‹ Distinction De La Possession Et De La Détention En Droit Romain. Son Fondment Historique Et Son CriteriumChapitre 7 sur 45 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

La possession se compose de deux éléments : le corpus et l'animus (1). La détention réclame certainement

(1) Sur la théorie du corpus chez les glossateurs et dans l’ancienne jurisprudence, il est bon de corriger l'opinion de Savigny (p.189 et suiv.),en ce qu'elle a de trop absolu (notamment au point de vue de la confusion entre l'acquisition feinte et l'acquisition symbolique et sur l'affirmation que la possession acquise fictivement est une espèce de la possession feinte), par les travaux suivants : Exner, Die Lehre vom Rechiserwerb durch Tradition, 1867, p. 153-166 ; Landsberg, Die Glosse des Accursius und ihre Lehre vom Eigenthum, 1883, p. 129-132 et surtout Biermann, Traditio Ficta, 1891, p. 36- 290. — V. L'examen critique des trois grandes théories (Glossateurs, Ihering, Savigny), émises sur le corpus, dans Saleilles, Elém. constitut. de la Poss., p. 9-99. — Pour M. Vermon (p. 50 et suiv.) le corpus est l'élément matériel de la possession qui résulte de l’appréhension de l’objet. Cette règle a persisté jusque dans le droit de Justinien. On y a admis des tempéraments eu matière de tradition, en faisant naître le corpus dans certains cas sans appréhension. On trouve chez M. Randa une très habile restauration dela théorie de Savigny (Der Besitz, 4° éd., p. 37 à Æl et $ 41 et notam., no 4 bis, 23 27 et 28). Cette théorie se trouve déjà tout entière dans la 3e éd., Une seule différence : M. Randa, sur les critiques de M. Strohal, Succession in den Besitz, 1885, p. 55, n’exige plus la possibilité d'une action exclusive sur la chose,mais se contente du pouvoir d’agir sur la chose sans entraves à prévoir de la part des tiers. — A signaler enfin la théorie très personnelle et fortement motivée de M. Hruza dans Zschr. de Grünhut, 1897, t. 24, 2 heft, d’après laquelle le mot corpus signifierait non pas la relation matérielle plus ou moins idéalisée d'une personne et d’une chose, mais l’activité corporelle de la personne sur la chose. Il désignerait donc non un état de fait,

le corpus. Des textes semblent dire qu’elle ne peut exister sans animus. C’est ainsi que le dépôt d’un objet dans la main d’une personne endormie ne constitue pas la détention (1). Un autre texte décide que les personnes en puissance ne peuvent acquérir le corpus pour leur maitre, lorsqu'elles sont atteintes de folie (2).D’autres textes se servent, au contraire, des expressions naluralis possessio pour désigner le corpus seul indépendamment de l'animus (3).

Sans nous prononcer actuellement sur cette question, remarquons seulement que la détention ,del’avisdetous, réclame normalement l’animus. La détention ne se sépare donc pas de la possession par l'absence d’animus. Il faut chercher ailleurs cet élément différenciateur.

I est à noter que, pour distinguer les différentes espèces de possessions entre elles, les jurisconsultes romains s'attachent toujours à un élément psychique. L'usucapion procède d’une possession de bonne foi ou cum cogitatione domini (4). L'action publicienne com-

comme le soutiennent notamment Savigny et Ihering, mais un actus corporis. Ainsi notamment, le corpus serait l’acte d’appréhension corporelle et non le contact personnel de la personne et de la chose qui résulte de cette appréhension. M. Hruza argumente principalement de ce fait que le mot corpus est toujours, selon lui, employé à l’ablatif. Les textes nous parlent d'acquisition de possession corpore et non de traditio corporis. V. cependant la I. 51, D. À. £, où ces dernières expressions sont employées.

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