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3) pp. 117 et 118.
( (4) ei 309 et 310. | (5) p. 310. + +
THÉORIE DE ÏIHERING 193
vis des tiers pour enlever au détenteur la possibilité de concéder la possession à d’autres et de contraindre ainsi le dominus à agir au pétitoire, el vis-à-vis des détenteurs pour pouvoir les expulser à toute époque et vendre le fonds sans aucune entrave. Cette théorie se jusüfie tout particulièrement en ce qui concerne les fermiers et Les locataires à temps.
« Toutes les fois que le but poursuivi ne comporte point cette situation dépendante donnée à celui qui lient la chose, il ne peut y avoir lieu à détention, et il faut la possession (1). »
Tel est le cas du créancier gagiste (2). En faire un simple détenteur, « cela équivaudrait à dire: le débiteur peut en tout temps lui arracher la chose de sa seule autorité ». Ce serait même, au dire de Ihering, arriver à cette solution bizarre que le créancier gagiste « aurait été protégé au pétitoire et non au possessoire (3) ».
Il y a trois cas où lhering croit trouver une démonstration péremptoire de la théorie du but (4). Nous avons, en effet, en droit romain, trois rapports contractuels qui comportent tantôt la possession et tantôt la détention : ce sont le mandat, le louage et Le dépôt. IL ue peut être question ici de différences théoriques : l'intérêt pratique seul a pu déterminer cette diversité de
(2) pp. 312 et 313.
Spor:
(4) pp. 313 et ssv.
solution. Le mandataire agissant à titre de représentant indirect, le fermier héréditaire etle dépositaire séquestre auraient la possession, parce que, s'ils n'étaient que de simples détenteurs, le co-contractant possesseur pourrait les expulser à son gré, ce qui serait contraire au but même de ces contracts.
Ihering poursuit d’ailleurs sa démonstration dans le détail. Nous ne pouvons l'y suivre (1). I nous suffit d’avoir saisi la pensée qui le dirige.
En résumé, d’après lhering, lorsque le corpus et l'aninus sont réunis, il y a toujours possession à moins qu'une disposition de droit positif, pour des raisons d'intérêt pratique, ne vienne statuer par exception que tel rapport possessoire sera dépouillé des avantages de la possession.
X. L'examen de la théorie de [hering a pu nous convaincre de la révolution que le savant romaniste allemand prétend opérer dans notre matière (2). L'autorité de son nom est telle et sa thèse si puissamment conçue que sa théorie reçoit immédiatement l'adhésion importante de M. Baron (3). Depuis MM. Zoll (4), Salkows-
(1) V,. tout le ch. XVII.
(2) M. Pininski, élève de Ihering, fait paraître pendant l'impression du Der Besitzwille, le tome II de son Der Thatbestand des Sachbesitzerwerbes, Il y reproduit, dans une forme personnelle, la théorie de la volonté abstraite ou typique, qu'Ihering enseignait depuis plus de 40 ans
(3) Jahrbücher de Ihering, t. 29, p. 192-247, t. 30, p. 497 et ssv.
(4) Zschr. de Grünhut, t. 17, p. 697-707,
ki (1), Jean Appleton (2), Vermond (3) et Ubbelohde (4) ont adopté, parfois avec des divergences de détail, la thèse fondamentale de Ihering, d’après laquelle la distinction de la possession et de la détention ne repose pas, mème théoriquement, sur une diversité de volonté.
Un examen plus scrupuleux des textes a décidé un grand nombre de jurisconsultes à maintenir la théorie subjective. La théorie de Ihering a cependant eu pour résultat de les faire prononcer, presque tous, expressément, en faveur de la théorie de la volonté abstraite ou typique, ou théorie subjective de la causa possessionis. Citons principalement : en France, MM. Saleilles (5), Cuq (6) et Audibert (7) ; en Allemagne, MM. Kuntze (8), Klein (9),Hirsch (10), Karlowa (11), Hruza (12); en Italie,
(1) Institutionen, 6° édit., 14892, p. 209. :
(2) Essai sur le fondement de la protection possessoire (thèse Lyon), 1892, p. 93.
(3) Trailé de la possession, 1895, IIIe partie.
(4) Pandektencommentar de Glück, Serie der Bücher 43 und 44, V. Theil, p. 525 et ssv.
(3) Eléments constitutifs de la possession, p. 91 et-ssv.; p. 211 et ssy. .
(6) Recherches sur la possession, p. 48.
(7) Nouv. rev. hist., 1895, p. 417. l
(8) Zur Besitzlehre. Für und wider Rudolf von Ihering, 1890, v. notam. p.31 et ssv., 54-73.
(9) Sachbesitz und Ersitzung, 1891, p. 28-30 ; p. 77 ; p. 439.
(10) Die Prinzipien des Sachbesilzerwerbes und Verlustes,1892, p.15- 51, p. 537-705.
(11) Ræmische Rechtsgeschichle, NW, p. 331 et ssv. et notamment, p. 332, no 1. ;
(12) Der Sachbesitzerwerb corpore et animo dans Zschr. de Grünhut, 1897, p. 224 et 225.
Sa 196 DEUXIÈME PARTIE. :— CHAPITRE VII MM. Ascoli (1) et Riccobono (2). Quant à Windscheid, MM. Dernburg et Randa, ils ont gardé les Re qu ‘ils avaient antérieurement prises. :
(1) Compte rendu critique du Der Besitzwille RS dell
Istituto di Diritto Romano, 2° année, fasc. 6, p. 298 et ssv. | (2) La teoria del Possesso nel Dirilto Romano dans Archiv. giuri-. à
dico, 1893, L. 50, p. 227-284, v. notam. Le 281.
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