‹ Dissertations sur le prêt-de-commerce (volume 2)Chapitre 25 sur 74 · TOME I · texte numérisé non relu

TOME I

que la donation à perpétuité. Tel est aussi le prêl, qui est un don limité à un certain temps. Que l'on consulte les hommes de tous l^s pays, de tous les temps , de toutes les religions ; tous di- Tont que le prêt est un service , un bienfait , un don , une faveur, une grâce, un office de générosité et de bienveillance , un contrat de bien- £itsance. Mais, dira-t-on, le prêt fait à un riche |>our augmenter sa fortune sera donc une oeuvre de miséricorde ? Oui , sans doute , il est tel de M, nature : et l'abus que l'on en peut faire ne change pas son essence. U en est du prêt comme de l'aumône. Qu'un riche hypocrite et de mau* Taise foi la reçoive, son indigne procédé n'empêche pas que le don qi^'il usurpe ne soit l'acte de bienfaisance le plus respectable.

2.^ On peut encore fortifier ce raisonnement par une comparaison bien sensible. N'est-ce pas le Créateur qui a imprimé dans nos âmes la distinction naturelle entre certaines actions intéressées, et celles dont la nature nous inspire le désintéressement? Qu'un paysan se fasse payer sa journée , le domestique ses gages : ces services sont susceptibles de vénalité. Mais oseroit on demander de l'argent à un homme riche , pour l'avoir arrêté sur le bord d'un puits, ou averti du voisinage des voleurs : pour l'avoir approché du feu dans un grand froid , ou désaltéré par un Terre d'eau dans une soif extrême ? Combien de bons pffîces semblables ne seroit-on pas honteux

d'estîmer à prix d^argent ! On doit mettre dans la même classe toutes les actions qui sont^ de leur nature, des actes de bienfaisance.

3.® Les auteurs qui , en justifiant l'intérêt usuraire exigé d'un riche, attaquent la nature du prêt , qui est d'être gratuit , et d'être un aéte de charité, connoissent-ils bien l'étendue de cette vertu? N'est-on pas obligé d'aimer les riches? Les riches ne sont- ils pas nos frères, les membres de J. C. ? Quand ils seroient étrangers à la religion , ne sont-ils pas hommes? Quoi, il seroit permis de les priver d'un office de bienfaisance, auquel tout homme , par sa qualité même d'homme, a droit !

4.0 L'usure est donc un effet monstrueux de l'avarice, puisqu'elle met à prix un bienfait, et un bienfait aussi noble que le prêt. Un propriétaire de maison doit-il ajouter un surcroit de loyer , à raison de ce qu'il la loueroit à un ami ? Un marchand peut-il vendre plus cher à* ses amis, soit parce qu'ils auroient besoin de ce qu'il leur vendroit , soit pour quelque autre service qui résulteroit de la vente ? Un service n'est donc point appréciable. Or, le prêt est un service, et un service si digne de l'homme, que rien n'est plus choquant que de le voir avili par une bassesse de cœur, dont on rougiroit, si la cupidité n'aveu^oit pas.

5.0 II est si vrai que le prêt est un acte de charité que selon Saumaise lui-niéme> le nota

hébreu l'exprime. Le mot sicilien moiton y dont Sa^unaîse croit le mot mutuum dérivé, signi- %à grâce, selon lui. Quelque interprète juif ou chrétien a-t-il donné aux deux mots orien* taux qui répondent au prêt, deux significations contradictoires? en sorte qu'ils expriment tantôt un acte désintéressé, et tantôt un acte intéressé (ij.

n. RÉPONSE. A ces objections je réponds d'a-« bord, qu'en admettant même que les argumens qui Tiennent d'être exposés ont toute la force qu'on leur suppose, ils ne prouvent rien contre le prêt-de-conmierce. En effet; tous ces raisonnemens tendent à prouver que le prêt ( et par ce mot nos adversaires entendent seulement le 7722^tuum) est gratuit par sa nature. Mais j'ai étabU ci-dessus que le prêt-de-commerce n'est pas un prêt (2). J'ai prouvé spécialement que ce n'est pas un mutuum (3). J'ai montré que c'est un Trai contrat de louage (4). Ainsi, que le prêt, que le mutuum soit essentiellement gratuit, ou que l'on puisse en retirer un intérêt; c'est une question absolument indifférente à la légitimité du prêt-de-commerce. L'objection porte donc à faux : elle établit la gratuité d'un contrat dif^ ferent du nôtre.

(i) Cette objection est tirée des principes théoL; canoa^* et civils sar l'usure , tom. m , pag. 285 et suiv. (a) Chap. prélim. , art 4 , n.^* 3o.

(3) Chap. premier^ art. 1.

(4) Chap. premier, art. 2.

DrâSEttTATIOX^ iOl

Maïs je peux répondre encore que^ même relativement au prêt de consomption, ces argumei^ ne prouvent rien.

Premier argument. Tout prêt est de sa nature gratuit : c'est ce que j'ai établi dans les définitions que j'ai données (i). Ainsi je conviens avec nos adversaires du principe qu'ils nous opposent. Mais ils doivent aussi convenir avec moi d'un autre principe également certain ; c'fest que les choses qui sont matière des conventions gratuites , peuvent devenir matière des conventrons intéressées. La vérité de ce principe est facile à prouver. Le don et le commodat sont des contrats gratuits : or, je puis faire des contrats intéressé avec les choses qui sont tes matières du don et du commodat. Si je peux donner mon blé, je peux aussi le vendre; si je puis prêter ma maison, je puis également la louer. Je puis donc avec la même matière fafre une convention gratuite, ou une convention intéressée. Ce ne sera plus, il est vrai, le même contrat. Le don sera transformé en ▼ente , le commodat en louage ; mais la vente et )e louage sont des contrats légitimes. H en est de même du muiuum. C'est une convention essentiellemait gratuite. Ainsi, lorsque je retire un profit de la cession momentanée d'une chose fongibte, )e ne fais plus un mutuum. Maiis ce

contrat intét*essé est-ît criminel? C'est ce que

(i) Qiap. prélinL, art i»«>n.* »

Fargument ne prouve pas (x). La gratuité essentielle au mutuum ne prouve pas plus Fillégitimité du contrat, par lequel on prête à intérêt les choses fongibles; que la gratuité essentielle au commodat ne démontre Fillégitimité du contrat par lequel on prête à intérêt, ou on loue les choses non fongibles; que la gratuité essentielle au don ne démontre Fillégitimité de cet autre contrat, par lequel on donne la chose moyennant un prix, et qu'on appelle vente. La gratuité essentielle à un contrat quelconque prouve seulement que quand on stipule un profit , on ne passe point ce contrat; mais elle ne prouve point que le nouveau contrat que Fon passe soit illicite. Le vice de ce premier argument consiste en ce que de la gratuité naturelle du mutuum, on conclud qu'avec la matière du nmtuum, on ne peut faire que des contrats gratuits. On confond la nature du contrat, avec la matière du contrat. La nature du mutuum est d'être gratuit : mais il ne s'ensuit pas que la nature des matières du mutuum soit de n'être cédées que gratuitement. Ainsi , le prêt est un acte de bienfaisance. On a raison de dire qu'i/ en est . du prêt comjne de V aumône. Mais on a tort d'en conclure que ce

(i) Mon intention n'est pas ici de justifier llntérêt tiré au mutuum, qui est l'usure. Je dis seulement que l'argument proposé par nos adversaires ne prouve pas cette illégitimité.

DISSERTATION. io5

prêt doive nécessairement être désintéressé. Appliquons en effet les principes de Faumône au prêt. Je distribue des aumônesen pain. Je donne les pains aux pauvres gratuitement. Si un riche se présente pour en recevoir, j'ai droit de lut faire payer ce pain. Il en est dit du prêt comm» de l'aumône. Je prête aux pauvres gratuitement^ comme je leur donne gratuitement du pain. St un riche se présente pour recevoir un prêt , je puis lui faire payer ce que je prête : comme je puis lui faire payer le pain que je lui donne.

Second argument. La comparaison que l'on établit ici entre le pVêt et difierens autres services, ne prouve point qu'on ne puisse jamais retirer un profit de l'usage de son argent. O» ne peut pas légitimement tirer un profit de cft que l'on est obligé de £iire, soit à titre de justice ^ soit par devoir d'humanité. De même on ne doit point exiger te salaire d'un service de celui qu& n'est point en état de le payer. Ain^ un service est inappréciable dans deux cas^ et pourdeux causes différentes: l'une tirée du service même, lorsqu'il est dû par celui qui le rend;, l'autre relative à la personne qui le reçoit, lor$<* qu'elle ne peut le reconnoître. D'après ces principes, le salaire du journalier, les gages du domestique, peuvent être légitimement revendiqués j parce que les services n'étoient pas dus^ et parce que ceux qui les ont reçus sont en étal de les rétribuer. Par la raison contraire^ le»

lo4 PREMIÈRE '

autres services énoncés dans Fobjectîon ne sont pas susceptibles de vénalité. Quel casuîste ^ quel philosophe oseroit soutenir que Pon n^est pas tenu ^ je ne dis pas seulement par l'ordre 4e J. C, mais même par la seule loi naturelle^ à retenir Fhomme qui se précipite dans um puits; à avertir cehii qui va s^égarer au milieu; 4es voleurs; à réchauffer celui qu'on trouve malade de froid; à désaltérer celui qui souf&e de la soif; en un mot, à donner tous les secours de l'humanité à ceux qui en ont besoin? En est-il de même du prêt? Suis^-je obligé de prêter mon argent à Fhomme riche ? Personne certainement ae soutiendra ce paradoxe. H n'y a donc pas de parité entre le prêt et les services dont il s'agit. Le raisonnentient ne peut avoir de force que rdativement au prêt que Fon est obligé de faire;: et dans ce cas, je conviens de la justesse de la comparaison, et de l'obligation étroite de faire nûL contrat gratuit. Mais alors il ne peut être question que du prêt £iit au pauvre, et dont Fintérêt seroit oppressif

TRoisiiaidŒ: argument. On est obligé d'aimer les riclies comme les pauvres. La bienveillance ^ Fhumanité , la charité, sont des vertus prescrites «ivers tous les hommes; mais les devoirs qu'imposent ces vertus, ne sont pas les mêmes envers tous les hommes^ Us varient selon les besoins que peuvent avoir nos semblables. On peut légitimement vendre au riche ce qu'on est obligé

BISSERTATÏOIT. 10&

de donner au pauvre. Dire que tout homme isi droit, par son état d'homme, à tous lés ofBcë^ de bienfaisance, c'est s'exprimer inexactement* Cest le besoin de l'homme, et non pas précisément sa qualité d'homme , qui lui d(mhe drdit aux offices gratuits de la bienfaisance.

Quatrième argument. Il est permis de percevoir un prix d'une chose utile à son prochain; car tout ce qui se vend, et tout ce qui se loue, a une utilité : et on ne l'achète , ou on ne le prend à loyer, qu'à raison de l'utilité que l'on en doit retirer. Ce n'est pas là mettre un bienfait à ce prix. On ne loue point sa maison plus cher à son ami qu'à un autre; mais on loue sa maison même à son ami. On ne vend point plus cher sa chose à l'homme à qui elle est plus utile; mais on la lui vend comme à un autre. Tout ce qui a une valeur intrinsèque peut être donné pour cette valeur. L'amitié que l'on porte à l'acheteur^ l'utilité que ce même acheteur doit retirer de la chose, n'augmentent ni ne diminuent la valeur intrinsèque. Dans la vente et dans le louage, ce ia'est point le bien&it que l'on fait payer, c'est la chose elle-même dont on retire le juste prix.

CiNQxnÈME ARGUMENT. Lcs mots qu'ont employés les Hébreux et les anciens Siciliens pour exprimer le mutuum^ sont indifférens à la question actuelle. Pour tirer un foible argument des éty-^ mologies , il faudroit prouver que dans un très-^ grand nombre de langues, le mot qui [répond aa

mutuum exprime un acte de bienfaisance : alors^ on pourroit conclure que fous les peuples ont attache au mutuum Fidëe d'un bienfait. Mais que peut-on inférer de la rencontre de deux mots qui se trouvent par hasard semblables, dans> deux idiome» seuls, sur la quantité de langues difiërentes qui ont existé dans Tunivers ?

Je dis que dans ce cas l'argument seroit encore bien foible: car en donnant aux deux mots, Fun hébreu, et Fautre sicilien, ta signification que Ton demande, il résultera seulement que le mu-iuum est un contrat gratuit, ce que je ne conteste pas. Mais il restera toujours à examiner, comme nous Fayons tu, si avec la chose fongible, qui est là matière du m^utuumy on ne peut pas faille un contrat intéressé différent du mutuum.

ARTICLE SECOND

Seconde objection tirée de ce que le prêt à intérêt contrarie la fin pour laquelle la monnoie a été instituée.

in. Objection. Le prêt à intérêt est contraire à la fin pour laquelle Fargent et la monnoie ont été introduits dans la société humaine. La monnoie a été instituée pour faciliter les échanges , poiu* être un dépôt qui fût employé aux permutations, et qui payât les choses que Fon prend d'autrui. Mais dans toutes choses il faut avoir égard à la fin : et il est contraire à la natiu*e de les employer à une fin différente de celle à la-

quelle la nature les a destinées en les formant. C'est ce que la seule raison a fait observer à Aristote. Ce philosophe déclare que rien n'est plus justement en horreur que l'usure, parce que l'écu y devient la production de l'écu, et qu'on ne l'emploie pas à l'objet pour lequel la nature l'a formé.

IV. Réponse. Quoique cette difficulté soit bien facile en elle-même à résoudre, comme elle est appuyée sur l'autorité d' Aristote, comme l'autorité d'Aristote a été long-temps l'objet du respect de nos écoles, et y jouit encore, à juste titre ^ d'une sorte de considération ; comme cette autorité a été l'une des principales causes de l'introduction de nouveaux principes au sujet de l'usure dans la théologie scolastique, je crois devoir à cette objection un examen un peu détaillé. Je vais examiner ce qu'a dît Aristote à ce sujet. La discussion des principes qu'il établit et des conséquences qu'il tire de ses principes, fera la solution de cette difficulté (1).

Aristote distingue deux choses : le talent d'administrer son bien, et l'art d'acquérir de l'argent. <c Non esse igitur idem rationem tuendœ rei fe- » miliaris,, atque artem quaerenda& pecuniae^. »

(ï) V. Aiîstote de republicd ^Vh, 1, cap. vm, kc, x^ édit deDuyal^ Paris 1619^ tom. 2, pag. 3o3 et suiyantes. Tous les textes que je rapporte ici sont tirés de ces troi» chapitre».

Le premier 9 c'est-à-dii*e Part d^administrer son bien , est naturel. <c Una igitur species artis ad D quœrendum comparatœ , quae naturae congruat, }> tuendae rei familiaris pars est. » Cet art nous est donne par la nature même comme im moyen de subsistance y et Aristote en distingue plusieurs eqpèces : la garde des troupeaux, Fagriculture, le brigandage , la pêche , la chasse, (c Yivendi igitur i> gênera qus quidem opéra nativâ constent, et y> non permutatione, aut cauponatione yictum ^ suppeditent, haec ferè sunt : pecuarium, in agro :» côlendo occupatum, in latrocînio positum,

J> piscatorium , yenaticum ïalis igitur re-

3> rum parendarum ratio ab ipsa naturâ videtur ^ omnibus tribui, ut statim ab ortu primo,* sic 9 et jam adultis ac perfectis. ^

Quant à l'art d'acqumr de l'argent, Aristote en distingue deux espèces, l'une naturelle, l'autre qui ne l'est pas. ce Constat earum altéra naturâ, altéra non natiu*â. » Les échanges qui se font des choses nécessaires à la vie contre d'autres choses paiement nécessaires, par exemple, du blé contre du yin , ainsi que font les barbares entre eux , sont naturels, et ne doivent pas être regardés comme des moyens d'acquérir de l'argent, ce Pery> mutandi ratio omnibus in rébus locumhabet,ea- )) que primùm quidem duxit initium ex eo quod » est natures consentaneum : quia hominesaliayy, rum rerum majorem , aliarum minorem copiam D^- qjLiàmsatis esset,habebant.... Talis igitur permu-

DISSEKTATION. lOQ

:^ tandi ratio, neque ayersa à natarâ est, neque y> uUa est artis pecuniae quœrendae species. }i Aristote admet aussi une sorte d'échange avec l'argent , qui est conforme à la nature. La diJBIi-> culte de transporter les choses à échanger, a donné lieu à l'institution de la monnoie. Ainsi il y a un art d'acquérir de l'argent qui est nécessaire : c'est celui qui a pour objet les choses nécessaires à la vie : et cet art tient à la conservation de son bien, ce De ratione igitur pecunid& » quaerendœ, tum non necessariâ, quae sit et » quam ob causam eam requiramus; tum ne-- » cessariâ, ( hanc quidem ab eâ esse diversam, j^ eam autem quae ad rem famiharem tuendam y^ pertinet, quœque in rébus ad \ictum neces-* » sariis parandis occupata est, esse naturae consens )> taneam, neque ut illam, esse indeterminatam » atque infinitam, sed fînitam ac terminatam, JF )) dictum est. » Aristote dit aussi qu'outre l'usage propre et naturel des choses , on peut s'en servir pour les échanger: ce qu'il montre par l'exemple d'un soulier , dont on peut se servir, soit pour se chausser, soit pour l'échanger contre de l'argent , ou contre les nécessités de la vie. U étend ce principe à toutes les autres choses, ce Uniuscu jusque rei, quae paratur ac possidetur, » duplex usus est. Uterque autem per se quidem » est, verùm non simpliciter per se : sed alter » rei accommodatus ac proprius, alter alienusi ^ neque proprius : yerbi gratiâ calceum in^ihie^

IIO PREMIÈRE

» re, et calceum permutare. Utroque enira mo- 7> ào calcéo uti licet. Nam etiam qui calceum y> nummo, aut victu penrtatat cum eo qui eget y> calceo , utitur ille quidem calceo quâ ratione y> calceus est; sed non ex usu propria. Non » enim permutationis causa factus calceus est. y> Idemque de aliis rébus qus parantur ac posi> sidentur sentiendum. Nam permutandi ratio > omnibus in rébus locum habet : eaque primum i> quidem duxit ioitium ex eo quûd est naturœ DO consentaneum : quia homines aliarum rerum y> majorem, aliarum minorem quàm satis esset, y> habebant. »

Les échanges qui ne sont pas dans la nature, et qui n'appartiennent point à Fart d'administrer son bien, sont, selon Aristote, ceux où on achète à meilleur marché pour revendre plus chèrement. Cette espèce de négoce qu'Aristote appelle cauponatoire et sordide, et qui s'exerçoit peut-être avec simplicité dans l'origine, est devenu un objet d'artifice et de ruse; chacun cherchant à gagner le plus qu'il est possible, ce Ex » quo licet intelligere cauponariam, seu mer- )> caturam sordidam, quam profitentur atque yi exercent ii qui ab aliis emunt, quod pluris » revendant, non esse partem artis pecuniae

» quœrendae natura Nummo igitur ex ne-

» cessarià permutatione comparato, ac suppe- )> ditato, alia species artis pecuniae quâqrendâe )^ orta est, mercatura cauponaria^ c|uœ initio

» quidem fortassè simpliciter factîtabatur : pos- » teà Terô propter usum et peritiam callidiùs y> jam, atque artifîciosiùs, cùm quaereret, undè, » et quomodo permutando plurimùm lucri &•« » ceret. »

Aristote condamne très-sévèrement cette manière d'acquérir , par deux raisons : la première , parce que l'argent est tout à la fois l'élément et l'objet de l'échange, ce lUa autem cauponaria » est 9 quœ pecuniâe efTectrix est, non omni moy> do , sed pecuniae permutatione : et videtur hœc 7> in nummo versari. Nummus enim elementum » et extremum est permutationis. ce La seconde raison est que l'art d'administrer son bien a un terme ; mais cet art d'acquérir de l'argent n'en a point : il tend à son but jusqu'à l'infini. Oa veut augmenter son argent jusqu'à l'infini; et la cause de cette affection , est que l'on se conduit beaucoup plus par le désir de vivre, que par le désir de bien vivre, ce Infinitœ igitur sunt hae diy> vitiae , quae ab hac pecuniae quaerendas ratione y> proficiscuntur. Quemadmodùm enim medici-* » na sanandi cupida est usque in infinitum , et » unaquasque ars finem suam expetit in immen-*

y> sum , ita et hujus ratione qusrendas

y>* pecuniae finis nuUum habet extremum

» Ration is autem tuendae rei familiaris, non ra- « tionis quaerendae pecuniae aliquod est extre-

» mum Omnes enim ii qui pecuniae quaerendso

^ student; numimum augent infinité Vide-*

lit PREMIÈRE

}» tur quibusdam hoc esse rationis tuendae rei fay> miliaris munus , et in hac sentent iâ persévérant y y> nut seryare, aut augere infinité rem nummariam 7> oportere. Causa autem hujus afTectionis est, y> quôd vivendi studio ducantur, non benè yi- 3i> vendi. »

Ck>nformément à ces maximes, Aristote regarde comme un abus Vemploi que font certaines personnes de leurs qualités naturelles ou acquises, pour se procurer de l'argent. 11 trouve mauvais qu'un homme robuste, un général d'armée, un médecin, profitent de leur force, de leurs talens> de leurs connoissances , pour acquérir des richesses : parce que ce n'est pas là la fin de toutes ces choses, et que tout doit être rapporté à sa fin. «c Quôd si per artem pecuniae quaerendœ com- » parare non possint , ahâ experiuntur via, unay> quaque facultate ad quœstum abutentes. Fortiy^ tudinis enim est non pecuniam conficere, sed To fiduciam gignere; neque artis imperatoriae » aut medicinœ: sed illius quidem victoriam, » hujus autem bonam valetudinem, seu sanita-^ 3» tem efficere. Homines autem bas onmes vir- 3»; tûtes, ac facultates faciunt pecuniae quaerendae y^ rationes : perindè ac si hic sit finis. Ad finem }» autem omnia referri oporteat. y>

C'est à la suite de ces raisonnemens qu' Aristote conclud (et on ne peut nier que sa conséquence ne soit juste), que puisque l'on blâme avec raison, comme contraire à la nature, l'espèce

DISSEÏlTATibîr. Il 5

pèce de commerce qui consiste à iechattger les denrées contre la monnole, et dans lequel on cherche à gagner sur celui à qui on vendj à plus forte raison doit-on avoir en horreur, comme plus contraire encore à la nature, le prêt à intérêt , dans lequel le profit se tire de l'argent même, et où l'argent est le produit de l'argent, 4X Quare ea pecuniae quaerendae ratio naturas y> consentanea omnibus est, quae est à fructibus » et animalibus. Cùm sit autem ea duplex^ y> quemadmodùm diximus , et altéra quidem sit » cauponaria, altéra ad rem familiarem. tuen-^ y> dam pertinens; et liaec quidem necessaria sit » et laudetur; illa autem quae in permutatione » nummi consistit merito vituperetur : ( non » enim naturel consentanea est , sed in ea alteo » ab altero lucrum aucupatur; ) optimâ rations » omnibus in odio est ratio feneratrix, quôd y> ab ipso nummo quœstus fiât, et non ad quam y> rem pg^ratus est, usurpent. Permutationis enim y) gratiâ natus est : fenus autem eum auget et y) mUltiplicat. Undè etiam apud Grœcos hoc y> nomen repetit : ( Tocos enim à pariendo, quod » illi dicunt Ttxniv , manavit ; et apud lati-f y) nos fenus à fétu. ) Similia enim sunt ea quas y> pariuntur iis quœ gignunt , et procréant : in j> fenore autem pecunia pecuniae partus ac fétus y) est. Quapropter maxime omnium pecunias y> quaerendae rationum abhorret haec à naturâ. :^ y. Après ayoir exposé K doctrine d'AristQt^jr

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