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(2) P. 403 et suiv.

VIL. La théorie de Savigny n’est donc dans ses parties essentielles qu'une reproduction de la théorie de Duaren et de Doneau. Elle eut un succès immense. On vit, en effet, la majorité se déplacer, délaisser la théorie de l'animus sibi possidendi pour revenir à celle de

l'animus domint.

$ 2. — Partisans de la théorie de l’animus domini.

I. Les partisans de l'animus domini ne suivent pas tous servilement les traces de Savigny. On peut en signaler deux groupes bien distincts : les uns définissent l'animus domini la volonté de se comporter en fait comme un propriétaire et admettent des exceptions plus ou moins nombreuses, les autres définissent l'animus domini de telle façon qu'il se rencontre même chez le créancier gagiste et autres possesseurs qui reconnaissent le droit de propriété d'autrui.

Il. Premier groupe. Auteurs qui définissent l’animus domini /a volonté de se comporter en fait comme un propriétaire, ou encore la volonté de traiter la chose comme sienne.

a) Un grand nombre de ces auteurs admettent la théorie de la possession dérivée dans les mêmes termes que Savigny. La seule différence que l’on puisse parfois relever porte sur le nombre des cas de possession dérivée. C’est ainsi notamment qu’à l’énumération de Savi-

guy, Bruns et Vangerow ajoutent le superficiaire, Arndts retranche l’emphytéote et Puchta retranche l’'emphytéote et le superficiaire (1).

b) Thibaut (2) se sépare de Savigny en ce qu'il ne voit pas dans la possession dérivée une anomalie mais une application pure et simple des principes. La règle est que tout droit peut être cédé. On ne trouve nulle part qu'il y ait une exception à faire pour la possession. En théorie, les applications de la possession dérivée ne se limitent donc pas aux hypothèses expressément prévues

\ | l par les textes, c’est-à-dire, d’après Thibaut, au cas de gage, de précaire ou de séquestre. I n'v a aucun obstacle théorique à ce que le transfert de possession ait lieu au profit d’un fermier, d’un locataire, d’un dépositaire ou d’un commodataire. En fait, la cession de possession n'a pas lieu dans toutes ces hypothèses parce que rien ne la réclame. De même, lorsqu'elle a lieu au profit du précariste, du séquestre ou du créancier gagiste, elle se limite au résultat que réclame l'intérêt pratique et que les parties contractantes ont voulu atteindre. C’est ainsi notamment que le pignus ne transfère au créancier ga-

(1) Bruns, Das Recht des Besitzes im Mittelalter und in der Gegenwart, Tubing., 1848, $ 2; Vangerow, Pandekten, $ 199 ; Arndts, Pan- dekten, $ 135 ; Puchta, Cursus der Institutionem, $ 226 et dans Linde’s Zschr., t. 3. — Adde : Rudorff, Append. à Savigny, n°5 30 à 39; Mackeldey, Manuel de droit romain, $ 250 ; Maynz, Eléments de droit romain, $ 167; Keller, Pandeklenvorlesung, S 118; Ortolan, Explication historig. des Institutes, 12°-édit., 4883, t. 2, p. 258; Accarias, Précis de droit romain, 4e édit., t. 1, p. 538 et ssv.

(2) V. not. Archiv. f. civ. Praæ., 1835, t. 18, p. 320 et ssv. pe

giste que la possessio ad interdicta et laisse continuer au profit du débiteur gagiste la possessio ad usucapionem.

c) D'après Brinz (1) la possession dérivée n’est pas une anomalie ; car elle se rencontre dans tous les cas où la possession est acquise par voie de tradition. Savigny donne à ces expressions un sens trop restreint. Il ne désigne par là que la possession acquise par tradilion sans animus domini. Ce qu'il y a de spécial mais non d'anormal dans les cas de possession dérivée signalés par Savigny, c’est que la possession est transportée à quelqu'un qui ne veut pas avoir la chose comme sienne. On rencontre ici quelque chose d'analogue à ce qui a lieu pour la propriété en cas de fiducie. IL ÿ à une aliénation fiduciaire de la possession au profit du créancier gagiste, du dépositaire séquestre et du précariste.

Windscheid (2; n'admet pas qu'il y ait d’exceptions à la règle de l’animus domini. Celui-ci se rencontre, même chez le créancier gagiste, le précariste et Le séquestre, en vertu d’une fiction du droit positif. Pour des considérations d'intérêt pratique, l'animus domini est, en effet, censé exister au profit de ces personnes, afin de leur procurer l'avantage de la protection possessoire.