NOTIONS SUR LE PRÊT

IL Je définis le prêt en général un contrat par lequel une personne cède gratuitement à une autre une chose quelcon^ que , pour en user ; mais seulement pour un temps, et avec promesse de restitution.

i.^ Le prêt est un contrat. Ce point est reconnu de tout le monde, et n'a pas besoin d'explication.

2.fi Je dis que par le prêt on cède une chose: et je me sers du mot céder ^ pour ne

pas préjuger dans la définition une grande

NOTIONS. ix

question que je traiterai ailleurs (i); savoir s'il y a des prêts qui transfèrent la propriété de la chose prêtée. La cession!

ne renferme ni nexclud le transport de la propriété.

3.^ J'ajoute que dans le prêt on cède gratuitement. On regarde généralement la gratuité comme étant de lessence du prêt. Lorsqu'on prête moyennant un prix, ce n'est plus un véritable prêt; c'est un louage. J'aurai occasion de spécifier plus précisément la différence de ces deux contrats. (2)

j^P On cède la chose pour en user. C'est en cela que le prêt diffère du dépôt, qui a d'ailleurs tous les caractères du prêt. La seule différence est que le dépositaire ne doit pas se servir de la chose ; au lieu que l'emprunteur la reçoit pour en faire usage.

Le droit de s'en servir est donc un caractère essentiel au prêt.

5.^ Enfin on ne cède la chose que pour un temps : et c'est la différence entre la donation et le prêt. La donation est perpétuelle et pour toujours : le prêt est limité à un certain temps. Jajoute avec promesse de restitution: ce qui comprend toutes les espèces de prêt; tant ceux dans lesquels on doit restituer individuellement la chose prêtée , que ceux qui

(1) Voy. dissert. !.'•, chapitre 2.«, art. 6.

(3) Yoj. ci-dessous n.^ 8; et dissert, i.'*; chap. i; art. a.