CHAPITRE VIII

DERNIÈRE ANALYSE. DU PRÊT, INTÉRÊT DU PRET, JUSTICE D« CET INTÉRÊT : ACCORD DE TOUS LES DISSIDENS.

658. Nous pouvons donner une chose pour un certain temps, sans tenir nul compie de l'usage de cette chose, mais avec la convention qu elle nous sera rendue, au moins par l'équivalent. Cela s'appelle prêter.

659. Dans les choses qui ont un usage distin-< guë d'elles-mêmes, ou qui fournissent une répétition d'usage , nous pouvons donner la chose et son usage pour un certain temps, à condition qu'on nous rendra la chose pour d'autres usages à venir, et qu'on nous rendra aussi l'équivalent de l'usage accordé. C'est ainsi que l'on donne des habits, des chevaux, des chars pour un certain temps , à condition que l'emprunteur rendra ces objets, et leur usage par un prix équivalent.

660. Cela pourrait s'appeler prêt de Ja chose et prêt de l'usage, puisque le prêt consiste à donner une chose pour un certain temps à condition qu'elle nous sera rendue. Dans notre cas l'usage accordé est aussi une chose qui doit être restituée par l'équivalent. Donc ce contrat peut s'appeler prêt de chose et prêt d'usage.

On pourrait l'appeler prêt double par rapport à cehii dans lequel on donne à condii ion quç la

chose seule sera restituée comme dans le § 658.

661. La monnaie est une chose d'une espèce à part, elle a son usage qui lui est propre, et qui est distingue d'elle même; usage marqué par les substitutions que l'on peut faire de la monnaie aux choses représentées, et des choses représentées entre elles, jusqu'à ce qu'on reprenne de nouveau la monnaie comme nous l'avons expliqué ailleurs.

662. On peut donc prêter la monnaie et son usage en même temps. Car je puis donner la monnaie à condition qu'on me la restituera, et je puis en même temps donner l'usage de cette monnaie à condition qu'on me le restituera. Mais dans cette double opération il y a le prêt de la chose et le prêt de l'usage. Donc on peut prêter également la monnaie et son usage.

663. Accordons que tout ce que l'on perçoit du prêt en vertu du prêt ou par la nature du prêt, est une usure , une chose illicite, une chose digne de l'exécration générale.

Il n'est pas moins certain que quand on donne de l'argent pour un certain temps, selon la manière commune d'agir on donne et l'argent et l'usage à condition que Temprunteur restituera l'équivalent de la chose donnée, c'est-à-dire de l'argent et de l'usage. Que l'on tourne et retourne la chose tant que l'on voudra ; c'est à cela qu'elle se réduit en dernière analyse et dans son essence intime, quelles que soient les formules dont on se sert pour l'exprimer. Ainsi tant s'en faut que le prix de l'usage de l'argent vienne du prêt en vertu du prêt, qu'au contraire cet usage même, la valeur

de l'usage, ou le prix de l'usage, est l'objet du prêt , ou le prêt accordé pour être restitué. Cet usage même et l'argent prêtés sont la racine de l'arbre, l'arbre lui-même, et non des fruits qui restent après l'arbre, ou qui soient produits par l'arbre.

664. Un parti a prétendu jusqu'ici que le priit de l'usage est un mal et une injustice, parce qu'on le tire du prêt en vertu du prêt. Mais l'iiypotlièse, comme nous venons de le démontrer, est fausse. Donc le mal, l'injustice et le crime dont ils parlent, sont aussi chimériques que l'hypothèse elle-même.

665. C'est une chose curieuse de Voir par une analyse exacte, comment le prix de l'usage de l'argent n'est que la restitution de l'usage accordé, ou l'équivalent de cette restitution due au préteur, tandis que tant d'hommes se sont écriés qu'il est impossible d'être en paix avec Dieu , si Ton ne restitue ce prix à l'emprunteur. Nous dirons à ces messieurs que c'est tout le contraire ; et que nous ne sommes pas moins obligés de restituer au préteur l'usage qu'il nous a accordé, que l'argent qu'il nous a donné pour un certain temps. Car l'un et l'autre sont l'objet du prêt, et non une chose qui vienne du prêt.

Si nos adversaires avaient été conséquens avec eux-mêmes , ils auraient dû conclure aussi que la monnaie donnée pour un certain temps doit rester perpétuellement entre les mains du débiteur. Mais la monnaie a été plus foitunée , elle a résisté

à tout, et elte est retournée paisiblement au pré^( tour.

G66. Loîs même que le préteur pense à l'usage , s'il le donne ou s'il est obligé de le donner gratuitement, le prêt de l'usage n'a pas lieu ou nedoit pas avoir lieu : et par conséquent dans ce cas il n'y a aucun prix, aucune compensation , aucun équivalent à restituer. Tel est le cas du prêt fait aux pauvres. Mais ce cas est liors de la question.

Caria question est de savoir si dans le prêt de l'argent et de l'usage réunis on peut exiger un prix. Et dans le cas des pauvres il ne doit être question que du seul prêt de l'argent qui doit être restitué au terme convenu.

667. Le prêt de l'argent joint au prêt de l'usage peut être regardé comme double^ et le prêt de l'argent comme simple', et telle paraît être la pensée de Benoit XIV, lorsqu'il dit au § 5 de l'Encyclique : Neminem enim idsaltem laterepo-^ test quod multis in casibus tenetur homo simplici ac nudo mutuo alteri succurrere. Ainsi le prêt par lequel nous devons secourir le pauvre est simple; la restitution dans ce cas regarde tout au plus le capital de l'argent, et non l'usage. Faire autrement, c'est fouler aux pieds la loi na^ turelle et la charité évangélique qui nous presr çriveut également de nous secourir les uns les autres.

668. Continuons à raisonner sur le vrai point de la controverse. On appelle capital àzxïïs le prêt la chose que l'on çlonne à condition qu'elle sera restituée par l'équivalent.

669. Le prix ou les intérêts stipulés dans le prêt avec celui qui n'est pas pauvre doivent élre regardés comme un capital aussi bien que l'argent prêté. Car ces intérêts ou ce prix sont l'équivalent de l'usage qui a été donné pour un certain temps comme devant être restitué dans cet équivalent. Mais ce que l'on donne dans le prêt comme devant être restitué par l'équivalent s'appelle capital (§ 668 ). Donc le prix ou les intérêts stipulés dans le prêt doivent être envisagés comme un capital aussi bien que l'argent.

670. L'usure ou le péché de l'usure consiste à stipuler et à exiger quelque chose au-dessus du capital, c'est-à-dire au-dessus de ce qu'on doit recevoir.

671. Les intérêts stipulés comme prix de l'usage de l'argent reçoivent improprement le nom d'usure. Car ils sont un capital , et ils ne sont pas au-dessus du capital, ou ils ne sont pas au-delà de ce que nous avons donné et que l'on doit nous rendre ( § 669 ) ; et l'usure ou le péché de l'usure consiste à stipuler et à exiger quelque chose audessus du capital, ou au-delà de ce que l'on doit nous rendre.

672. Et de ce principe il ne suit point que toutes les usures disparaîtraient. Il n'en reste que trop , et de trop déplorables : mais elles restent là où l'on en trouve les caractères et non ailleurs. L'usure consiste à stipuler et à exiger dans le prêt quelque chose au-dessus du capital, c'est-àdire à exiger en vertu du prêt plus que l'on a donné. Si donc je donne cent écus en Cin^ilid

d'argent, et que sur ce titre seul j'en exige cent dix; voilà dans ce dix une chose qui est au-dessus du capital, et qui Vient du prêt en vertu du prêt : c'est-à-dire, voilà l'usure et le péché. Si je donne lin capital d'usage provenant de ces cent cens pour une année, et que j'en stipule un intérêt qui dépasse, et qui égale l'usage de trois ou quatre centaines; voilà qui est au-dessus du capital et qui provient du prêt; c'est-à-dire, voilà l'usure et la faute. Si j'ai donné gratuitement l'usage des cent écus, et qu'ensuite je vienne à en exiger le prix; voilà une addition au capital, qui vient du prêt ; c'est-à-dire, voilà l'usure et le péché de l'usure. Si je prête une petite somme d'argent à un pauvre à qui je dois donner l'usage gratuitement, et que néanmoins j'en exige un intérêt; voilà un surplus au-delà du capital et provenant du prêt, c'est-à-dire du capital qui doit être considéré sans l'usage : voilà l'usure et son crime. Si par fraude je prête de la monnaie fausse ou qui ne soit pas de poids , et que j'en exige un intérêt pour l'usage , comme si elle était de bon aloi ; voilà un prix au-dessus du capital et provenant du prêt : voilà l'usure et l'injustice. Tant il est vrai qu'il ne reste que trop d'usure !

673. Concluons : que prétend l'un des partis? que l'on ne peut rien stipuler ni exiger du prêt en vertu du prêt , ou à raison du prêt. La maxime est très-vraie. Accordons cela à ce parti. Que prétend l'autre? que le prix proportionnel que l'on stipule et que l'on exige poiu- avoir donné l'argent et son usage pour un certain temps ne

provient point du prêt en vertu du prêt, que par conséquent il ne renferme aucune injustice, sauf le cas des pauvres, des excès et des fraudes. Il n'y a rien là à reprendre. Le prix est Tusage donné, est ce qui le représente, est l'équivalent de cet usage, et non une chose qui n'ait pas été donnée : et par conséquent il n'y a point d'injustice dans le prix proportionnel, ou dans la restitution convenue dans les prêts de l'usage, ajoutés aux prêts de la monnaie.

674. On s'est écrié que l'argent n'est pas fécond. Nous dirons par un dernier acte de condescendance que l'on peut faire sonner cette assertion aussi haut que l'on voudra. Ce que Ton stipule et que l'on exige, c'est l'usage donné, l'usage dont on demande la restitution par un prix équivalent; ce n'est pas une chose que l'on n'ait pas donnée, une chose qui naisse comme le rejeton du tronc : c'est-à-dire que ce n'est pas proprement un fruit. De sorte que ce terme de fruit devrait être proscrit comme impropre, et ne servant qu'à embrouiller la question.

675. Chaque parti a donc raison. Que les uns fassent donc attention à ce que les autres disent, et alors chacun trouvera que ce que l'autre dit est vrai. Concordia discors : voilà l'épigraphe qu il faut placer à la tête de cette fameuse controverse, comme on l'a déjà pu observer tant de fois(§ 421 ^ 473,527,654). '