X NOTIONS

obligent seulement à restituer lequîva-^ lent de la chose. Je vais dans un moment expliquer cette différence, qui ne doit pas entrer dans une définition générale»

Ainsi dans tout prêt il y a cinq choses essentielles, i.^ Les personnes, savoir : im préteur et un emprunteur; 2.^ la matière^ qui est la chose prêtée; 3.^ Toii^t du prêt,, qui est Tusage de la chose ; 4.^ la gratuité du prêt; 5 fi lobli^tion de restituer. Lies deux premiers caractères sont communs au prêt et aux autres contrats. Tout contrat est une stipulation entre des personnes^ et sur une matière quelconque. Mais les trois derniers distinguent le prêt des autres contrats. Le prêt diffère, du dépôt par son objet, du louage par sa gratuité, da don par lobligation de restituer.

On pourroit abréger la définition que je viens de donner du prêt, en disant que le prêt est le don dun usage. Cc^te seconde définition renferme tous les carac-* tères distinctifs qui sont dans la première.

Elle indique de même la cession gra<tuite, puisqu'elle annonce un don; le droit d'user de la chose, puisque c'est 1 usage qui est donné; et enfin lobligation de res* tituer, puisqu'on dcHine seulement l'usage^ et non pas la chose même.

Cette seconde définition du prêt n'est pas nouvelle; on la trouve dans les lois romaines, dont nos adversaires aiment à

NOTIONS. xj

rappeler les notions. Mutuum proprih ni-* hil aliud est quàm officium €t donatio usûs pecuniise . (i) Les Théologiens les plu$ sévères présentent aussi la même idée des diverses espèces du prêt. Utrumque ( mu-^ tuum cum commodato ) donatio quœdam est usûs rei. (2)

ni. Le droit de se servir de la chose prêtée est une condition essentielle du prêt.

Or il y a deux manières d'user des choses.

Les unes subsistent après lusage quon en a fait; par exemple un livre, un cheval, une maison. Il y en a d'autres qui se détruisent par le premier usage qui en est fait : tels sont les comestibles , le blé , le vin. On range aussi dans cette classe largent monnoyé, qui, dit-on, périt pour celui qui sen sert : puisqua mesure quil en fait usage, il se consume et se réduit à rien.

Mais ce n est pas ici le moment d examiner la question si largent monnoyé se consume par lusage. Les Romains appeloient \e% choses qui se consument par le premier usage, res fungibiles. Pour éviter une circonlocution gênante, je ferai passer dans notre langue cette dénomination expressive, et je prendrai la licence d exprimer par le mot de choses fongibles celles que lusage détruit

(i) Djg,, Ub. Lxm^ tit 26, L. i4.

(a) Dogma Ecclcsias circs^ uiuram expositum et yinêâr catttiD y pàg. 464^

xij NOTIONS.

Les deux manières difTérentes duser des choses établissent deux espèces de prêt : lun appelé par les Romains com^ modatunzy et vulgairement nommé parmi nous prêt à usage , est le prêt des choses qui subsistent après Tusage ; lautre que les Romains nommoient mutuuniy et quon appelle en français simple prêt, ou prêt à jour, est le prêt des choses fongibles^ ou qui se détruisent au premier usager n résulte de ces deux manières difTérentes d'user des choses prêtées, une différence dans la restitution. Dans le commodatum, ou prêt à usage, la chose prêtée n étant point détruite par lusage qui en est fait^ on est obligé de rendre en nature, et individuellement celle quon a reçue. Au contraire, dans le niutuum y ou prêt à jour, l'emprunteur ayant détruit la chose prêtée, par lusage quil en a fait, ne peut plus rendre individuellement la mêmej.

Ainsi il ne peut être tenu quà restituer une autre chose de même genre par-* faitement équivalente ; par exemple, pour un sac de blé, pour un muid de vin, il doit un autre sac de blé, un autre muid de vin, égaux en quantité et en qualité.

Ces distinctions établies, il est facile de donner des idées précises des deux sortes de prêt.