XIV. — Pièce m
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Du 21 décembre 18U.
Le Conseil municipal assemblé en continuation de la délibération du 28 novembre dernier, présens : MM. Renauldon, maire ; de Lavalette, Beyle, Revol, Vallier, Verney, Bernard, Allemand-Dulauron, Gerboud, Durand (Ch.), dePisanron, Flauvan, Périer (Aug.), Giroud, Bonin , Barthelon , Borel S»-Victor, de Barrai (Cli.-Jos.), Piat-Desvial, Chanriont, Pasquier, Breton et Ducruy aîné.
M. Piat-Desvial, au nom de la commission, a dit qu'elle s'était occupée de remplir l'objet dont elle avait été chargée ; qu'elle avait examiné avec la plus scrupuleuse exactitude tous les états de dépenses, et, après avoir entendu les parties intéressées, avait liquidé définitivement ceux qu'elle avait cru devoir concerner la ville et, provisoirement seulement, ceux qu'elle avait cru ne devoir pas la concerner.
M. Piat-Desvial a ensuite mis sous les yeux du Conseil municipal :
1° Le tableau général des dépenses faites, s'élevant à la somme totale de quatre-vingt-sept mille quatre cent soixante-quinze francs soixante-dix-huit centimes, divisé en vingt-deux chapitres;
2° Un autre tableau contenant les différentes parties de dépenses que la commission avait cru devoir être particulièrement acquittées par la ville;
3° Un autre tableau contenant les dépenses qu'elle a cru ne devoir pas être payées par la ville.
(1) Registre des délibérations de l'Hdlel-de-Ville.
Le Conseil municipal a unanimement arrêté que la ville resterait chargée d'acquitter les dépenses ci-après :
1" Sur le Chapitre 1 er .— De toutes les illuminations faites dans
l'intérieur de la cité , sauf celles faites à l'occasion du
grand banquet, arrivant à 3,500 »
2» Chapitre 6. — De toutes les réparations faites à la salle de spectacle, arrivant à 10,046 82
3° Chap. 7. — De toutes les décorations extérieures, depuis le lieu où M. le maire a eu l'honneur de haranguer S. A. R. Monsieur, sauf le grand arc-de-triomphe, arrivant à . 2,100 »
i« Chap. 14. — Des vins d'honneur, gants, écharpes, etc 3,6G6 75
5» Chap. 16. — De tous les travaux faits dans tous les lieux publics sur le passage de S. A. R. Monsieur 2,165 81
C« Chap. 18. — De toutes les réparations faites à l'hôtel de la Préfecture 5,978 32
7» Chap. 20. — Des dépenses relatives aux corporations 514 50
8° Chap. 21. — De la dépense relative aux distributions faites aux prisonniers 100 >
9° Chap. 22. — De toutes les dépenses diverses. . 1,480 85
Total des dépenses à la charge de la ville. . . 38,583 05
Le Conseil municipal espère que l'autorité, qui aura à prononcer ultérieurement sur la répartition des dépenses, prendra en considération qu'aucune des réparations dont la ville se charge (art. 2 et 6) n'étoienl urgentes, qu'elles auroient été renvoyées à long terme, attendu la pénurie des finances de la ville, et qu'elles n'ont eu lieu que pour recevoir plus dignement le Prince qui venoit honorer par sa présence le chef -lieu du département.
Il observe encore que, parmi les dépenses faites dans la salle de spectacle , il y en a pour une somme excédant quinze mille francs, non permanente», et faites à l'occasion seulement de la fête que S. A. R. a bien voulu agréer.
Le troisième tableau restera composé des autres dépenses :
1» Chapitre i" — Illuminations 5,530 40
2» Chap. 2. — Chevaux et voitures pour le service
de S. A. R 3,295 01
3» Chap. 3. — Eclairage du Palais 586 87
i° Chap. 4. — Chauffage 140 »
5° Chap. 5. — Service des tables du Prince. . . . 10,371 48
6» Chap. 7. — Grand arc-de-triomphe sur l'Esplanade de la porte de France 5,714 21
7» Chap. 8.— Dépenses relatives à la garde à cheval 2,205 70
8« Chap. 9. - Banquet militaire 6,143 25
9° Chap. iO. — Vin distribué aux troupes 700 »
10° Chap. 11. — Feux d'artifice et feux relatifs . . . 1,461 90
Ho Chap. 12. — Service intérieur du Palais 873 »
12o Chap. 13. — Habillement des gens du service intérieur 2,446 46
13° Chap. 15. — Ameublement du palais 3,404 »
14° Chap. 17. — Secours accordé aux artificiers et
à la veuve Lemaire 610 *
15° Chap. 19. — Bal, comédie, orchestre, composition de musique et répétitions 5,410 45
Total des dépenses à la charge du département. 48,892 73
Le Conseil municipal charge la commission qui sera nommée pour préparer le budget de 1815 de proposer les moyens les plus prompts d'acquitter les dépenses qui concernent la ville, et néanmoins, dès à présent, arrête qu'il est alloué à tous les créanciers des sommes dues, un intérêt à raison de six pour cent par an, à dater du premier de ce mois jusqu'au parfait payement (1).
( Le reste de la séance est étranger à cette affaire. )
11) Hegislredes délibérations de l'IKHel-dc- Ville.
DE GRENOIîLE EN 1814 ET 1815.
