SUR LA HM^LAKOE

Pour terminer cette grande questioû, il nomma une commission dans chaque parti, il leur donna l'instruction d'entendre plus eii détail les députés des maîtrises, et de chercher s'il n'y aurait pas moyen de les laisser subsister encore, en attendant que le temps prouvât leur utilité ou leur incompatibilité absolue avec les nouvelles lois financières.

Elles devaient proposer les changemens à faire généralement, et les précautidns à prendre pour qu'elles n'entravassent pas la perception des impôts.

C'est en effet ce qui fut fait par les deux commissions, et ensuite approuvé par le Roi, et converti en loi par le Corps Législatif.

Durant cette année, on entreprit la discussion et l'examen du projet de code criminel uniforme basé sur le droit romain.

On discuta sur les principales bases, on finit par conserver la peine de mort à 1 unanimité des suffrages; les confiscations, la question, et la nullité de tout autre tribunal que celui reconnu par la constitution et les lois fondamentfdes de Tétat, furent consacrés ;

après

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après cela» les rédacteurs, à la tète desquels était M. Reuwens, homme de mérite et fort attaché aux idées les plus libérales, demandèrent un an pour achevefr la rédaction.

Le Corps Législatif était assemblé. Dans la constitution, il est appelé alternativement de ce nom et par celui de Hautes Puissances.

D'abord le Roi ne fit aucune difficulté de lui donner ce titre, mais depuis son retour de 1* Allemagne, il ne tarda pas à s'apercevoir que dans la constitution rédigée sans aucune participation de sa part, on avait eu des raisons pour jeter de l'incertitude sur l'état du Corps Législatif; ne pouvant, dans le temps, concevoir pourquoi on avait conservé dans la rédaction cette double dénomination. En Décembre 1806^ il comprit le but qu'on avait eu, et il chercha à couper dans son principe un geripe de discussîons^jde mésintelligences et de fausses prétentions dont les suites pouvaient être fâcheuses. Il en parla franchement aux membres du Corps Législatif, et leur fit sentir les graves inconvénients de ce levain de division, d'autant plus ridicule que

s VR LA HOLLANDE. 805

si cette dénomination pouvait rester, c'est rassemblée législative qui aurait été efFec* tivement le Souverain, etc. etc^ Ils sentirent la chose, ils en délibérèrent et arrêtèrent entre eux que leur assemblée s'en tiendrait désormais au titre de Corps Législatif. -^

£n cela, comme en plusieurs autres choses^ le Roi sentit avec plaisir quel puissant levier lui donnait sur*ia nation le bon sens, le sentiment de justice et de raison inné dans le coeur des Hollandais plus que dans celui de tout autre peuple. Ils aiment la vérité et l'équité, ils veulent être mis au fait franchement ei parfaitjement ; cela fait, si le parti qu'on Jeur propose est le meilleur, c'est-à<«dire le plus juste et le plus raisonnable, on n'a rien à craindre, ils discuteront, tarderont, délibéreront, mais finiront par consentir, quoique avec beaucoup de peine, si la chose contrarie les intérêts particuliers.

Il prit la résolution de rendre compte chaque année à la nation, par un message au Corps Législatif, de tout ce qui avait été fait dans Tannée et de tout ce qui restait à faire^

TOBiE I. X Prévoyant

Prévoyait combien sa position allait empirer, combien il aurait à souffrir, et combien il lui serait difficile dô soutenir le fardeau des affiiires publiques au milieu de tant d'embarras et d'ennemis^ il sentit la nécessité de marcher d'accord avec l'opinion publique, et plutôt de faire céder ses sentiments particuirers et de suspendre ses projets pour le bien-être de la nation, si elle n'y était pas disposée» afin de gagner sa confiance et son attachement, sûr de regagner ensuite le temps perdu, s'il pouvait obtenir ces sentiments d'elle et lui faire connaître un jour ses véri-* tables intérêts, où, et comment die devait

efaercfaer son bonheur.

* Voici le premier compte qu'il rendit à la nation à la fin de 1806 en s'adressant au Corps Législatif.

« 1 Décembre.

'* Messieurs ; vous allez commencer votre "session annuelle: avant de vous parler des ^ objets qui seront présentés à vos délibéra- *^ tions, nous allons encore nous entretenir

<'de

SJpa LA HOLLANDJEU

'^ de la situation du royaume depuis le tnoia "de Juillet

** La couviction que le repos est le premier ** besoin de notre peufde, nos devoirs envers " lui, et les sentiments de justice et de bien- " veiilance qui doivent faire et feront toujours ** la base de notre conduite, nous ont fait " vivement, désirer de conserver cette paix " dont nous avons un si grand besoin.

" Déjà, dès notre avènement, nous n'avons " cessé de témoigner ces sentiments en toute '^ occasion, principalement en donnant satis- " faction sur Pheure aux chargés d'affaires de *^ deux grandes puissances (P Autriche et la '^ Prusse), dont quelques journaliirtes avaient

parlé sans égard, et même sans respect.

Peu de temps après, des aràiements con- *^ sidérables eurent lieu non loin de nos fron- ** tières, nous j fîmes peu d^attentiony en " voyant l'attitude tranquille et pacifique de ^ notre puissant allié ; mais aussitôt qu^en ^t conformité dés traités d'alliance^ on< nous '^ demanda de mettre nos boiipes> sous les " arnies> nous y mimes toute ^activité pos-

X 2 " sible,

sible, et nous ne perdîmes pas un instant, pour préparer les moyens de défense et répondre aux menaces d*un voisin auquel la Hollande n'avait donné aucun sujet de plainte.

" C'est alors, Messieurs, que vous vous assemblâtes extraordinairement. Vous vous souvenez qu'à cette époque même nous né croyions pas la guerre assurée; nous espérions encore qu'elle n'éclaterait pas. Cependant nous étions à peine sur les frontières que la guerre se déclara.

Notre chargé d'affaires reçut le 8 Octobre des passeports et Tordre de partir. Nous répondîmes à cette déclaration en faisant donner à la Haye des passeports au chargé d'affaires de S. M. Prussienne. Cette guerre, vous le savez, a été si prompte, que la déclaration, les hostilités, et peut-être la fin seront ^ouvrage de quelque mois.

Nous vous .disions le 29 Septembre : la guerre, lorsqu'elle est légitime, inspire une confiance que nous avons bientôt sentie.

Elle n'a point été trompée cette confiance,

"et

suit LA HOLLANDE. 909

*' et les succès inouis de notre auguste frère, " leur rapidité font que nous avona peu à *^ nous plaindre du sang qui a coulé. Nous " pouvons espérer des résultats de la guerre " de justes avantages pour nos sujets, des " dédommagements pour tant de pertes, " tant de maux accumulés. En vous faisant " part de la déclaration de la guerre avec la " Prusse, nous vous faisons part en même *^ temps de la cessation des hostilités, en con- " séquence de Tarmistice signé à Charlotem- "bourg le 16 Novembre. Nous serons " heureux le jour où nous pourrons vous an* " nom:er la paix générale, le repos du monde ", entier, et le retour à des sentiments équita- '^ blés de ceux qui par leur ambition et par " leurs caprices causent les maux de tout "genre qui accablent l'Europe depuis si " Ipng-temps.

" Nos troupes sont réunies à Is, grande armée " et en suivront la' glorieuse destinée ; leur "position et la rapidité de cette guerre ne " leur ont pas permis de prendre une grande "part aux opérations militaires, Inais dans-

" toutes

*' toutes les occasions où elles ont rencontré ** rennemi, elles ont prouvé qu'elles sont dignes de soutenir l'honneur et la gloire de leur pays : c^est à elles que se sont rendues les deux seules places fortes que la Prusse conservait encore en Allemagne. L'armée '* combinée a occupé la Westphalie et tous •:* les pays en deçà' du Weser. La Frise ** orientale est aujourd'hui occupée par nds *^ troupes et en notre nom. Nous lui a.voris ** continué la jouissance des privilèges dont ^* elle jouissait précédemment, et nous espé- ^* rons que ses liaisons de commerce^ la coh- " formité de mœurs et d'intérêts avec le reste ** dtt rôyaurte^ dédommageront cette prb- " vince, et principalement la ville d'Embden, " des pertes considérables qû'otit dû lui caU- " ser les derniers événements.

" Ces derniers événements. Messieurs, soilt glorieux, ils doivent nous inspirer une juste confiance ; ils nous conduiront à uhe paix honorable et solide. Espérons que ^< les vœux des hoûimes sages et sans passions ** serçnt enfin remplis; alors les traités tie

" seront

seront plus des trêves dont les ennemis da continent ne profitent que pour achever '^ la ruine totale de leurs victimes ; alors nous •* arriverons à un ordre de choses tel que " réquilîbre politique de l'Europe sera as- '* sure, que toutes les nations mettant moim ** d'activité et de soins à entretenir, des ar- ^* mées formidables, s'occuperont davantage '* d'assurer le repoj; dés peuples et le bonheur ** des individus. Cependant, nous ne nous ** dissimulons pas qu'indépendamment des charges énormes qui rendent si triste là situation momentanée de nos sujets, la *♦ suppression de tout pavillon nieutre, et " surtout les mesures du blocus général, ont " anéanti les dernières ressources du com- ^* merce* Mais il nous faut souffrir encore ** pour arriver à uli- temps plus heureux, ** Nous espérons que notre situation s'amé- */ liorera bientôt, du moins nos efforts seront *' toujours dirigés vers ce but, tant que nous ** n'aurons pas p^rdu totalement l'espérance. ^* Après notre situation politique, il nous ** reste à vous parler dés diveises branches

"de

Slâ DOCUMENTS HISTORIQUES

** de radministration publique et des améliora- ** tions dont elles sont susceptibles.

** Nous commencerons par nos lois. Elles " sont encore loin d'aVoir Tunifornaité désira- ** ble ; un projet de code criminel- est rédigé, ** et la discussion en commencera aussitôt "que les affaires du budget et différentes • *^ lois importantes qui forment l^cssbiplément "du système générar d'impositions seront ' " terminées. Desibonimes éclairés sfoccupent ** dans. Je iî silence sur plusieurs points du t^i royaume de la rédaction du projet de code "civil, mais ce travail long et difficile ne "pourra être fini de si tôt. Un codejudi- " ciaire sera entrepris aussitôt après.

" Des projets de loi sur radministration " générale des départements et des villes ** seront présentés pendant cette session à vos "délibérations. L'esprit particulier de pro- " vince ou de ville entrave la marche des " affaires. En examinant attentivement la "situation réelle de cet état» l'on s'étonne avec raison qu'il ait pu résister si longtemps aux révolutions, à la guerre et aux

" malheurs

malheurs qu'elles entraînent; des administrations qui ne considèrent pas avant tout " l'intérêt général de leur pays, mais celui de " leur province, de leur ville, et souvent le " leur propre, et qui se succèdent sans cesse, " ne peuvent avoir la force, la persévérance " et l'impartialité non moins nécessaire dans ** l'exécution des lois que dans leur confec- *^ lion. Aussi plusieurs parties essentielles ^* se ressentent de cet état de choses, et dans *' un pays où les sciences fleurissent, on voit " avec surprise que leur application aux arts •♦et métiers ait été si négligée; peut-être •• est-ce aussi une des causes de la décadence " d'un si grand nombre de fabriques, manu- ** factures ef atteliers,

" L'on ne peut se dissimuler le danger •^.dans lequel les inondations et les débâcles placent le pays presque chaque année ; ces dangers peuvent être fortement diminués et peut-être détruits. Cependant il n'y a rien d*entrepris pour une grande améliora- •^ tion générale physique, d'autant plus ur- ** gente que le lit des rivières qui s'exhausse

** constamment*

'^ constamment, et les grandes exploitations ** de tourbières basses, augmentent nécessaire*- *^ ment de jour en jour les dangers du pays.

" ir est urgent , que de grandes entreprises '^ dignes de la nation dont elles assureront l'existence, et de ^importance de la chose, soient commencées au jplus tôt. Et quand même il s'agirait de porter le Leek sur PYssel, et d'agrandir en conséquence le Ht " de cette rivière, de creuser des canaux de ** réserve dans le Brabant et d autres contrées, " de dessécher le Lac d*Harlem, et d'abord ceux qui avoisinent Rotterdam, qu'auraient ces opérations d'impossible pour un peuple, pour une nation qui a mis des bornes à la " mer, et habite son lit malgré elle ?

^^ Les lois administratives ne sont pas les << seules qui aient besoin d'être revues ; nous ^* avons plusieurs fois sollicité l'exécution du " dernier traité, et npus espérons qu'un jour ^' enfin on pourra établir' des relations de *^ commerce avec la France> avantageuses V aux deux nationsé ^^ Ctilles de nos c<^tiies que nous avons

** conservées

*' conservées sent encore en bon état. Selon ^^ les derniers rapports de Java, les mesures prises par le gouvememeût de Batavia avaient réussi ; la culture m perfectionne, ^* et la meilleure intelligence règne entre nos ^< colons, les princes et 1^ peuples de Java. ** Les plantations de Banda prospèrent $ les ^' récentes de 1805 sont entrées dans les magasins de Batavia.

D'après le dernier rapport, les îles d' Am- ** bo)a3e et de Ternate, et les établissements '< dur les lies Célèbes et de Bornéo étaient ''dans la meilleure situation* Curaçao eât ^ en état de défense ; les derniers rapport)» de ^' cette lie, des établissements environnants ^' et des côtes de Guinée, sont rassurants.

Quant aux colonies occupées par Pennemi ; on n*a aucunes nouvelles de Ceylan, de la •• côte de Coromandel^ de Cochin, ni de '' Surate. On mande de Malaca qUe les •* Anglais projètent d^abandonner cet éta- '' blissemebt après Tavoir ruiné. L'ennemi ** B^est emparé le 8 Janvier de cette année ** du Cap de Bonne Espérance. Ce posté a

'*été

** été attaqué par des forces considérables, "les troupes chargées de sa défense ne se " sont pas également bien conduites : le Gou- ** verneur a fait son devoir. ^

"Il résulte, Messieurs, de cet état de " choses, que nous devons faire les pi us grands ** efforts pour maintenir nos armements de terre et de mer sur le même pied où ils ont été jusqu'ici ; ;îl faut les augmenter le plus "possible. Ainsi que toutes les branches " d'administration, celles de la guerre et delà " marine ont besoin d'institutions capables^ " de leur donnej' la considération et le lustre " qu'elles avaient autrefois, et qu'elles peu- " veXït aisément regagner. Ces deux dé- " partements peuvent atteindre ce but et " s'améliorer par le moyen de la guerre " même. Quant aux autres parties, tous nos " efforts tendront à leur restauration; mais il ne faut se flatter d'aucun changement notable avant la paix maritime ; c'est alors, ** Messieurs, que tout devra prendre un " nouvel essor, c'est alors seulement que *^ nous pourrons espérer des dédommage-

** ments,

** ments, des réparations, du soulagement à ** tant de maux.

" La Hollande a été chaque année à la "veille de perdre son existence politique et *' physique; l'admirable persévérance de ses ** courageux habitants, en remédiant presque "journellement aux dégâts des éléments, " comme aux désastres des événements pu*blics, a prolongé lexisteiice de la patrie; mais nous ne devons pas nous le dissimuler, '^ elle ne sortira de cet état de crise, que lorsque nous aurons les moyens d'adopter un grand système d'amélioration, et que nous pourrons lentreprendre et le continuer.

** avec calme et persévérance. Quoique loin de cette époque heureuse, c'est cependant dans cette vue que plusieurs projets de lois " seront présentés à vos discussions. Vous " remarquerez entre autres, après le budget, " les lois relatives aux finances, et un projet " de loi portant création d'un grand ordre de " l'Union, et d'un ordre du mérite.

" Il est essentiel, Messieurs, que tout « esprit de parti, tout esprit de province et

"de

81B DOCaiMfËNTS HISTORIQUES

'* de vîlh cesser que Tesprit publie renaisse, " qu'on soit fier d'être Hollaadftîs, qu'on se '^confie entièrement à nom pour le salut ** public. Que ce bon peuple soit convaincu»

^* qu'aussi long^temps que nous serons au poète ^ où la Divine Pr&aidence nous a placés ^ ni ^* une santé pénible, ni aucune autre consi* "dération, ne noua empêcheront de veiller " constamment à ses intérêts^^ et à son salut, *• aussi hng-^temps que notés le pourrons.*^

Le 7 Décembre, il institua les grands officiers du royaume, Maréchaux et Colonels Généraux, etc., à l'imitation de ce qui s'était fait en France. Le 11, il proposa au Corps Législatif une loi portant création de l'ordre de l'Union et de l'ordre du mérite, avec une dotation de 60,000 florins annuels.

A cette époque, le Ministre d'Espagne, le^Chevalier d'Anduaga, homme probe, doux, conciliant et éclairé, lui présenta ses lettres de créance. Le Portugal le reconnut aussitôt après, le Chevalier Bezerra, Ministre du Prince Régent, fut présenté en cette qualité, en même t^mps que le Comte de Lowendal,

Ministre

ftUR LA HOLLANDE. SlQ

Ministre de Danemarck. La Prusse et l'Autriche n'avaient pas encore répondu, mais celle-ci avait un chargé d^affaire, et annonçait l'envoi d'un Ministre.

L'armée française triomphante se trouvait en Pologne, et; tout semblait annoncer le ré« tablissement de cet ancien royaume. Les Français venaient d'établir à Warsovie une administration de gouvernement dans la^quelle se trouvait l'illustre Général, Prince Joseph Poniatowsky.

L'Electeur de Saxe, à la suite de la paix signée avec la France à Posen, le 11 Décembre, venait de prendre le titre de Roi, et d'entrer dans la confédération du Rhin formée depuis plusieurs mois. Cette confédération non-seulement soustrayait les états de l'Allemagne au pouvoir de l'Autriche et de la Prusse^ mais encore elle les plaçait sous l'influence immédiate de la France.

Le Maréchal Masséna venait d'être appelé de Naples en Pologne.

Le Prince Jérôme Napoléon commandait les troupes Wurtembergfeoises en Silcsie,

poussait

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poussait vivement le siège des places fortes, il* venait de s'emparer de Breslau.

Le corps d'armée hollandais commandé "par le Général Dumonceau occupait Hambourg et les villes Anséatiques ; il faisait partie de la grande armée, et se trouvait soumis au Maréchal français Brune.

Un officier prussien, le partisan Schill, s'empara du Maréchal Victor lorsque celuici se rendait à son corps d'armée.

Le Prince Primat venait d'être installé comme Grand Duc de Francfort,