prix (§ 306), et d'un prix conforme à la justice (§ 316), nous pouvions abréger en disant : l'usage de la monnaie dans le change, proprement dit, est l'équivalent ou l'expression de l'usage de la monnaie dans toute espèce de commerce. Or on admet , on reconnaît que dans le change cet usage est susceptible d'un prix conforme à la justice. Donc il faut conclure de cette vérité généralemen t

admise que Tusage de l'argent accordé pour un certain temps, pour un commerce quelconque est également susceptible d'un prix conforme à la justice. Mais nous avons jugé à propos de tirer d'abord nos preuves de tout autre commerce afin que l'argument d'induction eut ici plus de force, en nous présentant une conséquence déduite de principes incontestables , ou déjà reconnue d'ailleurs comme certaine.

609. Ici je prie mes lecteurs d'observer comment la question que je traite du prix de l'usage de la monnaie est déjà décidée par le jugement général des hommes savans et ignorans, laïcs et ecclésiastiques. Et moi qui fais dans cette discussion une si grande dépense de paroles, je commence à me dégoûter d'en dire davantage. Mais disons plutôt : il ne suffit pas qu'une vérité soit décidée , il est encore bon de faire connaître comment on est parvenu à la décider ; et ici au moins il est utile de montrer par combien d'autres voies on peut y arriver, afin de l'établir une fois si solidement qu'il n'y ait plus moyen de réclamer.

610. La raison alléguée jusqu'ici pour prouver que le contrat par lequel on prend de l'argent chez le changeur, pour le rendre ensuite dans le même lieu avec un intérêt, est un contrat entaché d'une usure criminelle, parce que ce n'est pas un change local, cette raison, dis-je, est sans fondement: d'abord parce que ce change est dans la série des changes locaux aussi bien que le menu et plus encore, secondement parce que la différence des lieux emporte la différence de dépenses pour

le transport, etc. : du reste, le titre sur lequel oi se fonde est l'usage (§ 606), et celui-ci , eu égard sa durée (1).

Pour moi, j'entends la raison qui me crie qu< toutes les espèces dechange, y compris les changes avec différence de lieu, sont entachées d'usure,] ou que nulle espèce de change n'est souillée d( cette tache, pas même le change sans différent de lieu. Certes , je ne sais pas ne pas voir l'enchaU] nement de ces deux choses. Mais on regarde] comme conforme à la justice le change avec dif-^ férence de lieu : comment donc a-t-on poussé tanti de clameurs contre le change exercé dans le mémej lieu ?

Le change pratiqué avec des banquiers pour lei même Heu est également soumis à des calculs de| compensations, eu égard aux dépenses de banque j aux gages de commis, aux infidélités , aux faillites, à la cessation de gain dans l'impossibihté où se trouve le banquier pendant un certain temps] d'employer dans d'autres lieux l'argent qu'il a| prêté.

611. C'est une chose plaisante d'observer comment, pour justifier l'intérêt de l'argent, on a tant

(1) Le contrat par lequel en reçoit de l'argent à intérêt ou sans intérêt , en donnant par contre une lettre de change qui doitctre payée dans le même lieu à un terme convenu, s'ap+ pelle change sec: ou parce que l'argent donné ne passe pas les mers, ou parce qu'il n'est pas fécondé par le commerce : la première raison paraît frivole , et la seconde fausse , puisqu'on peut dans le même lieu faire le commerce de cent manières différentes.

pensé au change avec différence de lieu, tandis que l'on n'a point voulu penser à la différence de temps (1). Cependant la différence des lieux renferme essentiellement la différence des temps et son calcul, au moins relativement aux transports et à l'impossibilité où se trouve le banquier pendant un certain temps d'employer pour d'autres les fonds déjà cédés aux premiers, sans qu'ils aient été compensés sur-le-champ. Soit qu'il y ait différence de lieux , soit qu'il y ait différence de temps, c'est toujours une permutation d'argent comptant avec un argent qui n'est pas comptant, mais qui le deviendra , toutefois en nous laissant des craintes et en nous mettant dans l'impossibilité d'opérer jusqu'à ce que ce terme soit arrivé. Quand on échange de l'argent comptant contre de Targent comptant , alors on est au commencement de la série , et il n'y a plus de calculs à faire pour l'éloignement. C'est-à-dire que la raison qui nous fait admettre le change avec différence de lieu milite également en faveur du change avec différence de temps seulement. Et je ne vois pas comment un homme pense philosopher en admettant l'un sans admettre l'autre. Par conséquent si le change menu et le change local , avec différence ou sans différence de lieu, diffèrent quant au nom, ils ne diffèrent pas quant à la série où ils se trouvent, ni quant à la justice du prix de l'u» sage de l'argent.