OBJET
7 févr.
3 mai.
10 au 19 janvier.
juillet.
3 mai.
l"août.
7 août.
7 août, août.
4 avril.
10 mai.
février.
avril.
21 mars 3 mars.
10 Oct.
10 Nov.
20 Nov.
8 mai.
10 mai.
12 mai.
Duché.
Duché.
Comté.
Duché.
Duché.
Duché.
Bailliages
d'aval et
d'amont.
Outre-Sne
Charollais
Duché.
Comté.
Duché
Duché.
Duché.
Charollais Duché.
Duché.
Comté.
Duché.
Outre-Sne Comté
Dijon.
Dijon.
Salins.
Dijon.
Dole.
Dole.
Dijon.
Dijon.
Salins.
Dijon.
Beaune.
Dijon.
Charolles.
Dijon.
Dole.
Dijon.
Auxonne.
Dole.
Mariage du duc ; sur cette somme , 2000 liv. à la duchesse pour ses épingles.
Même objet , dont 1000 liv.
pour les épingles.
Pour aider le comte de Vaudemont à recouvrer la Lorraine.
Remboursement des emprunts de guerre.
Ces états durèrent au moins 8 jours.
Frais des sièges de Pacy, Lezine , Avallon.
Entretènement de l'armée. Les États d'outre Saône furent aussi convoqués à Auxonne
2600 saluts.
Id
Entretènement de l'armée.
de
Frais du recouvrement Mont-Saint- Vincent, etc.
Pour le fait de l'armée du Beaujolais.
18000 1. pr les frais de guerre du Maçonnais , et 2000 pr le rachat des joyaux de la duchesse, engagés pr le siège de Grancey.
Le duc avait demandé 30000 liv.
Pour le siège de Coulange-la- Vineuse.
Pour la cession des places sur la Loire.
Touchant le traité fait avec les écorcheurs.
Pour payer les écorcheurs.
Dont 3000 sur le duché et 3000 sur le comté , pour résister aux écorcheurs.
Ratification du vote précédent.
Touchant la prochaine venue de Mme Catherine de France.
INTRODUCTION
