L. Unie, J D, C, De rei uxor. ad

Gnjns. 14, observât. 22.

Despeisscs, p. 501,

M. Tessier, t. 2, p. 165, 166 et 167.

M. Proudhon a traité ce sujet spécial avec beaucoup d'étendue (Usufruit, i. 5, n" 2694 et suiv.). fi) Utp.,1. 7, 5tl, !)., Sofut. matrim. (3) W., 1. 7, J 11, D., Solul. matrim.

tiondu mariage, pourvu qu'ils échoient dans Tannée, seront aiUilionnés, et Ton en fera le partage comim il vient dètre dit : < In divisionem, dit Cujas, venire » non tantùm fructus perceplos» vel pensiooes loca- » tionum quas maritus aecepit, qu» pro fructibus » accipiunlur in jure, sed et pendenles, stanles, et » omnes omnimodo spes fîilurorum frucluum, fu* » turarumque pensionum, habita ratione propor- • tionis in quâ divorliutn Tactum est (1). > En un mot, ions les fruits quelconques de Tannée, passés, présents ou futurs, forment la sonune totale aw laquelle porte le partage (2)« Ce point est simple ; mais les interprèles du droit romain Tavaient tellement obscurci par leurs distinctions et leurs hypothèses, qu'il était impossible de se reconnaître dans Timmensité de leurs commentaires (3). Nous croyons inutile de rt^produire leurs élucubrations.

5675. Nous ne parlerons que d'une seule difficulté.

(1) Sur la loi 7, ^ 7, Papin,y D., Solul. malrim. [QuœsL

Papin,, lib. il).

(2) MM. Proiidlion, Usufruit, t. 5, n» 2G07.

Tessier, t. 2. p. IGU et 170.

5) V. Paul d*î Castro sur ia loi 7, D., Solut. fMttim. liuai*en, Dispul., lib. 1, cap. GO, et

Comni. sur le D., 1. 7, Solul. matrim^n etc. Cigas combat Duaren dirns ses Obsenj., 14, cap. 22. 11 Taiil aussi consulter la coniroverse de Jean-Robert, et Cujas, lib. 2» cap. 8 et sci^.

Il y a lies Fruits qui ne se récollent pas lou8 les ans: telles sont les coupes de bois taillis (1), la pèche des étangs. Supposons que Tannée <1e la dissolution An mariage ne soit pas celle de ces récoltes, et qu'il faille encore attendre plusieurs années avant de les opérer : la restitution du fonds se rera-t-eile à la femme sans que le mari ou ses héritiers aient Tespérance de prendre leur part dans ces récoltes à venir?

Sur cette question, on décide, par interprélatiei àe la loi romaine, que les années à échoir doivent être réunies et condensées en une seule, de telle sorte que, par une fiction favorable, on suppose que celle récolte appartient à la dernière année du mariage. « Si m mxiliis annis^ dit Godefroy, semcl tantàm fruc-

* tus percipilurf plures anni nnins ianliim vicem r^

• prœsen!abunl{^). » Supposons qu'il s'agisse d'une coupe de bois ayant lieu tous les dix ans ; le mariage dure quinze ans, pendant lesquels une seule coupe fte fait la dixième année; le mariage se dissout cini| ans après, et ce n'est que cinq ans plus tard que U

(1) Ulp., I. 7, S 7, D., Solut. matrim.

(2) Sur la loi 7. § 7, D., Solut, matrim.

V. le cardinal Deluca, dise. 4(50, De éole, nril. Menoch., Prœsum^t., 3, 85, 12.

MM. fessier, t. 2. p. 172.

Prondhoti. t. 5, n" 2755.

Odier, t. 5, n* 1407.

i:t des dkoits des ^:^*oux• akt. \ 571 . 701

coupe arrivera : le mari aura droit à la moitié de lelte coupe {i).

J'avoue, à mes risques et périls» que tout cela e.sl fort problèmalique pour moi. Cette dernière année qui dure cinq ans, me parait un effort d'invention que jo uc comprends pas i'acilement, et je ne sais si l'art. 1571 ne condamne pas une telle manière de calculer. Le mari, à mon sens, doit prendre les liiosos telles qu'elles sont. Il aurait pu faire deux coujtes dans les quinze ans de mariage, si cela eût été combiné avec Tépoque du mariage; la femme n'aurait rien eu à réclamera titre d'indemnité: pourquoi donc viendrail-il lui réclamer quelque chpse quand une autre époque du mariage amène dans les couptis un autre résultat ?

367G. Nous avons dit que Tannée commence au jour du mariage. Le droit romain faisait partir son calcul du jour où la dot avait été livrée au mari (2). Le Gode a choisi une base plus sûre, plus fixe et plus «impie.

5677. Remarquons en terminant que les frais de labours, semences et récoltes seront prélever sur les fruits, avant tout partage, par celui des é|>oux

(1) MM. Tcssier, loc. cU.

Proudhon, /or. cii,

(2) L. 5, D., SoluU matrim.

[L. 78, D., De jure doUum.

762 DC CONTBAT BB UMUâm

qui les aura avancés (1) : Non i»tellifimi$Êr frucim ttisi deduclis impefisis.

3678. L'art. 1571 s'applique an cas où la dissoin* tton du mariage a lieu par ta séparation de biens (2); Tart 1445 n'est pas un obstacle à cette âolutiou (3).

ÂRTiCt£ \ 572.

La femme et ses hëriliers n'ont point de privilège po«r la répétition de Ja dot sur les créanciers antérieurs à elle en hypothèque.

SOMHAmE.

H79. Du concours de la femme en de ses héritiers avec des créanciers antérieurs en hypothèque.

(1) Ulp.. i. 7, et