CHAPITRE PREMIER
I. — La distinction de la possession et de la détention, que nous ne découvrons dans la Compilation de Justinien qu'à travers une terminologie confuse et sans critérium de distinction bien apparent, est exprimée en termes formels et avec un caractère distinctif précis, dans une œuvre d'interprétation qui suivit de près : la publication des Institutes : la Paraphrase grecque des Institutes (1). Elle y est reproduite en termes presque identiques à deux reprises différentes.
Dans son commentaire au $ 4, Inst.,2, 9 (p. 151, 1. 17 et 18), l’auteur inconnu de la Paraphrase, refuse la possession à l’usufruitier parce qu’il ne possède pas. En effet: « Nour deéor: td Vuyñ desrobovros veusclau. »
(4) E. C. Ferrini, Institutionum graeca paraphrasis Theophilo ante-
cessori vulgo tributa, 1884-1897. M. Ferrini se prononce contre l’attribution à Théophile, V. sa préface.
L'usufruitier n'a que le jus uwlendi fruendi. ne peut d'ailleurs usucaper pour ce second motif qu'il n’a pas la possession de bonne foi.
A un autre endroit(Inst., 23, 29, p.318, 1.15etsuiv.), la distinction apparaît en termes encore plus précis : QC (durpopa de rod pareiy ro rod veuecler adm, oru xparei esti PUIS HATÉYEU, VEUT ot dE To duyr desroovros xaTeyety). »
Malheureusement, dans la matière des interdits, l'auteur de la Paraphrase nous donne une troisième définition de la possession, qui est doublement mauvaise: « Nouÿ uéy êor couarxod rodyuaros xaroym (1). » D'une part, elle ne tient pas compte de l'opposition qui existe entre les mots voux et 22707#. D'autre part, elle esl incomplète. Elle suppose que la possession exige tou- Jours une detentio naturalis. Or dans ce même titre des interdits, l'auteur de la Paraphrase distingue très nettement la possessio naturalis qui appartient aux deten -
tores naturales et la possessio civilis qui subsiste animo solo (2).
IL. — À quelque temps de là, avant la fin du VI siècle ou au VIT siècle, la distinction de la possession et de la détention est rapportée en d'autres termes dans un index communément désigné sous le nom d'Anonyme (3).
(2) P. 479, 1. 20 et ssq.
(3) Edité pour la première fois par Zachariae en 1847 dans Zeitschrift für geschichtliche Rechtsvissenschaft, t. XIV, p. 134. A cette
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HE, — La définition :.« Nouñ êotr Vuyñ deoncéovros xacoy# » (1) se retrouve aux Basiliques. Elle est rapportée au titre : Tepi Th npogropiobeions n anoreupheons diaxatoyhs (50,2), placé entre deux titres relatifs aux modes d’acquérir la propriété : le titre 1 qui traite rep rñç êx diagépuy rpônoy auvisrauévne avpirmros it ypoyias vouñs El le titre 3 qui traite rep xaraypñreuy za vouéy. Dans l’ensemble des Basiliques, la possession est d’ailleurs presque exclusive- . ment rattachée à l'acquisition de propriété. Il est done permis de conjecturer que la définition des Basiliques se rapporte à la matière de l’usucapion.
époque, pour Zachariae, J'Anonyme est encore Julien, l'auteur de l'Epitome Novellarum.
(4) $ 61, Basilig., 50.2.
(2) Zachariæ a Lingenthal, Jus græco-romanum, Pars V, Synopsis basilicorum, à la lettre À n° 26.
IV. — La Synopsis Basilicorum ne fait que reproduire textuellement le $ 61 des Basiliques.
V. — Dans le Tomy vouoy de Michel Attaliata, la possession est encore définie : duy deomé£ovros xaroy (1). L'application en est faite à la matière de l’usucapion.Le locataire ne peut pas usucaper, parce qu'il n’a pas cette duyÿ
dEROGOVTOS xATOYN-
VI. — La Synopsis minor (2)ne répète pas la définition courante. Mais l’idée même se trouve très nettement exprimée. Il y est rapporté que la possession se diversifie et se qualifie par l’animus. À cet égard, la Synopsis minor distingue la possession ex causé domini, qui conduit à la propriété par une possession prolongée, et la possession ex causé locations, qui ne peut jamais conduire à la propriété. Ce passage de la Synopsis minor est d’ailleurs très visiblement inspiré du passage de Michel Attaliata, que nous avons rapporté plus haut.
VII. — La théorie du buy» deomotovros a persisté jusqu’à la fin de l’Empire d'Orient, et, vers le milieu du XIV° siècle, Constantin Harménopule vient nous attester son
(4) Attaliatæ synopsis ou MIXAHL ANOGYTIIATOU KAI KRITOY, TOU ATTAAEIATOU, rompé vourxoy etc, dans Juris græco-romani tam canonici quam civilis tomi duo Johann is Leunilavii. Francfort, 1596, titre 46, p. 41.
(2) Zachariæ, Jus græco-rom., Pars II, Synopsis minor, à la lettre N, w. no
existence. Chez lui, le buyh desrébovros est encore rattaché à l'acquisition de propriété par usucapion. Ce passage d'Harménopule n'est d'ailleurs que la reproduction textuelle du passage de la Synopsis minor cité plus haut. Harménopule se contente d'y ajouter cette phrase devenue monnaie courante : « Noux êere Vuyñ demébovros xa-
TOyh » (A):
VIE. — En résumé, si l’auteur de la Paraphrase paraît bien faire du 4. 9. la caractéristique de la possession proprement dite, par opposition à la détention, l’Anonyme et les jurisconsultes subséquents n'invoquent le ÿ. à. qu'au point de vue de l’usucapion.
Remarquons également que l’auteur de la Paraphrase ne confond pas la 4. d. xaroyñ avec la 207% muareï voux. Cette distinction se maintient chez tous les jurisconsultes byzanlins. On trouve ces deux espèces de possession étudiées séparément chez les jurisconsultes et dans les compilations officielles ou privées. La x99% rover vous fait l'objet d'un ou plusieurs articles spéciaux, dans lesquels il n’est Jamais question de la 4. à. xaroyx.
Nous relevons ici ces résultats, ils nous serviront plus tard, lorsqu'il s'agira de déterminer le sens que l'on doit attacher aux expressions 4. à.
(1) Const. Harmenopuli Manuale legum sive Hexabiblos.. ed. Heimbach, 1851, BIBA. II, TITA. A', IIEPI NOMHS KAI AEXIIO- TEIAS, 2,
