‹ Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesChapitre 15 sur 227 · EXEMPTIONS GÉNÉRALES · texte numérisé non relu

EXEMPTIONS GÉNÉRALES

Sont exemptés de tous droits les produits suivants : .

Animaux vivants ;

Viandes fraîches;

Poissons frais ;

Fruits frais ; .

L^mes frais;

Pommes de terre ;

Manioc et ignames;

Graines à ensemencer ;

Amandes de palme, sésame, piments frais et secs, riz en paille;

Machines et instruments agricoles ;

Bouille;

Livres ;

Instruments de précision ou scientifiques ;

Engrais ;

Armes, munitions, matériel de guerre et équipements militaires appartenant à TÉtat;

Vêtements d*uniforme et objets d'équipement des officiers et fonctionnaires ;

Effets des voyageurs lorsqu'ils portent des traces d'usage;

Objets mobiliers portant des traces d'usage ;

Outils apportés par les ouvriers pour l'exercice de leur profession ;

Embarcations de tout tonnage ;

Caisses vides et futailles vides, montées ou démontées.

A. — Tarif d'importation.

DÉSIGNATIOiN des

PRODUTTS.

Sels gemmes Sels marins Tabaes en feuilles Tabacs fabriqués Sucres . .

Colas

Matériaux de construction (briques, tuiles, carreaux, chaux, ciments, plâtres, planches et madriers non ouvres)

Alcools

Liqueurs

Liqueurs de traite de 25*> et audessous

Vins au-dessus de 16<>. . . .

Armes.

Poudres et salpêtres . . .

Autres munitions ...

Cafés

Bananes

Huiles (de palme, de touloucou-

ma, d*illipé, de palmiste) . .

Produits non dénommés . . .

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