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On Aura Soin que les Sauvages, n'insulte aucun des Sujets de Sa Majesté Très Chrêtienne.

tiennent ; Il leur Sera libre de les garder à leur Service dans la Colonie, où de les Vendre, Et Ils pouront aussi Continuer à les faire Elever dans la Religion Romaine. —

Il Sera permis au Mi de Vaudreüil, aux Officiers généraux et Superieurs des Troupes | de Terre; Aux Gouverneurs et Etats Majors des differentes places de La Colonie: Aux Officiers Militaires et de Justice, Et à toutes Autres personnes qui Sortiront de la Colonie, ou qui sont deja absents, de Nommer et Etablir des procureurs pour Agir pour Eux Et en leur Nom, dans l'administration de leurs biens Meubles et Immeubles, Jusqu’a ce que la paix Soit faite. Et si par le Traitté des deux Courones Le Canada ne rentre point Sous La domination françoise, Ces Ofticiers, ou Autres personnes, ou procureurs pour Eu:, auront L’agrement de Vendre leurs Seigneuries, Maisons, et Autres biensfonds, Leurs Meubles et Effets, &cà, d’'En Emporter, ou faire passer Le produit en france, Soit En Leutres de Change, Espèces Sonantes, pelleteries, ou Autres Retours, Comme 11 Est dit à L’Article 37.

Les habitans et Autres personnes qui auront Soufert quelque domage En leurs biens, Meubles ou Immeubles restés à Quebec Sous la foy de la Capitulation de Cette Ville, pouront faire leurs répresentations au Gouvernement Britanique qui leur rendra La Justice, qui leur Sera düe Contre qui Il apartiendra.

ART: 50 Er DERNIER.

La presente Capitulation Sera Inviolablement Executée En tous Ses Articles, de part et d'autre et de bonne foy, Non obstant toute Infraction et tout autre prétexte par Raport aux précedentes Capitulations, et Sans pouvoir Servir de réprésailles.