EDOUARD VII, A

C’est de plus notre volonté et bon plaisir que si ce vaisseau ou ces vaisseaux qui a ou ont à bord des effets, des marchandises ou des nègres, sont étrangers et ne quittent pas dans un délai raisonnable, après en avoir notifié le capitaine ou autre personne chargée du commandement, les limites de votre gouvernement et le littoral de celui-ci, sans débar quer, vendre ou troquer quelques marchandise ou nègre susdits, vous, notre gouverneur, ou le commandant en chef en exercice, fassiez saisir ledit vaisseau ou lesdits vaisseaux avec les marchandises et les nègres, et intenter des poursuites contre eux, conformément à la loi: néanmoins si ce vaisseau ou ces vaisseaux qui a où qui ont à bord des marchan dises ou des nègres, tel que susdit, et quientrent dansun portouendroit quelconqueouabordent quelque côte ou rivage quelconque de notredite province confiée à votre gouvern: ment, appartiennent à nos sujets et si l’on commence à décharger ou à vendre, troquer où échanger lesdits nègres ou marchandises ou une partie d’iceux ou à en disposer autre ment, contrairement à la loi, vous devrez voir à ce que ce vaisseau ou ces vaisseaux soie!it immédiatement saisis avec leurs canons, leurs gréements, leurs apparaux, leurs ameubilements ainsi que tous les effets et marchandises qui forment la cargaison avec le produit et le rendement déjà obtenus de celle-ci; vous devrez aussi en pareil cas, voir à ce que les lois rendues et décrétées soient mises à exécution avec beaucoup de soin, de dili gence et d'attention. Si quelque vaisseau appartenant à des sujets d'un Etat ou d'un potentat étranger, à bord duquel se trouvent des nègres et des produits des Indes orientales est réellement parti de quelque port européen à destination de quelque endroit ou port des Indes occidentales et se trouve réellement dans la détresse après avoir été poussé de votre côté par la nécessité, il lui sera accordé les secours absolument nécessaires, mais vous ne devrez ni exiger ni prendre, ni recevoir et ne permettre où tolérer que personne n'exige, ne prenne ou ne reçoive des nègres ou des produits des Indes orientales en payement ou dédommagement de ces secours. Si quelque préposé de nos douanes ou autre fonctionnaire employé par vous, notre gouverneur ou notre commandant en chef, à visiter, perquisitionner ou saisir ce vaisseau ou ces Vaisseaux, ces effets, marchandises ou nègres, se laisse corrompre ou se rend coupable de néglisence ou d’inexactitude dans l'accomplissement de ses devoirs, nous vous enjoignons par les présentes, de le suspendre et de nous transmettre à la première occasion, par l'un de nos principaux secrétaire d'Etat un compte rendu de sa conduite afin que des mesures soient prises pour destituer ce fonctionnaire de sa charge, et de plus, le punir en raison de sa faute. C’est de plus notre volonté et bon plaisir que notre gouverneur où notre commandant en chef ne manque pas de nous transmettre de temps à autre, —et dle pro fiter à ce sujet de la première occasion, par l'entremise de l’un de nos principaux secré taires d'Etat, un compte rendu exact, fidèle et complet de vos actes et de tous les autres faits et évènements en rapport avec les directions ci-incluses ou quelqu’une d’entre elles. 26. Et attendu qu'en dépit des nombreuses et bonnes lois rendues de tem} à autre pour empêcher les fraudes dans le commerce des plantations, il est manifeste que de biens grands abus ont été et sont encore commis au détriment de celui-ci et que cet état de choses doit nécessairement provenir de l'insolvabilité des personnes acceptees pour cautions ou de la négligence ou connivence de ceux qui ont été ou de ceux qui sont gouverneurs des diverses plantations et qui devraient voir à ce que les personnes qui se rendent cautions soient régulièrement poursuivies en cas d'inexécution :— Vous devrez être prévenu que nous considérons la prospérité de nos plantations et le progrès de leur commerce, au moyen de l’accomplissement strict et ponctuel des diverses lois en vigueur à cet effet, tellement essentiels au bien de ce royaume et à l'augmentation du revenu de nos douanes ici, que si par la suite, nous sommes informé que ces lois et les présentes instructions n'ont pas été dûment observées, par suite de quelque faute ou négligence volontaires de votre part, nous considérerons une telle négligence comme une infraction à la susdite loi. Et c’est notre ferme et inébranlable volonté et bon plaisir que vous où notre commandant en chef soyez, pour telle infraction, non seulement destitués de vos charges et passibles d’une amende de mille livres et de toutes autres amendes, contistar tions, peines et pénalités édictées par les diverses lois en vigueur à cet effet, mais qu'il vous soit donné les marques les plus vives de notre très grand déplaisir et que vous soyez poursuivis avec toute la rigueur de la loi pour vous être rendus coupables d'infrac: tion envers nous, dans l'exercice de la charge importante qui vous est spécialement confiée en ce moment. G.R

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