PARAY-LE-MoNiAL.ParLambert,CtedeChalon
conf. en 1080 par Guy de Thiers. — Courlépée, III, 53 et 54.
*. . . Maçon. Par les anciens comtes. — Ord. des
Rois de Fr., II, 347. — Arch. de Mâcon.— Doc. pour l'Hist. de Bourgogne , I , p. I . 1202. Tournus. Par Etienne, abbé audit lieu. —
Chifflet, Hist. de Tournus, p. 455. — Nouvelle Hist. de Tournus, p. 182.
i Les chiffres sont laissés en blanc dans l'original.
2 Nous n'avons mentionné dans cet état Que les chartes renfermant. un corps de droit local, omettant à dessein les pièces qui ne relatent que des droits ou usages restreints , comme les affranchissements de date récente, les partages, accords, privilèges, justices, créations de foires et marchés, etc. Nous regrettons surtout de n'avoir pu faire entrer dans ce travail les reconnaissances de droits seigneuriaux dont les terriers renferment de si nombreux extraits. — Les chartes marquées d'un astérisque sont imprimées dans ce recueil.
1204. Buxy-lès-Chalon. ParBéatrix, comtesse de
Chalon. — Perard, 31 1 et suiv., pour les confirmations.
1221. 26 Août. Chalon-s-S. Accord sur les Franchises. — Perry, pr. 59. — Berd Durand, Privilèges, p. 1 . — Ghifflet, Lctt. surBéatrix , N°22.— Perard, 435. — Plancher, II, vu. — Gai. chr. , IV, p. 247.
*1224. Bourbon -Lancy. Par Mathilde, comtesse de
Nivernais. — Confirmations. Doc, p. 161.
1224. 26 Sept. Chagny. Par Eude, Sgr de Montaigu , et sa femme Elisabeth. — Ord. des R. deFr., IV, 37. — Duchesne, Gén. des Ducs de Bourgogne, 134.
1 226. Givry. Mentionnées dans une charte de 1 226.
Cart. de l'év. de Chalon-sur-Saône.
1232. Bragny et Chenôve l. Accord entre Jean,
comte de Chalon , et l'abbé de St-Martin d'Autun.— Bulliot, Hist. de St-M. d'Aulun, II, 76. — Conf. en 1244. Invre des arch. du prieuré de Bragny. Arch. de Saôneet-Loire.
*1234. Septemb. Verdun 2. Par Guy, sire de Verdun. — Docts, p. 23.
*1236. Janvier. Cortevais. Par Josseran , sire de Brancion. — Docts, p. 30.
*1238. Juillet. Digoine. Par Guillaume , Sgr de Digoine. — Docts, 37.
* Bragny et Chenôve en Chalonnais.
2 La date de la Franchise de Verdun manque dans la seule copie lacérée qui nous reste ; elle a été fixée par M. A. Jandet au moyen du procès-verbal d'une information faite, en 1398, par des commissaires du duc de Bourgogne , au sujet desdites franchises.
1238. Juillet. Beauregard. Par Guillaume , SgrdeDigoine.
— Docts, 37.
*1241 . 21 Juillet. Montaigu. Par Eudes , Sgr de Montaigu. —
Docts, 44.
1243. Prisse. Par Seguin, évêque de Mâcon. —
Or. desR. de Fr., III, 595.
1 250. Verjux Arch. de la Côte-d'Or.
1 252. Allerey. Par Pierre , Sgr d'Allerey. — Stat.
de Saône-el-Loire, p. 8.
*I256. • Branges. Par Ponce, Sgr de Branges. —
Docts,52.
1256. Chalon-s-S. Echevinat, par Hugues, duc de
Bourgne. — Perri, 69. — Bernard Durand , 34.
*1258. Mars. Aluze. Accord entre Guillaume de Montaigu
et le Bailli de l'hôpital de Sle-Croix. — Docls. *1265. Juillet. Cuiseaux. Par Jean II, Sgr de Cuiseaux. —
Doct9, p. 54 et suiv. pour les confs.
1266. 10 juin. Sagy. Par Ame de Savoie, et sa femme Sy-
bille de Bâgé. — Perard , 509 et suiv. 1266. Octobre. Marcilly-lès Buxy. Par Robert de Damas.
— Courtépée, IV, 732 — Id., III, 162.
1275. Beaurepaire. Par Henri d'Antigny, sire de
Ste-Croix. — Stat., 34. — Court., III, 415. *1269. Louhans. Par Henri d'Antigny , sire de Sle-
Croix. — Doct6, 91 .
1283. Martigny-le-Comte. Par Ele de Mont-St-
Jean. — Courtépée, III, 46.
1288. Jully-lès-Buxy. Accord entre Robert II,
duc de Bourgogne , et l'abbé de Cluny. —
Stat., p. 193. — Court., III, 382.
1 295. Saint - Remy - lès - Chalon. Confirmées par
Robert II, duc de Bourgogne. — Bernard -
Durand , p. 12.
pièges concernant les coutumes. 193
4 296. Milly?
XIIIe siècle. Mervans. Par les sires de Vienne. — Cour-
tépée, III, 348.
4 301. 14 Dec. Charolles. Par Robert de Clermont, Sgr de
Bourbon et de Charolles. — Court., III, 22- 4 34 2. Digoin. Accord sur la justice entre GuiHme,
Sg* de Morillon , et le prieuré de Parai. —
Stat. , 350.
4 337. Pourlans. Par Jean de Vienne. — Courté-
pée, III, 446. — Stat., 284.
4 346. Maçon. Echevinat concédé par Ph. de Valois,
Roi de France. Arch. mun. de Mâcon.
*1 373. 4 Oclob. Baudrières. Par Hugues de St-Trivier. —
Doc, p. 127.
*1380. 6 Août. St-Germain-du-Plain. Par Vautier de Fro~
lois. — Doc, p. 134.
1386. Thil. Justice, par l'abbé de St-Martin. —
Hist. de lad. abb., II, 244.
1394. Issy-l'Evêque. Par Nicolas de Toulon, év.
d'Autun. —Stat., 186.
*1408. Août Saumères et La Barre. Par Jean, duc de
Bourgogne. — Doc, p. 146.
*1408. Août. Les Bordes près Verdun , par le même. —
Doc, p. 146.
*1 420. 24 Oclob. Ciel et St-Maurice. Par Humbert de Lureuil,
Sgr de La Cueille. — Docts, p. 153.
1 433. Fretterans. Par Guy de Neublans. -Stat.1 65.
4 434. Navilly. Par Isabelle de Portugal , duchesse
de Bourgogne. — Stat., p. 266. 1442. St -Désert. Par Thibaut de Neuchatel. —
Courtépée , III, 397.
1446. St- Amrreuil. Par Phil. -le-Bon, duc de
Bourgogne. — Arch. de la Côte-d'Or.
4 459. 9Décemb. Bkagny-lez -Verdun.
1463. 13 Juillet. St-Martin el St-Pantaléon. Par J. Rollin ,
cardinal, év. d'Autun. — Hisl. fie St-Martin , II, p. 343.
M 462. 29 Juillet. St- Marcel -lez- Chalon. Par J. Rollin,
cardinal , év. d'Autun. — Doc13, 163.
1484. 26 Avril. Chevigny-en-Charollais. Par Thibaut du
Plessis, Sgr dudit lieu. — Archives de la
Côle-d'Or.
1499. Lalheue. Par Claude d'Inleville, abbé de La
Ferté. — Arch. de laCôte-d'Or.— Stat. 194. XVe siècle. Torpes. Par Phil°. Poi. — Court. , III , 457.
Id. Préty Arch. dudit lieu.
4 551. Marnay. Justice, par les prieur et cour1 des
Chartreux de Dijon. — Arch. de Se-et Lre. 1552. Roussillon-en-Autunois. -t Court., II , 585.
1554. Mont - St- Vincent. Par Henri II, Roi de
Fiance. — Stat., 255.
4 554. Anost. Courlépée, II , 559.
1555. Cussy- en - Morvan. Par Henri II, Roi de
France. — Courlépée, II , 568.
1567. 16 Mai. Longepjerre. Par Ch. Lallemant , baron du
dit lieu. — Arch. de la Côte-d'Or.
1 568. St-Romain-en-Charollais.
1603. La Villeneuve et La Truchère. — Arch. de
la Côte-d'Or.
1636. Treslu-en-Brionnais. Par Fr9 de Bonule de
Caigny d'Agoult, etc. -Arch. de la Côle-d'Or.
