ÉTATS-UNIS

I. Caractère du droit américain. C'est Vesprit féodal de la Common-Law, n, 78.

Voir les mots Angleterre (Droit anglo-américain) et Common-Law. i. Nationalité. La loi de l'allégeance. La situation des États-Unis les force à l'abandonner. Le droit naturel remplace le droit féodal. 1, 383. a. Naturalisation. Système de la naturalisation générale. III, 181. h. Condf/ions de la naturalisation. 111,302. c. Obligations militaires des naturalisés dans leur patrie primitive. Traités entre les États-Unis et les États de PEurope. III, 3 là. Voir le mot Émigration (Nationalité).

2. La propriété est une tenure. Aux États-Unis, les propriétaires sont

censés tenir leurs biens du peuple souverain, II, 23. a. Vétranger incapable de posséder une terre. 11, 24. h. Le droit d'aubaine aboli par des traités. 11, 24-26.

3. Le réalisme anglo-américain découle de Vesprit féodal. II, 78.

a. Statut personnel. Les légistes américains le rejettent, ou ne l'ad-

mettent que par courtoisie. I, 388-391 ; II, 79-86. Voir les mots Angleterre (Droit anglo-américain) et Common-Law.

b. La cokrtoisie, c'est Vintérét. Slory. Jurisprudence. I, 392-394.

c. Jurisprudence de la Louisiane, qualifiée demonstrueuse parPhilli-

more. 1,393; II, 77.

d. L9i justice et Vintérét. Lawrence. I, 400.

II. Conflit du droit américain avec le droit du continent européen.

1. Le droit aux aliments. La cour de Paris et la cour de New-York. Qui a

raison au point de vue de la justice éternelle ? V, 89.

2. Vincorporation. Extension qu'elle prend aux États-Unis. Faut-il imiter

la prétendue liberté américaine ? IV, 83, 182-187 .

3. Mariages contractés per verba de prœsenti, sans intervention d'un offi-

cier public. Au besoin dans une vigilante.

a. Faut-il imiter la liberté américaine? Abus scandaleux qui en résultent. Trois unions bigimiques dans tin seul procès, et le procès dure trente-quatre ans. V, 16-23.

4. Preuve du mariage purement consensuel contracté aux États-Unis soit

par des Américains, soit par des étrangers. V, 26-30.

5. Quid du mariage célébré par des agents diplomatiques ou consuls?

Aux États-Unis on n'admet pas la compétence des agents extérieurs. IV, 245 et 236.

Voir le mot Agents diplomatiques et consuls.

ATRàNOBRS (Droits des).