Acte 2, scène
Plus loin, le dialogue entre Desparville et Vanderk.
« Pouvez- vous m^avancer le paiement de ma lettre de change ou ne le pouvez-vous pas ?
« Monsieur, je vais vous la faire payer. Votre lettre vient de Cadix. Elle est pour moi une rescription. Elle devient pour moi de l'argent comptant. »
Ces passages montrent combien Sedaine avait merveilleusement compris Timportance de la lettre de change.
Lesage, dans Turcaret, assimile les billets au porteur aux billets de banque.
« Que vois -je 1 Un billet au porteur. L'affaire est sérieuse. De combien madame. De dix mille écus (Turcaret, acte 1, se. IV).
« Tu m'as fait des lettres de change ! » dit Van Buch à Valentin (Alfred de Musset. // ne faut jurer de rien).
Enfin, dsins Y Avènement de Bonaparte Vandal.fait allusion! au mouvement énorme de fonds qui s'effectuait entre la France: et Tétranger au moyen de traites.
Nous voyons aussi un passage analogue dans iSi5 de Henry Houssaye •.
La lettre de change est bien devenue un effet de circulation, un papier de crédit.
Veut-on s'acquitter d'une dette contractée envers une personne qui réside dans un lieu plus ou moins éloigné de celui qu'on habite ou même dans ce lieu solder le prix d'un achat qu'on a fait ; on le peut, en souscrivant une lettre de change, au nom du créancier, au nom du vendeur.
A-t-on besoin d'une somme d'argent et veut- on se la procurer par voie d'emprunt, on l'obtiendra plus aisément en souscrivant une lettre de change au nom du prêteur, qu'en
1. Le passage auquel nous, faisons allusion est le suivant; « On savait aussi que sur les conseils de Vitrolles, le gouvernement venait de faire passer à Londres avec les diamants de la couronne 14 millions de traites. (Henry Houssaye, 1815, p. 350. Paris, 1911.)
souscrivant tout autre titre, parce que la lettre de change est celui de tous qui offre le plus de garanties.
Enfin, veut-on utiliser par anticipation, toucher d^avance, en quelque sorte, une somme dont on est créancier ; on le pourra en tirant une lettre de change sur son débiteur, et en la passant à Tordre d'une tierce personne qui en fournira immédiatement le montant. Cette tierce personne se fera rembourser à réchéance par celui sur qui la lettre est tirée et qui est débiteur du tireur.
La base de la lettre de change, en effet, est la créance actuelle ou future du tireur contre le tiré.
Il importe de bien remarquer que la création des effets de commerce ne dépend en réalité que du nombre des affaires conclues. Ils sont en somme des promesses de payer. En principe, ils donnent lieu à un déplacement de numéraire, car leui* règlement exige une certaine quantité de monnaie, et c^est pour cela que le nombre des effets tirés peut dans certains cas exercer une influence sur la demande de monnaie *.
Le comptant exige des disponibilités de capitaux toujours I présents. Le premier acte d^une société qui progresse est de briser les entraves du comptant.
Sa tendance est de réduire au minimum les capitaux sur lesquels elle opère et d'accélérer autant que possible les transformations alternatives de ces capitaux en marchandises et en numéraire, qui sont la source du bénéfice. Ces fins ne peuvent 'Ire réalisées qu'à Taide du crédit. Les créances d'argent sont 1 -venues l'objet d'un trafic régulier. Elles circulent à l'instar '!• la monnaie dont elles représentent une quantité déterminée ' se substituent à elle comme instrument de richesse.
Le point de départ de cette transformation est précisément l'invention d'effets à ordre ou au porteur.
1. Voir NoGARO. Le rôle de la monnaie dans le commerce inlernalional et la théorie quantitative. Paris, 1904.
Les titres qui constituent ces créances peuvent être considérés comme l'équivalent de la monnaie.
D'autre part, leur emploi permet de réduire les encaisses inoccupées, et par suite de réaliser des économies d^'intérêt.
Cependant la circulation fiduciaire ne peut être développée sans danger au delà d'une certaine limite.
Comme les lettres de change et billets créés par les négo ciants ordinaires, le billet de banque est en même temps qu'un instrument de circulation un instrument de crédit. La souscription d'un billet est un mode d'emprunt pour les banques comme pour les autres commerçants *.
Des effets acceptés constituent un engagement de livrer de la monnaie à jour fixe, et si nous mettons de côté la possibilité d'une faillite de la part de celui qui s'est engagé à les rembourser, ces effets sont pour ainsi dire, de la monnaie différée \
C'est ainsi que les lettres de change ont constitué une des catégories du paiement de l'indemnité de guerre de 1870 *.
En 1840, Dufaure, rapporteur du projet de loi tendant au renouvellement du privilège, des banques dans les colonies, s'exprimait comme suit : « Tout engagement écrit de payer une somme due a pu devenir signe de numéraire.
« Le signe a acquis quelques-uns des avantages de la monnaie circulante, lorsque, comme le billet à ordre et la lettre de change, il a pu être transmis par la voie facile et prompte de l'endossement.
« Mais que d'entraves encore. Ces inconvénients devaient conduire à trouver un signe de numéraire plus actif encore et plus commode, qui participât comme la lettre de change et le
1. AuG. AnxAUNÉ. La monnaie, le crédit et le change. F aris, 1902.
2. Stanley JBVows.La monnaie et le mécanisme de l'échange. Paris, 1876.
3. Voir à ce sujet le rapport fait au nom de la commission du budget de 1875 sur le paiement de l'indemnité de guerre et sur les opérations de change qui en ont été la suite, par Léon Say. Voir aussi Goschen. Théorie des changes étrangers. Paris, 1892.
billet à ordre des qualités du numéraire métallique, puisqu'il n'a d'autre mérite que de le représenter, mais qui permît de s'en procurer à tout moment; qui, comme la pièce de monnaie, se transmît de main en main, sans avoir besoin d'être garanti, sans laisser de trace de son passage.
« Le billet au porteur et à vue émis par les associations puissantes formées sous l'autorisation et agissant sous la surveillance continuelle du gouvernement a paru présenter cet avantagea » {Rapport fait à la Chambre des députés, séance du 27 avril 1840.)
Le billet de banque constitue une promesse directe au porteur, payable à vue par l'établissement qui l'a émis.
11 est signé par les délégués de la banque et il a le même rôle économique que la monnaie, quoiqu'il n'ait aucune valeur ntrinsèque, parce que l'on sait qu'à tout instant on peut le remplacer en espèces.
La confiance du public repose sur l'encaisse métallique de a banque, sur le contrôle du gouvernement et sur la réglenentation des émissions de billets. C'est pourquoi le billet le banque est le titre fiduciaire par excellence. Le public le eçoit et le donne comme de la monnaie, sans défiance et ans examen préalable, car il a, tout à la fois, une garantie aatérielle et une garantie morale ^
Le billet de banque a deux avantages principaux sur les ' tfets à ordre :
i' Ceux-ci doivent être endossés à chaque transfert, tandis ue le billet de banque se transmet par simple tradition ;
i" Ils ont une échéance qui limite leur circulation et oblige
porteur à se présenter chez le tiré au jour indiqué pour le iiement, tandis que le billet de banque est à vue.
Ajoutons à ces raisons la législation des effets de commerce,
1. E. Thallbr. Examen juridique du privilège d'émission de la, Banque de 'ance et du billet de banque dans la circulation fiduciaire, Paris, 1875.