‹ Distinction De La Possession Et De La Détention En Droit Romain. Son Fondment Historique Et Son CriteriumChapitre 4 sur 45 · DE LA TERMINOLOGIE ROMAINE · texte numérisé non relu

DE LA TERMINOLOGIE ROMAINE

nous ne rencontrons guère que le mot/{enere, parfois accompagné des adverbes naturaliter (1) où corporaliter (2). S'agit-il du nissus in possessionem rei servandae causd, les textes disent qu'il ne possède pas, qu'il est in possessione, qu'il a la simple custodia rerum (3). Le dépositaire, le locataire, le fermier, le commodataire, l’usufruitier el autres « détenteurs contractuels » non possident (4), sunt in possessione (5), tenent (6), alieno nomine possident (T7), naturaliter possident (8). En présence d’une telle multiplicité d'expressions, on est tenté de se demander, si les jurisconsultes romains ont jamais songé à embrasser ces différentes hypothèses sous une notion générique, qu'on pourrait appeler du nom de détention. H semble cependant que,sous ces expres-

‘ sions diverses, les jurisconsultes romains aient en vue

quelque chose de précis. Lorsque Ulpien oppose ceux qui {enent ou non possident à ceux qui possident (9), où affirme alud est enim possidere, longe aliud in possessione esse (10),ou lorsque Celsus dit non moins expressé-

(49, S1, D: RES L 1, $22, D. de vi et devi arm., 43, 16’; 1. 38,88, D. de verb. oblig., 45, 1.

60226023 /e11. 10, SD R 7:13, $ 8e D'ouriposs 23, 11.

4) M0 SSD ide ladq. rer. dom El, AU SCO DM: A6,

5, SA, 0D-'aderhib 10,14 ;01 1, 892D;detvt, 43,16:

. 12 pr., D. h. t.

) L. 9, D. de rei vind., 6, 1.

ment: nec idem est possidere el alieno nomine possidere (1) ; ils paraissent exprimer une distinction dont

ils ont nettement conscience.

IL. — En réalité, quand on compare ces différentes expressions entre elles et qu’on contrôle l'emploi qu’en ont fait les jurisconsultes romains, on s'aperçoit que, sous cette terminologie variée, se cache une idée commune. On voit apparaître, d’une part, ceux qui possèdent, c’est-à-dire qui peuvent se prévaloir des effets juridiques,attachés à certaines situations, dont Le caractère commun est de reposer sur une relation matérielle plus ou moins intime de la personne avec la chose possédée, et, d'autre part, ceux qui ne peuvent se prévaloir de ces effets (non possident), mais qui se trouvent cependant dans une certaine relation matérielle avec la chose (fenent, in possessione sunt, naturaliter tenent, naturaliter vél corporalter possident), et qui, grâce à ce rapprochement, peuvent surveiller et garder la chose (observationem et custodiam rerum habent). Sous ces termes multiples qui n’expriment par eux-mêmes que la constatation d'un fait, il est donc possible de dégager une notion abstraite et commune, qui suppose une certaine relation matérielle entre une personne et une chose et l'absence des effets juridiques qui caractérisent la possession. En dégageant cette notion, et en la dési-

(1):L. 18 pr., DA, 7.

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