De fundo dotait

Cujas, loe. cii,

(4) Grenoble, 6 février 1828 (Dalioz, 31, 1, 195).

(5) L. % D», De jure dotitm.

époux, propier quas nubere possunt (1). Les secondes Doces D&soni pas assez favorables chez nous pour que cette raison soit prédominante dans notre droit. G*ést surtout l'intérêt des enfants et de là fà^ mille qui nous frappe et nous décide. La dot est souvent la dernière ressource et la dernière plancha dans le naufrage ; il importe de la conserver.

C'est pourquoi la cause de la dot est privilégiée; les docteurs italiens vont même jusqu'à enseigner qu'elle est plus favorable que la cause des aliments, si favorable cependant dans tout le droit. La raison* quMls en donnent, c'est qu'il n'est pas aussi difficile de pourvoir au besoin de la faim par le travail quotidien, que de résister à l'incontinence et aux passions charnelles, et que le moyen efldcaee et légitime de les dompter, c'est le mariage» dont la dot est le pi* vot (2). On pensera ce qu'on voudra de cette^ argumentation ; le fait est que la cause de la dot, qui procure aussi les aliments à la famille, et qui lui assure son avenir, a des droiis |>rivilégiés incontestables. De là Tinaliénabililé de la dot, l'hypothèque légale^ le retrait des biens dotaux avec des droits préférables aux autres créanciers (3). Nous verrons ces conséquences se développer, soit dans le cours de cet ouvrage, soit dans le commentaire du titre des hypothèques.

(1) L. 2, D., Dejuredolium.

(2) Voyez le cardinal Deluca, De doU, dise. 142, n« 58.

(3) Cujas sur le titre du Code de jure doîium.

5Ôt2. Puisque la dot est donnée au mari pour mrtentr tes charge» du maricige^ il s'ensuit qu'elle fie forme pas un titre luoralif pour (ui (t) : « Eisfre- » m^aûrne dotis (dît la loi 19 D., De oblig. ei act.)^ > mmvideltur lùêratim ccmsa eaéra, ssd qaodam modo • creOior, $ml emptw inteiligilur^ qiddotem petite. » Eb eomnieBtaBt «e texte, Cujas^ fait trés^ien reoiQrqfaer (2) que les. charge» du mariage sont innombrabijBB : (hM^Bimalrtmomif qum sunt innum era. Le mari n'est donc pas très^loigné de ressembler à un- acheteur. L'acheteur donne de l'argent pour la chose ; le ourt, ee échange delà dot, est chargées très^grosses dépenses : Emptorpro reicenfertpeeufdamyConiiniM^ Cujas, fmmtuêtpmxdaU mmpht^dntolerabileê.

GeUe vérité ealévidenta^ bos mém^ que la^^boseest dounéepar un tiers étuanger, qui dotesansyôlre t«au, et qui. n'agit qu'en contempUtion de la femme (3): le d«4suit ne donne rien i au mari; il doBne pour que la chose soit dana le patiri moine de la femme, et non dans le patrimoine du mari. Le mari n'entre dans la donation que pour recevoir la chose à titre de dot, pour la.garder lemporai rement et pour supporter les charges du< mariage. J'emprunte ces rai«sons à Dumoulin (4) : Respecta vero marili cui dos

(!) Suprà, n- 131 et 1246.

(2j Sur le Digeste, t. 8, p. 346.

(S) Dumoulin, Tract, de d^maf. im^oniract. maUHm. faotis,

(4) Loc. di.

dalur, non dicitur propriè donatio, sed dolatio ei ilttUus onerosuSj etiamsi dos delur ab extraneo^ qui dotarenon ten€batur{i). Quamvis enim isleverè do^ net respectu mulieris, tamen, dandomaritù, nihilpro* prié donal marilo. Non enim dat ut sit patrimonium viro, sed mulieri; viro autem tantùm in dolem dat, et sic temporariè, et pro oneribus matrimonii. A vrai dire , le mari tient la chose de la femme, qui est censée la lui remettre par une tradition, brevi manu, plutôt qu'il n'est censé la tenir du dotant (2).

3013. Ce n'est qu'à l'égard de la femme que la dot qui lui est donnée par des tiers participe de. la donation (3) : Antiqui jwrié conditpres inter donationes eliam dotes connumerant (4). La donation est faite par rapport à elle ; c'est elle qui est propriétaire delà chose donnée; c'est elle qui la retire au moment de la dissolution du mariage, pour en jouir en vertu du plus plein domaine. Il est impossible de ne pas voir ici tous les caractères de la libéralité.

3014. Nous avons ci-dessus les conséquences de cette doctrine (5) en ce qui concerne les dots fraudu-

(i) L. Ult., C, De jure dotium.

(2) Dumoulin, loc, cit., n* 69.

(3, Suprà. n« 131.

(4) L. '10, D., De donat, anU nupt.