PREMIÈRE MOITIÉ DU X VIS SIÈCLE
1. Cette époque a ceci de caractéristique que la doctrine y est encore soustraite à l'influence du 4. à. Cette période s'étend, comme nous l’avons vu, jusque vers le milieu du XVI° siècle. Elle ne comprend que deux opinions importantes : celle de Zasius et celle d’Alciat.
IL. Zasius définit la possession, en complétant la définition d’'Azo de la manière suivante : « Azo ait possessionem esse detentionem rei corporalis, concurrente corporis, animi et juris adminiculo. Sola enim corpora vere possidentur, sed oportet concurrere adminiculum corporis et animi, quin etiam dominii, id est, ut saltem cogitatione domini res possideatur » (1). La possession réclame donc, d’après Zasius, la cogitatio domini ou la bonne foi. Il lui oppose la detentatio. « Cum detentatio sit insistentia rei corporalis, non dominii causa, sed ratione alterius effectus vel Juris quod ei debetur... » Selon lui, les détenteurs ont toujours les interdits « si spolientur vel turbentur, interdicta eis dantur, non tamen aliter quam ratione juris quod habent, non ratione rei quæ detinetur ». Il fait application de cette règle aux envoyés en possession ex primo decreto, aux déposi-
(1) Loc. cit. ad tit. de poss., D. 41,2, comm. ad 1. 1, usque ad $ adipiscimur.
aires, aux commodalaires, aux locataires et aux usufruitiers (1).
La distinction de la possession etde ladétention semble apparaître, au milieu de plusieurs autres distinctions, à un autre endroit de son commentaire, sous la forme d’une opposition entre la possession réelle ou de bonne foi et la possession apparente, qui réclame des actus possessori et donne droit aux interdits (2).
La théorie de Zasius paraît avoir été provoquée par les paragraphes 21 et 22 de la 1. 3, D. A. #.
HT. Alciat (3) se sert, pour exprimer la distinction de la possession et de la détention, de la terminologie employée par Placentin. Toute possession, selon lui, est une possessio nalurals.
Pour entrer dans le domaine du droit, elle doit être jure civil approbata et devient possessio civilis. À cette possesssio civiis, à laquelle le droit positif attache un certain nombre d'effets, Alciat oppose la possessio naturalis tantum où simple détention. Mais il ne nous indique aucunement quel est le caractère distinctif de la possession et de la détention. Il ne veut même pas s’attarder à examiner si la détention est juridiquement protégée ou non, pour cetteraison, encore décisive à son époque, que les Doctores ne s’en occupaient pas à cet
(1) Comm. ad 1. 3, $ 5, no 33.
(2) Comm. ad 1. 3, $ 5, n° 5.
(3) Loc. cit. comm. ad 1, pr. D. h.t.
DE LA RENAISSANCE A SAVIGNY Ri
endroit. Ce scrupule est d'autant plus regrettable qu'Alciat ne nous à pas laissé de commentaire sur les lois où les Bartolistes étudiaient plus spécialement la détention.
SECTION II. — Deuxième époque.
SECONDE MOITIÉ DU XVIC siÈcLe.
Avec les leçons de Duaren sur la possession, parues depuis 1549, commence l'empire du 4.3. sur la doctrine. L'autorité de ce témoignage, accrue du prestige qui, aux époques de renaissance scientifique, s'attache à toute découverte de l'érudition, fut générale et absodue à l’origine. Tous les jurisconsultes du XVI: siècle appuient scrupuleusement leur opinion sur le témoignage deThéophile, confirmé, chez quelques-uns, par la citation d’autres œuvres de l'empire d'Orient. A cette époque, négliger d'invoquer l'autorité de Théophile, serait s’exposer à être taxé d'ignorance ; vouloir s'y soustraire serait aller à l'encontre des tendances les plus accentuées de son temps; aussi voit-on poindre chez tous les jurisconsultes le souci de prendre parti sur la traduction du 4. à. Pendant cette période, le classement entre les différents jurisconsultes se fait naturellement. Les uns voient dans le 4.9. la volonté de se comporter comme un propriétaire et en font la caractéristique de la possession par opposition à la détention : les autres y voient la croyance qu’on est devenu
propriétaire, en font la caractéristique d’une espèce de possession, la possession ad usucapionem, et définissent l'animus requis pour la possession proprement dite, la simple volonté d'avoir la possession pour soi où anims sibi possidendi. La première opinion est principalement représentée par Duaren et Doneau, la seconde par Cujas, auquel il faut joindre Friderus Mindanus, à raison de la forme originale qu'il donne à sa théorie et de l’influence que celle-ci exercera plus tard dans certains pays.
$ 4. — Premier groupe.
