V. 4° Auteur qui voit dans l'animus possidendi /a

(1) Linde's Zsehr., 1831, t. 4, p. 372 et ssv.

volonté d'avoir une détention accompagnée d'un droit réel : Van Wetter. On peut en rapprocher dans une certaine mesure M. Scialoja (1).

Van Wetter traduit 4.0. par animus dominantis. Propriélaire se dirait en grec voue. Aeonorre signifierait possesseur. Selon lui, la possession doit se définir « la détention d’une chose dans l'intention d'exercer sur elle soit Le droit de propriété, soit l’un de ses démembrements ». «Cette définition comprend incontestablement la possession du créancier gagiste, de l'emphytéote et du superficiaire ». Elle paraît ne pas s'appliquer au précariste et au séquestre « qui l’un et l’autre ne veulent exercer sur la chose possédée ni propriété, ni droit réel ». Toutefois, quant au précariste, il est « autorisé à considérer temporairement la chose comme sienne » ; «il a même l'espoir de pouvoir se maintenir indéfiniment dans la libre jouissance de la chose, faute de révocation »; enfin, Ulpien appelle le précaire ordinaire : precarium proprietalis. Le séquestre a une possession « dérivée ou transmise ».

M. Scialoja ne va pas jusqu'à parler de droit réel. L'animus possidendi, dans la mesure où on peut en préciser le sens, c’est la « volonté de se tenir dans un rapport indépendant avec la chose ». C’est à l’occasion

(1) Van Wetter, Traité de la possession en droit romain, Gand, 1868, p. 1 à 5 notam. Scialoja, dans Per l'VIII Centenario della Universita di Bologna Studi giuridici e storici, Roma, 1888, p. 225- 240,

d'une étude spéciale sur la possession du précariste qu'il nous donne cette définition. La possession du précariste se caractériserait selon lui, par ce fait que le précariste, n'étant pas lié au concédant par une obligalion contractuelle ou lien personnel, se trouve dans un rapport direct et indépendant avec la chose. Le créancier gagiste se trouve à fortiori dans cette siluation, puisqu'il a un droit réel. Le dépositaire séquestre a également cette volonté de se tenir dans un rapport indépendant avec la chose : Le dépôt séquestre omittendae possessionis causa a précisément lieu pour rendre la chose indépendante des plaideurs.

VI. 5° Auteurs qui se contentent de définir l'animus possidendi /a volonté d’avoir la possession pour soi. a) Warnkœnig adopte tout d’abord la définition de Savigny (1).Plus tard (2),il est surpris de ne pas rencontrer dans les textes d'expression indiquant que la possession du créancier gagiste, du précariste, du séquestre et de l’emphytéote sont des exceptions. IT en conclut que ce doivent être des applications de la règle. Il cherche alors une définition de l’animus assez large pour comprendre ces cas de possession. C’est l'animus rem sihi habendi, dont il nous donne une notion purement négative. Cet animus existe toutes les fois que l’on ne rencontre pas l’arnimus alieno nomine possidendi.

(1) Commentarii, t. 1, p. 255.

\ / (2) Arch. f. civ. Prax., 4830, t. 13, p. 169-181. a

b) Molitor (1) reproduit dans ses points essentiels la théorie de Varnkoenig. D’après lui, « le mot xp seul signifie dominus propriétaire, tandis que les mots Quyÿ desréboyroc xareyeÿ doivent se traduire par so nomine, suo arbitrio rem detinere ». L'animus requis pour la possession est l’animus rem sibi habendi tel que l'entend Warnkoenig. Il se rencontre chez le créancier gagiste, le précariste, le séquestre, l’'emphytéote et le superficlaire.

c) Sintenis (2) met nettement en opposition le point de vue historique et le point de vue dogmatique.

Au point de vue historique, la possession évolue dans un double domaine, dans celui de l’usucapion d’abord, dans celui des interdits ensuite. L'élément décisif de la possession est l'animus ; c'est Lui qui la fait entrer dans le domaine du droit. À un point de vue purement historique, cel animus est difficile à caractériser, parce qu'il se diversifie suivant le but poursuivi (usucapion, interdits). Ainsi se justifie la précaution que prennent les jurisconsultes romains de parler d’animus sans jamais préciser le caractère de cet animus même là où on s’y attendrait le plus.

Mais, selon lui, la jurisprudence est une science systématiquement ordonnée ou à ordonner systémaliquement. Il faut donc envisager la question à un point de vue purement doctrinal et ordonner en théorie ce qui

(1) La Possession, Paris, 1874, p. 37 et 38.

(2) Linde’s Zschr., 1834, t. 7, p. 223-273, p. 414-436.

se produit arbitrairement dans le cours des temps. Envisagée au regard de l’usucapion, l'animus requis est l'animus domini. Envisagée au regard des interdits, c’est l'animus rem sibi habendi.

d)D'après Pernice (1), la distinction de la possession et de la détention a pris naissance dans le droit positif par l'attribution des interdits possessoires partout où l’intérêt pratique le réclamait, indépendamment de toute considération de volonté. Lorsque ce travail législatif fut achevé, les jurisconsulles romains se livrèrent à une analyse scientifique des différents cas de possession, afin d'en dégager les traits communs et caractéristiques. C’est ainsi qu'ils furent amenés à dégager l’animus possidendi. Lorsque les jurisconsultes romains parlent d'animus possidendi, ils supposent définie la notion de possession et n’ont aucunement la pensée de déterminer par là en quoi consiste la possession, de même qu'en parlant d’animus furandi ou occidendi, ils n’indiquent nullement en quoi consiste le meurtre ou le vol. L'animus possidendi signifie donc la volonté de posséder, sauf à déterminer ce qu'est la possession. Cependant Pernice tient pour exacte la définition de l’animus possulendi comme « volonté: d’avoir exclusivement pour soi ». Il reconnaît d’ailleurs que l’animus possidendi exerce, dans la théorie des jurisconsultes classiques, une influence sur la distinction de la possession et de la

(1) Zschr. f. Handelsrecht, 1877, t. 22, p. 424 et ssv.

détention. Plusieurs textes seraient formels à cet égard (L.37»D..de pin act, AS EP EMD PTS 2E 1.115,84, 0/06 prec, 43 200180007270)

e) La théorie de Mandry (1), au dire de Ihering, constitue «un progrès décidé dans la théorie subjective » et «une amélioration précieuse dans la notion de la volonté de posséder » (2). Si l’on va au fond des choses, on s'aperçoit que Mandry n'a pas une conception nouvelle de l'animus possidendi. Il le définit tout simplement « l'intention de s'ériger soi-même en possesseur proprement dit » et se contente de nous dire que celui qui veut acquérir la possession « doit avoir l'intention de devenir personnellement possesseur » (3).

Le seul mérite de Mandry est d’avoir brillamment établi que la volonté de posséder en son propre nom n’est pas incompatible avec la volonté de posséder dans l'intérêt d'autrui (4).

(4) Arch. f. civ. Prax., 1880, t. 6, p. 26.

(2) [hering, Rôle de la vol. dans la poss., p. 219.

(3) Mandry, loc. cil., p. 26.

(4) La question examinée par Mandry est celle de savoir si un inventeur honnête ou de bonne foi et si un negotiorum gestor peuvent avoir la possession en leur nom,bien qu'ils aient la volonté de posséder dans l'intérêt de l’absent. L'intérêt pratique de cette question est considérable. Il s’agit de savoir si les interdits possessoires peuvent être exercés par cet inventeur ou ce negotiorum gestor. Les moyens possessoires sont ici d’une très grande utilité, puisque la voie du pétitoire est fermée aussi longtemps que le propriétaire est absent ou inconnu. L’inventeur de bonne foi et le negotiorum gestor n'ont certainement pas l’animus domini. Faut-il, dès lors, leur

refuser la possession ? Admettre cette solution serait aller à l’encontre des exigences de la vie pratique. C'est pour l'écarter que

f) Rappelons que, dans la théorie actuelle de Dernburg, l'animus possidendi est en réalité la volonté d’avoir la possession pour soi (1).

Mandry se livre à un nouvel examen de la notion d'animus possidendi. Toute la difficulté de la question vient de ce que l'inventeur de bonne foi et le negotiorum gestor ne veulent garder la chose que pour le compte de celui qui a perdu la possession. Mandry s’efforce alors d'établir qu'il n'y a pas incompatibilité entre la volonté de posséder en son nom et la volonté de posséder pour le compte d'autrui. Ilen trouve la preuve dans la théorie de la représentation indirecte. Le mandataire acquiert la possession pour lui avec l’intention de la transmettre plus tard au mandant. La possibilité de la représentation indirecte est admise pour la propriété par la I. à9, D: de adgq. rer. dom., 41,1 et la 1. 2, C. his qui, 1, 10, et par conséquent pour la possession dans tous les cas où elle est la base d’un mode d'acquérir la propriété. Elle est d’ailleurs formellement consacrée pour la possession elle-même par la 1. 1,8 20, D. À. {. Une application en est faite au cas de dépôt séquestre omittendae possessionis causa. Pourquoi n’en serait-il pas de même pour l'inventeur de bonne foi et le negotiorum gestor ? Et Mandry de conclure qu'ils sont possesseurs parce qu'ils veulent acquérir la possession pour eux afin de la transmettre plus tard à l’absent ou à l’inconnu.

(1) Suprä, p. 123-125. Nous avons tenu à rapprocher dans une même énumération MM. Pernice et Dernburg dont les théories ont de nombreux points de contact. Tous deux masquent notamment la définition de l’animus possidendi comme volonté de posséder sous une autre définition qui, dans des formes différentes chez les deux auteurs, correspond chez tous deux à cette idée que le possesseur à la volonté de se comporter en maître exclusif de la chose. Nous allons voir qu'entre ces deux définitions la différence est plus apparente que réelle. Nous aurions pu placer complètement M. Dernburg

auprès de M. Pernice, mais nous avons été contraint de le rapprocher de Lenz et Bæcking auxquels il s’est expressément rattaché dans son Das Pfandrecht.

APPENDICE. — Tableau synoptique des opinions.

I» A. possidendi: Vol. de traiter la chose comme sienne ou de se comporter comme | propriétaire. !

et

II A. possidendi: Vol. d'exercer sur la chose une certaine maîtrise de fait spéciale &i la possession.

ITe A. possidendi: Vol. d’av. une détention accompagnée d’un droit quelconque.

IVo A. possidendi: Vol. d’av. une détention accompagnée d’un droit réel.

Vo A. possidendi: Vol. d'av. la détention dans son propre intérét.

VIe A. possidendi : Vol. d'av. la possession pour soi.

émises avant Ihering sur l'Animus Possidendi.

nn

Ka NY SDS A À

Glossateurs : Placentin (et certains autres glossateurs) : vol. de posséder pro suo où ut suam.

XVI siècle: Duaren (animus ou opinio domini), Bauduin, Antoine Leconte, Connanus, Hotman, Jules van Beyma (animus domini), Doneau (animus mais non opinio domini).

XVII: siècle : Antoine Favre (animus domini et sibi possidere), Treutler (animus domini).

AIX° siècle : Savigny, Bruns, Vangerow, Arndts, Puchta, Rudorff, Mackeldey, Maynz, Keller, Ortolan, Accarias, etc... (possession dérivée : exception), Thibaut (poss. dérivée : règle), Brinz {aliénation fiduciaire de possession), Windscheid (animus domini fictif).

X VIT siècle : Merenda (animus sibi possidendi).

XLX° siècle : Schræter, Duncker (animus domini: vol. de se comporter en fait comme le ferait un propriétaire, mais non vol. de se comporter comme propriétaire, c'est-à-dire en ne reconnaissant pas le droit de propriété d’autrui), Rosshirt, Kierulff et Pfeifer (animus domini : vol. de se comporter en maître vis-à-vis de la chose), Bartels, Schmidt, Lenz, Bæcking, Scheurl {animus sibi possidendi).

XIXe siècle : Guyet (animus sibi possidendi. On pourrait à la rigueur en trouver quelque trace chez Oroz au XVII siècle).

Glossateurs : Bassien, Oroz, la Glose.

Postglossateurs : animus sibi possidendi