XXIV APPENDICE
« De Ëstienne Remond d'Ai^ay, commis au goavernement du tabellioimaige de Baigneux, 58 fr. »
Enfin, dans le compte suivant (B. 4031), on Ht que les deux offices furent loués aux enchères pour deux ans, de 1407 (v. st.) à 1409 (v. st.).
Chfttillon. — Fermier, J. de Villecessey, pension 97 1. 10 s. Baigneux. — Etienne Rémond 32 10
BaUUage de ChaUm.
Compte de Nicolas Champenoii, 1405-1406 (B. 8611).
Chalon. — Fermier, Gniot Qnarreaul. . . . 771iv. 10 s.
Lonhans, Frontenay ,Sagy, Hervans.— Per-
renot de La Perrière 20 »
Boxy. — Guiot Puilley et Rlch. Chailloune. 6 »
Nolay. — Jean d'Aveaul 31 10
Chagny. — Jean Moreau 8 »
Sampigny. — P. Tonrtelet 5 »
Brancion. — Non adjugé » »
BaiUiage (TAutun.
Compte de Regninlt de Tlioify, 1406-1406 (B. ttt?, S*
Antnn. — Pierre Sereurier 60 liv.
Amay. — Guil. le Boudis 86
Montcenis. — Jean Tronz 29
8t-0ervai8. — Perrin Trouz B
Bourbon. — Guill. Lefort 6
AÇPENDIGB. XXV
RÉFORMB DS 1411.
Les tabellionages ayant été réunis au domaine par lettres du duc Jean en date du 4 juillet 1411, ces offices furent confiés à des tabellions nommés à vie, et furent exploités comme ils l'étaient avant Tordonnance de 1405. Le chifhre des pensions fut ramené à Tan* cien taux.
BaiUiage de Dijon.
Compte de Jehan Moiiion de 1411 à 141S (B. 4461).
Dijon. -Philippe Munier, dit Jossequîn, pension. 40 liv.
Beaane. — Etienne Moreaol 30
Hoits. — Laurent Vigoureux 20
Des pensions furent mises à la charge des autres tabellions qui en étaient exempts avant l'année 1405 : on lit en effet au f* xv de ce compte :
u Autre recepte des pensions que nouvellement Ton a mises sur aucuns tabellions du baillaige de Dijon, par lettre de mondit seigneur, donnée le iiu« jour de juillet 1411, les quelles ne furent exécutées jusques au premier jour de février ensuivant, parce que lesdit offices avaient été bailliez à ferme jusques à ce jour, j»
Rouvre. — Pierre Chapet, pension 100 s.
Chanssins. — Jacques Sandevigne 20
Pontailler. — GuiU. de MaxUly 60
St-Jean-de-Losne.— Jean de Marolles. ( U fut exonéré de la pension de quatre livres qui loi avait été d'abord imposée) »
XXVI APPBNDiCaU
Sanlx. — J. Vautherin (?). Ce tabellion fat exonéré de la pension de 100 soos qn'il devait »
Anxonne.— Hugues Lambert 15 liv.
BtdUiage d'Auxois.
Regiftre de It Ghimbre des Comptes^ Ll,t» 91.
Semnr.—GuiotBrandin, pension M liv.
Vitteanx »
Montbard.— Guiot Dabenton 10
Flavigny. — P. deChappet, fermier pour deux
ans, faute de titulaire , pension 35
AYallon. — Laurent Hue 12
Bailliage de la Montagne.
Regiitre de la Cbimbre dei Comptes, ibid.
Chfttillon. — Jean le Martyr, puis Maciot Esti-
bourg, dispensé de pension »
Baignenx. — Guill. Rémond, pension 100 s. t.
Bailliage de Chakm.
Compte de Perrenot-Quinot, 1418-1414 (B. 86St).
Il n'existe aucun document qui remonte à Tannée 1411. Au f" XXIX du compte que nous analysons, on voit que le 27 avril 1412 les tabellionages du bailliage de Ghalon furent donnés à vie à charge de payer cer-
APPBNDIGB. XXVII
tainos pensions et de faire état au domaine des droits de scel et de registre.
Chalon. — Guiot Quarreau, pension. • . . 20 liv. » s.
Bnxy. — Guiot Puilley » 60
Chagny. — Jeannin Ârcelin , fermier pour deux ans 18 n
Holay. — Perrenot-Rousseau » 40
Louhans et Sagy. — Perrenot-Croissant. o 400
Branoion. — Benoit Broissant » 20
Herrans et Frontenay. — André le Page ,
fermier pour deux ans 6 »
BttUUage d^Autun.
Compta de Jehan Tirio, 1411-I41S (B. «SS9).
c Autre recepte de sceloisons de la chancellerie et des bailliages d'Ostun et de Moncenis et de la prévosté d'Arney, des lettres mises aux seaulx de mondit seigneur, c'est assavoir tant depuis le premier jour de janvier mil gggg XI (v. 8t.}y jusques au... darrenier jour de décembre ensuivant m. GCGG xn... »
« De Jehan Denisot, tabellion d'Ostun^ d'Amey, de Moncenis, Saint Gervais et de Bourbon Lanceiz (!) à cause des lettres par lui ses clers et coadjuteurs apportées et mises aus dits seaulx par registres et cédules..., etc. »
(!) Bien que les antres tabellionages du bailliage eussent été adjugés aux enchères de 1405 à 1409^ une exception fut faite en faveur de Denisot, à qui les tabellionages d*Autun, d'Amay, de Montcenb^ de Saint-Geryais et de Bourbon furent donnés en gouvernement, poui être administrés comme ils Tétaient avant Tannée 1405. (Lettres du duc du 26 octobre 1409. Compte B, S338.) Jean DeniMot continua à exploiter ces tabeUionages aux raémes conditions jusqu'en 1422.
XXVm APPENDICE.
Total des sommes dues 531. lls.iOd.
Pension dn tabellionage d'Autan ... 12 » » Pension des tabellionages de Montce-
nis, Saint-Gervais et Bourbon » o 60 s.
RiFORME DE i4tS-14t3.
Cette réforme a eu lieu en vertu d'une ordonnance du duc Philippe le Bon du mois de décembre 1422, dont le texte ne nous a pas été conservé. Mais elle est mentionnée dans l'intitulé du compte de Jacot Espiart, receveur du bailliage d'Auxois, pour l'année 1423, et dans le compte de Jean Pucelle, receveur du bailliage d'Autun^ à la même époque. 11 résulte du premier de ces textes que, à partir de l'année 1411 jusqu'à 1422 , les tabellionages du duché ont été exploités par des officiers nommés à vie ou pour un temps indéterminé. Cependant, nous avons vu d.ans un mandement du 10 mai 1415, rapporté dans notre Appendice (n"" viii), que le duc de Bourgogne avait rendu une ordonnance., le 7 avril précédent, afin que les tabellionages fussent adjugés aux enchères de deux ans en deux ans. Mais rien , dans les comptes que nous avons parcourus, n'indique que ce projet de réforme ait reçu aucune exécution, car jusqu'en l'anaéo 1422^ les tabellions continuèrent de présenter au scol leurs contrats et d'en payer les droits au domaine : les pensions mises à leur charge ne furent pas augmentées pendant la même période.
Aux termes de cette ordonnance du mois de décembre 1422^ il fut décidé que les tabellionages du duché seraient mis en ferme de deux ans en deux ans,
