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res, c'est dire que, pour avoir la possession, il faut la volonté d’avoir la possession. Ici encore, l'aninus possi. dendi devient la volonté d’avoir la possession pour soi.

c) Au point de vue de la durée des pouvoirs. — Les emphytéotes et les superficiaires acquièrent leur droit pour une durée tllimitée ou pour un très long temps. Hs se séparent certainement à cet égard des fermiers, commodataires et autres détenteurs. Et cependant ils n ont que la jwris possessio ou simple détention.

La durée du dépôt séquestre est normalement plus courte que celle d'un bail. La durée du gage et du précaire est souvent plus courte que celle d'un usufruit. Sans doute les pouvoirs du créancier gagiste, du précariste ou du séquestre sont concédés pour un temps indéterminé ; mais on peut trouver des cas de détention où les pouvoirs du détenteur ne sont pas d'une durée limitée, comme par exemple en cas d’usufruit ou de dépôt nécessaire.

I n’y a donc pas de différence caractérislique entre possesseurs et détenteurs quant à la durée de leurs pouvoirs. Quand on compare de ce point de vue les pouvoirs des uns et des autres, on arrive à une confusion complète des cas de possession et des cas de détention. Tel est bien le résultat auquel conduit notamment le système de Merenda. Si la possession est loute occupation passagère du fonds, tout détenteur doit être possesseur: Merenda s'efforce de repousser cette conclusion en déclarant la possession impossible toutes les

fois que le tadens ne veut pas abandonner sa possession. Ainsi s'expliquerait l'absence de possession chez les différents détenteurs, fermiers, usufruitiers, par exemple. C’est là, il faut le reconnaitre, un moven tout à fait arbitraire d'échapper à la difficulté. Si la possession n'est que l'occupation temporaire d’un fonds, comment soutenir que le #radens veut conserver la possession alors qu'il concède à l’accipiens la faculté de séjourner sur le fonds, de l’administrer, de l'exploiter et d'en percevoir les fruits ?

En résumé, si nous n'avions pour nous guider dans la distinction dela possession etde la détention que le triple critérium admis par les auteurs dont nous critiquons les théories, nous arriverions à des résultats autres que ceux indiqués par les textes. N'est-ce pas la condam-

nation formelle de ces théories ?

IV. 3° La possession n'est pas la délention accompagnée de la volonté d'être uni à la chose par un lien de droit quelconque. — On trouve, en effet, des possesseurs qui n’ont aucun droit sur la chose, comme les voleurs et les envahisseurs, et de simples détenteurs, comme les fermiers, commodataires, usufruitiers et autres qui ont sur la chose un droit personnel ou réel.

V. 40 La possession n’est pas la délention accompagnée de la volonté d'exercer un droit réel sur la chose, ou même simplement de se tenir dans un rapport indépendant avec

la chose.

ITS TI PATENSE -

Qu'on admette la première formule avec Van Wetter ou la seconde avec Scialoja, elle aura loujours le grave défaut d'être trop large. L’usufruitier n’est certainement pas un possesseur. Le supertficiaire etl'emphytéote n'ont très probablement jamais été possesseurs. La formule de Van Wetler est également trop étroite : il est impossible de découvrir un droit réel chez le dépositaire séquestre et le précariste. La théorie de Scialojàa échappe dans une large mesure à cette dernière critique, puisque l'animus possidendi, dont il est ici question, est seulement la volonté de se tenir dans un rapport indépendantavecla chose. L'analyse dela situation du précariste que nous donne cet auteur est très fine et très séduisante. Il nous montre parfaitement la nature du droit du précariste, qui échappe à la classification des droits en droits personnels et en droits réels. Néanmoins, le pouvoir de révocation ad nulum du concédant nous paraît compromettre dans une large mesure l’indépendance prétendue du précariste. Le dépositaire séquestre n’a aucune indépendance ; car il est lié par des obligations contractuelles comme les fermiers, dépositaires

et commodataires.

VI. 5° La possession n’est pas la délention accompagnée de la volonté d'avoir la chose dans son propre intérék.

Le dépositaire séquestre etle mandataire en cas de représentation indirecte deviennent possesseurs bien

150 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE VI qu'ils agissent dans l'intérêt d'autrui. Les usufruitiers, locataires, fermiers et commodataires sont des déten-

teurs intéressés el n'ont pas la possession.

VIE. 6° La possession n'est pas la détention accompagnée de la volonté d'avoir la possession pour soi.

Toutes les théories qui précèdent viennent échouer contre cette double objection : que la formule donnée est ou trop étroite ou trop large. Tantôt elle laisse en dehors d'elle certains possesseurs, tantôt elle atteint certains détenteurs. Au milieu de cette tourmente d’opinions qui se croisent et s’entrecroisent, il existe, cependant un refuge facile et sùr : c’est celui de définir, avec les auteurs dont nous étudions actuellement la théorie, l’animus possidendi, la volonté d’avoir la possession pour soi. Cette notion de l’antmus a évidemment l'avantage de correspondre exactement aux différents termes de notre distinction. L’animus, ainsi défini, ne se rencontre que chez les possesseurs et non chez les détenteurs. Mais cette solution facile n’explique rien. Elle revient à dire que la volonté de posséder est la volonté de posséder. Elle à, en outre, le grave défaut de ne pas correspondre à la réalité des faits. Le créancier gagiste, le précariste et le séquestre veulent avoir la disposition matérielle de l’objet : Le premier à titre de garantie, le second pour accomplir des actes d'usage et de jouissance, le troisième pour conserver la chose au profit de celui des plaideurs qui triomphera dans l’ins-

tance. Ils ne pensent qu'aux conséquences pratiques des actes qu'ils accomplissent, et si nous faisons abstraction de quelques rares juristes, que les préoceupations de la science poursuivent parfois jusque dans les détails de la vie, ils ne se soucient guère de savoir s'ils deviennent possesseurs ou non. Il en est de même pour les détenteurs. Les fermiers, locataires, usufruitiers et commodataires, par exemple, n’ont d'autre objectif que d'acquérir dans certaines conditions l'usage et la jouissance de la chose, sans songer qu'ils possèdent au nom du propriétaire. Il est donc faux qu’en fait on soit possesseur parce qu'on veut èlre possesseur. Enfin, affirmer que les possesseurs ont la possession parce qu’ils veulent posséder, et les détenteurs, la détention parce qu'ils veulent posséder au nom d'autrui, cela n’implique-t-il pas que l’on se fait une idée bien précise de la notion de possession et que celle-ci existe antérieurement à la volonté et indépendamment d'elle. Certains auteurs ont d’ailleurs entendu par animus possidendi non pas celte volonté qui serait la cause de la distinction entre la possession et la détention, mais la volonté de posséder là où il y a possession d’après Le droit positif (4), ou même simplement la volonté d'acquérir et d'occuper telle situation juridique à laquelle le droit positif attache la possession (2). L'anünus possidendi

(4) C’est le sens que parait revêtir l’animus sibi possidendi chez la plupart de nos anciens auteurs.

(2) Tel est Le sens que M. Dernburg, comme nous l'avons vu, donne à l’animus possidendi en cas de gage et de précaire,

ainsi compris conduit à cetle conclusion que la volonté reste sans influence sur la distinction de la possession et de la détention et quecelle-ci est uniquement faite par le

droit positif.

VIT. La conclusion de cet exposé rapide des critiques émises n'est-elle pas un aveu d’impuissance ? Devant une telle accumulation d'obstacles, est-il encore permis d'espérer découvrir une notion de l’animus possidendi, qui convienne à tous les possesseurs et qui soit par elle-même la véritable raison d’être de la distinction de la possession et de la détention ? Ne sommes-nous pas, en effet, acculés à cette impasse : ou d'admettre une définition de l’animus possidendi trop étroite ou trop large ,ou de concevoir une théorie de l’arnimus possidendi, tellement artificielle qu'elle soit la négation même de l'influence de la volonté sur notre distinction ? Ne vaut-il pas mieux, dès lors, renoncer à la tâche et s'endormir sur le « moël oreiller du doute » ?

Telle est, du moins, la conclusion de Meischeider. Selon lui, les jurisconsultes romains se sont laissés guider dans cette matière de la possession par des points de vue très divers que la logique n'arrive pas à concilier. La question de l'animus possidendi nous en fournit un exemple. Il ya là un problème aussi insoluble que celui de la quadrature du cercle (1).

(1) Loc. cit., p. 19.

Fort heureusement, là désespérance n’est pas encore de mode chez les juristes et jamais, sur notre question, la science ne s’est avouée vaincue. M. Pernice, rendant compte de l'ouvrage de Meischeider, reconnait que la théorie de l’animus possidendi se heurte à des bizarreries. Mais il ne renonce pas à en donner une explication et 1 demande à l'histoire ce que la logique lui refuse. Selon lui, la distinction de la possession et de la déten- Uion s’est formée historiquement par l'attribution et le refus des interdits, suivant les besoins de la vie pratique, sans qu'on se soit aucunement préoccupé des questions d'intention. C’est seulement à une époque postérieure que les jurisconsultes romains arrivent par un travail d'abstraction juridique, à dégager l’idée d’un animus spécial à la possession et qu'ils désignent sous le nom d'animus possidendi ou volonté de posséder. M. Pernice, en s'appuyant sur plusieurs textes, conserve cependant à l’animus possidendi une influence sur la distinction de la possession et de la détention (1).

M. Dernburg formule exactement les mêmes idées. Il augmente même le rôle du droit positif. Non seulement, il lui attribue la formation historique de notre distinction, mais, il lui reconnait la mission de donner à l’animus possidendi l'investiture légale en l’attachant à telle ou telle causa possessionis. La volonté n'aurait d'influence directe dans notre matière qu’au regard des brigands et des voleurs (2).

(HN SU pr pe 131) (2) V. suprà; p. 123-125.

Quelle que soit l’importance du droit positif dans les théories de MM. Pernice et Dernburg, ces deux auteurs n'en maintiennent pas moins l’animus possidendi sur le terrain du droit romain.

lhering ira plus loin. I affirmera que le droit positif a non seulement créé historiquement la distinction de la possession et de la détention, mais qu'il la maintient théoriquement et pratiquement à l'époque classique. A toute époque, la distinction de la possession et de la détention aurait eu sa cause dans une règle du droit posilif. La volonté n’exercerait aucune influence sur cette distinction. Possesseurs et détenteurs auraient exactement la même volonté. L'idée d’une volonté spéciale à la possession serait une tentative de construction juridique, complètement manquée, imputable au jurisconsulte Paul, et dont il faut délivrer la doctrine.