KÉ

KY

c arriver qae le premier né des enfants soit le fils d'une femme de deuxièc me rang : mais la mère légitime vient-elle à avoir un enfant mâle, que cr cette mère soit éich-rti'nt ou kè-maUf ce sera cet enfant qui sera Taîné de

*■ la famille, maii^ré son âge » (i).

L'on voit donc, d'après ces citations, ^que la femme légitime, qu'elle soit du premier ou du second lit, dtch-ntmi ou kè-tnaiiy a toujours les mêmes droits dans la famille, et que les règles concernant notamment le deuil, la piété filiale et Tusufruit, doivent s'appliquer indifféremment à Tune comme à Pautre. ( I'. Deuil. - Condition Irinifc des oifiuits. — Usufruit.) Voici d'ailleurs un cas spécial, intéressant tout à la fois les qMLs'.ions d'usufruit légal et de piété tiliale et solutionné par la cour dans un de ses arrêts.

TURISFRUDBNCB.

Un lils ou une âUe issus d'un lit différent transgressent les règles sur la piété filiale en sollicitant à Tencontre de leur belle-mère (Ké-tnâu\ usufruitière légale, la confection d'un inventaire des biens usufructuaires ; ils doivent à cet effet remplir les formalités exigées par le décret du 3 octobre

Saigon, ia'ch.t airêk n- 175, 3 févrior 1898.

La Cour

Considérant que par arrêt de défaut en date du 16 septembre confirmatif du jugement rendu par le tribunal de première instance de VinhlonjLr le premier juin 1897, la Cour, après avoir mis en cause la nommée I.c-thi- Lai, kê-mâu (belle-mère) de la demanderesse en opposition, en sa qualité de seule survivante des trois femmes de Phan-van-Tang, a repoussé la demande en partage de la succession dudit Tang, cette opération ne pouvant être provoquée par les enfants du vivant de la veuve, usufruitière légale ;

Considérant que Thi-Than, défaillante, a formé opposition audit arrêt, et qu'elle demande aujourd'hui à la Cour qu'un inventaire des biens mobiliers et immobiliers de la succession de son père Plian-v.m-Tanfi;^ soit dressé par un fonctionnaire indigène du lieu, à désigner ;

Considérant que cette demande ainsi proposée n'a jvis été soumise à la juridiction appelée à se prountieer anléricui cuient sur les laiL> de la cause; qu'elle constitue ainsi une véritable demande nouvelle que la Cour ne saurait retenir ;

Consideraru, en outre, que la mesure conservatoire sollicitée constitue, à l'égard de la nommée Nguyên-tlii-Lai, kc-mâu de la demanderesse en opposition, un procédé \e\aioite qu ii n'appartient pas à celle-ci de lui imposer directement, sans transgresser les rèi^les?

du tievoir imparties par le code indigène aux descendants ou allies au même degré à Tégard de leurs ascendants ;

Par ces motifs :

En la forme, reçoit Lc-thi-I'han eu son opposition ; Et pour le profit : Ten déboute.

La condamme aux dépens.

Ky-chl. — Tx A^/z-r/zTestunecxpressirui elliptique qui siîmitic la réunion, dans une même signature, du thù-ky et du diam-chi. — 1. Biem-cltl.

(l) V. Luro, Cours de législation ann^, XI"u l«çon.