PARTISANS DE L'ANIMUS DOMINI

I. Duaren traduit le 4.9. de la Paraphrase par les mots animus dominantis, animus domini, opinio domini (1). Pour lui, ces trois termes sont synonymes et désignent la volonté de se comporter en fait comme un propriétaire: « Possidet, is quitta tenetut se dominumesse contendat » (2), nous dit-il. C’est cette volonté spéciale, qui sert de caractéristique à la possession. Cette conception de l’animus requis pour la possession est assez large pour embrasser les possesseurs de bonne foi et ceux de mauvaise foi, tels que le voleur et le possesseur violent. Quant au créancier gagiste, au dépositaire séquestre etau précariste, Duaren reconnaît sans difficulté qu'ils ont la possession et n’y voit qu’un effet de la volonté des parties contractantes. A cet égard, il

(4) Loc. cit., p. 819.

(2) Loc. cit., p. 1386.

nous donne une règle générale, dont il fait l’applicalion dans ces trois cas: « cum quaeritur an transferaur possessio in aliquem, plerumque inspici solet quod actum est inter dantem et accipientem » (1). Dansle gage, les parties ont l’intention de réaliser un transfert de possession «ut creditor pignore accepto securior fiat ». Ce motif limite l'étendue de la cession. Pour rendre plus solide la garantie du créancier gagiste, il faut lui concéder la faculté d'exercer les interdits possessoires, puisqu'il ne peut intenter la revendication. Au contraire, la consolidation du gage ne réclame pas la possibilité d’usucaper dans la personne du créancier gagiste ; aussi n'est-il pas probable que les parties aient entendu mettre ce dernier in causd usucapiendi. Telle est la raison pour laquelle Le débiteur continue à posséder en vue de l’usucapion. De même, au cas de précaire, il faut examiner ce qui s’est passé entre le concédant et le précariste. Si le précaire a été contracté de telle manière, «utisquiaccipitmoretur inpraedio custodiae causd, vel quid hujusmodi», le précariste ne possède certainement pas. A-t-ilétécontracté de telle façon «ut is possideat quirem precario ulendam accepit» (2), le précariste est possesseur , quoiqu'une certaine possession reste chez le concédant. Duaren se demande alors pourquoi le précariste possède plutôt que le commodataire. Selon lui, cette différence tient à la nature du contrat. Le

(4) Loc. cit., p. 869.

(2) Loc. cit., p. 869.

précaire est ordinairement fait « ut possint res tamdiu possideri quamdiu dominus voluerit ».

Enfin, pour savoir si le séquestre possède, il faut rechercher quelle a été la volonté des parties en effectuant le dépôt. Suivant qu'il a eu lieu custodiae causä où omittendae possessionis causd, il y a détention ou possession (1).

Mais que devient l’animus domini dans toutes ces hypothèses ? Ce jurisconsulte ne nous le dit aucunement. Il paraît résulter de son langage. qu'ici, la simple volonté d’avoir la possession suffit. Telle sera, d’ailleurs, la conclusion de Savigny lui-même. La seule différence entre eux, c’estque Duaren s’abstient complètement de faire remarquer, qu'il y à ici une dérogation au critérium, qu'il a précédemment posé. $

IF. Bauduin (2) traduit également le 4. 0. de la Paraphrase par animus domini et, à la suite de l’auteur de la Paraphrase, ne le confond pas avec la bonne foi.

DE. Connanus(3){morten 1551 et dont les Comunentarii Juris civilis ont été publiés pourla première fois, à Paris, en 1553), traduit Q. 0. par animus domini. Cesexpressions

(1) Loc. cit., p. 834.

(2) Balduini J. CG. Commentarii in libros quatuor Institut. Juris civilis, Paris, 1554, ad tit. per quas personas… Il existe une édit. de. 1546 qu’il ne nous a pas été possible de consulter.

(3) Connani Francisci… Commentariorum juris civilis tomi duo. Paris, 4553, lib. IT, cap. 8, 9 et 40.

désignent chez lui la volonté d’avoir la chose comme sienne « #£ aheno non utsuo utantur ». Lestextes, quireconnaissent la possession au précariste et au créancier gagiste, ne sontqu'une contradiction apparente de cette règle. « Qui ergo precario habet, detinere potius quam possidere dicendus est, quia solus usus possessionis penes eum est, jus autem apud eum qui dedit. Sed dicitur possidere, quia possessoris commodo fruitur : qua ratione creditor possidere pignus dicitur » (1).

IV. Antoine Leconte (2) traduit la définition de la Paraphrase dans les termes suivants : « Possessio est corporalis rei detentio concurrente simul animo atque affectione domini, sive dominandi... » La nature de cette volonté y est même précisée d'une manière très énergigique ; c’est l’animus « pro domino ea re utendi, fruendi, eamque alienandi et omnimodam in eam rem polestatem habendi ». Ce n’est pas la bonne foi, mais la volonté d'agir à l'instar d’un propriétaire, « nec interest quod malæ fidei possessor scit rem alienam esse, quia nihilominus gerit pro domino ». Antoine Leconte tient, d’ailleurs, poursynonymes les expressions animo domini possidere et suo nomine possidere.