V.François Hotman (3), au 24. IX, cap. 1 des Obser

(1) Loc. cit., cap. 10.

(2) Antonii Contii, Op. Omn., Paris, 14616, Disputat., lib. I, cap. 10.

(3) François Hotman publie un premier commentaire sur la pos- D. —6

valiones, traduit la définition de la Paraphrase dans les termes suivants : « detentio rei corporalis, concurrente animo domini, id est, animo eam pro suo possidendi ». Cet «animus domini ou pro suo possidendi » se rencontre non seulement chez le possesseur de bonne foi ou possessor civils, mais aussi chez le possesseur de mauvaise foi, qu'il appelle du nom de possessor corporals : «corporalis possessio dicitur usus reialienae quae «a malae fidei possessore detinetur hoc est, ab eo qui rem alienam sciens pro sud possidet ». Tel est le cas du fr, du raptor et de l’invasor. Cette possession pro suo ne peut être que celle où l’on veut avoir l’objet possédé comme sa propre chose.

session en 1556. On le trouve rapporté dans un opuscule publié celte année-là et comprenant divers petits traités. Fr. Hotomani Jurisc. Jusliniani Imperatoris vita. Observationum in Pandect.capita XX. In L. Frater a fratre commentarius. De gradibus cognat. et affinitatis incestisque nuptus lib. duo, 1556, f° {sans lieu de publication, non rapporté dans la bibliographie d'Hotman, donnée par Haag, La France Protestante, NV). Il y admet déjà qu'il faut pour posséder la volonté de se comporter comme propriétaire. Possède, en elfet, d’après lui, celui « qui dominus est, aut certe pro domino se gerit ». Hotman aborde à nouveau la question de la possession en 1576 d’une manière tout à fait accessoire, dans son Comm. de usufructu, à l’occasion de la 1. 8,0. de usufr., 3, 33 (inséré dans Op.Omn.). Il parait y confondre l’animus domini et la cogitatio domini ou bonne foi. IL y distingue, en effet, la possessio naturalis, « quae solo corporenon animo domini tenetur » el la possessio civilis, « quae animo et cogitatione domini tenetur, id est, ab eo qui se dominum credit ». Dans le cap. 1, lib. IX, des Observationes (paru très probablement après 4576 ; car le livre IV ne parut qu’en 1575 alors que les livres I et II étaient déjà parus depuis 1560 et 1561), l'anümus domini y désigne la volonté de traiter la chose comme sienne (v. au texte).

VI. Jules van Beyma (1) traduit 4. 5. par animus ou affectio domini. C'est la volonté de se comporter en fait comme un propriélaire ; car elle se rencontre même chez le possesseur de mauvaise foi, «qui animo domini licet injuste rem teneat ». Comme Antoine Leconte et François Hotman, il ne se préoccupe pas de mettre sa règle de l’animis domini d'accord avec la reconnaissance de la possession au profit du créancier gagiste, du précariste et du séquestre. Toutefois, il semble n’accorder au créancier gagiste que la possessio corporalis, c’est-àdire, dans sa théorie, la simple détention, « Ex his sequitur debitorem , qui rem pignori tradit creditori , amittere possessionem corporalem et eam in credilorem transferre. »

VIT Doneau (2) reprend la théorie de son maître Duaren. La caractéristique de la possession ad interdicta et, par suite, le critérium de la distinction de la possession et de Ja détention est l’animus domini seu dominanûs.

Mais Doneau s’écarte de Duaren en ce qu’il distingue expressément l’anümus de l’opinio domini. L'animus do- . mini, c'est la volonté de se comporter en fait comme un propriétaire ; l'opinio domini, la croyance qu'on est de-

(4) Julius a Byma Commentaria in varios titulos juris, Léovard, 1645, Comm. ad 1. 4, pr., ad 1. 3,$ adipiseimur, ad 11. 36 et 37. |

(2) Hugonis Donelli, Op. omnia, Florence, 1840, lib. 5, cap. 6-13 et lib. 15, cap. 23.

venu propriétaire (1). Désormais, partout où les théories de Doneau feront autorité, la confusion ne sera plus faite. Etau XIX° siècle, grâce à Savigny, la doctrine tout entière fera la distinction dans les mêmes termes. En cas de gage, de précaire ou de séquestre, Doneau voit un transfert conventionnel de possession. A l'exemple de Cujas, il fait dépendre ce transfert, non seulement de la volonté de l’accipiens mais tout spécialement de la volonté du #radens. Celui-ci doit vouloir ne plus posséder : « Vullenim transferre possessionem 1n alium. Nec polest transferre, nisi prius ipse possidere desinalquoniam duo in solidum possidere non possunt» (2). Le louage, le commodat et le dépôt ne transfèrent pas la possession, parce que le tradens ne veut pas céder la possession : « Si quis rem tradil ex locati, commodal aut depositi causa, is possessionem non amitlit, quia non id aqit, ul possessionem in conductorem, commodatorium aut depositarium transferat ipse deserat » (3).

Si Doneau établit très bien l'existence de la possession en cas de gage, de précaire ou de séquestre, il ne paraît aucunement préoccupé du sort de l'animus «domin dans ces trois cas. II semble même que la difficulté lui ait échappé. En effet, après nous avoir dit que l’interdit U{i possidetis ne compète pas aux envoyés en possession à titre conservatoire et « smilibus omnibus,

1) Loc.-cit., lib. 5, cap. 6, al..5.

( (2) Loc. cit., lib. 5, cap. 13, al. 8.

(3) Loc. cit., lib. 5, cap. 13, al. 9.

qui non possident, id est qui affectu dominantis non tenent», 1l se hâte d'ajouter que lestextesfontdeux exceptions : l’une pour l'usufruitier, «gwen constal non possidere» etl'autre pour le superficiaire, qui, en vertu de la règle superficies solo cedit, «nec affectu donini rem tenere, ac proinde nec possidere posse intelligitur » (1). Sans doute, on peut facilement se rendre compte, que Doneau fait ici une confusion entre les interdits possessoires directs et les interdits possessoires utiles, il n’en ressort pas moins, de la manière dont il présente l'exception de l'usufruitier et du superficiaire, qu'un doute ne lui venait même pas à l'esprit sur l'existence de l’animus domini chez le créancier gagiste, Le précariste et le sé-

questre.

$ 2. — Deuxième groupe.